Supplement Sample Contracts

Conditions complémentaires
Supplement • March 9th, 2021

Le présent Supplément fait partie du Contrat relatif à certains services SAP Cloud conclu entre SAP et le Client et s’applique uniquement à SAP Intelligent Robotic Process Automation et à aucun autre produit ou service SAP (le « Service Cloud »). Tout document référencé dans le présent Supplément est disponible sur demande.

Termes et conditions complémentaires de SAP S/4HANA Cloud pour la clôture financière avancée
Supplement • July 27th, 2022

Le présent Supplément fait partie du Contrat relatif à certains services SAP Cloud conclu entre SAP et le Client et s'applique uniquement à SAP S/4 HANA Cloud pour la clôture financière avancée et à aucun autre produit ou service SAP (le « Service Cloud »). Tout document référencé dans le présent Supplément est disponible sur simple demande.

Termes et conditions complémentaires
Supplement • March 5th, 2021

Le présent Supplément fait partie d'un Contrat pour certains services SAP Cloud conclu entre SAP et le Client et s'applique uniquement à SAP Intelligent Robotic Process Automation et à aucun autre produit ou service SAP (le « Service Cloud »). Tout document référencé dans le présent Supplément est disponible sur simple demande.

Conditions complémentaires
Supplement • July 10th, 2020

Le présent Supplément fait partie du Contrat relatif aux Services SAP Cloud conclu entre SAP et le Client, et s'applique uniquement à SAP Signature Management par DocuSign (le