CONTRAT D’ANIMATION

CONTRAT D’ANIMATION

Entre La bibliothèque municipale de …………………………………………………., dont l’établissement est situé au …………………………………………………….., représentée par …………………………………………, coordonnateur de la bibliothèque, numéro de téléphone ……………..………………………… adresse courriel …………………………………………….

Ci-après appelée : La bibliothèque

ET Monsieur (Madame) ….............................................., dont les bureaux sont situés au ………………………………………………., numéro de téléphone …………………………………., adresse courriel ……………………………………………..

Ci-après appelé : L’animateur

LESQUELLES CONVIENNENT DE CE QUI SUIT :

1. OBJET DU CONTRAT

Réalisation de l’activité intitulée :

2. DESCRIPTION DU TRAVAIL À RÉALISER

Date :

Lieu :

Titre de l’activité :

Heure de prestation :

Durée de l’activité :

Durée du montage :

Durée du démontage :

Nombre maximum de participants :

3. OBLIGATION DE LA BIBLIOTHÈQUE

• Fournir le soutien technique nécessaire à la réalisation de l’activité.

• Préparer le lieu pour la tenue de l’activité.

• Assurer la promotion et la diffusion de l’activité.

• Accueillir l’animateur avant l’activité.

• Présenter l’animateur au public.

4. OBLIGATIONS DE L’ANIMATEUR

• Respecter les termes de son contrat.

• Être présent à la bibliothèque de sorte que l’activité débute à l’heure prévue.

• Fournir le matériel requis.

• Déclarer détenir tous les droits et garanties lui permettant d’exécuter l’activité.

5. CLAUSE D’ANNULATION

En cas d’annulation de l’activité en raison d’un événement de force majeure (tempête, incendie, mortalité, etc.), les deux parties s’entendent sur une date ultérieure pour la tenue de l’activité, qui fera l’objet d’un nouveau contrat. Les parties peuvent aussi choisir d’annuler définitivement l’activité.

6. RÉMUNÉRATION

La rétribution de l’animateur comporte le cachet inscrit dans le Répertoire d’activités culturelles auquel s’ajoutent les frais de déplacement, s’il y a lieu. La bibliothèque verse la rétribution totale à l’animateur immédiatement après l’activité.

Cachet	_________$
Frais Kilométrage (0,……../KM)	_________$	Indiquer le nombre total de kilomètres : ____________
TPS (5 %)	_________$	Indiquer votre numéro de TPS : ___________________
TVQ (9,975 %)	_________$	Indiquer votre numéro de TVQ : ___________________
TOTAL	_________$

En foi de quoi, les parties aux présentes ont signé le contrat, en deux exemplaires, le ______ ^e jour du mois de _________________ 20____.

Par : ____________________________________

Coordonnateur de la bibliothèque

Par : _____________________________________

Animateur /tmp/libreoffice_files_conversion/rPyBiHFHFcl.doc

Dernière révision : 2013-06-11