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CONTRAT D’INTEGRATION DE LOGICIELEt : La société , , au capital social de euros, dont le siège est , représentée par , en sa qualité de , ci-après dénommée « le Prestataire » ou « Intégrateur », |
CONDITIONS GENERALESVous trouverez ci-dessous les conditions générales de vente de Weber-Stephen Deutschland GmbH (ci-après « Weber ») et les conditions générales de participation à Weber Grill Academy. Les dispositions... |
Convention de gestion relative à l’occupation des...- le DEPARTEMENT d’Ille-et-Vilaine, ayant son siège social 1, avenue de la Préfecture – CS 24218 - 35042 Rennes cedex représenté par le Président du Conseil départemental, Monsieur Jean-Luc Chenut,... |
LE CAMPUS CONDORCET,Représenté par son Président-directeur général, Monsieur Antoine PETIT, lequel a délégué sa signature pour le présent Accord de consortium à Madame Catherine LARROCHE, déléguée régionale de la... |
Contrat d’entretienCes dispositions sont applicables aux marchés de travaux d'entretien d'espaces verts dans les ensembles immobiliers de la France Métropolitaine gérés par les sociétés du Groupe ICADE. |
CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL MICRO FOCUSIMPORTANT : LE CONCÉDANT FOURNIT LE LOGICIEL SOUS LICENCE AU LICENCIÉ (CI-APRÈS « LE CLIENT ») EN VERTU DU PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATEUR FINAL (LE |
ORGANISATION MÉTÉOROLOGIQUE MONDIALE(OMM) et le Contractant (désignés respectivement comme une Partie et ensemble comme les Parties) ont le statut juridique suivant: |
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET● La technologie est basée sur la transcription des calls, des réunions et des visioconférences et sur l’intelligence artificielle. |
CONDITIONS GENERALES DE FONCTIONNEMENT DES CARTESLe contrat porteur carte se compose des présentes Conditions Générales de fonctionnement des cartes et de ses éventuelles annexes, des Conditions Tarifaires, des Conditions Particulières, ainsi que... |
PARTIE I RÉSUMÉLe présent résumé contient tous les Éléments qui doivent figurer dans un résumé en ce qui concerne le type de titre et d’émetteur concerné. Dans la mesure où certains Éléments ne doivent pas... |