ENTRETIEN D’UNE CHAUDIERE GAZ Marque …………………..puissance KW…………………..année………………………….

 Exemplaire Oxalyse

Maintenance Industrielle

 Exemplaire client : Nom

Rue Ville

Tel : …………………………………

ENTRETIEN D’UNE CHAUDIERE GAZ

Marque …………………..puissance KW…………………..année………………………….

1. CONDITIONS GENERALES :

1.1 Service ou prestations inclus dans le contrat d’entretien annuel :

Une visite d’entretien annuelle systématique + disponibilité sur appel sans limite d’intervention.

Le prestataire indiquera à la demande expresse du souscripteur si la visite aura lieu le matin ou l’après- midi.

La visite prend en charge les opérations suivantes :

o Essai de l’appareil,

o Démontage de l’habillage

o Démontage du brûleur et de la rampe d’injection

o Nettoyage de la veilleuse ou de l’électrode d’allumage

o Nettoyage général

o Remontage de l’ensemble

o Mise en route et essai des fonctions de l’appareil

o Contrôle des organes de sécurité

o Contrôle de l’anode (ballon acier et accumulateur)

Les déplacements et la main d’œuvre nécessaires au remplacement des pièces défectueuses.

Cette visite annuelle aura lieu du Lundi au vendredi sur rendez-vous téléphonique et dans un délai de 1 semaine.

Chaque intervention fera l’objet d’un bon d’intervention précisant les opérations effectuées, signé par le prestataire et le souscripteur, celui-ci conservant l’original du bon d’intervention.

1.2 Durée et dénonciation

Le présent contrat d’entretien est conclu pour une durée de un an, reconductible chaque année avec proposition de renouvellement de contrat.

Le prestataire s’engage à laisser l’appareil en bon état de fonctionnement.

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Le souscripteur s’engage à prévenir le prestataire en cas de changement de chaudière de même marque au cours du contrat d’entretien, la durée d’entretien restante sera reporté sur le nouvel appareillage. Dans le cas d’un rachat d’une marque différente, le prestataire devra en être averti dans les 10 jours suivant l’installation. Si le prestataire n’est pas en mesure d’entretenir ce nouvel appareil et que le souscripteur n’a eu aucune prestation sur l’année en cours, le prestataire s’engage à rembourser la totalité du contrat souscrit.

1.3 Conditions de paiement – Révision :

Le présent contrat est souscrit pour la somme forfaitaire par appareil indiqué dans les conditions particulières.

Ce prix est révisable chaque année au moment du renouvellement du contrat, suivant réglementation en vigueur, communiquée au souscripteur.

Le montant du contrat est payable au moment de la souscription ou du renouvellement de contrat.

Le non-paiement dans un délai de trente jours suivant la souscription du contrat ou le renouvellement, entraine la suppression de l’entretien et annule les clauses du contrat.

Dans le cas de dénonciation ou d’annulation, le prestataire se dégage de toutes responsabilités sur les conséquences pouvant résulter de la cessation de l’entretien.

Les pièces détachées hors de la garantie légale ou contractuelle seront facturées en supplément.

1.4 Services ou prestations non inclus dans le contrat d’entretien. 1.4.1 Non compris dans le contrat et considérés comme demande injustifiées : Sont considérés comme injustifiés les demandes de dépannage suivantes :

o Vérification et entretien des radiateurs et canalisations (fuites, appoint d’eau etc…)

o Réparation de pannes ou détérioration causées par : fausse manœuvre, intervention étrangères au prestataire, gel, utilisation d’eau ou de gaz anormalement pollués, utilisation en atmosphère anormalement pollués (poussière abondante, vapeur grasses et/ou corrosives),

o Intervention pour manque de gaz ou d’électricité,

o Entretien et dépannage des dispositifs extérieurs à la chaudière (VMC, régulation etc. …) qui pourront faire l’objet d’un avenant au présent contrat.

1.4.2 Non compris dans le contrat mais considérés comme demande justifiées :

o Détartrage : Ebouage, remplacement radiateur, tuyauterie, remplacement chaudière.

o Main d’œuvre pour le remplacement du corps de chauffe des chaudières au sol et des châssis et dosserets de toutes chaudières.

o D’une manière générale, les interventions autres que celles prévues en 1.4.1.

1.5 Responsabilité :

1.5.1 Du souscripteur

Le souscripteur doit s’assurer de l’existence des certificats de conformité correspondant aux installations comprenant les appareils pris en charge par le prestataire, par le présent contrat.

Ces installations, et en particulier celles ayant pour objet la ventilation des locaux, l’évacuation des gaz brulés, la protection des circuits et canalisations de toutes natures, devront avoir été réalisées selon les règles de l’art et en conformité avec la réglementation en vigueur lors de leur réalisation. Le souscripteur s’engage à maintenir ces installations en stricte conformité avec ces règles.

Il fera effectuer toutes modifications, si une réglementation nouvelle les imposait, sur les appareils faisant l’objet de ce contrat.

Il s’interdira d’apporter ou de faire apporter quelques modifications que ce soit, hors celles prévues à l’alinéa 1.4, aux appareils pris en charge par le présent contrat, sans en informer préalablement le prestataire, le souscripteur s’interdira de même de modifier le réglage de ceux-ci.

Le libre accès des appareils devra être constamment garanti au prestataire : en particulier, aucun aménagement postérieur à la signature du contrat ne devra gêner ou empêcher les opérations d’entretien.

1.5.2 Du prestataire

Le prestataire est responsable de la bonne qualité de l’entretien effectué, ainsi que de la bonne exécution des dépannages réalisés avec des pièces neuves garanties par le fabricant ou « en échange standard » également garanti.

Il s’engage à assurer le bon fonctionnement de l’appareil dans la mesure où toutes les règles d’installations et de bonne utilisation sont respectées.

La responsabilité du prestataire ne saurait être engagée par tous les incidents ou accidents provoqués par fausse manœuvre, malveillance, sinistres, inondations, tremblement de terre, incendie, orages. Elle ne saurait l’être non plus d’éventuels incidents dans le circuit de chauffage (en dehors de la chaudière) ou de la cheminée.

1.6 Organisation des visites :

1.6.1 Le souscripteur sera averti de la visite d’entretien par appel téléphonique du prestataire au moins une semaine à l’avance.

Le souscripteur peut convenir d’une autre date de visite en accord avec le prestataire.

Si un dépannage est nécessaire avant la visite annuelle, c’est à l’occasion de celui-ci que sera effectuée la visite annuelle.

Le prestataire se rend disponible pour d’autres dépannages.

1.6.2 Si le prestataire ne se rend pas à la visite annuelle programmée, elle se fera à al convenance du souscripteur (hors week end et jours fériés).

1.6.3 Si le souscripteur est absent le jour fixé pour la visite annuelle, le prestataire a obligation de laisser un avis de passage.

Le prestataire contactera le souscripteur pour convenir d’une nouvelle date

Si celui-ci est de nouveau absent au jour fixé pour la visite annuelle, une facturation supplémentaire de ce déplacement sera effectuée.

2. CONDITIONS PARTICULIERES

2.1 Identification des appareils :

Description du matériel pris en compte : Période du contrat : Marque

Puissance

Année Du …………………….au ………………..

Forfait entretien annuel de la chaudière : 140.00 €

TVA 10% inclus 14 €

3. DISPOSITIONS COMPLEMENTAIRES

Conditions d’intervention du prestataire pour un dépannage éventuel :

Le prestataire s’engage à intervenir dans le 48h maximum (du lundi au vendredi).

Le souscripteur doit mettre à dispositions les accès sécurisés permettant aux équipes de réaliser leurs interventions en toute sécurité.

L’emplacement des appareils doit être dégagé de tout objet pouvant gêner l’intervention.

Il est conseillé de n’entreposer aucun objet sous les appareils, ces objets pouvant être endommagés par un débordement d’eau.

Le présent contrat sera réglé à la signature:

 En espèce

 En chèque n°……………………………

Le :……………………………………..

Le présent contrat prendra effet à partir de la réception du règlement et après la première visite.

Le client déclare avoir reçu les informations sur la mise en conformité, toutes demandes de mise en œuvre doivent faire l’objet d’un devis.

SIGNATURE DU SOUSCRIPTEUR SIGNATURE DU PRESTATAIRE