Définition de Dommages corporels

Dommages corporels toute atteinte corporelle subie par une personne physique.

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Dommages corporels. Toute atteinte physique ou morale subie par une personne ainsi que les préjudices immatériels en découlant.

Dommages corporels. Toute atteinte d’une personne physique, par blessure ou décès.

Examples of Dommages corporels in a sentence

Dommages corporels : conséquences pécuniaires d’une atteinte corporelle subie par une personne physique.
Evénement soudain, involontaire, imprévu et extérieur à la victime entraînant des Dommages corporels ou matériels.
La garantie a pour objet de couvrir les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile que l’Assuré peut encourir en raison de Dommages corporels, Matériels ou Immatériels consécutifs, causés aux Tiers au cours d’un Voyage garanti à l’étranger et au cours de la vie privée, à l’exclusion des dommages engageant la responsabilité de l’Assuré au titre de sa profession, de ses activités commerciales ou de son négoce.
Tout préjudice pécuniaire, résultant de la privation de jouissance d’un droit, de l’interruption d’un service rendu par une personne, par un bien meuble ou immeuble ou la perte d’un bénéfice et qui est la conséquence directe de Dommages corporels ou matériels garantis.
Dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs : jusqu'à 7500 000 €/US$ par Sinistre et par Année d'assurance dont : Dommages matériels et immatériels consécutifs : jusqu'à 750 000 €/US$ par Sinistre et par Année d'assurance.

More Definitions of Dommages corporels

Dommages corporels dommages portant atteinteàl'intégrité physique des personnes.

Dommages corporels. Dommages portant atteinte à l’intégrité physique des personnes.

Dommages corporels. Toute atteinte corporelle subie par une personne physique.

Dommages corporels ou aux « dommages matériels » découlant de l’échappement de carburants, de lubrifiants ou d’autres liquides qui sont nécessaires, du point de vue électrique, hydraulique ou mécanique pour le fonctionnement de « l’équipement mobile » ou de ses pièces, si ces carburants, lubrifiants ou autres liquides de fonctionnement s’échappent d’une pièce d’un véhicule conçue pour les retenir, les entreposer ou les recevoir. Cette exception ne s’applique pas si le « dommage corporel » ou le « dommage matériel » découle de la décharge, de la dispersion ou du rejet intentionnels des carburants, des lubrifiants ou autres liquides de fonctionnement, ou si ces carburants, lubrifiants ou autres liquides de fonctionnement sont apportés sur les lieux, le site ou l’emplacement avec l’intention d’être déchargés, dispersés ou rejetés dans le cadre des activités menées par l’assuré, l’entrepreneur ou le sous-traitant;

Dommages corporels. Dans la limite de 20 000 000 €. Dans la limite de 20 000 000 €.

Dommages corporels. Toute atteinte corporelle entraînant blessures ou décès et prove- nant de l’action soudaine d’une cause extérieure. Les lésions internes (entorses…) sont assimilées à des accidents à condition qu’elles résultent d’un choc provoqué par un agent extérieur à l’assuré. Tout préjudice à caractère financier qui est la conséquence d’un dommage matériel ou corporel garanti Toute détérioration ou destruction d’une chose ou d’une subs- tance, toute atteinte physique à des animaux.

Dommages corporels toute atteinte à l’intégrité physique des personnes.