Common use of Général Clause in Contracts

Général. Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, au Mac App Store d’Apple et à des services et sites web xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « Services »). L’utilisation de ces Services requiert un accès Internet, l’usage de certains Services pouvant nécessiter un identifiant Apple, et peut nécessiter d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple ou autre compte Apple, vous acceptez les conditions générales de ce compte, par exemple la dernière version des Conditions générales des Services Apple Media disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/ legal/internet-services/itunes/.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement

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Général. Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, au Mac App Store d’Apple et à des d’autres services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « Services »). L’utilisation de ces Services requiert un accès InternetInternet et peut nécessiter, l’usage pour certains d’entre eux, de certains Services pouvant nécessiter posséder un identifiant Apple, Apple et peut nécessiter d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple ou tout autre type de compte Apple, vous acceptez les conditions générales de ce compte, par exemple la dernière version des Conditions conditions générales des Services Apple Media disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/ legal/internet-services/itunes/.xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/legal/internet-services/itunes/.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement

Général. Le Logiciel logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, au Mac App Store d’Apple Store, à Apple Books, au Game Center, à iCloud, à Plans et à des d’autres services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « Services services »). L’utilisation de ces Services services requiert un accès Internet, l’usage de à Internet et certains Services pouvant nécessiter services nécessitent un identifiant Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peut nécessiter d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner peuvent être soumis à des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple ou autre compte tout Service Apple, vous acceptez les conditions générales de service applicables à ce compteService, par exemple comme la dernière version des Conditions conditions générales des Services Apple Media correspondant au pays ou à la région où vous accédez à ces service, disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/ xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/ legal/internet-services/itunes/.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement

Général. Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, au Mac App Store d’Apple et à des d’autres services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « Services »). L’utilisation de ces Services requiert un accès InternetInternet et peut nécessiter, l’usage pour certains d’entre eux, de certains Services pouvant nécessiter posséder un identifiant Apple, Apple et peut nécessiter d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple ou tout autre type de compte Apple, vous acceptez les conditions générales de ce compte, par exemple la dernière version des Conditions conditions générales des Services Apple Media disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/ legal/internet-services/itunes/.xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/.

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Samples: Software License Agreement

Général. Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, au Mac App à l’App Store d’Apple et à des d’autres services et sites web xx xxxxxx partie Web d’Apple et de tiers (dénommés collectivement et individuellement « Services »). L’utilisation de ces Services requiert services nécessite un accès à Internet, et l’usage de certains Services pouvant services peut nécessiter un identifiant Apple, vous obliger à accepter des modalités supplémentaires et peut nécessiter d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner être assujetti à des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel le Logiciel Apple avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple ou tout autre compte Apple, vous acceptez les conditions générales de ce compte, par exemple la dernière version des Conditions générales Modalités des Services Apple Media services multimédias d’Apple disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/ xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/ legal/internet-services/itunes/.

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Général. Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, au Mac App Store d’Apple et à des d’autres services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « Services »). L’utilisation de ces Services requiert un accès InternetInternet et peut nécessiter, l’usage pour certains d’entre eux, de certains Services pouvant nécessiter posséder un identifiant Apple, Apple et peut nécessiter d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple ou tout autre type de compte Apple, vous acceptez les conditions générales de ce comptegénérales, par exemple la dernière version des Conditions générales des Services services Apple Media disponibles Media, disponible à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/ legal/internet-services/itunes/.https:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/.

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Général. Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, au Mac App Store d’Apple et à des d’autres services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « Services »). L’utilisation de ces Services requiert un accès Internet, l’usage de certains Services pouvant nécessiter un identifiant Apple, Internet et peut nécessiter nécessiter, pour certains d’entre eux, de posséder un Compte Apple et d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Compte Apple ou tout autre type de compte Apple, vous acceptez les conditions générales de ce compte, par exemple la dernière version des Conditions conditions générales des Services Apple Media disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/ legal/internet-services/itunes/.xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/legal/internet-services/itunes/.

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Général. Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, au Mac App Store d’Apple et à des d’autres services de tierces parties et de sites web xx xxxxxx partie Web d’Apple (dénommés collectivement et individuellement « Services »). L’utilisation de ces Services requiert un accès Internet, l’usage de à Internet et certains Services pouvant nécessiter nécessitent un identifiant Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peut nécessiter d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner peuvent être soumis à des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple ou tout autre type de compte Apple, vous acceptez les conditions générales de ce compte, par exemple la dernière version des Conditions générales conditions des Services Apple Media disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/ legal/internet-services/itunes/.https:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/.

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Général. Le Logiciel logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, au Mac App Store d’Apple et à des d’autres services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « Services »). L’utilisation de ces Services requiert un accès Internet, l’usage de à Internet et certains Services pouvant nécessiter nécessitent un identifiant Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peut nécessiter d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner peuvent être soumis à des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple ou tout autre type de compte Apple, vous acceptez les conditions générales de ce compte, par exemple la dernière version des Conditions conditions générales des Services Apple Media disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/ legal/internet-services/itunes/.https:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/.

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Général. Le Logiciel logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, au Mac App Store d’Apple Store, à Apple Books, au Game Center, à iCloud, à Plans, à News et à des d’autres services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « Services services »). L’utilisation de ces Services services requiert un accès Internet, l’usage de à Internet et certains Services pouvant nécessiter services nécessitent un identifiant Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peut nécessiter d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner peuvent être soumis à des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple ou autre compte tout Service Apple, vous acceptez les conditions générales de service applicables à ce compteService, par exemple comme la dernière version des Conditions conditions générales des Services Apple Media correspondant au pays ou à la région où vous accédez à ces service, disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/ legal/internet-services/itunes/.https:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/.

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