Définition de Banque Royale

Banque Royale désigne Banque Royale du Canada ;
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Banque Royale désigne la Banque Royale du Canada.
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Examples of Banque Royale in a sentence

  • RBC et Banque Royale sont des marques déposées de Banque Royale du Canada.

  • Tout crédit provisoire porté à un compte sera modifié, et Banque Royale pourrait débiter ou créditer le compte dans la mesure nécessaire pour refléter le montant des fonds convertis et déduire les frais de conversion.

  • Le client n’aura pas la possibilité de consulter les chèques ni les DPA d’entreprise avant que le chèque ou le DPA d’entreprise ne soit retourné automatiquement par Banque Royale dans le cadre du présent service parce qu’il a été refusé.

  • Si le client souhaite utiliser la Méthode 3 du SNDD de Banque Royale, alors, sous réserve de l’approbation de Banque Royale, le client doit fournir à Banque Royale l’annexe applicable à la Méthode 3 du SNDD.

  • Des fonds peuvent être débités d’un compte au moment où les instructions relatives à l’effet sont données à Banque Royale, même si celui-ci est postdaté, à moins que Banque Royale n’en ait convenu autrement par écrit.

  • Banque Royale n’est pas responsable des retards ou des pertes découlant de l’utilisation de chèques régis par une entente de compensation qui ne sont pas conformes aux lois, normes et règles susmentionnées.

  • Des versions papier peuvent être obtenues sur demande, en communiquant avec Banque Royale à l' aide des coordonnées fournies sur le relevé de compte.

  • Des exemplaires imprimés peuvent être obtenus sur demande en communiquant avec la Banque Royale à l’aide des coordonnées fournies sur les relevés de compte.

  • La suspension ou la cessation d’un service aux termes de la présente convention n’aura pas pour effet de mettre fin aux responsabilités et aux obligations du client aux termes de la présente convention ni de les invalider ou de les amoindrir et ne portera aucunement atteinte aux droits conférés à Banque Royale dans la présente convention.

  • Même si elle l’a fait par le passé, Banque Royale ne sera nullement tenue de traiter un effet, et Banque Royale peut à tout moment refuser de traiter un effet, à moins que : i) l’effet soit conforme aux limites établies par Banque Royale, et ii) les limites ou les fonds soient suffisants dans le compte en question au moment où les instructions sont données à Banque Royale.

Related to Banque Royale

  • Maître d’ouvrage désigne la personne physique ou morale pour le compte de laquelle la mission est effectuée et qui en règle les honoraires (directement ou indirectement).

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Produits désigne les produits et les services de Nu Skin qui sont vendus par le biais de l’entité Nu Skin Local dans chacun des Pays autorisés. L’expression « Règles commerciales et administratives » désigne les règles qui régissent la manière dont un Brand Affiliate doit mener son activité et qui définissent les droits et les relations des parties. L’expression « Pays de résidence » désigne, si vous êtes une personne physique, le pays, le territoire ou autre juridiction politique du ressort duquel vous dépendez en qualité de citoyen ou de résident légal et au regard duquel pays vous avez signé le Contrat de Brand Affiliate. Si vous êtes une Entité commerciale telle qu’une société de capitaux, une société de personnes, une société à responsabilité limitée ou toute autre forme d’organisation commerciale, il s’agira du pays, du territoire ou autre juridiction politique dans lequel vous êtes légalement constituée en vertu du droit de votre Pays de résidence et dans lequel chaque membre de l’Entité commerciale est légalement autorisé en bonne et due forme à mener l’activité dans le Pays de résidence, et au regard duquel pays vous avez signé le Contrat de Brand Affiliate. L’expression « Programme de performance des ventes » désigne le plan spécifique exposant en détail les conditions de la structure de rétribution qui s’applique aux Brand Affiliates.

  • Jour ouvré désigne tout jour de la semaine autre que le samedi, le dimanche ou jour férié légal.

  • Sinistre Événement susceptible d’entraîner l’application d’une garantie au contrat.

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Fournisseur entité titulaire de l’autorisation d’achat pour revente d’électricité, conformément à l’article L333-1 du code de l’énergie et signataire d’un Contrat GRD-F avec Enedis, en vue de proposer aux Clients un Contrat Unique.

  • Partie désigne le Vendeur ou le Client, selon le sens donné par la phrase où ce terme figure. Au pluriel, ce terme désigne le Vendeur et le Client.

  • Utilisateur personne utilisant tout ou partie de l’Offre souscrite par un Abonné, pouvant être tiers au Contrat.

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.

  • Utilisateurs désigne l’ensemble des catégories d’utilisateurs de la PLATEFORME OPENDATASOFT. Sont ainsi considérés comme UTILISATEURS :

  • Rappel Votre responsabilité est engagée jusqu’à la fin du contrat de location.

  • Conditions Générales désigne le présent document.

  • Compte désigne le Compte de paiement par le Prestataire au nom du Titulaire et utilisé à des fins d’exécution d’opérations de paiement. Le Compte ne peut en aucun cas être assimilé à un compte de dépôt. Le Compte est libellé dans la devise indiquée sur le Site lors de son inscription.

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Animaux Un seul chien est admis sur l’emplacement et dans locatifs (in- terdit aux chiens de 1ère et 2ème catégories). Les animaux doivent être tenus en laisse dans le camping et être à jour de vaccination. Les animaux ne doivent pas rester seuls sur les emplacements et dans les locatifs. Un supplément de 3€ est demandé par nuit. Les animaux ne doivent pas rester seuls dans les hébergements. Seuls les animaux de —10 kg sont admis sur le camping.

  • Assureur BPCE Assurances - Société Anonyme, entreprise régie par le Code des assurances, au capital de 61 996 212 euros, immatriculée au RCS Paris 350 663 860 - Siège social : 00 xxxxxx xx Xxxxxx 00000 Xxxxx Xxxxx 00.

  • Jour Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche

  • Territoire territoire couvrant la France métropolitaine au sein duquel est peuvent être souscrites, et est(sont) fournie(s) l’(les) Offre(s) de Nordnet. Selon les Offres, le Territoire peut être restreint ou éventuellement étendu. Le cas échéant, il sera précisé au sein des Conditions Particulières applicables à l’Offre.

  • France France métropolitaine (Corse comprise), Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion, Saint-Martin (partie française) et Saint-Barthélemy.

  • Fait à le Signature

  • Commande Interface de programmation mise à disposition du CLIENT par OUTSCALE, permettant au CLIENT de piloter et de configurer les Prestations (automatisation des créations, suppressions, démarrages et arrêts des Machines Virtuelles, Extension temporaire du Périmètre des Prestations en cas de détection d’un manque de ressources par l’Infrastructure, etc.)

  • Site désigne le site internet exploité par la Plateforme dont l’objet consiste à vendre des biens ou services à des Utilisateurs ou à collecter des fonds auprès d’eux, ou à mettre en relation des Titulaires avec des Utilisateurs.

  • Souscripteur le signataire du contrat de la prestation assurée qui s’engage, de ce fait, à régler la prime d’assurance.

  • Fait à Le Signature des parents

  • Bénéficiaire désigne une personne morale ou physique, créancier d’une Opération de paiement émise par le Titulaire.