Common Contracts
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CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL ET DE PRESTATION DE SERVICESSoftware License and Service Agreement • July 5th, 2022
Le présent Contrat de Licence de Logiciel et de Prestation de Services (le « Contrat ») s’applique à un bon de commande conclu entre un affilié de la société MicroStrategy Incorporated (« nous », « notre », « nos ») et l’entité commandant les Produits ou Services identifiés dans le bon de commande (« vous », « votre », « vos »). Ce Contrat précise les termes et conditions dans lesquelles nous accorderons une licence sur, et fournirons, à vous et à vos affiliés, les Produits et Services. Le présent Contrat se compose des articles identifiés dans le Sommaire ci-dessous :
CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL ET DE PRESTATION DE SERVICESSoftware License and Service Agreement • September 6th, 2021
Le présent Contrat de Licence de Logiciel et de Prestation de Services (le « Contrat ») s’applique à un bon de commande conclu entre un affilié de la société MicroStrategy Incorporated (« nous », « notre », « nos ») et l’entité commandant les Produits ou Services identifiés dans le bon de commande (« vous », « votre », « vos »). Ce Contrat précise les termes et conditions dans lesquelles nous accorderons une licence sur, et fournirons, à vous et à vos affiliés, les Produits et Services. Le présent Contrat se compose des articles identifiés dans le Sommaire ci-dessous :
CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL ET DE PRESTATION DE SERVICESSoftware License and Service Agreement • April 12th, 2021
Le présent Contrat de Licence de Logiciel et de Prestation de Services (le « Contrat ») s’applique à un bon de commande conclu entre un affilié de la société MicroStrategy Incorporated (« nous », « notre », « nos ») et l’entité commandant les Produits ou Services identifiés dans le bon de commande (« vous », « votre », « vos »). Ce Contrat précise les termes et conditions dans lesquelles nous accorderons une licence sur, et fournirons, à vous et à vos affiliés, les Produits et Services. Le présent Contrat se compose des articles identifiés dans le Sommaire ci-dessous :
CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL ET DE PRESTATION DE SERVICESSoftware License and Service Agreement • May 5th, 2020
Le présent Contrat de Licence de Logiciel et de Prestation de Services (le « Contrat ») s’applique à un bon de commande conclu entre un affilié de la société MicroStrategy Incorporated (« nous », « notre », « nos ») et l’entité commandant les Produits ou Services identifiés dans le bon de commande (« vous », « votre », « vos »). Ce Contrat précise les termes et conditions dans lesquelles nous accorderons une licence sur, et fournirons, à vous et à vos affiliés, les Produits et Services. Le présent Contrat se compose des articles identifiés dans le Sommaire ci-dessous :
CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL ET DE PRESTATION DE SERVICESSoftware License and Service Agreement • February 21st, 2020
Le présent Contrat de Licence de Logiciel et de Prestation de Services (le « Contrat ») s’applique à un bon de commande conclu entre un affilié de la société MicroStrategy Incorporated (« nous », « notre », « nos ») et l’entité commandant les Produits ou Services identifiés dans le bon de commande (« vous », « votre », « vos »). Ce Contrat précise les termes et conditions dans lesquelles nous accorderons une licence sur, et fournirons, à vous et à vos affiliés, les Produits et Services. Le présent Contrat se compose des articles identifiés dans le Sommaire ci-dessous :