Common Contracts
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MODELE DE RÉSUMÉ DU PROGRAMME SPÉCIFIQUE A L’ÉMISSION EN RELATION AVEC LE PROSPECTUS DE BASERésumé Du Programme Spécifique À L’émission • May 5th, 2020
Les résumés sont établis sur la base des éléments d’informations (ci-après les "Eléments") présentés dans les sections A à E (A.1 à E.7) ci- dessous. Le présent résumé contient tous les Eléments requis pour ce type de Titres, et d’Emetteur et de Garant. Dans la mesure où certains Eléments ne sont pas requis, des écarts dans la numérotation des Eléments présentés peuvent être constatés. Par ailleurs, pour certains des Eléments requis pour ce type de Titres , et d’Emetteur et de Garant(s), il est possible qu’aucune information pertinente ne puisse être fournie au titre de cet Elément. Dans ce cas, une brève description de l’Elément concerné est présentée dans le Résumé et est accompagnée de la mention « Sans objet ».
MODELE DE RÉSUMÉ DU PROGRAMME SPÉCIFIQUE A L’ÉMISSION EN RELATION AVEC LE PROSPECTUS DE BASERésumé Du Programme Spécifique À L’émission • May 5th, 2020
Les résumés sont établis sur la base des éléments d’informations (ci-après les "Eléments") présentés dans les sections A à E (A.1 à E.7) ci- dessous. Le présent résumé contient tous les Eléments requis pour ce type de Titres, et d’Emetteur et de Garant. Dans la mesure où certains Eléments ne sont pas requis, des écarts dans la numérotation des Eléments présentés peuvent être constatés. Par ailleurs, pour certains des Eléments requis pour ce type de Titres , et d’Emetteur et de Garant(s), il est possible qu’aucune information pertinente ne puisse être fournie au titre de cet Elément. Dans ce cas, une brève description de l’Elément concerné est présentée dans le Résumé et est accompagnée de la mention « Sans objet ».