QUIEMAssurance Collective • May 5th, 2020
• les Conditions générales valant Notice d’information qui figurent ci-après ; elles définissent les obligations des parties contractantes ainsi que l’ensemble des garanties proposées.
NOTICE D’INFORMATIONAssurance Collective • May 5th, 2020
ASSUR PRO HOMME CLE est un contrat collectif d’assurance à adhésion facultative. Il est conclu entre : ACM IARD SA, ci-après dénommé
NOTICE D’INFORMATIONAssurance Collective • May 5th, 2020
Cette entreprise est soumise au contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) - 61, rue Taitbout 75436 Paris Cedex 09.
CONDITIONS GENERALESAssurance Collective • May 5th, 2020
Ce contrat est une garantie d’assurance entre le concessionnaire et l’Assureur. Contrat d'assurance collectif à adhésions individuelles facultatives n°7.407.017: