Termes Et Conditions Sample Contracts

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Termes Et Conditions • June 7th, 2023

La société TLC Marketing France, SARL au capital de 150.000,00 euros, RCS de Paris 491 414 306, 92 Avenue de Wagram, 75017 PARIS, organise au nom et pour le compte de la société HASBRO FRANCE, S.A.S au capital de 1.700.000 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Chambéry sous le n° 746 220 623 dont le siège social est situé à l’adresse suivante Savoie-Technolac, 73370 Le Bourget-du-Lac, une offre promotionnelle avec obligation d’achat du 05/06/2023 au 31/07/2023 inclus (ci-après « l’offre MONOPOLY 50€ d’activités » ou « L’offre » ou « l’opération ») selon les modalités décrites ci-dessous et disponibles sur www.paieavecmonopoly.fr.

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Termes Et Conditions • May 5th, 2020
DU CONTRAT DE LOCATION SUNSAIL RACING / N° Contrat :
Termes Et Conditions • May 5th, 2020

Le présent contrat a pour objet la mise à disposition d’un bateau sans équipage. L’identification du loueur, du locataire, du bateau, du prix ainsi que la période de la location ont été mentionnés dans la convention signée entre l’agence Mariner Travel et l’Association Coupe du Pétrole de Voile.

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Termes Et Conditions • May 5th, 2020
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Termes Et Conditions • May 5th, 2020

Le site web https://talengers.com ci-après désigné le « Site » est édité par la société TALENGERS, société par actions simplifiées au capital social de 5 000 euros, immatriculée au R.C.S. de Lyon sous le numéro 839 952 702 ayant son siège social au 59 rue de l’Abondance, 69003 LYON, représentée par ses co- fondatrices, Madame Cathy BAESA et Madame Sandrine CHAUDRON.

TERMES ET CONDITIONS
Termes Et Conditions • May 5th, 2020

Ces termes et conditions, pris dans leur ensemble avec la police de confidentialité et les conditions d’utilisation du site internet (ci-après le « Site »), une fois votre procédure d’inscription en ligne achevée, forment un contrat entre Vous et Zimbalam (“Contrat”).

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Termes Et Conditions • August 3rd, 2022
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Termes Et Conditions • October 22nd, 2017

INFORMATIONS RELATIVES À LA CARTE : Pour la date d’activation, le Solde, les termes et conditions ou autre information relative à la Carte, visitez www.getmybalance.com ou appelez le numéro sans frais 1.800.998.6844.

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Termes Et Conditions • March 4th, 2024

En accédant et en passant une commande auprès de Woven, vous confirmez que vous êtes en accord avec les termes de service contenus dans les conditions générales d'utilisation décrites ci- dessous. Ces conditions s'appliquent à l'ensemble du site web ainsi qu'à toute communication par courriel ou autre type de communication entre vous et Woven.