Définition de RESPONSABILITÉS
Examples of RESPONSABILITÉS in a sentence
This lane is to be accessible at all times for emergency vehicles RESPONSABILITÉS – ÉQUIPEMENT EQUIPMENT RESPONSIBILITIES • Le LOCATAIRE est responsable de tous dommages et perte d’équipement sur les lieux.
SOUS RÉSERVE DES GARANTIES PRÉVUES PAR LA LOI, LES GARANTIES CONTRACTUELLES PRÉVUES AUX TERMES DES PRESENTES REMPLACENT ET EXCLUENT TOUTES AUTRES GARANTIES EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS NOTAMMENT LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UNE FIN OU UN USAGE PARTICULIER OU POUR UNE APPLICATION PARTICULIERE, ET TOUTES AUTRES OBLIGATIONS OU RESPONSABILITÉS DE SUNPOWER, A MOINS QUE SUNPOWER N’AIT EXPRESSEMENT SOUSCRIT PAR ÉCRIT À CES GARANTIES, OBLIGATIONS OU RESPONSABILITÉS.
NOUS ATTIRONS PARTICULIÈREMENT L’ATTENTION DU CLIENT SUR LES RESPONSABILITÉS RELATIVES À L’USAGE DU/DES PRODUIT(S), NOTAMMENT AU REGARD DES DÉCISIONS DE DIAGNOSTIC, DE TRAITEMENT ET DE NATURE MÉDICALE CONCERNANT LES PATIENTS.
LES PARTIES ACCEPTENT QUE CES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉS SONT DES ALLOCATIONS ACCEPTÉES DU RISQUE CONSTITUÉ EN PARTIE PAR NOTRE VENTE ET EXÉCUTION DE LA SOLUTION AU CLIENT, ET QUE LESDITES LIMITATIONS S’APPLIQUERONT NONOBSTANT LA DÉFAILLANCE DE L’OBJECTIF ESSENTIEL DE TOUT RECOURS LIMITÉ ET MÊME SI UNE PARTIE A ÉTÉ AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELLES RESPONSABILITÉS.
DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI, ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE, À L'ÉGARD DU LOGICIEL ET DU SUPPORT, ET MUSARUBRA REJETTE TOUTES LES AUTRES OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS, OU DES GARANTIES EXPRESSES ET TACITES EN RAPPORT AVEC LEDIT LOGICIEL, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE TACITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON OU D'INTÉGRATION DE SYSTÈMES.
NOUS DÉCLINONS TOUTES RESPONSABILITÉS POUR LES VOLS SUR LE CAMPING, DANS LES TENTES, LOCATIONS OU VOITURES VOS OBJETS PRÉCIEUX PEUVENT ÊTRE DÉPOSÉS À LA RÉCEPTION.
CLAUSE 12 S’APPLIQUE AUX RESPONSABILITÉS LIÉES AU CONTRAT (NOTAMMENT LE NON-RESPECT DES GARANTIES), AUX RESPONSABILITÉS DE NATURE DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE ET LA RESPONSABILITÉ CIVILE) ET À TOUTE AUTRE FORME DE RÉCLAMATION EN DROIT OU EN EQUITY.
CET AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ NE PRÉTEND PAS LIMITER OU EXCLURE LES RESPONSABILITÉS DE KINGSTON EN CAS DE DÉCÈS OU D'ACCIDENT CAUSÉ PAR SA NÉGLIGENCE OU PAR UNE FAUSSE DÉCLARATION.
En tout état de cause, L’ACHETEUR ASSUME TOUS LES RISQUES ET ACCEPTE D’INDEMNISER ET DE TENIR INDEMNE LE VENDEUR DE TOUTES LES RÉCLAMATIONS ET RESPONSABILITÉS QUI PEUVENT EN RÉSULTER : (1) À PARTIR DE TOUT PRODUIT FABRIQUÉ EN TOUT OU EN PARTIE À PARTIR DES PRODUITS FOURNIS DANS LE CADRE DE CET ACCORD ET (2) À LA SUITE DE L’UTILISATION OU DE LA POSSESSION DES PRODUITS FOURNIS DANS LE CADRE DE CET ACCORD.
DANS LA MESURE OÙ QLIK NE PEUT, EN VERTU DE LA LOI APPLICABLE, EXCLURE UNE GARANTIE OU LIMITER SES RESPONSABILITÉS, L’ÉTENDUE OU LA DURÉE DE LADITE GARANTIE ET L’ÉTENDUE DE LA RESPONSABILITÉ DE QLIK CORRESPONDRA AU MINIMUM AUTORISÉ PAR LA LOI APPLICABLE.