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TERMES ET CONDITIONS POUR SERVICES CINÉMATOGRAPHIQUES AUTRES QUE LIÉS AU TOURNAGETermes Et Conditions Pour Services Cinématographiques Autres Que Liés Au Tournage • July 3rd, 2023
Les présentes conditions sont relatives au travail exécuté et/ou aux services rendus par MELS STUDIOS ET POSTPRODUCTION S.E.N.C (ci-après dénommée « MELS ») pour le compte d’un client ou de son représentant (ci-après le « Client »). Le terme « Élément » (ou « Éléments »), utilisé dans le présent texte, s’applique à tout film, vidéocassette, cassette ou ruban audio, CD, DVD, disque dur ou tout enregistrement de toute configuration, utilisé présentement ou dans le futur, contenant des images et/ou du son, préenregistré ou vierge, et tous les droits qui s’y rattachent.
TERMES ET CONDITIONS POUR SERVICES CINÉMATOGRAPHIQUES AUTRES QUE LIÉS AU TOURNAGETermes Et Conditions Pour Services Cinématographiques Autres Que Liés Au Tournage • June 16th, 2022
Les présentes conditions sont relatives au travail exécuté et/ou aux services rendus par MELS STUDIOS ET POSTPRODUCTION S.E.N.C (ci-après dénommée « MELS ») pour le compte d’un client ou de son représentant (ci-après le « Client »). Le terme « Élément » (ou « Éléments »), utilisé dans le présent texte, s’applique à tout film, vidéocassette, cassette ou ruban audio, CD, DVD, disque dur ou tout enregistrement de toute configuration, utilisé présentement ou dans le futur, contenant des images et/ou du son, préenregistré ou vierge, et tous les droits qui s’y rattachent.
TERMES ET CONDITIONS POUR SERVICES CINÉMATOGRAPHIQUES AUTRES QUE LIÉS AU TOURNAGETermes Et Conditions Pour Services Cinématographiques Autres Que Liés Au Tournage • June 16th, 2022
Les présentes conditions sont relatives au travail exécuté et/ou aux services rendus par MELS STUDIOS ET POSTPRODUCTION S.E.N.C (ci-après dénommée « MELS ») pour le compte d’un client ou de son représentant (ci-après le « Client »). Le terme « Élément » (ou « Éléments »), utilisé dans le présent texte, s’applique à tout film, vidéocassette, cassette ou ruban audio, CD, DVD, disque dur ou tout enregistrement de toute configuration, utilisé présentement ou dans le futur, contenant des images et/ou du son, préenregistré ou vierge, et tous les droits qui s’y rattachent.
TERMES ET CONDITIONS POUR SERVICES CINÉMATOGRAPHIQUES AUTRES QUE LIÉS AU TOURNAGETermes Et Conditions Pour Services Cinématographiques Autres Que Liés Au Tournage • June 14th, 2022
Les présentes conditions sont relatives au travail exécuté et/ou aux services rendus par MELS STUDIOS ET POSTPRODUCTION S.E.N.C (ci-après dénommée « MELS ») pour le compte d’un client ou de son représentant (ci-après le « Client »). Le terme « Élément » (ou « Éléments »), utilisé dans le présent texte, s’applique à tout film, vidéocassette, cassette ou ruban audio, CD, DVD, disque dur ou tout enregistrement de toute configuration, utilisé présentement ou dans le futur, contenant des images et/ou du son, préenregistré ou vierge, et tous les droits qui s’y rattachent.
TERMES ET CONDITIONS POUR SERVICES CINÉMATOGRAPHIQUES AUTRES QUE LIÉS AU TOURNAGETermes Et Conditions Pour Services Cinématographiques Autres Que Liés Au Tournage • December 21st, 2021
Les présentes conditions sont relatives au travail exécuté et/ou aux services rendus par MELS STUDIOS ET POSTPRODUCTION S.E.N.C (ci-après dénommée « MELS ») pour le compte d’un client ou de son représentant (ci-après le « Client »). Le terme « Élément » (ou « Éléments »), utilisé dans le présent texte, s’applique à tout film, vidéocassette, cassette ou ruban audio, CD, DVD, disque dur ou tout enregistrement de toute configuration, utilisé présentement ou dans le futur, contenant des images et/ou du son, préenregistré ou vierge, et tous les droits qui s’y rattachent.