Définition de Préambule
Examples of Préambule in a sentence
Les présentes ont pour objet de déterminer les conditions d’adhésion au système de paiement à distance par cartes bancaires et les conditions de règlement des paiements par cartes bancaires à distance tels que définis dans le Préambule.
Les conditions générales de vente applicables entre les Parties sont celles qui étaient en ligne lors de la passation de la commande par le Client et qui ont été acceptées par lui, ces conditions formant alors le contrat tel que défini au Préambule du présent.
Si la Collectivité dispose ou exploite plusieurs PAV, tel qu’indiqué au Préambule de la Convention, elle doit répondre du respect de la Convention pour chacun de ces PAV et en justifier auprès de l’Éco-organisme par des informations et données différenciées.
En cas de détection d’une pollution d’un contenant d’Huiles usagées du ou des PAV de la Collectivité listés au Préambule de la Convention, ou résultant d’Huiles usagées issues tel contenant, la Collectivité doit transmettre à l’Éco-organisme l’ensemble des documents et informations qu’elle détient, notamment les résultats d’analyse des échantillons établissant la pollution, ainsi que les justificatifs des coûts de dépollutions des équipements.
Elle lie les Parties jusqu'à la fin prévisible approximative de la Recherche telle que prévue au Préambule de la présente convention.
Préambule Les présentes conditions générales de vente régissent les relations entre ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇ et toute personne physique majeure ayant la capacité à contracter et agissant pour ses besoins personnels, « vous ».
Le Contrat dont le présent Préambule fait partie intégrante régit les relations des Parties au regard de l’objet des présentes à l’exclusion de tout autre document, accord écrit ou verbal ; il se substitue à tout accord oral ou écrit échangé entre les Parties antérieurement à la conclusion des présentes et se rapportant à son objet.
Préambule : L’activité boutique représente un enjeu important pour l’office de tourisme pour véhiculer une image du territoire auprès des visiteurs.
Dans le cadre du Comité National de Suivi visé au Préambule, le Concessionnaire propose une synthèse des communications institutionnelles ou nationales.
Le Partenaire peut adresser une réclamation écrite par courrier électronique à ▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇ ou par voie postale à l’adresse figurant en Préambule des présentes.