Définition de Documentation Commerciale

Documentation Commerciale désigne le document présentant le Service, disponible sur le site xxx.xxx.xx ou remis au Client au moment de son inscription au Service.
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Documentation Commerciale désigne le document présentant le Service, disponible sur le site Internet de AKEO Télécom ou remis au Client selon le mode d’inscription.
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Documentation Commerciale désigne toutes informations relatives aux Produits figurant sur le Site, notamment leur fiche descriptive.
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Examples of Documentation Commerciale in a sentence

  • En plus des cas prévus aux présentes Conditions d’Inscription et dans la Documentation Commerciale, le Contrat de Service pourra être suspendu ou résilié par chaque Partie à tout moment, de plein droit, sans que l’autre Partie ne puisse se prévaloir d’une quelconque indemnité, dans les conditions suivantes.

  • La nouvelle Carte SIM sera adressée au Client selon les tarifs applicables indiqués dans la Documentation Commerciale.

  • Ce service peut être facturé par AKEO Télécom aux conditions tarifaires indiquées dans la Documentation Commerciale.

  • Dans le cas où, à la date prévue pour l’installation, le Client est absent ou refuse de laisser le technicien procéder à l’installation, les frais de déplacement du technicien seront facturés au Client au tarif en vigueur sur la Documentation Commerciale.

  • Toute prestation complémentaire demandée par le Client et non incluse dans la prestation ci-dessus sera facturée au tarif en vigueur sur la Documentation Commerciale au moment de l’intervention du technicien ou sur devis complémentaire fourni lors de l’intervention et accepté par le Client.

  • La délivrance d’un nouveau code PUK est facturée au Client au tarif stipulé dans la Documentation Commerciale.

  • Le Client pourra modifier le réseau mobile, les forfaits choisis et les options tarifaires par demande adressée à AKEO Télécom par Internet ou par courrier, aux conditions et tarifs indiqués dans la Documentation Commerciale.

  • En cas de changement, au cours de l’exécution du Contrat de Service et dans les conditions décrites dans la Documentation Commerciale, de forfait, d’option tarifaire, ou de renouvellement du Terminal, impliquant une période minimale d’engagement, cette nouvelle période minimale prend effet au jour suivant la date d’entrée en vigueur du nouveau forfait ou de la nouvelle option tarifaire ou de la réception du nouveau Terminal, et se substitue le cas échéant à celle qui était en cours.

  • La Documentation Commerciale reproduit, pour chaque Produit, les données techniques déterminées par Clarins en sa qualité de fabricant.

  • Aucune compensation ne sera due au Client lorsque le non respect du délai de mise en service résultera : - d’un cas de force majeure tel que mentionné à l’article 11, - du fait du Client et, en particulier, du non respect des pré requis définis dans la Documentation Commerciale ou de l’installation non conforme des équipements visée à l’article 6, - d’une interruption prévue à l’article 6.


More Definitions of Documentation Commerciale

Documentation Commerciale à l'utilisation de ces termes dans le titre 48 C.F.R. §12.211, 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202, selon le cas. Conformément au titre 48 C.F.R. §12.211, 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202-1 à 227.7202-4 et toute autre section pertinente du code des règlements fédéraux, selon le cas, le Logiciel commercial et la Documentation commerciale sont concédés sous licence aux utilisateurs finaux du gouvernement des États-Unis (a) uniquement en tant qu’Éléments commerciaux et (b) uniquement avec les droits concédés à tous les autres utilisateurs finaux en vertu des présentes conditions générales et les droits non publiés réservés en vertu des lois sur les droits d'auteur aux États-Unis.
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Documentation Commerciale désigne le document présentant le Produit ou Service, disponible sur le site web de TELCO ou pouvant être remis à l’Abonné, selon le mode de souscription, il n'a pas de valeur contractuelle, sauf modalités contraires prévues par TELCO. GTI (garantie d’intervention): délais de prise en compte après signalement (enregistrement du ticket de réclamation). Le point d’entrée auprès de TELCO étant la prise de contact avec son service clients, par téléphone ou par email.
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Documentation Commerciale document présentant le Produit désigne le ou Service, présente des dysfonctionnements ou est altéré, l’Abonné devra payer le prix de remplacement du matériel, suivant les tarifs et conditions en vigueur.
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Related to Documentation Commerciale

  • Animaux Les chiens (hors catégorie 1 et 2) sont admis sur les emplacements moyennant une redevance payable lors de la réservation à condition : - qu'ils soient tenus en laisse en permanence, tatoués et vaccinés, - qu'ils ne soient pas laissés sur le camp, même enfermés, en l'absence de leur maître, -que la propreté et le calme du terrain soient respectés, leur maître sera tenu responsable des déjections canines et des nuisances sonores (les animaux devant être sortis du camping pour faire leurs besoins). Les animaux sont interdits aux abords des piscines et aires de jeux Pendant votre séjour • Il appartient au campeur de s'assurer : le camping le Bois Verdon décline toutes responsabilités en cas de vol, incendie, intempéries, etc et en cas d'incident relevant de la responsabilité civile du campeur. • Tous les clients doivent se conformer aux dispositions du règlement intérieur. • Chaque locataire en titre est responsable des troubles et nuisances causés par les personnes qui séjournent avec lui ou lui rendent visite. Le camping le Bois Verdon se réserve le droit de refuser une réservation et d'expulser quiconque causerait des nuisances.

  • Maître d’ouvrage désigne la personne physique ou morale pour le compte de laquelle la mission est effectuée et qui en règle les honoraires (directement ou indirectement).

  • Territoire territoire couvrant la France métropolitaine au sein duquel est peuvent être souscrites, et est(sont) fournie(s) l’(les) Offre(s) de Nordnet. Selon les Offres, le Territoire peut être restreint ou éventuellement étendu. Le cas échéant, il sera précisé au sein des Conditions Particulières applicables à l’Offre.

  • Matériel désigne l’équipement informatique, notamment les composants, les options et les pièces de rechange.

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Documentation means the technical or other specifications or documentation that Apple may provide to You for use in connection with the Service.

  • Sous-traitant désigne la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement, que ce soit de façon directe en tant que Sous-traitant d'un Responsable du traitement ou de façon indirecte en tant que Sous-traitant ultérieur d'un Sous-traitant qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement.

  • Données à caractère personnel Lors de la prise de réservation, ou lors du séjour, certaines de vos données à caractère personnel peuvent être collectées et faire l’objet d’un traitement de notre part. Lorsque la prise de réservation est effectuée via notre site internet ou via le site xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx, les modalités de traitement des données collectées en préalable de la réservation ou concomitamment à cette dernière font l’objet de la politique de confidentialité ou des conditions générales de vente que vous acceptez avant la confirmation de réservation. Les données à caractère personnel collectées lors d’une réservation effectuée par téléphone ou lors de votre séjour sont les suivantes : - Nom et prénom de la personne ayant effectué la réservation, - Numéro de téléphone ayant effectué la réservation, - Adresse email de la personne ayant effectué la réservation - Date de naissance de la personne ayant effectué la réservation et des accompagnants Ces données sont collectées et traitées sur les fondements suivants : - Votre consentement, - La nécessité de permettre l’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous. Personne d’autre que nous et la société Flower (Société par Actions Simplifiée au capital de 92 500 €, Immatriculée au RCS de Toulouse sous le n°000 000 000, ayant son siège social situé à Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA) n’avons accès aux données collectées. Les données collectées font l’objet d’un traitement qui poursuit les finalités suivantes : - L’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous ; - La gestion de vos éventuelles réclamations ; - La tenue de notre fichier clients ; - La réalisation d’actions de prospection commerciale par nous et/ou la société Flower ; - La gestion de notre comptabilité. Les données collectées sont conservées pour toute la durée nécessaire à l’exécution du contrat de réservation et seront conservées pendant 5 ans après la date de fin du séjour, sauf en cas de litige non soldé au terme de ce délai, auquel cas les données seront conservées jusqu’au terme du litige. Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est précisé que chaque personne dispose des droits suivants sur ses données : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. Chaque personne peut également définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. Chaque personne peut, pour des motifs tenant à sa situation particulière, s’opposer au traitement des données le concernant. Pour exercer ce type de droits, les courriers devront être adressés par RAR à l’adresse suivante : Flower Campings, Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA , ou à l’adresse mail suivante : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxx.xxx. Toute personne victime d’un manquement à l’un des droits susvisés peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (xxxxx://xxx.xxxx.xx/). Vous pouvez également vous opposer au démarchage téléphonique en vous inscrivant sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site BLOCTEL (xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxxx.xx/). These Terms & Conditions set out the rights and obligations of the parties that make up the booking contract for touring pitches and rental units at our campsite. By booking a pitch and/or rental unit at our campsite you acknowledge that you have read and accepted these Terms & Conditions.

  • Conditions Générales désigne le présent document.

  • France désigne les départements européens et d'outre-mer de la République française y compris la mer territoriale, et au-delà de celle-ci les zones sur lesquelles, en conformité avec le droit international, la République française a des droits souverains aux fins de l'exploration et de l'exploitation des ressources naturelles des fonds marins, de leur sous-sol et des eaux surjacentes ;

  • Prestataire désigne MANGOPAY SA, émetteur de la Monnaie Electronique agréé au Luxembourg par la Commission de Surveillance du Secteur Financier sous les références n°3812 et habilité à exercer son activité dans tous les pays membres de l’Union Europpéenne. Le Prestataire figure sur la liste des établissements de monnaie électronique consultable sur xxx.xxxx.xx/xxxxxxxxxxxx/xx-xxx/xxxxxx-xxxxxxxxxxx.

  • Droits de propriété intellectuelle désigne les brevets quels qu'ils soient, les droits attachés aux dessins et modèles, aux modèles d'utilité et autres droits similaires portant sur des inventions ou innovations, les copyrights, les droits d’auteur, les droits relatifs aux topographies notamment de produits semi-conducteurs ou de circuits intégrés, les secrets commerciaux ou droits de confidentialité, les marques et noms commerciaux, et tout autre droit de propriété incorporelle, y compris notamment les demandes et enregistrements afférents à tous les éléments susvisés, dans quelque pays que ce soit, en vertu de la loi ou d’un contrat, et qu'ils soient ou non opposables, existants ou ultérieurement déposés, émis ou acquis.

  • Produits désigne les programmes, le matériel, les logiciels intégrés et le système d’exploitation.

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Partenaire désigne toute personne productrice ou organisatrice de la Prestation Touristique vendue par le Vendeur au Client.

  • Site Web xxxx://xxxx.xxxxxxx.xxxx.xx

  • Site désigne le site internet exploité par la Plateforme dont l’objet consiste à vendre des biens ou services à des Utilisateurs ou à collecter des fonds auprès d’eux, ou à mettre en relation des Titulaires avec des Utilisateurs.

  • Titulaire Xxxxxxxx Xxxxxx xxxxxxx@xxxxxxxxx.xx Emplacement: DocuSign

  • Partie désigne le Vendeur ou le Client, selon le sens donné par la phrase où ce terme figure. Au pluriel, ce terme désigne le Vendeur et le Client.

  • Conditions Particulières Conditions complémentaires aux Conditions générales, consistant en un ensemble de droits, obligations et procédures spécifiques à une ou plusieurs Extension(s). Contact : Personne représentant le Titulaire du Nom de domaine, dans le cadre respectivement de la gestion administrative, technique ou financière du Nom de domaine, possiblement inscrite sur l’extrait de base Whois relatif au Nom de domaine concerné.

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Rappel Le bailleur ou le preneur sont autorisés à annuler si la situation sanitaire liée au Covid 19, à l’échelon local, national ou international indépendantes de leur volonté, rendent impossible l’exécution de tout ou partie des obligations prévues au contrat.

  • Annexe désigne toute annexe d’Oracle aux présentes conditions générales selon la définition donnée à la section 2.

  • Fait à le Signature

  • Bénéficiaire désigne une personne morale ou physique, créancier d’une Opération de paiement émise par le Titulaire.