Common use of Licence du Mac App Store Clause in Contracts

Licence du Mac App Store. Si vous avez obtenu une licence pour le logiciel Apple dans le Mac App Store ou par le biais d’un téléchargement automatique sujet aux termes de la présente licence et conformément aux règles d’utilisation des Service et contenu, définies dans les conditions générales des Services Apple Media (xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/) (« Règles d’utilisation »), une licence limitée, non transmissible et non exclusive vous est accordée pour : (i) télécharger, installer, utiliser et exécuter, à des fins personnelles et non commerciales, une (1) copie du logiciel Apple sur chaque ordinateur Apple exécutant macOS Catalina, macOS Mojave, macOS High Sierra, macOS Sierra, OS X El Capitan, OS X Yosemite, OS X Mavericks, OS X Mountain Lion ou OS X Lion (« ordinateur Mac ») que vous possédez ou contrôlez ; (ii) si vous appartenez à une société commerciale ou une institution du secteur de l’éducation, pour télécharger, installer, utiliser et exécuter une (1) copie du logiciel Apple en vue d’une utilisation : (a) par un seul individu sur chaque ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez, ou (b) par plusieurs individus partageant un seul ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez ; par exemple, un employé peut utiliser le logiciel Apple aussi bien sur son ordinateur de travail Mac de bureau que sur son ordinateur Mac de travail portable ou plusieurs étudiants peuvent utiliser le logiciel Apple installé sur un ordinateur Mac situé dans un centre de ressources ou une bibliothèque ; (iii) installer, utiliser et exécuter jusqu’à deux (2) copies supplémentaires du logiciel Apple sur des systèmes d’exploitation virtuels sur chaque ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez qui exécute déjà le logiciel Apple à des fins : (a) de développement logiciel, (b) d’essais de développement logiciel, (c) d’utilisation de macOS Server ou (d) d’utilisation personnelle et non commerciale. Sauf exception expressément autorisée dans la Section 3, l’autorisation accordée par la section 2B(iii) susmentionnée ne vous permet pas d’utiliser les copies virtuelles du logiciel Apple avec des services de bureau, de travail en temps partagé, de partage de terminal ou d’autres types de service similaires. Sauf exception expressément autorisée dans cette Section 2B, vous ne pouvez pas utiliser le logiciel Apple pour exécuter tout logiciel de système d’exploitation Apple, y compris iOS, iPadOS, watchOS ou tvOS, dans des environnements de système d’exploitation virtuels sur un ou plusieurs ordinateurs Mac.

Licence du Mac App Store. Si vous avez obtenu une licence pour le logiciel Apple dans le Mac App Store ou par le biais d’un téléchargement automatique sujet aux termes de la présente licence et conformément aux règles d’utilisation des Service et contenu, définies dans les conditions générales des Services Apple Media (xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/) (« Règles d’utilisation »), une licence limitée, non transmissible et non exclusive vous est accordée pour pour: (i) télécharger, installer, utiliser et exécuter, à des fins personnelles et non commerciales, une (1) copie du logiciel Apple sur chaque ordinateur Apple exécutant macOS Catalina, macOS Mojave, macOS High Sierra, macOS Sierra, OS X El Capitan, OS X Yosemite, OS X Mavericks, OS X Mountain Lion ou OS X Lion (« ordinateur Mac ») que vous possédez ou contrôlez ; (ii) si vous appartenez à une société commerciale ou une institution du secteur de l’éducation, pour télécharger, installer, utiliser et exécuter une (1) copie du logiciel Apple en vue d’une utilisation : (a) par un seul individu sur chaque ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez, ou (b) par plusieurs individus partageant un seul ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez ; par exemple, un employé peut utiliser le logiciel Apple aussi bien sur son ordinateur de travail Mac de bureau que sur son ordinateur Mac de travail portable ou plusieurs étudiants peuvent utiliser le logiciel Apple installé sur un ordinateur Mac situé dans un centre de ressources ou une bibliothèque ; (iii) installer, utiliser et exécuter jusqu’à deux (2) copies supplémentaires du logiciel Apple sur des systèmes d’exploitation virtuels sur chaque ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez qui exécute déjà le logiciel Apple à des fins : (a) de développement logiciel, (b) d’essais de développement logiciel, (c) d’utilisation de macOS Server ou (d) d’utilisation personnelle et non commerciale. Sauf exception expressément autorisée dans la Section 3, l’autorisation L’autorisation accordée par la section 2B(iii) susmentionnée ne vous permet pas d’utiliser les copies virtuelles du logiciel Apple avec des services de bureau, de travail en temps partagé, de partage de terminal ou d’autres types de service similaires. Sauf exception expressément autorisée dans cette Section 2B, vous ne pouvez pas utiliser le logiciel Apple pour exécuter tout logiciel de système d’exploitation Apple, y compris iOS, iPadOS, watchOS ou tvOS, dans des environnements de système d’exploitation virtuels sur un ou plusieurs ordinateurs Mac.

Licence du Mac App Store. Si vous avez obtenu une licence pour le logiciel Apple dans le Mac App Store ou par le biais d’un téléchargement automatique sujet aux termes de la présente licence et conformément aux règles d’utilisation des Service et contenu, définies dans les conditions générales des Services Apple Media (xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/) (« Règles d’utilisation »), une licence limitée, non transmissible et non exclusive vous est accordée pour : (i) télécharger, installer, utiliser et exécuter, à des fins personnelles et non commerciales, une (1) copie du logiciel Apple sur chaque ordinateur Apple exécutant macOS Big Sur, macOS Catalina, macOS Mojave, macOS High Sierra, macOS Sierra, OS X El Capitan, OS X Yosemite, OS X Mavericks, OS X Mountain Lion ou OS X Lion (« ordinateur Mac ») que vous possédez ou contrôlez ; (ii) si vous appartenez à une société commerciale ou une institution du secteur de l’éducation, pour télécharger, installer, utiliser et exécuter une (1) copie du logiciel Apple en vue d’une utilisation : (a) par un seul individu sur chaque ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez, ou (b) par plusieurs individus partageant un seul ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez ; par exemple, un employé peut utiliser le logiciel Apple aussi bien sur son ordinateur de travail Mac de bureau que sur son ordinateur Mac de travail portable ou plusieurs étudiants peuvent utiliser le logiciel Apple installé sur un ordinateur Mac situé dans un centre de ressources ou une bibliothèque ; (iii) installer, utiliser et exécuter jusqu’à deux (2) copies ou instances supplémentaires du logiciel Apple Apple, ou tout logiciel système d’exploitation macOS ou OS X antérieur ou toute version ultérieure du logiciel Apple, sur des systèmes d’exploitation virtuels sur chaque ordinateur Mac de marque Apple que vous possédez ou contrôlez qui exécute déjà le logiciel Apple à des fins : : (a) de développement logiciel, (b) d’essais de développement logiciel, (c) d’utilisation de macOS Server ou (d) d’utilisation personnelle et non commerciale. Sauf exception expressément autorisée dans la Section 3, l’autorisation accordée par la section 2B(iii) susmentionnée ne vous permet pas d’utiliser les copies virtuelles du logiciel Apple avec des services de bureau, de travail en temps partagé, de partage de terminal ou d’autres types de service similaires. Sauf exception expressément autorisée dans cette Section 2B, vous ne pouvez pas utiliser le logiciel Apple pour exécuter tout logiciel de système d’exploitation Apple, y compris iOS, iPadOS, watchOS ou tvOS, dans des environnements de système d’exploitation virtuels sur un ou plusieurs ordinateurs Mac.

Licence du Mac App Store. Si vous avez obtenu une licence pour le logiciel Apple dans le Mac App Store ou par le biais d’un téléchargement automatique Store, sujet aux termes de la présente licence et conformément aux règles d’utilisation des Service et contenu, du Mac App Store définies dans les conditions générales des Services Apple Media de l’App Store (xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet- services/itunes/ww/) (« Règles d’utilisation »), une licence limitée, non transmissible et non exclusive vous est accordée pour : (i) télécharger, installer, utiliser et exécuter, à des fins personnelles et non commerciales, une (1) copie du logiciel Apple sur chaque ordinateur Apple exécutant macOS Catalina, macOS Mojave, macOS High Sierra, macOS Sierra, OS X El Capitan, OS X Yosemite, OS X Mavericks, OS X Mountain Lion ou Lion, OS X Lion ou Mac OS X Snow Leopard (« ordinateur Mac ») que vous possédez ou contrôlez ; (ii) si vous appartenez à une société commerciale ou une institution du secteur de l’éducation, pour télécharger, installer, utiliser et exécuter une (1) copie du logiciel Apple en vue d’une utilisation : (a) par un seul individu sur chaque ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez, ou (b) par plusieurs individus partageant un seul ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez ; par exemple, un employé peut utiliser le logiciel Apple aussi bien sur son ordinateur de travail Mac de bureau que sur son ordinateur Mac de travail portable ou plusieurs étudiants peuvent utiliser le logiciel Apple installé sur un ordinateur Mac situé dans un centre de ressources ou une bibliothèque ; (iii) installer, utiliser et exécuter jusqu’à deux (2) copies supplémentaires du logiciel Apple sur des systèmes d’exploitation virtuels sur chaque ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez qui exécute déjà le logiciel Apple à des fins : de : (a) de développement logiciel, (b) d’essais essais lors de développement logiciel, (c) d’utilisation de macOS utilisation d’OS X Server ou (d) d’utilisation utilisation personnelle et non commerciale. Sauf exception expressément autorisée dans la Section 3, l’autorisation L’autorisation accordée par la section 2B(iii) susmentionnée ne vous permet pas d’utiliser les copies virtuelles du logiciel Apple avec des services de bureau, de travail en temps partagé, de partage de terminal ou d’autres types de service similaires. Sauf exception expressément autorisée dans cette Section 2B, vous ne pouvez pas utiliser le logiciel Apple pour exécuter tout logiciel de système d’exploitation Apple, y compris iOS, iPadOS, watchOS ou tvOS, dans des environnements de système d’exploitation virtuels sur un ou plusieurs ordinateurs Mac.

Licence du Mac App Store. Si vous avez obtenu une licence pour le logiciel Apple dans le Mac App Store ou par le biais d’un téléchargement automatique sujet aux termes de la présente licence et conformément aux règles d’utilisation des Service et contenu, du Mac App Store définies dans les conditions générales des Services Apple Media de l’App Store (xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/ww/) (« Règles d’utilisation »), une licence limitée, non transmissible et non exclusive vous est accordée pour pour: (i) télécharger, installer, utiliser et exécuter, à des fins personnelles et non commerciales, une (1) copie du logiciel Apple sur chaque ordinateur Apple exécutant macOS Catalina, macOS Mojave, macOS High Sierra, macOS Sierra, OS X El Capitan, OS X Yosemite, OS X Mavericks, OS X Mountain Lion ou OS X Lion (« ordinateur Mac ») que vous possédez ou contrôlez ; (ii) si vous appartenez à une société commerciale ou une institution du secteur de l’éducation, pour télécharger, installer, utiliser et exécuter une (1) copie du logiciel Apple en vue d’une utilisation : (a) par un seul individu sur chaque ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez, ou (b) par plusieurs individus partageant un seul ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez ; par exemple, un employé peut utiliser le logiciel Apple aussi bien sur son ordinateur de travail Mac de bureau que sur son ordinateur Mac de travail portable ou plusieurs étudiants peuvent utiliser le logiciel Apple installé sur un ordinateur Mac situé dans un centre de ressources ou une bibliothèque ; (iii) installer, utiliser et exécuter jusqu’à deux (2) copies supplémentaires du logiciel Apple sur des systèmes d’exploitation virtuels sur chaque ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez qui exécute déjà le logiciel Apple à des fins : (a) de développement logiciel, (b) d’essais de développement logiciel, (c) d’utilisation de macOS Server ou (d) d’utilisation personnelle et non commerciale. Sauf exception expressément autorisée dans la Section 3, l’autorisation L’autorisation accordée par la section 2B(iii) susmentionnée ne vous permet pas d’utiliser les copies virtuelles du logiciel Apple avec des services de bureau, de travail en temps partagé, de partage de terminal ou d’autres types de service similaires. Sauf exception expressément autorisée dans cette Section 2B, vous ne pouvez pas utiliser le logiciel Apple pour exécuter tout logiciel de système d’exploitation Apple, y compris iOS, iPadOS, watchOS ou tvOS, dans des environnements de système d’exploitation virtuels sur un ou plusieurs ordinateurs Mac.

Licence du Mac App Store. Si vous avez obtenu une licence pour le logiciel Apple dans le Mac App Store ou par le biais d’un téléchargement automatique sujet aux termes de la présente licence et conformément aux règles d’utilisation des Service et contenu, du Mac App Store définies dans les conditions générales des Services Apple Media de l’App Store (xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/ww/) (« Règles d’utilisation »), une licence limitée, non transmissible et non exclusive vous est accordée pour pour: (i) télécharger, installer, utiliser et exécuter, à des fins personnelles et non commerciales, une (1) copie du logiciel Apple sur chaque ordinateur Apple exécutant macOS Catalina, macOS Mojave, macOS High Sierra, macOS Sierra, OS X El Capitan, OS X Yosemite, OS X Mavericks, OS X Mountain Lion ou OS X Lion (« ordinateur Mac ») que vous possédez ou contrôlez ; (ii) si vous appartenez à une société commerciale ou une institution du secteur de l’éducation, pour télécharger, installer, utiliser et exécuter une (1) copie du logiciel Apple en vue d’une utilisation : (a) par un seul individu sur chaque ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez, ou (b) par plusieurs individus partageant un seul ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez ; par exemple, un employé peut utiliser le logiciel Apple aussi bien sur son ordinateur de travail Mac de bureau que sur son ordinateur Mac de travail portable ou plusieurs étudiants peuvent utiliser le logiciel Apple installé sur un ordinateur Mac situé dans un centre de ressources ou une bibliothèque ; (iii) installer, utiliser et exécuter jusqu’à deux (2) copies supplémentaires du logiciel Apple sur des systèmes d’exploitation virtuels sur chaque ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez qui exécute déjà le logiciel Apple à des fins : (a) de développement logiciel, (b) d’essais de développement logiciel, (c) d’utilisation de macOS Server ou (d) d’utilisation personnelle et non commerciale. Sauf exception expressément autorisée dans la Section 3, l’autorisation accordée par la section 2B(iii) susmentionnée ne vous permet pas d’utiliser les copies virtuelles du logiciel Apple avec des services de bureau, de travail en temps partagé, de partage de terminal ou d’autres types de service similaires. Sauf exception expressément autorisée dans cette Section 2B, vous ne pouvez pas utiliser le logiciel Apple pour exécuter tout logiciel de système d’exploitation Apple, y compris iOS, iPadOS, watchOS ou tvOS, dans des environnements de système d’exploitation virtuels sur un ou plusieurs ordinateurs Mac.,

Licence du Mac App Store. Si vous avez obtenu une licence pour le logiciel Apple dans le Mac App Store ou par le biais d’un téléchargement automatique Store, sujet aux termes de la présente licence et conformément aux règles d’utilisation des Service et contenu, du Mac App Store définies dans les conditions générales des Services Apple Media de l’App Store (xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/ internet-services/itunes/ww/) (« Règles d’utilisation »), une licence limitée, non transmissible et non exclusive vous est accordée pour pour: (i) télécharger, installer, utiliser et exécuter, à des fins personnelles et non commerciales, une (1) copie du logiciel Apple sur chaque ordinateur Apple exécutant macOS Catalina, macOS Mojave, macOS High Sierra, macOS Sierra, OS X El Capitan, OS X Yosemite, OS X Mavericks, OS X Mountain Lion ou Lion, OS X Lion ou Mac OS X Snow Leopard (« ordinateur Mac ») que vous possédez ou contrôlez contrôlez; (ii) si vous appartenez à une société commerciale ou une institution du secteur de l’éducation, pour télécharger, installer, utiliser et exécuter une (1) copie du logiciel Apple en vue d’une utilisation : (a) par un seul individu sur chaque ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez, ou (b) par plusieurs individus partageant un seul ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez ; par exemple, un employé peut utiliser le logiciel Apple aussi bien sur son ordinateur de travail Mac de bureau que sur son ordinateur Mac de travail portable ou plusieurs étudiants peuvent utiliser le logiciel Apple installé sur un ordinateur Mac situé dans un centre de ressources ou une bibliothèque ; (iii) installer, utiliser et exécuter jusqu’à deux (2) copies supplémentaires du logiciel Apple sur des systèmes d’exploitation virtuels sur chaque ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez qui exécute déjà le logiciel Apple à des fins de : (a) de développement logiciel, (b) d’essais de développement logiciel, (c) d’utilisation de macOS Server ou (d) d’utilisation personnelle et non commerciale. Sauf exception expressément autorisée dans la Section 3, l’autorisation accordée par la section 2B(iii) susmentionnée ne vous permet pas d’utiliser les copies virtuelles du logiciel Apple avec des services de bureau, de travail en temps partagé, de partage de terminal ou d’autres types de service similaires. Sauf exception expressément autorisée dans cette Section 2B, vous ne pouvez pas utiliser le logiciel Apple pour exécuter tout logiciel de système d’exploitation Apple, y compris iOS, iPadOS, watchOS ou tvOS, dans des environnements de système d’exploitation virtuels sur un ou plusieurs ordinateurs Mac.,

Licence du Mac App Store. Si vous avez obtenu une licence pour le logiciel Apple dans le Mac App Store ou par le biais d’un téléchargement automatique sujet aux termes de la présente licence et conformément aux règles d’utilisation des Service et contenu, définies dans les conditions générales des Services Apple Media (xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/ww/) (« Règles d’utilisation »), une licence limitée, non transmissible et non exclusive vous est accordée pour pour: (i) télécharger, installer, utiliser et exécuter, à des fins personnelles et non commerciales, une (1) copie du logiciel Apple sur chaque ordinateur Apple exécutant macOS Catalina, macOS Mojave, macOS High Sierra, macOS Sierra, OS X El Capitan, OS X Yosemite, OS X Mavericks, OS X Mountain Lion ou OS X Lion (« ordinateur Mac ») que vous possédez ou contrôlez ; (ii) si vous appartenez à une société commerciale ou une institution du secteur de l’éducation, pour télécharger, installer, utiliser et exécuter une (1) copie du logiciel Apple en vue d’une utilisation : (a) par un seul individu sur chaque ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez, ou (b) par plusieurs individus partageant un seul ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez ; par exemple, un employé peut utiliser le logiciel Apple aussi bien sur son ordinateur de travail Mac de bureau que sur son ordinateur Mac de travail portable ou plusieurs étudiants peuvent utiliser le logiciel Apple installé sur un ordinateur Mac situé dans un centre de ressources ou une bibliothèque ; (iii) installer, utiliser et exécuter jusqu’à deux (2) copies supplémentaires du logiciel Apple sur des systèmes d’exploitation virtuels sur chaque ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez qui exécute déjà le logiciel Apple à des fins : (a) de développement logiciel, (b) d’essais de développement logiciel, (c) d’utilisation de macOS Server ou (d) d’utilisation personnelle et non commerciale. Sauf exception expressément autorisée dans la Section 3, l’autorisation L’autorisation accordée par la section 2B(iii) susmentionnée ne vous permet pas d’utiliser les copies virtuelles du logiciel Apple avec des services de bureau, de travail en temps partagé, de partage de terminal ou d’autres types de service similaires. Sauf exception expressément autorisée dans cette Section 2B, vous ne pouvez pas utiliser le logiciel Apple pour exécuter tout logiciel de système d’exploitation Apple, y compris iOS, iPadOS, watchOS ou tvOS, dans des environnements de système d’exploitation virtuels sur un ou plusieurs ordinateurs Mac.