Définition de Date d’entrée

Date d’entrée. SORTIE Adresse du logement : Le bailleur (ou son mandataire) : Le locataire :

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Date d’entrée. Date de sortie

Date d’entrée. Durée de la période d’essai : ............................................................................................................................................................... (Renouvellement possible sous réserve d’information écrite avant la fin de la première période. Art 8 CCN)

Examples of Date d’entrée in a sentence

• À la Date d’entrée en vigueur du Contrat, les Centres de données utilisés pour héberger des Données à caractère personnel dans le Service Cloud sont situés dans l’EEE ou en Suisse.

• Les prix demeurent en vigueur pour une durée de trois ans à compter de la Date d’entrée en vigueur indiquée dans la Fiche descriptive du présent Contrat.

• Le Contrat entrera en vigueur à la Date d’entrée en vigueur et demeurera de plein effet pour une période de douze (12) mois (« Durée initiale ») sauf en cas de résiliation anticipée conformément à la section 26.

• Le Prix de la licence perpétuelle est facturé à compter de la Date d’entrée en vigueur sous la forme d’un Prix unique calculé sur la base des Quantités et des Unités spécifiées dans le Devis.

• Pour ce qui est des Services professionnels, le Contrat entre en vigueur à la Date d’entrée en vigueur et reste en vigueur jusqu’à (i) l’achèvement du projet décrit dans le Devis ou jusqu’à (ii) la date d’expiration du Service (en fonction du type de Services professionnels achetés), à condition qu’il ne soit pas résilié avant ces échéances selon les modalités prévues à l’Article 10 (Résiliation).

More Definitions of Date d’entrée

Date d’entrée. SORTIE Adresse du logement : Le propriétaire : Le locataire : Nombres Bon D’usage Mauvais Nombres Bon D’usage Mauvais

Date d’entrée. Date de sortie : / / Logement :  Maison  Appartement  Autre : Adresse : Surface : m² Nombre de pièces :

Date d’entrée. Dressé contradictoirement entre les soussignés Nom et adresse du bailleur :……………………………………………………………….................... ……………………………………………………………………………………………………………….. ………………………………………………………………………………………………………………… Nom et adresse du locataire :…………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………………

Date d’entrée. Le . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . à . . . . h . . . .

Date d’entrée. Il assurera des services de cours ou des activités annexes déterminées par la direction de l'école en fonction des besoins (correction de copies, passation d’examens, réunions spécifiques…). Par ailleurs, M. ………. , en sa qualité de professeur, devra remplir un certain nombre de tâches administratives, notamment : Chaque jour : relevé des absences et présences, vérification des cartes (paiement), annotations du carnet de bord En début de session : transmission des informations aux étudiants sur les règles de sécurité, l'interdiction de fumer, l'accès au Centre de Ressources Multimédia, au restaurant… A la demande de la direction : remise de documents, questionnaires… Ces différentes tâches et consignes font partie intégrante du travail du professeur et, en cas de non respect, peuvent donner lieu à sanction.

Date d’entrée. Date de sortie: / / Il fait partie du contrat de location, dont il ne peut être dissocié. Il est possible et recommandé de le compléter avec des photos signées des deux parties.

Date d’entrée. Date de sortie : / / / Bon état Etat moyen Etat insuffisant Commentaires Entrée Sortie Entrée Sortie Entrée Sortie