Définition de Quantité Livrée

Quantité Livrée quantité d’énergie calculée par le Système de Mesurage à partir du volume du Gaz mesuré par le Dispositif Local de Mesurage ou, à défaut, d’une quantité corrigée.

Quantité Livrée quantité d’énergie mesurée à partir des relevés réalisés grâce au Dispositif de Mesurage.

Quantité Livrée quantités d’énergie correspondant à la somme des quantités déterminées lors des relevés des Points de Livraison (généralement désigné sous le terme PCE) et des éventuelles quantités corrigées.Remise en service : opération par laquelle le Distributeur, après avoir effectué les opérations qui lui incombent en application de la réglementation en vigueur, donne au Client l'accès au Gaz à la suite d’une interruption de Livraison du Gaz.

Examples of Quantité Livrée in a sentence

• Le Distributeur détermine au moyen du Système de Mesurage, la Quantité Livrée.

• En cas de dysfonctionnement du Dispositif Local de Mesurage, la Quantité Livrée est une quantité corrigée, déterminée à partir des Quantités Livrées sur des périodes similaires ou, à défaut, de profils de consommation.

• Le Distributeur détermine la durée effective de la fraude ; le préjudice qui lui est ainsi causé devra être indemnisé par le Client (dès lors que sa responsabilité est établie), notamment lié au prix du Gaz correspondant (dont le Distributeur détermine la Quantité Livrée à partir d’une quantité corrigée qu’il évalue), à la remise en état de l’installation et aux frais de gestion.

• En cas de dysfonctionnement du Dispositif Local de Mesurage, la Quantité Livrée est une quantité corrigée, déterminée à partir des Quantités Livrées sur des périodes similaires ou, à défaut, sur la base de la consommation estimée et du profil de consommation communiqués par le Fournisseur lors de la Mise en Service.

• Le calibre du Dispositif Local de Mesurage doit être compatible avec le débit de l’installation ; en cas d’évolution de la Quantité Livrée nécessitant le remplacement du Dispositif Local de Mesurage, le changement du Compteur est à la charge du Client.

More Definitions of Quantité Livrée

Quantité Livrée quantités d’énergie correspondant à la somme des quantités déterminées lors des relevés des Points de Livraison (généralement désigné sous le terme PCE) et des éventuelles quantités corrigées..

Quantité Livrée volume d’énergie fourni au Client par le Fournisseur et mesuré par le GRD grâce au Dispositif Local de Mesurage.

Quantité Livrée. Quantité d’énergie provenant des relevés réalisés au moyen du Compteur.

Quantité Livrée quantité d’énergie consommée par le Client, correspondant à la somme des quantités mesurées par le dispositif de comptage sur une période donnée et des éventuelles quantités corrigées.

Quantité Livrée quantité d’énergie calculée par le système de comptage à partir du volume du gaz mesuré par le dispositif de comptage ou, à défaut, d’une quantité corrigée.

Quantité Livrée quantité d’énergie mesurée, calculée par le Système de Comptage à partir du volume du Gaz mesuré par le Dispositif Local de Comptage ou, à défaut, d’une quantité corrigée.

Quantité Livrée volume d’énergie fourni au Client par le Fournisseur et mesuré par le GRD grâce au Comptage.