Durée initiale a la signification définie dans l’Article 2(D) (Durée des Services).
Durée initiale désigne la période définie dans la section 25 des présentes CDS.
Durée initiale signifie la Durée Initiale du/des Services inscrits au Bon de Commande.
Examples of Durée initiale in a sentence
Sans préjudice de ce qui est prévu au présent article 26, lorsque vous résiliez le Contrat pendant les 6 premiers mois de la Durée initiale exclusivement, une indemnité de résiliation devient payable et sera ajoutée à la facture finale.
La somme des frais suivants dans la mesure où ils s’appliquent à vous: pour chaque mois complet restant en vertu de la Durée initiale, les frais de location de terminal non payés (ainsi que les frais de récupération de terminal), les frais de solution et/ou les frais de non-conformité PCI.
Le Contrat entrera en vigueur à la Date d’entrée en vigueur et demeurera de plein effet pour une période de douze (12) mois (« Durée initiale ») sauf en cas de résiliation anticipée conformément à la section 26.
More Definitions of Durée initiale
Durée initiale désigne la durée de l'Abonnement qui est indiquée dans la Commande du Client et qui commence à la date à laquelle le Service est disponible pour l'utilisation du Client.
Durée initiale a le sens indiqué à la section 2 (D) (Durée des services).
Durée initiale a le sens qui lui est donné à l'article 25.1. Du présent Accord
Durée initiale désigne la durée initiale pour la fourniture d’un Produit ou Service, si établie dans le Formulaire de participation, qui débutera et finira aux dates spécifiées dans le Formulaire de participation ;
Durée initiale est la durée spécifiée à l’article 5 du Formulaire de Commande.
Durée initiale s'entend des trois (3) premières années suivant la date d’entrée en vigueur.
Durée initiale a la signification qui lui est attribuée à la section 5.01;