Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS en dehors son commerce, entreprise ou profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vous. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs. B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLE, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTS. C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS ET LES CONCÉDANTS D’APPLE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION « APPLE » AUX FINS DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES ET CONDITIONS, EXPLICITES, TACITES OU LÉGALES, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICES. D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION DU LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS OU SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE. E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES NE SONT NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCE, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURES, DES ACCIDENTS XXXXXX OU MORTELS POUR LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENS, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement, Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS logiciel Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiezbénéficiiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES SECTIONS 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDEEXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES ET DES SERVICESNON-ATTEINTE AUX DROITS XX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU TIERS, ET QUE LE LES DÉFAUTS DU LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERSAPPLE ET DES SERVICES SERONT CORRIGÉS. L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS APPLE PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PARTIE ET D’AUTRES PRODUITS ET OU SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL APPLE OU SES SERVICES S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRES. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement, Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiezbénéficiiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES SECTIONS 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON- EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ TIERS OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION PRODUIT OU SERVICE TIERSAPPLE, ET QUE LES DÉFAUTS DU LOGICIEL APPLE ET DES SERVICES SERONT CORRIGÉS. L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS PEUT APPLE ET L’UTILISATION DES SERVICES PEUVENT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PARTIE ET D’AUTRES PRODUITS ET OU SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement, Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiezbénéficiiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTS.AU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 SECTIONS 6 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES 7) REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON- EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICES.XX XXXXXX PARTIE
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLESDISPONIBLE, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS DE APPLE PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PARTIE ET D’AUTRES PRODUITS ET OU SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS
Appears in 5 contracts
Samples: Software License Agreement, Software License Agreement, Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. .Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES SECTIONS 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON- EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ TIERS OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION PRODUIT OU SERVICE TIERSAPPLE, ET QUE LES DÉFAUTS DU LOGICIEL APPLE ET DES SERVICES SERONT CORRIGÉS. L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS PEUT APPLE ET L’UTILISATION DES SERVICES PEUVENT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PARTIE ET D’AUTRES PRODUITS ET OU SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement, Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiezbénéficiiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES SECTIONS 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON-EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU TIERS, ET QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION LES DÉFAUTS DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES SERONT CORRIGÉS. IL SE PEUT AFFECTER QUE L’INSTALLATION DE CE LOGICIEL APPLE AFFECTE LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELS, APPLICATIONS OU SERVICES LOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE AINSI QUE DE DES PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement, Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS en dehors son commerce, entreprise ou profession), il se peut que vous bénéficiezbénéficiiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vous. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLE, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS ET LES CONCÉDANTS D’APPLE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION « APPLE » AUX FINS DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES ET CONDITIONS, EXPLICITES, TACITES OU LÉGALES, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICES.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION DU LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS OU SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES NE SONT NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCE, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURES, DES ACCIDENTS XXXXXX OU MORTELS POUR LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENS, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉS VERBALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR APPLE OU PAR L’UN DE SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE ; EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement, Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS en dehors son commerce, entreprise ou profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vous. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLE, L’UTILISATION QUE L'UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS APPLE EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE L'EXACTITUDE ET AUX EFFORTS.
C. AU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS. À L'EXCEPTION DE LA GARANTIE LIMITÉE DES SUPPORTS STIPULÉE CI-DESSUS ET DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » APPLE EST FOURNI "TEL QUEL" AVEC TOUS LEURS SES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE D'AUCUNE SORTE. tvOS APPLE ET LES CONCÉDANTS D’APPLE D'APPLE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION « APPLE » L'EXPRESSION "APPLE" AUX FINS DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES ET CONDITIONS, EXPLICITES, TACITES OU LÉGALES, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION D'ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDED'EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION D'UTILISATION ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD L'ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICES.
D. APPLE. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE L'ABSENCE DE TROUBLES PERTURBATIONS LORS DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESAPPLE, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI APPLE CORRESPONDRONT À VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES APPLE SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURD'ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, OU QUE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS APPLE SERA CORRIGÉ. AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉS VERBALEMENT OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ PAR ÉCRIT PAR APPLE OU QUE PAR L'UN DE SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIELAPPLE S'AVÉRAIT DÉFECTUEUX, APPLICATION VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU SERVICE TIERSRECTIFICATION NÉCESSAIRES. L’INSTALLATION DU LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L'EXCLUSION DE LOGICIELSGARANTIES IMPLICITES, APPLICATIONS OU SERVICES XX XXXXXX PARTIENI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, AINSI IL EST POSSIBLE QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE LE LOGICIEL tvOS L'EXCLUSION ET LES SERVICES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE SONT NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCE, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURES, DES ACCIDENTS XXXXXX OU MORTELS POUR LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENS, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENTVOUS CONCERNENT PAS.
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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement, Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. 7.1 Si vous êtes un client qui est un consommateur à titre privé (quelqu’un qui utilise vous utilisez le Logiciel tvOS de l’HomePod en dehors son commercede votre entreprise, entreprise commerce ou profession), il se peut que vous bénéficiez, disposiez dans votre pays de résidence, résidence de droits selon lesquels en vertu desquels les limitations suivantes ci-après ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interditespas, si tel est le cas, elles ne s’appliquent pas à pour vous. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. 7.2 VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS DE L’HOMEPOD ET DES SERVICES EXÉCUTÉS OU ACCESSIBLES VIA LE LOGICIEL DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS EST L’HOMEPOD RESTE À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS DU RISQUE, DE MANIÈRE RAISONNABLE, RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTS.AU MANIEMENT DU LOGICIEL
C. 7.3 DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL tvOS ET DE L’HOMEPOD AINSI QUE LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « SELON DISPONIBILITÉ » AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (COLLECTIVEMENT DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES ARTICLES 7 ET 8) 8 DE LA PRÉSENTE LICENCE) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION RELATIVE AU LOGICIEL DE L’HOMEPOD ET AUX SERVICES, EXPLICITESEXPLICITE, TACITES TACITE OU LÉGALESLÉGALE, Y COMPRIS COMPRIS, MAIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LIMITATIVE, LES GARANTIES IMPLICITES ET/OU LES CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF USAGE PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE PAISIBLE ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICES.TIERS
D. 7.4 APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES PROBLÈMES LORS DE VOTRE UTILISATION L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS DE L’HOMEPOD ET DES SERVICES, QUE LES L’ADÉQUATION À VOS BESOINS DES FONCTIONS CONTENUES OU DES SERVICES CONTENUS DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS OU FOURNIS PAR CELUILEDIT LOGICIEL, LA NON-CI CORRESPONDRONT À VOS BESOINS, QUE INTERRUPTION OU L’ABSENCE D’ERREURS DANS LE FONCTIONNEMENT DU DUDIT LOGICIEL tvOS OU ET DESDITS SERVICES, LA MISE À DISPOSITION CONTINUE DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURSERVICES, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE LA CORRECTION DE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS DE L’HOMEPOD OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ SERVICES, LA COMPATIBILITÉ DU LOGICIEL DE L’HOMEPOD, OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE SON BON FONCTIONNEMENT AVEC TOUT AUTRE UN LOGICIEL, UNE APPLICATION OU UN SERVICE TIERSXX XXXXXX PARTIE. L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS DE L’HOMEPOD PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PARTIE ET D’AUTRES PRODUITS ET OU SERVICES APPLE.
E. 7.5 DE PLUS, VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES DE L’HOMEPOD NE SONT NI PAS DESTINÉS NI OU ADAPTÉS À UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DANS DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCE, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LE CONTENU DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR FOURNIES, LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESDE L’HOMEPOD POURRAIT PROVOQUER LA MORT, DES ACCIDENTS BLESSURES OU XX XXXXXX DOMMAGES CORPORELS OU MORTELS POUR LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT ÉCOLOGIQUES, NOTAMMENT, MAIS SANS S’Y LIMITER, LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, LA DE SYSTÈMES DE NAVIGATION OU LES DE COMMUNICATION AÉRIENNES, DE SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENS, LE CONTRÔLE DU TRAFIC AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN D’APPAREILS DE MAINTIEN ARTIFICIEL DE LA EN VIE OU DE DISPOSITIFS D’ARMEMENT
7.6 AUCUNE INFORMATION OU AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉS VERBALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR APPLE OU L’UN DE SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL DE L’HOMEPOD OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.SERVICES S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL L’INTÉGRALITÉ DU COÛT DE TOUT DÉPANNAGE, TOUTE RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRE. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS DES CONSOMMATEURS EN VIGUEUR, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS
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Samples: Homepod Software License Agreement, Homepod Software License Agreement, Homepod Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS logiciel Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiezbénéficiiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 SECTIONS 8 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES 9) REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDEEXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES ET DES SERVICESNON-ATTEINTE AUX DROITS XX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS OU APPLE ET DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT LES DÉFAUTS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ SERONT CORRIGÉS OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC TOUT AUTRE LOGICIELDES LOGICIELS, APPLICATION DES APPLICATIONS OU SERVICE DES SERVICES TIERS. L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS APPLE PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PARTIE ET D’AUTRES PRODUITS ET OU SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL APPLE OU SES SERVICES S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRES. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
Appears in 3 contracts
Samples: Software License Agreement, Software License Agreement, Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. .Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES SECTIONS 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON- EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU TIERS, ET QUE LE LES DÉFAUTS DU LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERSAPPLE ET DES SERVICES SERONT CORRIGÉS. L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS DE APPLE PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PARTIE ET D’AUTRES PRODUITS ET OU SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
Appears in 3 contracts
Samples: Software License Agreement, Software License Agreement, Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. .Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 SECTIONS 6 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES 7) REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON- EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU TIERS, ET QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION LES DÉFAUTS DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES SERONT CORRIGÉS. IL SE PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION QUE L’INSTALLATION DE LOGICIELSCE LOGICIEL AFFECTE LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL APPLE OU SES SERVICES S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRES. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS logiciel Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES SECTIONS 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDEEXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES ET DES SERVICESNON-ATTEINTE AUX DROITS XX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU TIERS, ET QUE LE LES DÉFAUTS DU LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERSAPPLE ET DES SERVICES SERONT CORRIGÉS. L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS DE APPLE PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PARTIE ET D’AUTRES PRODUITS ET OU SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL APPLE OU SES SERVICES S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRES. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. .Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE EST FOURNI « EN L’ÉTAT » ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 SECTIONS 5 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES 6) REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON-EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESAPPLE, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE SERA ININTERROMPU OU LIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE LE LOGICIEL APPLE SERA COMPATIBLE OU QU’IL FONCTIONNERA AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. IL SE PEUT QUE L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION AFFECTE LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELSLOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES NE SONT APPLE N’EST PAS PRÉVU NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇU POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESAPPLE POURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
Appears in 2 contracts
Samples: Software License Agreement, Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. .Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 SECTIONS 6 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES 7) REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON- EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLESDISPONIBLE, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. IL SE PEUT QUE L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER APPLE AFFECTE LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELS, APPLICATIONS OU SERVICES LOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE AINSI QUE DE PRODUITS ET DE SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
Appears in 2 contracts
Samples: Software License Agreement, Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. .Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 SECTIONS 6 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES 7) REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON- EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLESDISPONIBLE, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. IL SE PEUT QUE L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER APPLE AFFECTE LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELSLOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
Appears in 2 contracts
Samples: Software License Agreement, Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors son commerce, entreprise ou profession), il se peut que vous bénéficiezbénéficiiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces ses limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vous. Pour en savoir plus sur vos droitsdroits en tant que consommateur, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateursconsommateurs local.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLELOI EN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS APPLE EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES SONT FOURNIS APPLE EST FOURNI « TELS QUELS EN L’ÉTAT » AVEC TOUS LEURS SES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS APPLE ET LES CONCÉDANTS D’APPLE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION « APPLE » AUX FINS DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 5 ET 8) 6) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES ET CONDITIONS, EXPLICITES, TACITES OU LÉGALES, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION ET DE NON NON-EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESAPPLE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES PERTURBATIONS LORS DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESAPPLE, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI APPLE CORRESPONDRONT À VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES APPLE SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES APPLE SERA CORRIGÉ OU CORRIGÉ, QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE SERA COMPATIBLE OU FONCTIONNERA AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, TOUTE APPLICATION OU TOUT SERVICE TIERSXX XXXXXX PARTIE. L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS OU SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE DES PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES NE SONT NI DESTINÉS NI ADAPTÉS APPLE N’EST PAS PRÉVU OU ADAPTÉ À UN USAGE UNE UTILISATION DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEUN ÉCHEC, UN RETARD, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU IMPRÉCISIONS, DANS LE CONTENU, DES LES DONNÉES OU DES LES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESAPPLE POURRAIENT ENTRAÎNER LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX OU MORTELS POUR LES PERSONNES BLESSURES OU DES DOMMAGES DÉGÂTS PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT ENVIRONNEMENTAUX SÉVÈRES ET NOTAMMENT, MAIS SANS LIMITATION, LE FONCTIONNEMENT CONTRÔLE D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION AÉRIENNE OU LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSCOMMUNICATION, LE CONTRÔLE DU TRAFIC AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE SOINS INTENSIFS OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉS VERBALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR APPLE OU PAR L’UN DE SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL APPLE S’AVÉRAIT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRES. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiezbénéficiiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL tvOS ET APPLE AINSI QUE LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « SELON DISPONIBILITÉ » AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (COLLECTIVEMENT DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES ARTICLES 7 ET 8) 8 DE LA PRÉSENTE LICENCE) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION RELATIVE AU LOGICIEL ET AUX SERVICES APPLE, EXPLICITESEXPLICITE, TACITES TACITE OU LÉGALESLÉGALE, Y COMPRIS COMPRIS, MAIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LIMITATIVE, LES GARANTIES IMPLICITES ET/OU LES CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF USAGE PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE PAISIBLE ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES NON- VIOLATION DES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESTIERS.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT PAS L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE D’INTERFÉRENCE AVEC VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES EXÉCUTÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT RÉPONDRONT À VOS BESOINSEXIGENCES, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS OU APPLE ET DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURSANS ERREURS, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU TIERS, ET QUE LE LES DÉFAUTS DU LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERSAPPLE ET DES SERVICES SERONT CORRIGÉS. L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS APPLE PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PARTIE ET D’AUTRES PRODUITS ET OU SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL APPLE OU SES SERVICES S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRE. CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISANT PAS L’EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES OU LA LIMITATION DES DROITS APPLICABLES POUR LES CONSOMMATEURS, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOTRE CAS.
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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiezbénéficiiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES SECTIONS 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON- EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU TIERS, ET QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION LES DÉFAUTS DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES SERONT CORRIGÉS. IL SE PEUT AFFECTER QUE L’INSTALLATION DE CE LOGICIEL APPLE AFFECTE LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELSLOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE DES PRODUITS ET SERVICES APPLED’APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. 7.1 Si vous êtes un client qui est un consommateur à titre privé (quelqu’un qui utilise vous utilisez le Logiciel tvOS Apple en dehors son commercede votre entreprise, entreprise commerce ou profession), il se peut que vous bénéficiez, disposiez dans votre pays de résidence, résidence de droits selon lesquels en vertu desquels les limitations suivantes ci-après ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interditespas, si tel est le cas, elles ne s’appliquent pas à pour vous. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. 7.2 VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DE TOUT SERVICE FOURNI DES SERVICES APPLE EXÉCUTÉS OU ACCESSIBLE PAR LEDIT ACCESSIBLES VIA LE LOGICIEL tvOS EST APPLE RESTE À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS DU RISQUE, DE MANIÈRE RAISONNABLE, RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT DU LOGICIEL.
C. 7.3 DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL tvOS ET APPLE AINSI QUE LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « SELON DISPONIBILITÉ » AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (COLLECTIVEMENT DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES ARTICLES 7 ET 8) 8 DE LA PRÉSENTE LICENCE) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION RELATIVE AU LOGICIEL ET AUX SERVICES APPLE, EXPLICITESEXPLICITE, TACITES TACITE OU LÉGALESLÉGALE, Y COMPRIS COMPRIS, MAIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LIMITATIVE, LES GARANTIES IMPLICITES ET/OU LES CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF USAGE PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE PAISIBLE ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES NON- VIOLATION DES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESTIERS.
D. 7.4 APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES PROBLÈMES LORS DE VOTRE UTILISATION L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICES APPLE, L’ADÉQUATION À VOS BESOINS DES FONCTIONS OU DES SERVICES CONTENUS DANS OU FOURNIS PAR LEDIT LOGICIEL, LA NON-INTERRUPTION OU L’ABSENCE D’ERREURS DANS LE FONCTIONNEMENT DUDIT LOGICIEL ET DESDITS SERVICES, LA MISE À DISPOSITION CONTINUE DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE LA CORRECTION DE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ APPLE, LA COMPATIBILITÉ DU LOGICIEL APPLE, OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE SON BON FONCTIONNEMENT AVEC TOUT AUTRE UN LOGICIEL, UNE APPLICATION OU UN SERVICE TIERSXX XXXXXX PARTIE. L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS APPLE PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PARTIE ET D’AUTRES PRODUITS ET OU SERVICES APPLE.
E. 7.5 DE PLUS, VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES APPLE NE SONT NI PAS DESTINÉS NI OU ADAPTÉS À UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DANS DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCE, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LE CONTENU DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR FOURNIES, LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESAPPLE POURRAIENT PROVOQUER LA MORT, DES ACCIDENTS BLESSURES OU XX XXXXXX DOMMAGES CORPORELS OU MORTELS POUR LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT ÉCOLOGIQUES, NOTAMMENT, MAIS SANS S’Y LIMITER, LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, LA DE SYSTÈMES DE NAVIGATION OU LES DE COMMUNICATION AÉRIENNES, DE SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENS, LE CONTRÔLE DU TRAFIC AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN D’APPAREILS DE MAINTIEN ARTIFICIEL DE LA EN VIE OU LES SYSTÈMES DE DISPOSITIFS D’ARMEMENT.
7.6 AUCUNE INFORMATION OU AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉ VERBALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR APPLE OU L’UN DE SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL APPLE OU SES SERVICES S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRE. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS DES CONSOMMATEURS EN VIGUEUR, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
Appears in 2 contracts
Samples: Software License Agreement, Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiezbénéficiiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs. Pour les consommateurs situés en Australie, aucune disposition de la présente licence n’affecte, ou n’est censée affecter, vos droits statutaires en vertu de la Loi de protection du consommateur australien (y compris les garanties au consommateur).
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES SECTIONS 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON- EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU TIERS, ET QUE LE LES DÉFAUTS DU LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERSAPPLE ET DES SERVICES SERONT CORRIGÉS. L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS DE APPLE PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PARTIE ET D’AUTRES PRODUITS ET OU SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS en dehors son commerce, entreprise ou profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vous. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLE, QUE L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS APPLE EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTS.
C. AU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS. À L’EXCEPTION DE LA GARANTIE LIMITÉE DES SUPPORTS STIPULÉE CI-DESSUS ET DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES SONT FOURNIS APPLE EST FOURNI « TELS QUELS TEL QUEL » AVEC TOUS LEURS SES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS APPLE ET LES CONCÉDANTS D’APPLE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION « APPLE » AUX FINS DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES ET CONDITIONS, EXPLICITES, TACITES OU LÉGALES, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICES.
D. APPLE. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES PERTURBATIONS LORS DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESAPPLE, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI APPLE CORRESPONDRONT À VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES APPLE SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, OU QUE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS APPLE SERA CORRIGÉ. AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉS VERBALEMENT OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ PAR ÉCRIT PAR APPLE OU QUE PAR L’UN DE SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIELAPPLE S’AVÉRAIT DÉFECTUEUX, APPLICATION VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU SERVICE TIERSRECTIFICATION NÉCESSAIRES. L’INSTALLATION DU LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE LOGICIELSGARANTIES IMPLICITES, APPLICATIONS OU SERVICES XX XXXXXX PARTIENI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, AINSI IL EST POSSIBLE QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE LE LOGICIEL tvOS L’EXCLUSION ET LES SERVICES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE SONT NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCE, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURES, DES ACCIDENTS XXXXXX OU MORTELS POUR LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENS, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENTVOUS CONCERNENT PAS.
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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. 7.1 Si vous êtes un client qui est un consommateur à titre privé (quelqu’un qui utilise vous utilisez le Logiciel tvOS watchOS en dehors son commercede votre entreprise, entreprise commerce ou profession), il se peut que vous bénéficiez, disposiez dans votre pays de résidence, résidence de droits selon lesquels en vertu desquels les limitations suivantes ci-après ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interditespas, auquel cas, elles ne s’appliquent pas à pour vous. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. 7.2 VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS watchOS ET DE TOUT SERVICE FOURNI DES SERVICES EXÉCUTÉS OU ACCESSIBLE PAR LEDIT ACCESSIBLES VIA LE LOGICIEL tvOS EST watchOS RESTE À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS DU RISQUE, DE MANIÈRE RAISONNABLE, RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT DU LOGICIEL.
C. 7.3 DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL tvOS ET watchOS AINSI QUE LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « SELON DISPONIBILITÉ » AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (COLLECTIVEMENT DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES ARTICLES 7 ET 8) 8 DE LA PRÉSENTE LICENCE) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION RELATIVES AU LOGICIEL watchOS ET AUX SERVICES, QU'ELLES SOIENT EXPLICITES, TACITES IMPLICITES OU LÉGALES, Y COMPRIS COMPRIS, MAIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LIMITATIVE, LES GARANTIES IMPLICITES ET/OU LES CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, UNE UTILISATION PARTICULIÈRE D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE PAISIBLE ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESTIERS.
D. 7.4 APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES PROBLÈMES LORS DE VOTRE UTILISATION L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS watchOS ET DES SERVICES, QUE LES L’ADÉQUATION À VOS BESOINS DES FONCTIONS CONTENUES OU DES SERVICES CONTENUS DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS OU FOURNIS PAR CELUILEDIT LOGICIEL, LA NON-CI CORRESPONDRONT À VOS BESOINS, QUE INTERRUPTION OU L’ABSENCE D’ERREURS DANS LE FONCTIONNEMENT DU DUDIT LOGICIEL tvOS OU ET DESDITS SERVICES, LA MISE À DISPOSITION CONTINUE DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURSERVICES, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE LA CORRECTION DE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS watchOS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ SERVICES, LA COMPATIBILITÉ DU LOGICIEL watchOS OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE SON BON FONCTIONNEMENT AVEC TOUT AUTRE UN LOGICIEL, UNE APPLICATION OU UN SERVICE TIERSXX XXXXXX PARTIE. L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS watchOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PARTIE ET D’AUTRES PRODUITS ET OU SERVICES APPLE.
E. 7.5 DE PLUS, VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE LE LOGICIEL tvOS watchOS ET LES SERVICES NE SONT NI PAS DESTINÉS NI OU ADAPTÉS À UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DANS DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCE, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LE CONTENU DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS FOURNIES PAR LE LOGICIEL tvOS watchOS OU LES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT PROVOQUER LA MORT, DES ACCIDENTS BLESSURES OU XX XXXXXX OU MORTELS POUR LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES CORPORELS OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT , NOTAMMENT, MAIS SANS S’Y LIMITER, LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, LA DE SYSTÈMES DE NAVIGATION OU LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSAÉRIENNES, LE DE CONTRÔLE DU TRAFIC AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL D’APPAREILS DE LA VIE RÉANIMATION OU D’ARMEMENT.
7.6 AUCUNE INFORMATION OU AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉ VERBALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR APPLE OU L’UN DE SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL watchOS OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENTSERVICES S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL L’INTÉGRALITÉ DU COÛT DE TOUT DÉPANNAGE, TOUTE RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRE. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS DES CONSOMMATEURS EN VIGUEUR, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
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Samples: Apple Watchos Software License Agreement, Apple Watchos Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors son commerce, entreprise ou profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vous. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT ADMETTEZ EXPRESSÉMENT, QUE, DANS LA MESURE PERMISE LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION APPLICABLELES XXXX APPLICABLES, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS APPLE EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL tvOS APPLE EST FOURNI « EN L’ÉTAT » ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS TEL QUE DISPONIBLE » AVEC TOUS LEURS SES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS APPLE ET LES CONCÉDANTS D’APPLE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION « APPLE » AUX FINS DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 6 ET 8) 7) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES ET CONDITIONS, EXPLICITES, TACITES OU LÉGALES, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESAPPLE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES PERTURBATIONS LORS DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESAPPLE, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI APPLE CORRESPONDRONT À VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES APPLE SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, LE LOGICIEL SERA COMPATIBLE ET FONCTIONNERA AVEC TOUT LOGICIEL XX XXXXXX PARTIE OU QUE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS APPLE SERA CORRIGÉ. IL SE PEUT QUE L’INSTALLATION DE CE LOGICIEL AFFECTE LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, D’APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION DU LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS OU SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT EN OUTRE QUE LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES NE SONT APPLE N’EST NI DESTINÉS DESTINÉ NI ADAPTÉS ADAPTÉ À UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS (COMPRENANT ENTRE AUTRES LES CENTRALES NUCLÉAIRES, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION OU DE NAVIGATION AÉRIENNE, LES SYSTÈMES DE CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE, LES SYSTÈMES D’ARMEMENT ET LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN DE LA VIE) OÙ UNE TOUTE DÉFAILLANCE, DES ERREURS ERREUR, INEXACTITUDE OU DES INEXACTITUDES TOUT RETARD DU CONTENU, DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS FOURNIES PAR LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESAPPLE POURRAIT ENTRAÎNER LA MORT, DES ACCIDENTS BLESSURES CORPORELLES OU XX XXXXXX DOMMAGES ENVIRONNEMENTAUX OU MORTELS POUR PHYSIQUES.
F. AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉS VERBALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR APPLE OU PAR L’UN DE SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL APPLE S’AVÉRAIT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRES. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES PERSONNES OU RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRESCONSOMMATEURS, LA NAVIGATION OU IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENS, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENTLIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiezbénéficiiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES SECTIONS 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON- EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU TIERS, ET QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION LES DÉFAUTS DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES SERONT CORRIGÉS. IL SE PEUT AFFECTER QUE L’INSTALLATION DE CE LOGICIEL APPLE AFFECTE LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELS, APPLICATIONS OU SERVICES LOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE AINSI QUE DE DES PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. .Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES SECTIONS 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON- EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU TIERS, ET QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION LES DÉFAUTS DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES SERONT CORRIGÉS. IL SE PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION QUE L’INSTALLATION DE LOGICIELSCE LOGICIEL APPLE AFFECTE LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS en dehors son commerce, entreprise ou profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vous. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLE, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET QUE L'UTILISATION DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS KLYNT EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE L'EXACTITUDE ET AUX EFFORTS.
C. AU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, L’APPLICATION ET LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES PLAYER AINSI QUE TOUT SERVICE RENDU PAR CEUX-CI SONT FOURNIS « "TELS QUELS » QUELS" AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE D'AUCUNE SORTE. tvOS L’ÉDITEUR ET LES CONCÉDANTS D’APPLE DE L’ÉDITEUR (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION « APPLE » AUX FINS DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 ET 8) L'EXPRESSION "L’ÉDITEUR") EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES ET CONDITIONS, EXPLICITES, TACITES OU LÉGALES, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION D'ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDED'EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION D'UTILISATION ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICES.
D. APPLE L'ÉGARD DE L’ÉDITEUR. L’ÉDITEUR NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE L'ABSENCE DE TROUBLES PERTURBATIONS LORS DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESDE L’APPLICATION, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS L’APPLICATION OU LES SERVICES EXÉCUTÉS OU FOURNIS RENDUS PAR CELUI-CI L’APPLICATION CORRESPONDRONT À VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES DE L’APPLICATION SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURD'ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, OU QUE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS DE L’APPLICATION SERA CORRIGÉ. AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉS VERBALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR L’ÉDITEUR OU PAR L'UN DE SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LE PROGRAMME RÉALISÉ AVEC KLYNT S'AVÉRAIT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMEREZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRE. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L'EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION DU LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS OU SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE LE LOGICIEL tvOS L'EXCLUSION ET LES SERVICES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE SONT NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEVOUS CONCERNENT PAS. L’Application répertorie, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENUaffiche, DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESredirige et fournit des services web en lien avec des sites et des informations du monde entier sur Internet. L’éditeur ne pouvant exercer aucun contrôle sur ces sites et informations, DES ACCIDENTS XXXXXX OU MORTELS POUR LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUXaucune garantie n'est offerte à leur égard, notamment en ce qui concerne, mais sans restriction : (a) leur exactitude, leur disponibilité, leur ordre, leur intégralité, leur validité, leur contenu ou leur qualité ou (b) en cas d’obtention de résultats répréhensibles ou non pertinents au terme d’une recherche via Klynt. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRESLe contenu proposé sur Internet s'adressant parfois à un public adulte et pouvant être considéré de nature répréhensible à l'égard de certaines personnes ou des mineurs, LA NAVIGATION OU LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSles résultats d'une recherche ou la saisie d'une adresse particulière à l'aide de l’Application peuvent de manière automatique et accidentelle produire des liens ou des références à ce type d'informations. En utilisant l’Application, LE CONTRÔLE AÉRIENvous reconnaissez que l’éditeur ne fait aucune déclaration et ne formule aucune garantie quant aux sites ou aux informations affichés ou auxquels l’accès se fait par le biais de l’Application, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENTni aucun service web fourni par l’Application en lien avec lesdits sites ou informations. L’éditeur et ses représentants ne pourront en aucun cas être tenus responsables, directement ou indirectement, devant vous ou toute autre personne, des résultats obtenus via l’Application ni de toute inexactitude, erreur ou omission relevée dans ces derniers.
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Samples: Single User and Campus License Agreement, Single User and Campus License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS en dehors son commerce, entreprise ou profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vous. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLE, L’UTILISATION QUE L'UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS APPLE EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE L'EXACTITUDE ET AUX EFFORTS.
C. AU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS. À L'EXCEPTION DE LA GARANTIE LIMITÉE DES SUPPORTS STIPULÉE CI-DESSUS ET DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » AVEC APPLE EST FOURNI "TEL QUEL"AVEC TOUS LEURS SES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE D'AUCUNE SORTE. tvOS APPLE ET LES CONCÉDANTS D’APPLE D'APPLE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION « APPLE » L'EXPRESSION "APPLE" AUX FINS DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES ET CONDITIONS, EXPLICITES, TACITES OU LÉGALES, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION D'ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDED'EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION D'UTILISATION ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD L'ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICES.
D. APPLE. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE L'ABSENCE DE TROUBLES PERTURBATIONS LORS DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESAPPLE, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI APPLE CORRESPONDRONT À VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES APPLE SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURD'ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, LE LOGICIEL APPLE SERA COMPATIBLE AVEC UN LOGICIEL XX XXXXXX PARTIE OU QUE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS APPLE SERA CORRIGÉ. AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉS VERBALEMENT OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ PAR ÉCRIT PAR APPLE OU QUE PAR L'UN DE SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIELAPPLE S'AVÉRAIT DÉFECTUEUX, APPLICATION VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU SERVICE TIERSRECTIFICATION NÉCESSAIRES. L’INSTALLATION DU LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L'EXCLUSION DE LOGICIELSGARANTIES IMPLICITES, APPLICATIONS OU SERVICES XX XXXXXX PARTIENI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, AINSI IL EST POSSIBLE QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE LE LOGICIEL tvOS L'EXCLUSION ET LES SERVICES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE SONT NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCE, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURES, DES ACCIDENTS XXXXXX OU MORTELS POUR LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENS, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENTVOUS CONCERNENT PAS.
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Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiezbénéficiiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 SECTIONS 6 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES 7) REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON- EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLESDISPONIBLE, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. IL SE PEUT QUE L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER APPLE AFFECTE LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELS, APPLICATIONS OU SERVICES LOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE AINSI QUE DE PRODUITS ET DE SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
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Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. .Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 SECTIONS 5 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES 6) REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON- EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLESDISPONIBLE, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. IL SE PEUT QUE L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION AFFECTE LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELSLOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
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Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES SECTIONS 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON- EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ TIERS OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION PRODUIT OU SERVICE TIERSAPPLE, ET QUE LES DÉFAUTS DU LOGICIEL APPLE ET DES SERVICES SERONT CORRIGÉS. L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS PEUT APPLE ET L’UTILISATION DES SERVICES PEUVENT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PARTIE ET D’AUTRES PRODUITS ET OU SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
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Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. .Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES SECTIONS 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON- EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU TIERS, ET QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION LES DÉFAUTS DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES SERONT CORRIGÉS. IL SE PEUT AFFECTER QUE L’INSTALLATION DE CE LOGICIEL APPLE AFFECTE LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELSLOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
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Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS en dehors son commerce, entreprise ou profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vous. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLE, L’UTILISATION QUE L'UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS APPLE EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE L'EXACTITUDE ET AUX EFFORTS.
C. AU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS. À L'EXCEPTION DE LA GARANTIE LIMITÉE DES SUPPORTS STIPULÉE CI-DESSUS ET DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » APPLE EST FOURNI “TEL QUEL” AVEC TOUS LEURS SES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE D'AUCUNE SORTE. tvOS APPLE ET LES CONCÉDANTS D’APPLE D'APPLE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION « APPLE » L'EXPRESSION “APPLE” AUX FINS DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES ET CONDITIONS, EXPLICITES, TACITES OU LÉGALES, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION D'ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDED'EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION D'UTILISATION ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD L'ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICES.
D. APPLE. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE L'ABSENCE DE TROUBLES PERTURBATIONS LORS DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESAPPLE, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI APPLE CORRESPONDRONT À VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES APPLE SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURD'ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, OU QUE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS APPLE SERA CORRIGÉ. AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉS VERBALEMENT OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ PAR ÉCRIT PAR APPLE OU QUE PAR L'UN DE SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIELAPPLE S'AVÉRAIT DÉFECTUEUX, APPLICATION VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU SERVICE TIERSRECTIFICATION NÉCESSAIRES. L’INSTALLATION DU LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L'EXCLUSION DE LOGICIELSGARANTIES IMPLICITES, APPLICATIONS OU SERVICES XX XXXXXX PARTIENI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, AINSI IL EST POSSIBLE QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE LE LOGICIEL tvOS L'EXCLUSION ET LES SERVICES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE SONT NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEVOUS CONCERNENT PAS. Le logiciel Apple fait référence, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENUaffiche et renvoie automatiquement à des sites et des informations d'origine globale se trouvant sur Internet. Apple n'exerçant aucun contrôle sur ces sites et ces informations, DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESil ne garantit nullement (a) la précision, DES ACCIDENTS XXXXXX OU MORTELS POUR LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUXla disponibilité, la validité, le contenu ou la qualité de ces sites et de ces informations, ou (b) qu'une recherche effectuée via le logiciel Apple ne mène vers des contenus imprévus ou discutables. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRESCertains contenus disponibles sur Internet étant destinés à un public de plus de 18 ans ou étant de nature à heurter la sensibilité de certains utilisateurs de moins de 18 ans, LA NAVIGATION OU LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENStoute recherche ou saisie d'une URL particulière avec le logiciel Apple peut automatiquement et involontairement générer des liens ou des références à des contenus à caractère discutable. En utilisant le logiciel Apple vous reconnaissez qu'Apple n'est ni responsable ni garant de l'opportunité des contenus affichés par le logiciel Apple, LE CONTRÔLE AÉRIENque ce soit par l'intermédiaire d'un xxxxxx de canal préinstallé, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENTou comme résultat d'une recherche. Apple ne garantit ni l'enchaînement, ni la précision, ni la complétude ni l'opportunité des contenus affichés ou rendus accessibles par le logiciel Apple. Apple, ses dirigeants, affiliés et filiales ne peuvent en aucun cas, directement ou indirectement, être tenus responsables envers vous ou tout autre personne du contenu auquel vous accédez en utilisant le logiciel Apple, ni d'aucune inexactitude, erreur ou omission de ce contenu. Les informations financières apparaissant dans le logiciel Apple ne sont inclues qu'à titre d'information d'ordre général et ne sauraient être utilisées sous forme de conseil en placement. Avant d'exécuter toute transaction sécurisée basée sur les informations obtenues par le biais du logiciel Apple, vous devriez consulter un professionnel financier. Ni Apple ni aucun de ses fournisseurs de contenu garantit l'exactitude, l'intégralité ou l'actualité des informations sur les titres boursiers apparaissant dans le logiciel Apple. Il se peut que le logiciel Apple soit utilisé pour proposer des services de traduction automatisée. Puisque ce type de traduction est accompli par des outils logiciels et ne met en œuvre aucune intervention ou vérification humaine, il est déconseillé de xx xxxx à ces traductions où la précision est primordiale.
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Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiezbénéficiiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 SECTIONS 6 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES 7) REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON- EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLESDISPONIBLE, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. IL SE PEUT QUE L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER APPLE AFFECTE LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELSLOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE DES PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 SECTIONS 6 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES 7) REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON-EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS OU APPLE ET DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LES DÉFAUTS PRÉSENTS DANS LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. IL SE PEUT QUE L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION AFFECTE LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELSLOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiezbénéficiiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 SECTIONS 6 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES 7) REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDEEXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES ET DES SERVICESNON-ATTEINTE AUX DROITS XX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU TIERS, ET QUE LE LES DÉFAUTS DU LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERSAPPLE ET DES SERVICES SERONT CORRIGÉS. IL SE PEUT QUE L’INSTALLATION DU LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER APPLE NUISE À LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION AU BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELS, APPLICATIONS OU SERVICES LOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLED’APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL APPLE OU SES SERVICES S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRE. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS DES CONSOMMATEURS EN VIGUEUR, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES SUSMENTIONNÉES NE VOUS CONCERNENT PAS.
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Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, entreprise ou profession), il se peut que vous bénéficiezbénéficiiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vous. Pour en savoir plus sur vos droitsdroits de consommateur, prenez contact avec un organisme local de conseil aux une association locale des consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 SECTIONS 6 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES 7) REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON- EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LES ERREURS PRÉSENTES DANS LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT CORRIGÉES, QUE LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. IL SE PEUT QUE L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION AFFECTE LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELSLOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
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Samples: Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES SECTIONS 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON- EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU TIERS, ET QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION LES DÉFAUTS DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES SERONT CORRIGÉS. IL SE PEUT AFFECTER QUE L’INSTALLATION DE CE LOGICIEL APPLE AFFECTE LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELS, APPLICATIONS OU SERVICES LOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. SI LES SERVICES OU LE LOGICIEL APPLE S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRE. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
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Samples: Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors son commerce, entreprise ou profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vous. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT ADMETTEZ EXPRESSÉMENT, QUE, DANS LA MESURE PERMISE LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION APPLICABLELES XXXX APPLICABLES, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS APPLE EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL tvOS APPLE EST FOURNI « EN L’ÉTAT » ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS TEL QUE DISPONIBLE » AVEC TOUS LEURS SES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS APPLE ET LES CONCÉDANTS D’APPLE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION « APPLE » AUX FINS DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 5 ET 8) 6) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES ET CONDITIONS, EXPLICITES, TACITES OU LÉGALES, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESAPPLE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES PERTURBATIONS LORS DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESAPPLE, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI APPLE CORRESPONDRONT À VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES APPLE SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, LE LOGICIEL SERA COMPATIBLE ET FONCTIONNERA AVEC TOUT LOGICIEL XX XXXXXX PARTIE OU QUE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS APPLE SERA CORRIGÉ. IL SE PEUT QUE L’INSTALLATION DE CE LOGICIEL AFFECTE LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, D’APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION DU LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS OU SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT EN OUTRE QUE LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES NE SONT APPLE N’EST NI DESTINÉS DESTINÉ NI ADAPTÉS ADAPTÉ À UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS (COMPRENANT ENTRE AUTRES LES CENTRALES NUCLÉAIRES, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION OU DE NAVIGATION AÉRIENNE, LES SYSTÈMES DE CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE, LES SYSTÈMES D’ARMEMENT ET LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN DE LA VIE) OÙ UNE TOUTE DÉFAILLANCE, DES ERREURS ERREUR, INEXACTITUDE OU DES INEXACTITUDES TOUT RETARD DU CONTENU, DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS FOURNIES PAR LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESAPPLE POURRAIT ENTRAÎNER LA MORT, DES ACCIDENTS BLESSURES CORPORELLES OU XX XXXXXX DOMMAGES ENVIRONNEMENTAUX OU MORTELS POUR PHYSIQUES.
F. AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉS VERBALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR APPLE OU PAR L’UN DE SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL APPLE S’AVÉRAIT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRES. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES PERSONNES OU RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRESCONSOMMATEURS, LA NAVIGATION OU IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENS, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENTLIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
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Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. .Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 SECTIONS 6 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES 7) REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON- EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU DES DÉFAUTS DANS LE LOGICIEL tvOS APPLE OU DES LES SERVICES SERA CORRIGÉ SERONT CORRIGÉS OU QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE SERA COMPATIBLE OU FONCTIONNERA AVEC TOUT AUTRE LOGICIELDES LOGICIELS, APPLICATION DES APPLICATIONS OU SERVICE DES SERVICES TIERS. IL SE PEUT QUE L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER APPLE AFFECTE LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELS, APPLICATIONS OU SERVICES LOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE AINSI QUE DE PRODUITS ET DE SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
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Samples: Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. 7.1 Si vous êtes un client qui est un consommateur à titre privé (quelqu’un qui utilise vous utilisez le Logiciel tvOS watchOS en dehors son commercede votre entreprise, entreprise commerce ou profession), il se peut que vous bénéficiez, disposiez dans votre pays de résidence, résidence de droits selon lesquels en vertu desquels les limitations suivantes ci-après ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interditespas, auquel cas, elles ne s’appliquent pas à pour vous. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs. Pour les consommateurs en Australie, aucune disposition de la présente Licence n’affecte ou n’est destinée à affecter vos droits en vertu de la loi australienne sur les consommateurs (y compris les garanties des consommateurs).
B. 7.2 VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS watchOS ET DE TOUT SERVICE FOURNI DES SERVICES EXÉCUTÉS OU ACCESSIBLE PAR LEDIT ACCESSIBLES VIA LE LOGICIEL tvOS EST watchOS RESTE À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS DU RISQUE, DE MANIÈRE RAISONNABLE, RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT DU LOGICIEL.
C. 7.3 DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL tvOS ET watchOS AINSI QUE LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « SELON DISPONIBILITÉ » AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (COLLECTIVEMENT DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES ARTICLES 7 ET 8) 8 DE LA PRÉSENTE LICENCE) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION RELATIVES AU LOGICIEL watchOS ET AUX SERVICES, QU’ELLES SOIENT EXPLICITES, TACITES IMPLICITES OU LÉGALES, Y COMPRIS COMPRIS, MAIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LIMITATIVE, LES GARANTIES IMPLICITES ET/OU LES CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIERUNE UTILISATION PARTICULIÈRE, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE PAISIBLE ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESTIERS.
D. 7.4 APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES PROBLÈMES LORS DE VOTRE UTILISATION L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS watchOS ET DES SERVICES, QUE LES L’ADÉQUATION À VOS BESOINS DES FONCTIONS CONTENUES OU DES SERVICES CONTENUS DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS OU FOURNIS PAR CELUILEDIT LOGICIEL, LA NON-CI CORRESPONDRONT À VOS BESOINS, QUE INTERRUPTION OU L’ABSENCE D’ERREURS DANS LE FONCTIONNEMENT DU DUDIT LOGICIEL tvOS OU ET DESDITS SERVICES, LA MISE À DISPOSITION CONTINUE DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURSERVICES, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE LA CORRECTION DE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS watchOS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ SERVICES, LA COMPATIBILITÉ DU LOGICIEL watchOS OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE SON BON FONCTIONNEMENT AVEC TOUT AUTRE UN LOGICIEL, UNE APPLICATION OU UN SERVICE TIERSXX XXXXXX PARTIE. L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS watchOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PARTIE ET D’AUTRES PRODUITS ET OU SERVICES APPLE.
E. 7.5 DE PLUS, VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE LE LOGICIEL tvOS watchOS ET LES SERVICES NE SONT NI PAS DESTINÉS NI OU ADAPTÉS À UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DANS DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCE, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LE CONTENU DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS FOURNIES PAR LE LOGICIEL tvOS watchOS OU LES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT PROVOQUER LA MORT, DES ACCIDENTS BLESSURES OU XX XXXXXX OU MORTELS POUR LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES CORPORELS OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT , NOTAMMENT, MAIS SANS S’Y LIMITER, LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, LA DE SYSTÈMES DE NAVIGATION OU LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSAÉRIENNES, LE DE CONTRÔLE DU TRAFIC AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL D’APPAREILS DE LA VIE RÉANIMATION OU D’ARMEMENT.
7.6 AUCUNE INFORMATION OU AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉ VERBALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR APPLE OU L’UN DE SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL watchOS OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENTSERVICES S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL L’INTÉGRALITÉ DU COÛT DE TOUT DÉPANNAGE, TOUTE RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRE. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS DES CONSOMMATEURS EN VIGUEUR, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
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Exclusion de garanties. A. 7.1. Si vous êtes un en client qui est un consommateur à titre privé (quelqu’un qui utilise vous utilisez le Logiciel tvOS de l’iOS en dehors son commercede votre entreprise, entreprise commerce ou profession), il se peut que vous bénéficiez, disposiez dans votre pays de résidence, résidence de droits selon lesquels en vertu desquels les limitations suivantes ci-après ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interditespas, si tel est le cas, elles ne s’appliquent s’appliqueront pas à pour vous. Pour en savoir obtenir plus sur vos d‘informations relatives à ces droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurscontactez votre association des consommateurs locale.
B. 7.2. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS DE L’iOS ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS EST DES SERVICES RESTE À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS DU RISQUE, DE MANIÈRE RAISONNABLE, RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT DU LOGICIEL.
C. 7.3. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL tvOS ET DE L’iOS AINSI QUE LES SERVICES POURVUS PAR CELUI-CI SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « SELON DISPONIBILITÉ » AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS APPLE ET LES CONCÉDANTS D’APPLE (COLLECTIVEMENT DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES ARTICLES 7 ET 8) 8 DE LA PRÉSENTE LICENCE) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION RELATIVE AU LOGICIEL DE L’iOS ET AUX SERVICES, EXPLICITESEXPLICITE, TACITES TACITE OU LÉGALESLÉGALE, Y COMPRIS COMPRIS, MAIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LIMITATIVE, LES GARANTIES IMPLICITES ET/OU LES CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF USAGE PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE PAISIBLE ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESTIERS.
D. 7.4. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES PROBLÈMES LORS DE VOTRE UTILISATION L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS DE L’iOS ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT L’ADÉQUATION À VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS BESOINS DES FONCTIONS OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU CONTENUS DANS LEDIT LOGICIEL, LA NON-INTERRUPTION OU EXEMPT D’ERREURL’ABSENCE D’ERREURS DU FONCTIONNEMENT DUDIT LOGICIEL ET DESDITS SERVICES, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLESLA MISE À DISPOSITION CONTINUE DES SERVICES, QUE LA CORRECTION DE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS DE L’iOS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ SERVICES, LA COMPATIBILITÉ DU LOGICIEL DE L’iOS, OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE SON BON FONCTIONNEMENT AVEC TOUT AUTRE UN LOGICIEL, UNE APPLICATION OU UN SERVICE TIERSXX XXXXXX PARTIE. IL SE PEUT QUE L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION AFFECTE LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELSLOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. 7.5. DE PLUS, VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES DE L’iOS NE SONT NI PAS DESTINÉS NI OU ADAPTÉS À UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DANS DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCE, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LE CONTENU DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR FOURNIES, LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESDE L’iOS POURRAIT PROVOQUER LA MORT, DES ACCIDENTS BLESSURES OU XX XXXXXX DOMMAGES CORPORELS OU MORTELS POUR LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT ÉCOLOGIQUES, NOTAMMENT, MAIS SANS S’Y LIMITER, LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, LA DE SYSTÈMES DE NAVIGATION OU LES DE COMMUNICATION AÉRIENNES, DE SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENS, LE CONTRÔLE DU TRAFIC AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN D’APPAREILS DE MAINTIEN ARTIFICIEL DE LA EN VIE OU LES SYSTÈMES DE DISPOSITIFS D’ARMEMENT.
7.6. AUCUNE INFORMATION OU AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉ VERBALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR APPLE OU L’UN DE SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL DE L’iOS OU LES SERVICES S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL L’INTÉGRALITÉ DU COÛT DE TOUT DÉPANNAGE, TOUTE RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRES. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS DES CONSOMMATEURS EN VIGUEUR, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
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Samples: Ios Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. 5.1 Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un quelqu'un qui utilise le Logiciel tvOS FileMaker en dehors son commerce, entreprise ou profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient s'appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces ses limitations sont interdites, elles ne s’appliquent s'appliquent pas à vous. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateursconsommateurs local.
B. 5.2 VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLELOI EN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS FILEMAKER ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS SES SERVICES EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. 5.3 DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL tvOS FILEMAKER ET LES SES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS CLARIS ET LES CONCÉDANTS D’APPLE DE FILEMAKER (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION « APPLE FILEMAKER » AUX FINS DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 5 ET 8) 6) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES ET CONDITIONS, EXPLICITES, TACITES OU LÉGALES, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION ET DE NON NON- EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS FILEMAKER ET DES DE SES SERVICES.
D. APPLE 5.4 CLARIS NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES PERTURBATIONS LORS DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DES FILEMAKER OU DE SES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS FILEMAKER OU LES SES SERVICES EXÉCUTÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS FILEMAKER OU DES SES SERVICES SERA ININTERROMPU SERONT ININTERROMPUS OU EXEMPT EXEMPTS D’ERREUR, QUE TOUS LE LOGICIEL OU LES SERVICES FILEMAKER SERONT TOUJOURS DISPONIBLESCOMPATIBLES AVEC UN LOGICIEL XX XXXXXX PARTIE, OU QUE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS FILEMAKER OU DES DE SES SERVICES SERA CORRIGÉ OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION DU LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS OU SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLECORRIGÉ.
E. 5.5 VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE LE LOGICIEL tvOS FILEMAKER ET LES SES SERVICES NE SONT NI DESTINÉS NI PAS PRÉVUS OU ADAPTÉS À UN USAGE UNE UTILISATION DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEUN ÉCHEC, OU DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU IMPRÉCISIONS, DANS LE CONTENU, DES LES DONNÉES OU DES LES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE LOGICIEL tvOS FILEMAKER OU LES SES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT ENTRAÎNER LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX OU MORTELS POUR LES PERSONNES BLESSURES OU DES DOMMAGES DÉGÂTS PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT ENVIRONNEMENTAUX SÉVÈRES ET NOTAMMENT, MAIS SANS LIMITATION, LE FONCTIONNEMENT CONTRÔLE D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION AÉRIENNE OU LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSCOMMUNICATION, LE CONTRÔLE DU TRAFIC AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE SOINS INTENSIFS OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
5.6 AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉS VERBALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR CLARIS OU PAR L’UN DE SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL FILEMAKER OU SES SERVICES S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRES. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
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Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. .Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 SECTIONS 6 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES 7) REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON-EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLESDISPONIBLE, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. IL SE PEUT QUE L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION AFFECTE LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELSLOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
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Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiezbénéficiiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 SECTIONS 5 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES 6) REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON- EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS OU APPLE ET DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QU’UN SERVICE QUELCONQUE SERA TOUJOURS DISPONIBLE, QUE TOUS DES DÉFAUTS DANS LE LOGICIEL APPLE OU LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ CORRIGÉS OU QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE SERA COMPATIBLE OU FONCTIONNERA AVEC TOUT AUTRE LOGICIELDES LOGICIELS, APPLICATION DES APPLICATIONS OU SERVICE DES SERVICES TIERS. IL SE PEUT QUE L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION AFFECTE LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELSLOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
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Samples: Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS logiciel Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » EN L’ÉTAT ET SELON LA DISPONIBILITÉ, AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES SECTIONS 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON- EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ TIERS OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION PRODUIT OU SERVICE TIERSAPPLE, ET QUE LES DÉFAUTS DU LOGICIEL APPLE ET DES SERVICES SERONT CORRIGÉS. L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS PEUT APPLE ET L’UTILISATION DES SERVICES PEUVENT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PARTIE ET D’AUTRES PRODUITS ET OU SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
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Samples: Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un quelqu'un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient s'appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouss'appliquent pas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 SECTIONS 6 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES 7) REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON- EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU TIERS, ET QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION LES DÉFAUTS DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES SERONT CORRIGÉS. IL SE PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION QUE L’INSTALLATION DE LOGICIELSCE LOGICIEL AFFECTE LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. SI LES SERVICES OU LE LOGICIEL APPLE S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRE. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
Appears in 1 contract
Samples: Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un quelqu'un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors son commerce, entreprise ou profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient s'appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent s'appliquent pas à vous. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLE, QUE L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS APPLE EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTS.
C. AU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES SONT FOURNIS APPLE EST FOURNI « TELS QUELS EN L’ÉTAT » AVEC TOUS LEURS SES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS APPLE ET LES CONCÉDANTS D’APPLE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION « APPLE » AUX FINS DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 5 ET 8) 6) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES ET CONDITIONS, EXPLICITES, TACITES OU LÉGALES, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICES.
D. APPLE. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES PERTURBATIONS LORS DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESAPPLE, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI APPLE CORRESPONDRONT À VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES APPLE SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, OU QUE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES APPLE SERA CORRIGÉ OU CORRIGÉ. VOUS RECONNAISSEZ EN OUTRE QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION DU LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS OU SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES NE SONT APPLE N’EST NI DESTINÉS DESTINÉ NI ADAPTÉS ADAPTÉ À UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS (COMPRENANT ENTRE AUTRES LES CENTRALES NUCLÉAIRES, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION OU DE NAVIGATION AÉRIENNE, LES SYSTÈMES DE CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE, LES SYSTÈMES D’ARMEMENT ET LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN DE LA VIE) OÙ UNE TOUTE DÉFAILLANCE, DES ERREURS ERREUR OU DES INEXACTITUDES INEXACTITUDE DU CONTENU, DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS FOURNIES PAR LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESAPPLE POURRAIT ENTRAÎNER LA MORT, DES ACCIDENTS BLESSURES CORPORELLES OU XX XXXXXX DOMMAGES ENVIRONNEMENTAUX OU MORTELS POUR PHYSIQUES. AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉS VERBALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR APPLE OU PAR L’UN DE SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL APPLE S’AVÉRAIT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRES. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES PERSONNES OU RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRESCONSOMMATEURS, LA NAVIGATION OU IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENS, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENTLIMITES MENTIONNÉES CI- DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
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Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. .Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES SECTIONS 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON-EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ TIERS OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION PRODUIT OU SERVICE TIERSAPPLE, ET QUE LES DÉFAUTS DU LOGICIEL APPLE ET DES SERVICES SERONT CORRIGÉS. L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS PEUT APPLE ET L’UTILISATION DES SERVICES PEUVENT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PARTIE ET D’AUTRES PRODUITS ET OU SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
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Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS en dehors son commerce, entreprise ou profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vous. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLE, L’UTILISATION QUE L'UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS APPLE EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE L'EXACTITUDE ET AUX EFFORTS.
C. AU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS. À L'EXCEPTION DE LA GARANTIE LIMITÉE DES SUPPORTS STIPULÉE CI-DESSUS ET DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » AVEC APPLE EST FOURNI "TEL QUEL"AVEC TOUS LEURS SES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE D'AUCUNE SORTE. tvOS APPLE ET LES CONCÉDANTS D’APPLE D'APPLE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION « APPLE » L'EXPRESSION "APPLE" AUX FINS DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 6 ET 8) 7) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES ET CONDITIONS, EXPLICITES, TACITES OU LÉGALES, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION D'ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICES.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION DU LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS OU SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES NE SONT NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCE, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURES, DES ACCIDENTS XXXXXX OU MORTELS POUR LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENS, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.,
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Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un quelqu'un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors son commerce, entreprise ou profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient s'appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces ses limitations sont interdites, elles ne s’appliquent s'appliquent pas à vous. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateursconsommateurs local.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLELOI EN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS SES SERVICES EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS APPLE ET LES CONCÉDANTS D’APPLE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION « APPLE » AUX FINS DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES ET CONDITIONS, EXPLICITES, TACITES OU LÉGALES, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION ET DE NON NON-EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES DE SES SERVICES.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES PERTURBATIONS LORS DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DES APPLE OU DE SES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SES SERVICES EXÉCUTÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SES SERVICES SERA ININTERROMPU SERONT ININTERROMPUS OU EXEMPT EXEMPTS D’ERREUR, QUE TOUS LE LOGICIEL OU LES SERVICES APPLE SERONT TOUJOURS DISPONIBLESCOMPATIBLES AVEC UN LOGICIEL XX XXXXXX PARTIE, OU QUE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES DE SES SERVICES SERA CORRIGÉ OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION DU LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS OU SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLECORRIGÉ.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SES SERVICES NE SONT NI DESTINÉS NI PAS PRÉVUS OU ADAPTÉS À UN USAGE UNE UTILISATION DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEUN ÉCHEC, OU DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU IMPRÉCISIONS, DANS LE CONTENU, DES LES DONNÉES OU DES LES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT ENTRAÎNER LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX OU MORTELS POUR LES PERSONNES BLESSURES OU DES DOMMAGES DÉGÂTS PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT ENVIRONNEMENTAUX SÉVÈRES ET NOTAMMENT, MAIS SANS LIMITATION, LE FONCTIONNEMENT CONTRÔLE D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION AÉRIENNE OU LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSCOMMUNICATION, LE CONTRÔLE DU TRAFIC AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE SOINS INTENSIFS OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉS VERBALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR APPLE OU PAR L’UN DE SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL APPLE OU SES SERVICES S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRES. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
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Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiezbénéficiiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 SECTIONS 8 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES 9) REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/ CONDITION IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF USAGE PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE PAISIBLE ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESTIERS.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES PROBLÈMES LORS DE VOTRE UTILISATION L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES L’ADÉQUATION À VOS BESOINS DES FONCTIONS CONTENUES OU DES SERVICES CONTENUS DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS OU FOURNIS PAR CELUILEDIT LOGICIEL, LA NON-CI CORRESPONDRONT À VOS BESOINS, QUE INTERRUPTION OU L’ABSENCE D’ERREURS DANS LE FONCTIONNEMENT DU DUDIT LOGICIEL tvOS OU ET DESDITS SERVICES, LA MISE À DISPOSITION CONTINUE DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURSERVICES, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE LA CORRECTION DE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ SERVICES, LA COMPATIBILITÉ DU LOGICIEL APPLE OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE DES SERVICES, OU LEUR BON FONCTIONNEMENT AVEC TOUT AUTRE UN LOGICIEL, UNE APPLICATION OU UN SERVICE TIERSXX XXXXXX PARTIE. L’INSTALLATION DU LOGICIEL tvOS APPLE PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE TIERS ET D’AUTRES SERVICES OU PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. . VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE LE LOGICIEL tvOS ET APPLE OU LES SERVICES N’ONT PAS ÉTÉ CONÇUS ET NE SONT NI DESTINÉS NI ADAPTÉS CONVIENNENT PAS À UN USAGE UNE UTILISATION DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCE, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU DANS LE CONTENU, DES LES DONNÉES OU DES INFORMATIONS LES RENSEIGNEMENTS FOURNIS PAR LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESOU PAR LEUR BIAIS POURRAIENT ENTRAÎNER LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX OU MORTELS POUR LES PERSONNES BLESSURES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT ENVIRONNEMENTAUX XXXXXX, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, POUR L’EXPLOITATION D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATIONS AÉRIENNES, LE CONTRÔLE AÉRIENDE LA CIRCULATION AÉRIENNE, AINSI QUE LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE OU LES SYSTÈMES MAINTIEN DES FONCTIONS VITALES ET D’ARMEMENT.
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Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS en dehors de son commerce, entreprise ou profession), il se peut que vous bénéficiezdisposiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vous. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs. Si vous résidez en Australie, aucune disposition de la présente Licence ne porte atteinte ou n’est xxxxxxxx x xxxxxx atteinte à vos droits xxxxxx en vertu de la loi australienne sur la protection des consommateurs (y compris les garanties pour les consommateurs).
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLE, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DE TOUT SERVICE FOURNI DES SERVICES FOURNIS OU ACCESSIBLE PAR ACCESSIBLES VIA LEDIT LOGICIEL tvOS EST SE FAIT À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT DU LOGICIEL.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS ET LES CONCÉDANTS D’APPLE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION LE TERME « APPLE » AUX FINS DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES ET CONDITIONSCONDITIONS RELATIVES AU LOGICIEL tvOS ET AUX SERVICES, EXPLICITES, TACITES OU LÉGALES, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE PAISIBLE ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICES.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES PROBLÈMES LORS DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION DU LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS OU SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES NE SONT NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCE, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT PROVOQUER LA MORT, DES ACCIDENTS BLESSURES OU XX XXXXXX OU MORTELS POUR LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT ÉCOLOGIQUES, Y COMPRIS, SANS TOUTEFOIS S’Y LIMITER, LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, LA DE SYSTÈMES DE NAVIGATION OU LES DE COMMUNICATION AÉRIENNES, DE SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENS, LE CONTRÔLE DU TRAFIC AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL D’APPAREILS DE LA VIE MAINTIEN DES FONCTIONS VITALES OU DE DISPOSITIFS D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL tvOS OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENTSERVICES S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL L’INTÉGRALITÉ DU COÛT DE TOUT DÉPANNAGE, TOUTE RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRE. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LA LIMITATION DES DROITS APPLICABLES DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
Appears in 1 contract
Samples: Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS logiciel Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES APPLE SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « TELS QUE DISPONIBLES » AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS SES DEFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS APPLE ET LES CONCÉDANTS D’APPLE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION « APPLE » AUX FINS DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES DANS LES ARTICLES 7 ET 8) 8 DE LA PRÉSENTE LICENCE) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES ET CONDITIONSTOUTE GARANTIE, EXPLICITESEXPLICITE, TACITES TACITE OU LÉGALESLÉGALE, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF USAGE PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE PAISIBLE ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERCES PARTIESDES TIERS, LE TOUT À L’ÉGARD DU RELATIVES AU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESAUX SERVICES APPLE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU TIERS, ET QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION LES DÉFAUTS DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES SERONT CORRIGÉS. IL SE PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION QUE L’INSTALLATION DE LOGICIELSCE LOGICIEL AFFECTE LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
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Samples: Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiezbénéficiiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 SECTIONS 6 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES 7) REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON- EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS TOUT SERVICE RESTERA DISPONIBLE, QUE LE LOGICIEL APPLE OU LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLESCOMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, QUE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ TIERS, OU QUE LE CES DÉFAUTS DU LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION APPLE OU SERVICE TIERSDES SERVICES SERONT CORRIGÉS. IL SE PEUT QUE L’INSTALLATION DU LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER APPLE AFFECTE LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELS, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE DES PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
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Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. .Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS Logiciel Apple ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES APPLE SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « TELS QUE DISPONIBLES » AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS SES DEFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS XXXXX.XXXXX ET LES CONCÉDANTS D’APPLE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION « APPLE » AUX FINS DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES DANS LES ARTICLES 7 ET 8) 8 DE LA PRÉSENTE LICENCE) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES ET CONDITIONSTOUTE GARANTIE, EXPLICITESEXPLICITE, TACITES TACITE OU LÉGALESLÉGALE, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF USAGE PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE PAISIBLE ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERCES PARTIESDES TIERS, LE TOUT À L’ÉGARD DU RELATIVES AU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESAUX SERVICES APPLE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS Logiciel Apple ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE Logiciel Apple SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS Logiciel Apple OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS LE Logiciel Apple OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ TIERS, ET QUE LES DÉFAUTS DU Logiciel Apple ET DES SERVICES SERONT CORRIGÉS. IL SE PEUT QUE L’INSTALLATION DE CE LOGICIEL AFFECTE LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, D’APPLICATIONS OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION DU LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS OU SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS Logiciel Apple ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE LOGICIEL tvOS BIAIS DU Logiciel Apple OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. EN CAS DE DÉFAILLANCE DU Logiciel Apple OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
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Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 SECTIONS 5 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES 6) REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON- EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES PERTURBATIONS LORS DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET APPLE OU DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS APPLE, OU LES SERVICES EXÉCUTÉS RÉALISÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CI, CORRESPONDRONT À VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS CONTINUERONT À ÊTRE DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT LES DÉFAUTS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ SERONT CORRIGÉS OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE OU LES SERVICES APPLE SERONT COMPATIBLES OU FONCTIONNERONT AVEC TOUT AUTRE UN LOGICIEL, APPLICATION DES APPLICATIONS OU SERVICE TIERSDES SERVICES XX XXXXXX PARTIE. L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS APPLE PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION LE FONCTIONNEMENT DE LOGICIELS, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
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Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un quelqu'un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient s'appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouss'appliquent pas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES SECTIONS 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON-EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU TIERS, ET QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION LES DÉFAUTS DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES SERONT CORRIGÉS. IL SE PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION QUE L’INSTALLATION DE LOGICIELSCE LOGICIEL APPLE AFFECTE LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. SI LES SERVICES OU LE LOGICIEL APPLE S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRE. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
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Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES SECTIONS 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON- EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU TIERS, ET QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION LES DÉFAUTS DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES SERONT CORRIGÉS. IL SE PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION QUE L’INSTALLATION DE LOGICIELSCE LOGICIEL APPLE AFFECTE LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. SI LES SERVICES OU LE LOGICIEL APPLE S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRE. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
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Samples: Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. .Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS Logiciel Apple ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES APPLE SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « TELS QUE DISPONIBLES » AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS SES DEFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS XXXXX.XXXXX ET LES CONCÉDANTS D’APPLE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION « APPLE » AUX FINS DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES DANS LES ARTICLES 6 ET 7 ET 8) DE LA PRÉSENTE LICENCE) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES ET CONDITIONSTOUTE GARANTIE, EXPLICITESEXPLICITE, TACITES TACITE OU LÉGALESLÉGALE, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF USAGE PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE PAISIBLE ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERCES PARTIESDES TIERS, LE TOUT À L’ÉGARD DU RELATIVES AU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESAUX SERVICES APPLE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS Logiciel Apple ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE Logiciel Apple SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS Logiciel Apple OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS LE Logiciel Apple OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ TIERS, ET QUE LES DÉFAUTS DU Logiciel Apple ET DES SERVICES SERONT CORRIGÉS. IL SE PEUT QUE L’INSTALLATION DE CE LOGICIEL AFFECTE LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, D’APPLICATIONS OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION DU LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS OU SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS Logiciel Apple ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE LOGICIEL tvOS BIAIS DU Logiciel Apple OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. EN CAS DE DÉFAILLANCE DU Logiciel Apple OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
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Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS en dehors son commerce, entreprise ou profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vous. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLE, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS ET LES CONCÉDANTS D’APPLE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION « APPLE » AUX FINS DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES ET CONDITIONS, EXPLICITES, TACITES OU LÉGALES, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICES.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION DU LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS OU SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES NE SONT NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCE, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURES, DES ACCIDENTS XXXXXX OU MORTELS POUR LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENS, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.D’ARMEMENT F. AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉS VERBALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR APPLE OU PAR L’UN DE SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE ; EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS
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Exclusion de garanties. A. 6.1 Si vous êtes un en client qui est un consommateur à titre privé (quelqu’un qui utilise vous utilisez le Logiciel tvOS Apple en dehors son commercede votre entreprise, entreprise commerce ou profession), il se peut que vous bénéficiez, disposiez dans votre pays de résidence, résidence de droits selon lesquels en vertu desquels les limitations suivantes ci-après ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interditespas, si tel est le cas, elles ne s’appliquent s’appliqueront pas à pour vous. Pour en savoir obtenir plus sur vos d‘informations relatives à ces droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurscontactez votre association des consommateurs locale.
B. 6.2 VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS EST DES SERVICES RESTE À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS DU RISQUE, DE MANIÈRE RAISONNABLE, RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT DU LOGICIEL.
C. 6.3 DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES APPLE SONT FOURNIS « TELS QUELS » AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS APPLE ET LES CONCÉDANTS D’APPLE (COLLECTIVEMENT DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES ARTICLES 6 ET 7 ET 8) DE LA PRÉSENTE LICENCE) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION RELATIVE AU LOGICIEL ET AUX SERVICES APPLE, EXPLICITESEXPLICITE, TACITES TACITE OU LÉGALESLÉGALE, Y COMPRIS COMPRIS, MAIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LIMITATIVE, LES GARANTIES IMPLICITES ET/OU LES CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF USAGE PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE PAISIBLE ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESTIERS.
D. 6.4 APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE D’INTERFÉRENCES AVEC VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS ET OU DES SERVICESSERVICES APPLE, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS QUE LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À XXXXX SERONT EN ADÉQUATION AVEC VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU DUDIT LOGICIEL tvOS OU DES ET DESDITS SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LE LOGICIEL APPLE OU LES SERVICES QUI Y SONT RATTACHÉS SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, COMPATIBLES AVEC LES LOGICIELS XX XXXXXX PARTIE OU QUE TOUT DÉFAUT LES DÉFAUTS DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU APPLE SERONT CORRIGÉS.
6.5 DE PLUS, VOUS RECONNAISSEZ QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION DU LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS OU SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES APPLE NE SONT NI PAS DESTINÉS NI OU ADAPTÉS À UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DANS DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCE, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LE CONTENU DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR FOURNIES, LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESAPPLE POURRAIT PROVOQUER LA MORT, DES ACCIDENTS BLESSURES OU XX XXXXXX DOMMAGES CORPORELS OU MORTELS POUR LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT ÉCOLOGIQUES, NOTAMMENT, MAIS SANS S’Y LIMITER, LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, LA DE SYSTÈMES DE NAVIGATION OU LES DE COMMUNICATION AÉRIENNES, DE SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENS, LE CONTRÔLE DU TRAFIC AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN D’APPAREILS DE MAINTIEN ARTIFICIEL DE LA EN VIE OU LES SYSTÈMES DE DISPOSITIFS D’ARMEMENT.
6.6 AUCUNE INFORMATION OU AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉ VERBALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR APPLE OU L’UN DE SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL APPLE OU LES SERVICES S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL L’INTÉGRALITÉ DU COÛT DE TOUT DÉPANNAGE, TOUTE RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRES. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS DES CONSOMMATEURS EN VIGUEUR, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
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Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiezbénéficiiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 SECTIONS 6 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES 7) REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDEEXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON-EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU TIERS, ET QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION LES DÉFAUTS DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES SERONT CORRIGÉS. IL SE PEUT AFFECTER QUE L’INSTALLATION DE CE LOGICIEL APPLE AFFECTE LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELS, APPLICATIONS OU SERVICES LOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE AINSI QUE DE DES PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL APPLE OU SES SERVICES S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRES. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
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Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiezbénéficiiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES SECTIONS 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDEEXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES ET DES SERVICESNON-ATTEINTE AUX DROITS XX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU TIERS, ET QUE LE LES DÉFAUTS DU LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERSAPPLE ET DES SERVICES SERONT CORRIGÉS. IL SE PEUT QUE L’INSTALLATION DU LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER APPLE AFFECTE LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELS, APPLICATIONS OU SERVICES LOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLED’APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL APPLE OU SES SERVICES S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRES. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
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Samples: Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiezbénéficiiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL tvOS ET APPLE AINSI QUE LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « SELON DISPONIBILITÉ » AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (COLLECTIVEMENT DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES ARTICLES 7 ET 8) 8 DE LA PRÉSENTE LICENCE) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONSCONDITIONS RELATIVES AU LOGICIEL ET AUX SERVICES APPLE, EXPLICITES, TACITES OU LÉGALES, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE COMPRIS, SANS TOUTEFOIS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES ET/OU LES CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF USAGE PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE PAISIBLE ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICES.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT PAS L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE D’INTERFÉRENCE AVEC VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES EXÉCUTÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT RÉPONDRONT À VOS BESOINSEXIGENCES, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS OU APPLE ET DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURSANS ERREURS, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU TIERS, ET QUE LE LES DÉFAUTS DU LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERSAPPLE ET DES SERVICES SERONT CORRIGÉS. L’INSTALLATION DU LOGICIEL tvOS APPLE PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PARTIE ET D’AUTRES SERVICES OU PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES N’ONT PAS ÉTÉ CONÇUS ET NE SONT NI DESTINÉS NI ADAPTÉS CONVIENNENT PAS À UN USAGE UNE UTILISATION DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCE, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU DANS LE CONTENU, DES LES DONNÉES OU DES INFORMATIONS LES RENSEIGNEMENTS FOURNIS PAR LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT ENTRAÎNER LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX OU MORTELS POUR LES PERSONNES BLESSURES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT ENVIRONNEMENTAUX XXXXXX, Y COMPRIS, SANS TOUTEFOIS S’Y LIMITER, POUR L’EXPLOITATION D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATIONS AÉRIENNES, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE CIRCULATION AÉRIENNE, L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. SI LES SERVICES OU LE LOGICIEL APPLE S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRE. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LA LIMITATION DES DROITS APPLICABLES DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
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Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors son commerce, entreprise ou profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vous. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLE, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS DE DÉVELOPPEMENT ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS APPLE EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS APPLE ET LES CONCÉDANTS D’APPLE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION « APPLE » AUX FINS DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES ET CONDITIONS, EXPLICITES, TACITES OU LÉGALES, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES EXÉCUTÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION DU LOGICIEL tvOS APPLE PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS OU SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCE, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURES, DES ACCIDENTS XXXXXX OU MORTELS POUR LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENS, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉS VERBALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR APPLE OU PAR L’UN DE SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE ; EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
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Exclusion de garanties. A. 7.1 Si vous êtes un client qui est un consommateur à titre privé (quelqu’un qui utilise vous utilisez le Logiciel tvOS Apple en dehors son commercede votre entreprise, entreprise commerce ou profession), il se peut que vous bénéficiez, disposiez dans votre pays de résidence, résidence de droits selon lesquels en vertu desquels les limitations suivantes ci-après ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interditespas, si tel est le cas, elles ne s’appliquent pas à pour vous. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs. Si vous résidez en Australie, aucune disposition de la présente Licence ne porte atteinte ou n’est xxxxxxxx x xxxxxx atteinte à vos droits xxxxxx en vertu de la loi australienne sur la protection des consommateurs (y compris les garanties pour les consommateurs).
B. 7.2 VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI DES SERVICES EXÉCUTÉS OU ACCESSIBLE PAR LEDIT ACCESSIBLES VIA LE LOGICIEL tvOS EST APPLE RESTE À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS DU RISQUE, DE MANIÈRE RAISONNABLE, RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT DU LOGICIEL.
C. 7.3 DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL tvOS ET APPLE AINSI QUE LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « SELON DISPONIBILITÉ » AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (COLLECTIVEMENT DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION SOUS LE NOM « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES ARTICLES 7 ET 8) 8 DE LA PRÉSENTE LICENCE) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION RELATIVE AU LOGICIEL APPLE ET AUX SERVICES, EXPLICITESEXPLICITE, TACITES TACITE OU LÉGALESLÉGALE, Y COMPRIS COMPRIS, MAIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LIMITATIVE, LES GARANTIES IMPLICITES ET/OU LES CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF USAGE PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE PAISIBLE ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESTIERS.
D. 7.4 APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES PROBLÈMES LORS DE VOTRE UTILISATION L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES L’ADÉQUATION À VOS BESOINS DES FONCTIONS CONTENUES OU DES SERVICES CONTENUS DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS OU FOURNIS PAR CELUILEDIT LOGICIEL, LA NON-CI CORRESPONDRONT À VOS BESOINS, QUE INTERRUPTION OU L’ABSENCE D’ERREURS DANS LE FONCTIONNEMENT DU DUDIT LOGICIEL tvOS OU ET DESDITS SERVICES, LA MISE À DISPOSITION CONTINUE DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURSERVICES, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE LA CORRECTION DE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ SERVICES, LA COMPATIBILITÉ DU LOGICIEL APPLE, OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE SON BON FONCTIONNEMENT AVEC TOUT AUTRE UN LOGICIEL, UNE APPLICATION OU UN SERVICE TIERSXX XXXXXX PARTIE. L’INSTALLATION DU LOGICIEL tvOS APPLE PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE TIERS ET D’AUTRES SERVICES OU PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. 7.5 DE PLUS, VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT NI PAS DESTINÉS NI OU ADAPTÉS À UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DANS DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCE, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU DANS LE CONTENU, DES LES DONNÉES OU DES LES INFORMATIONS FOURNIS FOURNIES PAR LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT PROVOQUER LA MORT, DES ACCIDENTS BLESSURES OU XX XXXXXX DOMMAGES CORPORELS OU MORTELS POUR LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT ÉCOLOGIQUES, NOTAMMENT, MAIS SANS S’Y LIMITER, LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, LA DE SYSTÈMES DE NAVIGATION OU LES DE COMMUNICATION AÉRIENNES, DE SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENS, LE CONTRÔLE DU TRAFIC AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL D’APPAREILS DE LA VIE MAINTIEN DES FONCTIONS VITALES OU LES SYSTÈMES DE DISPOSITIFS D’ARMEMENT.
7.6 AUCUNE INFORMATION OU AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉ VERBALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR APPLE OU L’UN DE SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LES SERVICES OU LE LOGICIEL APPLE S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRE. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LA LIMITATION DES DROITS APPLICABLES DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
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Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un quelqu'un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors son commerce, entreprise ou profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient s'appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces ses limitations sont interdites, elles ne s’appliquent s'appliquent pas à vous. Pour en savoir plus sur vos droitsdroits en tant que consommateur, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateursconsommateurs local.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLELOI EN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS APPLE EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES SONT FOURNIS APPLE EST FOURNI « TELS QUELS EN L’ÉTAT » AVEC TOUS LEURS SES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS APPLE ET LES CONCÉDANTS D’APPLE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION « APPLE » AUX FINS DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 5 ET 8) 6) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES ET CONDITIONS, EXPLICITES, TACITES OU LÉGALES, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION ET DE NON NON-EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESAPPLE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES PERTURBATIONS LORS DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESAPPLE, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI APPLE CORRESPONDRONT À VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES APPLE SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES APPLE SERA CORRIGÉ OU CORRIGÉ, QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE SERA COMPATIBLE OU FONCTIONNERA AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, TOUTE APPLICATION OU TOUT SERVICE TIERSXX XXXXXX PARTIE. L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS OU SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES NE SONT NI DESTINÉS NI ADAPTÉS APPLE N’EST PAS PRÉVU OU ADAPTÉ À UN USAGE UNE UTILISATION DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEUN ÉCHEC, UN RETARD, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU IMPRÉCISIONS, DANS LE CONTENU, DES LES DONNÉES OU DES LES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESAPPLE POURRAIENT ENTRAÎNER LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX OU MORTELS POUR LES PERSONNES BLESSURES OU DES DOMMAGES DÉGÂTS PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT ENVIRONNEMENTAUX SÉVÈRES ET NOTAMMENT, MAIS SANS LIMITATION, LE FONCTIONNEMENT CONTRÔLE D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION AÉRIENNE OU LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSCOMMUNICATION, LE CONTRÔLE DU TRAFIC AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE SOINS INTENSIFS OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉS VERBALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR APPLE OU PAR L’UN DE SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL APPLE S’AVÉRAIT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRES. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
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Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiezbénéficiiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 SECTIONS 6 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES 7) REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION, TOUTE GARANTIE ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON- EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT PAS L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE D’INTERFÉRENCE AVEC VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES EXÉCUTÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT RÉPONDRONT À VOS BESOINSEXIGENCES, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS OU APPLE ET DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURSANS ERREURS, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU TIERS, ET QUE LE LES DÉFAUTS DU LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERSAPPLE ET DES SERVICES SERONT CORRIGÉS. L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS APPLE PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PARTIE ET D’AUTRES PRODUITS ET OU SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL APPLE OU SES SERVICES S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRE. CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISANT PAS L’EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES OU LA LIMITATION DES DROITS APPLICABLES POUR LES CONSOMMATEURS, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOTRE CAS.
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Exclusion de garanties. A. Si vous êtes tes un client qui est un consommateur (quelqu’un quelqu un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors son commerce, entreprise ou profession), il se peut que vous bénéficiezx x xxxx, dans votre pays de résidencer sidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient s appliqueraient pas à vous. Dans les pays où o ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent s appliquent pas à vous. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT EXPRESS MENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LÉGISLATION L GISLATION APPLICABLE, L’UTILISATION L UTILISATION DU LOGICIEL tvOS DE D VELOPPEMENT ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS APPLE EST À ¸ VOS RISQUES ET PÉRILS P RILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ L INT GRALIT DES RISQUES RELATIFS À ¸ LA QUALITÉQUALIT , AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ¸ L EXACTITUDE ET AUX EFFORTS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES AUTORIS ES PAR LA LÉGISLATION L GISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « ˙ #TELS QUELS » #¨ AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS D FAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE D AUCUNE SORTE. tvOS APPLE ET LES CONCÉDANTS D’APPLE CONC DANTS D APPLE (DÉSIGNÉS D SIGN S COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION « APPLE » L EXPRESSION #˙APPLE#¨ AUX FINS DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE PR SENTE LICENCE LA TOTALITÉ TOTALIT DES GARANTIES ET CONDITIONS, EXPLICITES, TACITES OU LÉGALESL XXXXX, Y COMPRIS DE FAÇON FA ON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ QUALIT MARCHANDE, DE QUALITÉ QUALIT SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À D AD QUATION ¸ UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDED EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION S R NIT D UTILISATION ET DE NON EMPIÉTEMENT EMPI TEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD ¸ L GARD DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE L ABSENCE DE TROUBLES LORS DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EX CUT S OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À ¸ VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURD ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT D FAUT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ CORRIG OU QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION L INSTALLATION DU LOGICIEL tvOS APPLE PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION L UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS OU SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT GALEMENT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT NI DESTINÉS DESTIN S NI ADAPTÉS À ADAPT S ¸ UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ O UNE DÉFAILLANCED FAILLANCE, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DES DONNÉES DONN ES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER D ENTRAºNER DES BLESSURES, DES ACCIDENTS XXXXXX OU MORTELS POUR LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRESD INSTALLATIONS NUCL AIRES, LA NAVIGATION OU LES SYSTÈMES SYSTØMES DE COMMUNICATION AÉRIENSA RIENS, LE CONTRÔLE AÉRIENCONTR LE A RIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN SYSTØMES D ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENTSYSTØMES D ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL COMMUNIQU S VERBALEMENT OU PAR CRIT PAR APPLE OU PAR L UN DE SES REPR SENTANTS AUTORIS S NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE#; EN CAS DE D FAILLANCE DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE
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Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. .Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 SECTIONS 6 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES 7) REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON- EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLESDISPONIBLE, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. IL SE PEUT QUE L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION AFFECTE LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELSLOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
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Samples: Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un quelqu'un qui utilise le Logiciel tvOS logiciel Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient s'appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouss'appliquent pas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateursconsommateurs local.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLELOI EN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT DU SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES LE SERVICE OFFERT VIA LE LOGICIEL APPLE SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES SECTIONS 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON-EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICESDU SERVICE, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS OU LE SERVICE EFFECTUÉ PAR LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DU SERVICE SERA ININTERROMPU OU LIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE LE SERVICE SERA TOUJOURS DISPONIBLE, QUE LE LOGICIEL APPLE OU LE SERVICE SERA COMPATIBLE OU QU’IL FONCTIONNERA AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURTIERS, ET QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DÉFAUTS DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DU SERVICE SERONT CORRIGÉS. IL SE PEUT QUE L’INSTALLATION DE CE LOGICIEL AFFECTE LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, D’APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION DU LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS OU SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES LE SERVICE NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESDU SERVICE POURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL APPLE OU LE SERVICE S’AVÉRAIT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRE. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
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Samples: Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. 7.1 Si vous êtes un client qui est un consommateur à titre privé (quelqu’un qui utilise vous utilisez le Logiciel tvOS du HomePod en dehors son commercede votre entreprise, entreprise commerce ou profession), il se peut que vous bénéficiez, disposiez dans votre pays de résidence, résidence de droits selon lesquels en vertu desquels les limitations suivantes ci-après ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interditespas, auquel cas elles ne s’appliquent pas à pour vous. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs. Pour les consommateurs en Australie, aucune disposition de la présente Licence n’affecte ou n’est destinée à affecter vos droits en vertu de la loi australienne sur les consommateurs (y compris les garanties des consommateurs).
B. 7.2 VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS DU HOMEPOD ET DE TOUT SERVICE FOURNI DES SERVICES EXÉCUTÉS OU ACCESSIBLE PAR LEDIT ACCESSIBLES VIA LE LOGICIEL tvOS EST DU HOMEPOD S’EFFECTUE À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS DU RISQUE, RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS.
C. 7.3 DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL tvOS ET DU HOMEPOD AINSI QUE LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « SELON DISPONIBILITÉ » AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (COLLECTIVEMENT DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION LE TERME « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES ARTICLES 7 ET 8) 8 DE LA PRÉSENTE LICENCE) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION RELATIVES AU LOGICIEL DU HOMEPOD ET AUX SERVICES, QU’ELLES SOIENT EXPLICITES, TACITES IMPLICITES OU LÉGALES, Y COMPRIS COMPRIS, MAIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LIMITATIVE, LES GARANTIES IMPLICITES ET/OU LES CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIERUNE UTILISATION PARTICULIÈRE, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE PAISIBLE ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESTIERS.
D. 7.4 APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES PROBLÈMES LORS DE VOTRE UTILISATION L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS DU HOMEPOD ET DES SERVICES, QUE LES L’ADÉQUATION À VOS BESOINS DES FONCTIONS CONTENUES OU DES SERVICES CONTENUS DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS OU FOURNIS PAR CELUILEDIT LOGICIEL, LA NON-CI CORRESPONDRONT À VOS BESOINS, QUE INTERRUPTION OU L’ABSENCE D’ERREUR DANS LE FONCTIONNEMENT DU DUDIT LOGICIEL tvOS OU ET DESDITS SERVICES, LA MISE À DISPOSITION CONTINUE DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURSERVICES, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE LA CORRECTION DE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS DU HOMEPOD OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ SERVICES, LA COMPATIBILITÉ DU LOGICIEL DU HOMEPOD, OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE SON BON FONCTIONNEMENT AVEC TOUT AUTRE UN LOGICIEL, UNE APPLICATION OU UN SERVICE TIERSXX XXXXXX PARTIE. L’INSTALLATION DE CE LOGICIEL DU LOGICIEL tvOS HOMEPOD PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PARTIE ET D’AUTRES PRODUITS ET OU SERVICES APPLE.
E. 7.5 DE PLUS, VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE LE LOGICIEL tvOS DU HOMEPOD ET LES SERVICES NE SONT NI PAS DESTINÉS NI OU ADAPTÉS À UN USAGE UNE UTILISATION DANS DES SITUATIONS OU DANS DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCE, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU DANS LE CONTENU, DES LES DONNÉES OU DES LES INFORMATIONS FOURNIS FOURNIES PAR LE LOGICIEL tvOS DU HOMEPOD OU LES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT PROVOQUER LA MORT, DES ACCIDENTS BLESSURES OU XX XXXXXX OU MORTELS POUR LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES CORPORELS OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT , NOTAMMENT, MAIS SANS S’Y LIMITER, LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, LA DE SYSTÈMES DE NAVIGATION OU LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSAÉRIENNES, LE DE CONTRÔLE DU TRAFIC AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL D’APPAREILS DE LA VIE RÉANIMATION OU D’ARMEMENT.
7.6 AUCUNE INFORMATION OU AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉ VERBALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR APPLE OU L’UN DE SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL DU HOMEPOD OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENTSERVICES S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL L’INTÉGRALITÉ DU COÛT DE TOUT DÉPANNAGE, TOUTE RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRE. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LA LIMITATION DES DROITS APPLICABLES DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
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Samples: Homepod Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiezbénéficiiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs. Pour les consommateurs australiens, aucune disposition de la présente licence n'affecte, ou n'est destinée à affecter, vos droits statutaires en vertu de la loi australienne sur la consommation (y compris les garanties des consommateurs).
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES SECTIONS 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON- EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU TIERS, ET QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION LES DÉFAUTS DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES SERONT CORRIGÉS. IL SE PEUT AFFECTER QUE L’INSTALLATION DE CE LOGICIEL APPLE AFFECTE LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELS, APPLICATIONS OU SERVICES LOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE AINSI QUE DE DES PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
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Samples: Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiezbénéficiiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 SECTIONS 6 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES 7) REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES NON- RESPECT DES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT LES DÉFAUTS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ SERONT CORRIGÉS OU QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE SERA COMPATIBLE OU FONCTIONNERA AVEC TOUT AUTRE LOGICIELLOGICIEL TIERS, APPLICATION OU SERVICE TIERS. IL SE PEUT QUE L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER APPLE AFFECTE LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELSLOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
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Samples: Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. .Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 SECTIONS 6 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES 7) REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON- EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESSERVICES APPLE, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES APPLE SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT LES DÉFAUTS DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ APPLE SERONT CORRIGÉS, OU QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE SERA COMPATIBLE OU QU’IL FONCTIONNERA AVEC TOUT AUTRE LOGICIELDES LOGICIELS, APPLICATION DES APPLICATIONS OU SERVICE DES SERVICES TIERS. L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS DE APPLE PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PARTIE ET D’AUTRES PRODUITS ET OU SERVICES APPLE...
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
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Samples: Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiezbénéficiiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI PAR LEDIT LOGICIEL OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS LE BIAIS DE CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 SECTIONS 6 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES 7) REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDEEXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON-EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFASSENT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA SOIT ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU TIERS, ET QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION LES DÉFAUTS DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES SERONT CORRIGÉS. IL SE PEUT AFFECTER QUE L’INSTALLATION DE CE LOGICIEL APPLE AFFECTE LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELS, APPLICATIONS OU SERVICES LOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE AINSI QUE DE DES PRODUITS ET DES SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS RENSEIGNEMENTS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL APPLE OU SES SERVICES S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRE. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
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Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors son commerce, entreprise ou profession), il se peut que vous bénéficiezbénéficiiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces ses limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vous. Pour en savoir plus sur vos droitsdroits en tant que consommateur, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateursconsommateurs local.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLELOI EN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI RÉALISÉ PAR OU ACCESSIBLE PAR LEDIT ACCÉDÉ À XXXXXXX LE LOGICIEL tvOS APPLE ET TOUT LOGICIEL, CONTENU OU SERVICE XX XXXXXX PARTIE INCLUS DANS OU ACCÉDÉ À XXXXXXX LE LOGICIEL APPLE (DANS LEUR ENSEMBLE, LE « LOGICIEL APPLE » DANS LES BUTS EXPRIMÉS AUX SECTIONS 6 ET 7) EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL tvOS APPLE EST FOURNI « EN L’ÉTAT » ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS SELON DISPONIBILITÉ » AVEC TOUS LEURS SES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS APPLE, SES AFFILIÉS, SES AGENTS, SES COMMETTANTS ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE TIERS (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION « APPLE » AUX FINS DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 6 ET 8) 7) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES ET CONDITIONS, EXPLICITES, TACITES OU LÉGALES, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION ET DE NON NON-EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESAPPLE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES PERTURBATIONS LORS DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESAPPLE, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS RÉALISÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI LE LOGICIEL APPLE CORRESPONDRONT À VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES APPLE SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLESQU’UN SERVICE QUELCONQUE CONTINUERA À ÊTRE MIS À DISPOSITION, QUE TOUT DÉFAUT DU DES DÉFAUTS DANS LE LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU APPLE SERONT CORRIGÉS, QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE SERA COMPATIBLE OU FONCTIONNERA AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION TOUTE APPLICATION, TOUT MATÉRIEL OU TOUT SERVICE TIERSXX XXXXXX PARTIE. L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS APPLICATIONS, MATÉRIELS OU SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES NE SONT NI DESTINÉS NI ADAPTÉS APPLE N’EST PAS PRÉVU OU ADAPTÉ À UN USAGE UNE UTILISATION DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEUN ÉCHEC, UN RETARD, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU IMPRÉCISIONS, DANS LE CONTENU, DES LES DONNÉES OU DES LES INFORMATIONS FOURNIS FOURNIS, PAR LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESAPPLE POURRAIENT ENTRAÎNER LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX OU MORTELS POUR LES PERSONNES BLESSURES OU DES DOMMAGES DÉGÂTS PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT ENVIRONNEMENTAUX SÉVÈRES ET NOTAMMENT, MAIS SANS LIMITATION, LE FONCTIONNEMENT CONTRÔLE D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION AÉRIENNE OU LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSCOMMUNICATION, LE CONTRÔLE DU TRAFIC AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE SOINS INTENSIFS OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉS VERBALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR APPLE OU PAR L’UN DE SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL APPLE S’AVÉRAIT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRES. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
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Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiezbénéficiiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES SECTIONS 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDEEXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES ET DES SERVICESNON-ATTEINTE AUX DROITS XX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU TIERS, ET QUE LE LES DÉFAUTS DU LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERSAPPLE ET DES SERVICES SERONT CORRIGÉS. IL SE PEUT QUE L’INSTALLATION DU LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER APPLE AFFECTE LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELS, APPLICATIONS OU SERVICES LOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLED’APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL APPLE OU SES SERVICES S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRES. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
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Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 SECTIONS 6 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES 7) REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON- EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLESDISPONIBLE, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. IL SE PEUT QUE L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION AFFECTE LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELSLOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
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Samples: Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. .Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 SECTIONS 6 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES 7) REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON- EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES PERTURBATIONS LORS DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET APPLE OU DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES EXÉCUTÉS RÉALISÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS CONTINUERONT À ÊTRE DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT LES DÉFAUTS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ SERONT CORRIGÉS OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE OU LES SERVICES APPLE SERONT COMPATIBLES OU FONCTIONNERONT AVEC TOUT AUTRE UN LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION DU LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES XX XXXXXX PARTIE. L’INSTALLATION DE CE LOGICIEL PEUT AFFECTER LE FONCTIONNEMENT DE LOGICIELS, AINSI QUE D’APPLICATIONS OU DE PRODUITS ET SERVICES APPLEXX XXXXXX PARTIE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
Appears in 1 contract
Samples: Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS logiciel Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiezbénéficiiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES SECTIONS 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDEEXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES ET DES SERVICESNON-ATTEINTE AUX DROITS XX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU TIERS, ET QUE LE LES DÉFAUTS DU LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERSAPPLE ET DES SERVICES SERONT CORRIGÉS. L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS APPLE PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PARTIE ET D’AUTRES PRODUITS ET OU SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL APPLE OU SES SERVICES S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRES. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
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Samples: Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS logiciel Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES SECTIONS 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDEEXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES ET DES SERVICESNON- ATTEINTE AUX DROITS XX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU TIERS, ET QUE LE LES DÉFAUTS DU LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERSAPPLE ET DES SERVICES SERONT CORRIGÉS. L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS DE APPLE PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PARTIE ET D’AUTRES PRODUITS ET OU SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL APPLE OU SES SERVICES S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRES. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
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Samples: Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiezbénéficiiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 SECTIONS 8 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES 9) REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDEEXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES ET DES SERVICESNON-ATTEINTE AUX DROITS XX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES PROBLÈMES LORS DE VOTRE UTILISATION L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES L’ADÉQUATION À VOS BESOINS DES FONCTIONS CONTENUES OU DES SERVICES CONTENUS DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS OU FOURNIS PAR CELUILEDIT LOGICIEL, LA NON-CI CORRESPONDRONT À VOS BESOINS, QUE INTERRUPTION OU L’ABSENCE D’ERREURS DANS LE FONCTIONNEMENT DU DUDIT LOGICIEL tvOS OU ET DESDITS SERVICES, LA MISE À DISPOSITION CONTINUE DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURSERVICES, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE LA CORRECTION DE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ SERVICES, LA COMPATIBILITÉ DU LOGICIEL APPLE OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE DES SERVICES, OU SON BON FONCTIONNEMENT AVEC TOUT AUTRE UN LOGICIEL, UNE APPLICATION OU UN SERVICE TIERSXX XXXXXX PARTIE. L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS APPLE PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PARTIE ET D’AUTRES PRODUITS ET OU SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À UN USAGE CONÇUS POUR UNE UTILISATION DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL APPLE OU SES SERVICES S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRE. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS DES CONSOMMATEURS EN VIGUEUR, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
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Samples: Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. 6.1 Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. 6.2 VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. 6.3 DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 SECTIONS 6 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES 7) REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON-EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. 6.4 APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU TIERS, ET QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION LES DÉFAUTS DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES SERONT CORRIGÉS. IL SE PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION QUE L’INSTALLATION DE LOGICIELSCE LOGICIEL AFFECTE LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. 6.5 VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
6.6 AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL APPLE OU SES SERVICES S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRES. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
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Samples: Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. 7.1. Si vous êtes un en client qui est un consommateur à titre privé (quelqu’un qui utilise vous utilisez le Logiciel tvOS de l’iOS en dehors son commercede votre entreprise, entreprise commerce ou profession), il se peut que vous bénéficiez, disposiez dans votre pays de résidence, résidence de droits selon lesquels en vertu desquels les limitations suivantes ci-après ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interditespas, si tel est le cas, elles ne s’appliquent s’appliqueront pas à pour vous. Pour en savoir obtenir plus sur vos d‘informations relatives à ces droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurscontactez votre association des consommateurs locale.
B. 7.2. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS DE L’iOS ET DES SERVICES ÉXECUTÉS OU ACCESSIBLES VIA LE LOGICIEL DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS EST L’iOS RESTE À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS DU RISQUE, DE MANIÈRE RAISONNABLE, RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT DU LOGICIEL.
C. 7.3. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL tvOS ET DE L’iOS AINSI QUE LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « SELON DISPONIBILITÉ » AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS APPLE ET LES CONCÉDANTS D’APPLE (COLLECTIVEMENT DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES ARTICLES 7 ET 8) 8 DE LA PRÉSENTE LICENCE) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION RELATIVE AU LOGICIEL DE L’iOS ET AUX SERVICES, EXPLICITESEXPLICITE, TACITES TACITE OU LÉGALESLÉGALE, Y COMPRIS COMPRIS, MAIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LIMITATIVE, LES GARANTIES IMPLICITES ET/OU LES CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF USAGE PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE PAISIBLE ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES NON- VIOLATION DES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESTIERS.
D. 7.4. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES PROBLÈMES LORS DE VOTRE UTILISATION L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS DE L’iOS ET DES SERVICES, QUE LES L’ADÉQUATION À VOS BESOINS DES FONCTIONS CONTENUES OU DES SERVICES CONTENUS DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS OU FOURNIS PAR CELUILEDIT LOGICIEL, LA NON-CI CORRESPONDRONT INTERRUPTION OU L’ABSENCE D’ERREURS DU FONCTIONNEMENT DUDIT LOGICIEL ET DESDITS SERVICES, LA MISE À VOS BESOINSDISPOSITION CONTINUE DES SERVICES, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE LA CORRECTION DE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS DE L’iOS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ SERVICES, LA COMPATIBILITÉ DU LOGICIEL DE L’iOS, OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE SON BON FONCTIONNEMENT AVEC TOUT AUTRE UN LOGICIEL, UNE APPLICATION OU UN SERVICE TIERSXX XXXXXX PARTIE. IL SE PEUT QUE L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION iOS AFFECTE LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELSLOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. 7.5. DE PLUS, VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES DE L’iOS NE SONT NI PAS DESTINÉS NI OU ADAPTÉS À UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DANS DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCE, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LE CONTENU DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR FOURNIES, LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESDE L’iOS POURRAIT PROVOQUER LA MORT, DES ACCIDENTS BLESSURES OU XX XXXXXX DOMMAGES CORPORELS OU MORTELS POUR LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT ÉCOLOGIQUES, NOTAMMENT, MAIS SANS S’Y LIMITER, LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, LA DE SYSTÈMES DE NAVIGATION OU LES DE COMMUNICATION AÉRIENNES, DE SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENS, LE CONTRÔLE DU TRAFIC AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN D’APPAREILS DE MAINTIEN ARTIFICIEL DE LA EN VIE OU LES SYSTÈMES DE DISPOSITIFS D’ARMEMENT.
7.6. AUCUNE INFORMATION OU AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉ VERBALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR APPLE OU L’UN DE SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL DE L’iOS OU LES SERVICES S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL L’INTÉGRALITÉ DU COÛT DE TOUT DÉPANNAGE, TOUTE RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRES. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS DES CONSOMMATEURS EN VIGUEUR, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
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Samples: Ios Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. .Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES APPLE SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « TELS QUE DISPONIBLES » AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS SES DEFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS XXXXX.XXXXX ET LES CONCÉDANTS D’APPLE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION « APPLE » AUX FINS DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES DANS LES ARTICLES 6 ET 7 ET 8) DE LA PRÉSENTE LICENCE) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES ET CONDITIONSTOUTE GARANTIE, EXPLICITESEXPLICITE, TACITES TACITE OU LÉGALESLÉGALE, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF USAGE PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE PAISIBLE ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERCES PARTIESDES TIERS, LE TOUT À L’ÉGARD DU RELATIVES AU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICES.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION DU LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS OU SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET AUX SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES NE SONT NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCE, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURES, DES ACCIDENTS XXXXXX OU MORTELS POUR LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENS, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
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Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiezbénéficiiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES SECTIONS 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON- EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LE LOGICIEL tvOS APPLE OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ TIERS, OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION LES DÉFAUTS DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DES SERVICES SERONT CORRIGÉS. IL SE PEUT AFFECTER QUE L’INSTALLATION DE CE LOGICIEL APPLE AFFECTE LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELSLOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS PRÉVUS NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇUS POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS APPLE OU LES DES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
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Exclusion de garanties. A. 5.1 Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Claris en dehors son commerce, entreprise ou profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces ses limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vous. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateursconsommateurs local.
B. 5.2 VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLELOI EN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS CLARIS ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS SES SERVICES EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. 5.3 DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL tvOS CLARIS ET LES SES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS XXXXXX ET LES CONCÉDANTS D’APPLE DE CLARIS (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION « APPLE CLARIS » AUX FINS DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 5 ET 8) 6) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES ET CONDITIONS, EXPLICITES, TACITES OU LÉGALES, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION ET DE NON NON- EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS CLARIS ET DES DE SES SERVICES.
D. APPLE 5.4 CLARIS NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES PERTURBATIONS LORS DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DES CLARIS OU DE SES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS CLARIS OU LES SES SERVICES EXÉCUTÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS CLARIS OU DES SES SERVICES SERA ININTERROMPU SERONT ININTERROMPUS OU EXEMPT EXEMPTS D’ERREUR, QUE TOUS LE LOGICIEL OU LES SERVICES CLARIS SERONT TOUJOURS DISPONIBLESCOMPATIBLES AVEC UN LOGICIEL XX XXXXXX PARTIE, OU QUE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS CLARIS OU DES DE SES SERVICES SERA CORRIGÉ OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION DU LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS OU SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLECORRIGÉ.
E. 5.5 VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE LE LOGICIEL tvOS CLARIS ET LES SES SERVICES NE SONT NI DESTINÉS NI PAS PRÉVUS OU ADAPTÉS À UN USAGE UNE UTILISATION DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEUN ÉCHEC, OU DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU IMPRÉCISIONS, DANS LE CONTENU, DES LES DONNÉES OU DES LES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE LOGICIEL tvOS CLARIS OU LES SES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESPOURRAIENT ENTRAÎNER LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX OU MORTELS POUR LES PERSONNES BLESSURES OU DES DOMMAGES DÉGÂTS PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT ENVIRONNEMENTAUX SÉVÈRES ET NOTAMMENT, MAIS SANS LIMITATION, LE FONCTIONNEMENT CONTRÔLE D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION AÉRIENNE OU LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSCOMMUNICATION, LE CONTRÔLE DU TRAFIC AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE SOINS INTENSIFS OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
5.6 AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉS VERBALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR XXXXXX OU PAR L’UN DE SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL CLARIS OU SES SERVICES S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRES. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
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Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. .Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vouspas. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS APPLE ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.
C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEURLOI, LE LOGICIEL tvOS APPLE EST FOURNI « EN L’ÉTAT » ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS LES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS SORTE ; APPLE ET LES SES CONCÉDANTS D’APPLE DE LICENCE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION DÉNOMMÉS « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 SECTIONS 5 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES 6) REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL APPLE, EXPLICITESQUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, TACITES OU LÉGALESIMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTESATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON NON-EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESXX XXXXXX PARTIE.
D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE UTILISATION JOUISSANCE DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESAPPLE, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À LE LOGICIEL APPLE SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES APPLE SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURLIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES DÉFAUTS PRÉSENTS DANS LE LOGICIEL APPLE SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ CORRIGÉS OU QUE LE LOGICIEL tvOS APPLE SERA COMPATIBLE OU QU’IL FONCTIONNERA AVEC TOUT AUTRE LOGICIELDES LOGICIELS, APPLICATION DES APPLICATIONS OU SERVICE DES SERVICES TIERS. IL SE PEUT QUE L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER AFFECTE LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELSLOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE DES PRODUITS ET SERVICES APPLED’APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT CONFIRMEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU FAIT QUE LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES NE SONT APPLE N’EST PAS PRÉVU NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À CONÇU POUR UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCEDES PANNES, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LA TRANSMISSION DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE BIAIS DU LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESAPPLE POURRAIENT XXXXXX UN DOMMAGE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA MORT, DES ACCIDENTS XXXXXX DÉGÂTS CORPORELS OU MORTELS POUR UN DOMMAGE FINANCIER, PHYSIQUE, MATÉRIEL, DE PROPRIÉTÉ OU ÉCOLOGIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE UTILISATION DANS LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS SITES NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES AVIONS, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENSNAVIGATION OU DE COMMUNICATION, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE L’ASSISTANCE MÉDICALE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.
F. AUCUNE INFORMATION, ORALE OU ÉCRITE, NI AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR APPLE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’APPLE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE. EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
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Exclusion de garanties. A. 7.1. Si vous êtes un en client qui est un consommateur à titre privé (quelqu’un qui utilise vous utilisez le Logiciel tvOS de l’iOS en dehors son commercede votre entreprise, entreprise commerce ou profession), il se peut que vous bénéficiez, disposiez dans votre pays de résidence, résidence de droits selon lesquels en vertu desquels les limitations suivantes ci-après ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interditespas, si tel est le cas, elles ne s’appliquent s’appliqueront pas à pour vous. Pour en savoir obtenir plus sur vos d‘informations relatives à ces droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurscontactez votre association des consommateurs locale.
B. 7.2. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION APPLICABLEEN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS DE L’iOS ET DES SERVICES ÉXECUTÉS OU ACCESSIBLES VIA LE LOGICIEL DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS EST L’iOS RESTE À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS DU RISQUE, DE MANIÈRE RAISONNABLE, RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTSAU MANIEMENT DU LOGICIEL.
C. 7.3. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL tvOS ET DE L’iOS AINSI QUE LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « SELON DISPONIBILITÉ » AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS APPLE ET LES CONCÉDANTS D’APPLE (COLLECTIVEMENT DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION « APPLE » AUX FINS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES ARTICLES 7 ET 8) 8 DE LA PRÉSENTE LICENCE) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES TOUTE GARANTIE ET CONDITIONSCONDITION RELATIVE AU LOGICIEL DE L’iOS ET AUX SERVICES, EXPLICITESEXPLICITE, TACITES TACITE OU LÉGALESLÉGALE, Y COMPRIS COMPRIS, MAIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LIMITATIVE, LES GARANTIES IMPLICITES ET/OU LES CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF USAGE PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION JOUISSANCE PAISIBLE ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICESTIERS.
D. 7.4. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES PROBLÈMES LORS DE VOTRE UTILISATION L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS DE L’iOS ET DES SERVICES, QUE LES L’ADÉQUATION À VOS BESOINS DES FONCTIONS CONTENUES OU DES SERVICES CONTENUS DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS OU FOURNIS PAR CELUILEDIT LOGICIEL, LA NON-CI CORRESPONDRONT INTERRUPTION OU L’ABSENCE D’ERREURS DU FONCTIONNEMENT DUDIT LOGICIEL ET DESDITS SERVICES, LA MISE À VOS BESOINSDISPOSITION CONTINUE DES SERVICES, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE LA CORRECTION DE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS DE L’iOS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ SERVICES, LA COMPATIBILITÉ DU LOGICIEL DE L’iOS, OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE SON BON FONCTIONNEMENT AVEC TOUT AUTRE UN LOGICIEL, UNE APPLICATION OU UN SERVICE TIERSXX XXXXXX PARTIE. IL SE PEUT QUE L’INSTALLATION DU DE CE LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION AFFECTE LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELSLOGICIELS XX XXXXXX PARTIE, APPLICATIONS D’APPLICATIONS OU DE SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. 7.5. DE PLUS, VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES DE L’iOS NE SONT NI PAS DESTINÉS NI OU ADAPTÉS À UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DANS DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCE, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DANS LE CONTENU DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR FOURNIES, LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURESDE L’iOS POURRAIT PROVOQUER LA MORT, DES ACCIDENTS BLESSURES OU XX XXXXXX DOMMAGES CORPORELS OU MORTELS POUR LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT ÉCOLOGIQUES, NOTAMMENT, MAIS SANS S’Y LIMITER, LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, LA DE SYSTÈMES DE NAVIGATION OU LES DE COMMUNICATION AÉRIENNES, DE SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENS, LE CONTRÔLE DU TRAFIC AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN D’APPAREILS DE MAINTIEN ARTIFICIEL DE LA EN VIE OU LES SYSTÈMES DE DISPOSITIFS D’ARMEMENT.
7.6. AUCUNE INFORMATION OU AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉ VERBALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR APPLE OU L’UN DE SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL DE L’iOS OU LES SERVICES S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL L’INTÉGRALITÉ DU COÛT DE TOUT DÉPANNAGE, TOUTE RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRES. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS DES CONSOMMATEURS EN VIGUEUR, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
Appears in 1 contract
Samples: Ios Software License Agreement
Exclusion de garanties. A. Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel tvOS en dehors son commerce, entreprise ou profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vous. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.
B. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLE, QUE L’UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DE TOUT SERVICE FOURNI OU ACCESSIBLE PAR LEDIT LOGICIEL tvOS APPLE EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTS.
C. AU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS. À L’EXCEPTION DE LA GARANTIE LIMITÉE DES SUPPORTS STIPULÉE CI-DESSUS ET DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » AVEC APPLE EST FOURNI “TEL QUEL”AVEC TOUS LEURS SES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. tvOS APPLE ET LES CONCÉDANTS D’APPLE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION « APPLE » “APPLE” AUX FINS DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES ET CONDITIONS, EXPLICITES, TACITES OU LÉGALES, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICES.
D. APPLE. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL tvOS ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES EXÉCUTÉS OU FOURNIS PAR CELUI-CI CORRESPONDRONT À VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL tvOS OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU QUE LE LOGICIEL tvOS SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION DU LOGICIEL tvOS PEUT AFFECTER LA DISPONIBILITÉ ET L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS OU SERVICES XX XXXXXX PARTIE, AINSI QUE DE PRODUITS ET SERVICES APPLE.
E. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE LE LOGICIEL tvOS ET LES SERVICES NE SONT NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCE, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE LOGICIEL tvOS OU LES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURES, DES ACCIDENTS XXXXXX OU MORTELS POUR LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENS, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT.NE
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