Définition de Date d’entrée

Date d’entrée. SORTIE Adresse du logement : Le bailleur (ou son mandataire) : Le locataire :

Date d’entrée. Date de sortie

Date d’entrée. Durée de la période d’essai : ............................................................................................................................................................... (Renouvellement possible sous réserve d’information écrite avant la fin de la première période. Art 8 CCN)

Examples of Date d’entrée in a sentence

• À la Date d’entrée en vigueur du Contrat, les Centres de données utilisés pour héberger des Données à caractère personnel dans le Service Cloud sont situés dans l’EEE ou en Suisse.

• Les prix demeurent en vigueur pour une durée de trois ans à compter de la Date d’entrée en vigueur indiquée dans la Fiche descriptive du présent Contrat.

• Le Contrat entrera en vigueur à la Date d’entrée en vigueur et demeurera de plein effet pour une période de douze (12) mois (« Durée initiale ») sauf en cas de résiliation anticipée conformément à la section 26.

• La durée des engagements de secret et de non-appropriation pris au présent Accord, et notamment de l’engagement ci-dessus, prend effet à compter de la date de communication de la première Information Confidentielle (cette prise d’effet étant rétroactive si cette communication est antérieure à la date du présent Accord) pour une durée de dix (10) ans à compter de la Date d’entrée en vigueur du présent Accord.

• Le Secrétariat aux ressources naturelles (le « Secrétariat ») est créé par la Première Nation Abitibiwinni à la Date d’entrée en vigueur (telle que définie à l’article 9.1 de la présente entente).

More Definitions of Date d’entrée

Date d’entrée. SORTIE Adresse du logement : Le propriétaire : Le locataire : Nombre Bon D’usage Mauvais Nombre Bon D’usage Mauvais

Date d’entrée. Le résidant, le représentant légal ou la famille s’engage à signaler au personnel tous les changements intervenus qui modifieraient la présente liste. Fait à Fougères, le………………… Fait à Fougères, le………………….. Le résidant ou son représentant Légal, Le résidant, la famille ou le Représentant Légal, Signature Signature Nom et prénom Nom et prénom

Date d’entrée. Date de sortie : / / / Bon état Etat moyen Etat insuffisant Commentaires Entrée Sortie Entrée Sortie Entrée Sortie

Date d’entrée. Il assurera des services de cours ou des activités annexes déterminées par la direction de l'école en fonction des besoins (correction de copies, passation d’examens, réunions spécifiques…). Par ailleurs, M. ………. , en sa qualité de professeur, devra remplir un certain nombre de tâches administratives, notamment : Chaque jour : relevé des absences et présences, vérification des cartes (paiement), annotations du carnet de bord En début de session : transmission des informations aux étudiants sur les règles de sécurité, l'interdiction de fumer, l'accès au Centre de Ressources Multimédia, au restaurant… A la demande de la direction : remise de documents, questionnaires… Ces différentes tâches et consignes font partie intégrante du travail du professeur et, en cas de non respect, peuvent donner lieu à sanction.

Date d’entrée. Date de sortie : / / Logement :  Maison  Appartement  Autre : Adresse : Surface : m² Nombre de pièces :

Date d’entrée. Date de sortie: / / Il fait partie du contrat de location, dont il ne peut être dissocié. Il est possible et recommandé de le compléter avec des photos signées des deux parties.

Date d’entrée. Dressé contradictoirement entre les soussignés Nom et adresse du bailleur :……………………………………………………………….................... ……………………………………………………………………………………………………………….. ………………………………………………………………………………………………………………… Nom et adresse du locataire :…………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………………