Définition de Type d’habitat

Type d’habitat. □ collectif □ individuel Régime juridique de l'immeuble : □ mono propriété □ copropriété
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Type d’habitat. Immeuble : □ collectif □ individuel / □ mono propriété □ copropriété Période de construction : □ avant 1949 □ de 1949 à 1974 □ de 1975 à 1989 □ de 1989 à 2005 □ depuis 2005 - surface habitable (en m²) : - nombre de pièces principales : - Le cas échéant, autres parties du logement : □ Grenier □ Comble □ Terrasse □ Balcon □ Loggia □ Jardin □ Autres :
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Type d’habitat. Immeuble collectif
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Examples of Type d’habitat in a sentence

  • Type d’habitat (collectif ou individuel) : ………………………… - Régime juridique de l’immeuble (mono propriété ou copropriété) : ……………… - Nombre de pièces principales : ………………………………..

  • Type d’habitat HLM hors cité HLM en cité Pavillon Immeuble non HLM - 0,34 ** - 0,29 - 0,14 Réf.

  • Type d’habitat [collectif ou individuel] : ………………………… - Régime juridique de l’immeuble (mono propriété ou copropriété) : ……………… - Nombre de pièces principales : ………………………………..

  • Type d’habitat (collectif ou individuel) ; - Régime juridique de l’immeuble (mono propriété ou copropriété) ; - Nombre de pièces principales : […] ; Surface habitable1 : […] m² ; - Équipements du logement (ex : cuisine équipée, détails des installations sanitaires, etc.) : - Production eau chaude (individuelle ou collective) : - Production chauffage (individuel/collectif) : - Description : - Equipements : garage n°….

  • Adresse des locaux : Type d’habitat : Régime juridique de l’immeuble : N° RC : / N° lot : représentant /10 000ème des PCG Période de construction : Surface habitable (cf.


More Definitions of Type d’habitat

Type d’habitat. [immeuble collectif ou individuel] ;
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Type d’habitat. � collectif Surface habitable : m² surface utile : m² Le locataire dispose d’un délai de deux mois, après notification, pour contester le décompte de la surface corrigée. Catégorie � T1 � T2 � T3 � T4 � T5 � T6 Période de construction � avant 1949 � de 1949 à 1974 � de 1975 à 1989 � de 1989 à 2005 � depuis 2005 Autre partie du ▇▇▇▇▇▇▇▇ � ▇▇▇▇▇▇▇▇ � ▇▇▇▇▇▇ � ▇▇▇▇▇▇ � ▇▇▇▇▇▇ � ▇▇▇▇▇▇▇ Modalité de production de chauffage � individuel � collectif Modalité de production d’eau chaude sanitaire � individuelle � collective
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