Common use of Organes Clause in Contracts

Organes. La structure administrative suivante est établie:  Un Comité de Gouvernance,  Un Comité des Conseillers,  Un Comité Exécutif, et;  Un Conseil de Surveillance. Des organes secondaires et agences pourront être établis tels que nécessaires en accord avec les présents Statuts.

Organes. La structure administrative suivante est établieétablie :  Un Comité de Gouvernance,  Un Comité des Conseillers,  Un Comité Exécutif, etet ;  Un Conseil de Surveillance. Des organes secondaires et agences pourront être établis tels que nécessaires en accord avec les présents Statuts.

Organes. La structure administrative suivante est établieétablie :  ▪ Un Comité de Gouvernance,  ▪ Un Comité des Conseillers,  ▪ Un Comité Exécutif, etet ;  ▪ Un Conseil de Surveillance. Des organes secondaires et agences pourront être établis tels que nécessaires en accord avec les présents Statuts.

Organes. La structure administrative suivante est établie:  ▪ Un Comité de Gouvernance,  ▪ Un Comité des Conseillers,  ▪ Un Comité Exécutif, et;  ▪ Un Conseil de Surveillance. Des organes secondaires et agences pourront être établis tels que nécessaires en accord avec les présents Statuts.