Common Contracts
5 similar Services Agreements contracts
TERMES ET CONDITIONS POUR SERVICES CINÉMATOGRAPHIQUES AUTRES QUE LIÉS AU TOURNAGEServices Agreements • July 3rd, 2023
Les présentes conditions sont relatives au travail exécuté et/ou aux services rendus par MELS STUDIOS ET POSTPRODUCTION S.E.N.C (ci-après dénommée « MELS ») pour le compte d’un client ou de son représentant (ci-après le « Client »). Le terme « Élément » (ou « Éléments »), utilisé dans le présent texte, s’applique à tout film, vidéocassette, cassette ou ruban audio, CD, DVD, disque dur ou tout enregistrement de toute configuration, utilisé présentement ou dans le futur, contenant des images et/ou du son, préenregistré ou vierge, et tous les droits qui s’y rattachent.
TERMES ET CONDITIONS POUR SERVICES CINÉMATOGRAPHIQUES AUTRES QUE LIÉS AU TOURNAGEServices Agreements • June 16th, 2022
Les présentes conditions sont relatives au travail exécuté et/ou aux services rendus par MELS STUDIOS ET POSTPRODUCTION S.E.N.C (ci-après dénommée « MELS ») pour le compte d’un client ou de son représentant (ci-après le « Client »). Le terme « Élément » (ou « Éléments »), utilisé dans le présent texte, s’applique à tout film, vidéocassette, cassette ou ruban audio, CD, DVD, disque dur ou tout enregistrement de toute configuration, utilisé présentement ou dans le futur, contenant des images et/ou du son, préenregistré ou vierge, et tous les droits qui s’y rattachent.
TERMES ET CONDITIONS POUR SERVICES CINÉMATOGRAPHIQUES AUTRES QUE LIÉS AU TOURNAGEServices Agreements • June 16th, 2022
Les présentes conditions sont relatives au travail exécuté et/ou aux services rendus par MELS STUDIOS ET POSTPRODUCTION S.E.N.C (ci-après dénommée « MELS ») pour le compte d’un client ou de son représentant (ci-après le « Client »). Le terme « Élément » (ou « Éléments »), utilisé dans le présent texte, s’applique à tout film, vidéocassette, cassette ou ruban audio, CD, DVD, disque dur ou tout enregistrement de toute configuration, utilisé présentement ou dans le futur, contenant des images et/ou du son, préenregistré ou vierge, et tous les droits qui s’y rattachent.
TERMES ET CONDITIONS POUR SERVICES CINÉMATOGRAPHIQUES AUTRES QUE LIÉS AU TOURNAGEServices Agreements • June 14th, 2022
Les présentes conditions sont relatives au travail exécuté et/ou aux services rendus par MELS STUDIOS ET POSTPRODUCTION S.E.N.C (ci-après dénommée « MELS ») pour le compte d’un client ou de son représentant (ci-après le « Client »). Le terme « Élément » (ou « Éléments »), utilisé dans le présent texte, s’applique à tout film, vidéocassette, cassette ou ruban audio, CD, DVD, disque dur ou tout enregistrement de toute configuration, utilisé présentement ou dans le futur, contenant des images et/ou du son, préenregistré ou vierge, et tous les droits qui s’y rattachent.
TERMES ET CONDITIONS POUR SERVICES CINÉMATOGRAPHIQUES AUTRES QUE LIÉS AU TOURNAGEServices Agreements • December 21st, 2021
Les présentes conditions sont relatives au travail exécuté et/ou aux services rendus par MELS STUDIOS ET POSTPRODUCTION S.E.N.C (ci-après dénommée « MELS ») pour le compte d’un client ou de son représentant (ci-après le « Client »). Le terme « Élément » (ou « Éléments »), utilisé dans le présent texte, s’applique à tout film, vidéocassette, cassette ou ruban audio, CD, DVD, disque dur ou tout enregistrement de toute configuration, utilisé présentement ou dans le futur, contenant des images et/ou du son, préenregistré ou vierge, et tous les droits qui s’y rattachent.