Définition de Date d’entrée

Date d’entrée. SORTIE Adresse du logement : Le bailleur (ou son mandataire) : Le locataire :

Date d’entrée. Date de sortie :

Date d’entrée. Durée de la période d’essai : ............................................................................................................................................................... (Renouvellement possible sous réserve d’information écrite avant la fin de la première période. Art 8 CCN)

Examples of Date d’entrée in a sentence

• À la Date d’entrée en vigueur du Contrat, les Centres de données utilisés pour héberger des Données à caractère personnel dans le Service Cloud sont situés dans l’EEE ou en Suisse.

• Les prix demeurent en vigueur pour une durée de trois ans à compter de la Date d’entrée en vigueur indiquée dans la Fiche descriptive du présent Contrat.

• Le Secrétariat aux ressources naturelles (le « Secrétariat ») est créé par la Première Nation Abitibiwinni à la Date d’entrée en vigueur (telle que définie à l’article 9.1 de la présente entente).

• Le Terme de la présente Entente commence à la Date d’entrée en vigueur et demeure en vigueur jusqu’à la résiliation ou l’expiration du dernier Bon de commande, sauf si l’Entente est résiliée avant le Terme, conformément aux stipulations prévues à la présente entente.

• Sauf accord contraire, le Contrat commencera à la Date d’entrée en vigueur et restera en application à moins qu’il ne soit résilié par les Parties.

More Definitions of Date d’entrée

Date d’entrée. SORTIE Adresse du logement : Le propriétaire : Le locataire : Nombre Bon D’usage Mauvais Nombre Bon D’usage Mauvais

Date d’entrée. Date de sortie : / / Logement :  Maison  Appartement  Autre : Adresse : Surface : m² Nombre de pièces :

Date d’entrée. Date de sortie : Salle Equipement Entrée Sortie Commentaire

Date d’entrée. Date de sortie………………

Date d’entrée. Date de sortie : / / / Bon état Etat moyen Etat insuffisant Commentaires Entrée Sortie Entrée Sortie Entrée Sortie

Date d’entrée. Dressé contradictoirement entre les soussignés Nom et adresse du bailleur :……………………………………………………………….................... ……………………………………………………………………………………………………………….. ………………………………………………………………………………………………………………… Nom et adresse du locataire :…………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………………

Date d’entrée. Il assurera des services de cours ou des activités annexes déterminées par la direction de l'école en fonction des besoins (correction de copies, passation d’examens, réunions spécifiques…). Par ailleurs, M. ………. , en sa qualité de professeur, devra remplir un certain nombre de tâches administratives, notamment : Chaque jour : relevé des absences et présences, vérification des cartes (paiement), annotations du carnet de bord En début de session : transmission des informations aux étudiants sur les règles de sécurité, l'interdiction de fumer, l'accès au Centre de Ressources Multimédia, au restaurant… A la demande de la direction : remise de documents, questionnaires… Ces différentes tâches et consignes font partie intégrante du travail du professeur et, en cas de non respect, peuvent donner lieu à sanction.