Common Contracts
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CONDITIONS GENERALES D’ACHAT DE EBERSPAECHER KALORIConditions Générales d'Achat • April 10th, 2024
CONDITIONS GENERALES D’ACHAT DE EBERSPAECHER KALORIConditions Générales d'Achat • December 11th, 2019
Les présentes C.G.A sont émises par la société KALORI et s’appliquent à tous les achats de KALORI. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de KALORI, prévaloir sur les présentes C.G.A. Toute clause contraire posée par le FOURNISSEUR sera donc, à défaut d’acceptation expresse, inopposable à KALORI, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Le FOURNISSEUR s’engage à respecter ces C.G.A. et à les faire appliquer à ses propres fournisseurs ou sous-traitant.
CONDITIONS GENERALES D’ACHAT DE KALORIConditions Générales d'Achat • March 15th, 2017
Les présentes C.G.A sont émises par la société KALORI et s’appliquent à tous les achats de KALORI. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de KALORI, prévaloir sur les présentes C.G.A. Toute clause contraire posée par le FOURNISSEUR sera donc, à défaut d’acceptation expresse, inopposable à KALORI, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Le FOURNISSEUR s’engage à respecter ces C.G.A. et à les faire appliquer à ses propres fournisseurs ou sous-traitant.