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CONVENTION DE COTUTELLE DE THÈSE de M./Mme prénom et nom du doctorant AGREEMENT FOR JOINT THESIS SUPERVISONJoint Thesis Supervision Agreement • July 18th, 2022
Le présent accord a été élaboré conformément aux réglementations suivantes : Le code de l’éducation et le code de la recherche français L’arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat, pour la France, ci-après le Doctorat L’arrêté/la loi/…, pour le pays de l’université partenaire Il est convenu entre les Parties suivantes : L’Université Savoie Mont Blanc, établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel dont le siège social se situe au 27, rue Marcoz - BP 1104 - 73011 Chambéry cedex, N°SIRET 197 308 588 00015 Code APE 8542 Z TVA INTRA COM FR 571 973 08588 représentée par son président, Monsieur Philippe GALEZ, dûment habilité par délibération du conseil d’administration en date du 24 janvier 2023, ci-après dénommée par « USMB » et nom de l’université partenaire adresse représentée par nom du représentant légal, fonction ci-après désignée « sigle » This ag
CONVENTION DE COTUTELLE DE THÈSE de M./Mme prénom et nom du doctorant AGREEMENT FOR JOINT THESIS SUPERVISONJoint Thesis Supervision Agreement • July 18th, 2022
Le présent accord a été élaboré conformément aux réglementations suivantes : Le code de l’éducation et le code de la recherche français L’arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat, pour la France, ci-après le Doctorat L’arrêté/la loi/…, pour le pays de l’université partenaire Il est convenu entre les Parties suivantes : L’Université Savoie Mont Blanc, établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel dont le siège social se situe au 27, rue Marcoz - BP 1104 - 73011 Chambéry cedex, N°SIRET 197 308 588 00015 Code APE 8542 Z TVA INTRA COM FR 571 973 08588 représentée par son président, Monsieur Philippe GALEZ, dûment habilité par délibération du conseil d’administration en date du 24 janvier 2023, ci-après dénommée par « USMB » et nom de l’université partenaire adresse représentée par nom du représentant légal, fonction ci-après désignée « sigle » This ag