Définition de Documentation Commerciale
Examples of Documentation Commerciale in a sentence
En plus des cas prévus aux présentes Conditions d’Inscription et dans la Documentation Commerciale, le Contrat de Service pourra être suspendu ou résilié par chaque Partie à tout moment, de plein droit, sans que l’autre Partie ne puisse se prévaloir d’une quelconque indemnité, dans les conditions suivantes.
Le Client pourra modifier le réseau mobile, les forfaits choisis et les options tarifaires par demande adressée à AKEO Télécom par Internet ou par courrier, aux conditions et tarifs indiqués dans la Documentation Commerciale.
Toute prestation complémentaire demandée par le Client et non incluse dans la prestation ci-dessus sera facturée au tarif en vigueur sur la Documentation Commerciale au moment de l’intervention du technicien ou sur devis complémentaire fourni lors de l’intervention et accepté par le Client.
La délivrance d’un nouveau code PUK est facturée au Client au tarif stipulé dans la Documentation Commerciale.
La Documentation Commerciale reproduit, pour chaque Produit, les données techniques déterminées par Clarins en sa qualité de fabricant.
Ce service peut être facturé par AKEO Télécom aux conditions tarifaires indiquées dans la Documentation Commerciale.
En plus des cas prévus aux présentes Conditions Générales et dans la Documentation Commerciale, le Contrat pourra être résilié par l’Opérateur à tout moment, de plein droit, sans que l’Abonné ne puisse se prévaloir d’une quelconque indemnité, en cas : - d'absence de régularisation d’un dossier incomplet, - de dépassement de l'encours, - d'incident ou retard de paiement non régularisé par l’Abonné cinq (05) jours calendaires après l’envoi d’une mise en demeure.
Dans le cas où, à la date prévue pour l’installation, le Client est absent ou refuse de laisser le technicien procéder à l’installation, les frais de déplacement du technicien seront facturés au Client au tarif en vigueur sur la Documentation Commerciale.
En cas de changement, au cours de l’exécution du Contrat de Service et dans les conditions décrites dans la Documentation Commerciale, de forfait, d’option tarifaire, ou de renouvellement du Terminal, impliquant une période minimale d’engagement, cette nouvelle période minimale prend effet au jour suivant la date d’entrée en vigueur du nouveau forfait ou de la nouvelle option tarifaire ou de la réception du nouveau Terminal, et se substitue le cas échéant à celle qui était en cours.
La nouvelle Carte SIM sera adressée au Client selon les tarifs applicables indiqués dans la Documentation Commerciale.