Définition de Débit Maximum

Débit Maximum ou « Qmax » : le volume de gaz maximum du Compteur, par unité de temps.
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Débit Maximum pour une Année n, c’est le débit horaire maximal exprimé en m3(n)/h, qu’un Poste est susceptible de délivrer. Il est calculé à partir :
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Débit Maximum pour un Poste de Livraison, c’est le débit horaire maximum qu’il est susceptible de délivrer exprimé en m3(n)/h, calculé à partir de la pression disponible en amont du Poste de Livraison dans les conditions de Prévision de Débit Horaire au R2, de la Pression de Livraison Nominale et de la vitesse du gaz admissible dans le Poste de Livraison. Cette valeur est précisée en annexe 2
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Examples of Débit Maximum in a sentence

  • En cas de dépassement du Débit Maximum, la responsabilité de TIGF concernant son obligation d’assurer la continuité de service conformément à l’article 6.1 Continuité de service des Conditions Générales est dégagée.

  • Ces opérations n’incluent pas les opérations destinées à modifier le Débit Maximum du Poste de Livraison.

  • Dans l’hypothèse d’une demande complémentaire de Livraison sur le Réseau de Distribution transmise au fil de l’eau, et susceptible de provoquer un dépassement du Débit Maximum, le Distributeur et TIGF se concertent dans un délai d’un mois en vue d’examiner la possibilité de Livraison complémentaire.

  • A l’issue des échanges prévus à l’article 5.1.1.1 « Détermination des Prévisions de Débits journaliers au R2 » des Conditions Générales, TIGF compare la Prévision de Débit Horaire au R2 au Débit Maximum du Poste et procède dans les meilleurs délais et au plus tard pour l’Année n+2 aux adaptations nécessaires pour assurer la Livraison correspondant à cette prévision.

  • Le Débit Maximum indiqué aux Conditions Particulières sera confirmé ou révisé annuellement par TIGF conformément à l’article 4.2.2.1 « Composition minimum des Raccordement » des Conditions Générales en particulier pour intégrer les adaptations réalisées.

  • En dehors de ce calendrier, le Distributeur fait ses meilleurs efforts pour détecter au fil de l’eau les potentiels complémentaires susceptibles d’impacter ou de dépasser le Débit Maximum des postes ou groupes de postes et s’engage à communiquer ces éléments à TIGF.


More Definitions of Débit Maximum

Débit Maximum pour une Année n, c’est le débit horaire maximal exprimé en m3(n)/h, qu’un Poste est susceptible de délivrer. Il est calculé à partir : • de la pression disponible en amont du Poste dans les conditions de Prévision de Débit Horaire au R2 de l’Année n ; • de la capacité des vannes de détente installées compte tenu de cette pression ; • de la Pression de Livraison Nominale de l’Année n ; • de la capacité du compteur installé ; • du débit maximum que peut passer la soupape à 100% du débit maximum de la détente principale à la pression du réseau aux conditions dimensionnantes. La valeur du Débit Maximum est fixée dans l’Annexe 1 « Caractéristiques des Raccor- dements » en Conditions Particulières.
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  • Matériel désigne l’équipement informatique, notamment les composants, les options et les pièces de rechange.

  • Contrôle désigne la propriété effective de plus de cinquante pour cent (50 %) des titres avec droit de vote ou parts des capitaux propres alors en circulation d’une entité.

  • Jour Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche

  • Données personnelles désigne toute information se rapportant au Titulaire personne physique, ou à une personne physique en lien avec le Titulaire personne morale (notamment un mandataire social, un bénéficiaire effectif, une Personne habilitée), au sens du Règlement européen 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel.

  • Force Majeure Si le locataire justifie de motifs graves présentant les caractères de la force majeure (évènement imprévisible, irrésistible et extérieur au locataire) rendant impossible le déroulement de la location, le contrat est résilié de plein droit. Le montant des loyers déjà versés par le locataire lui est restitué, au prorata de la durée d’occupation qu’il restait à effectuer.

  • Site désigne le site internet exploité par la Plateforme dont l’objet consiste à vendre des biens ou services à des Utilisateurs ou à collecter des fonds auprès d’eux, ou à mettre en relation des Titulaires avec des Utilisateurs.

  • Conditions Générales désigne le présent document.

  • Territoire territoire couvrant la France métropolitaine au sein duquel est peuvent être souscrites, et est(sont) fournie(s) l’(les) Offre(s) de Nordnet. Selon les Offres, le Territoire peut être restreint ou éventuellement étendu. Le cas échéant, il sera précisé au sein des Conditions Particulières applicables à l’Offre.