Common use of PRODUITS SOUS LICENCE Clause in Contracts

PRODUITS SOUS LICENCE. Aucun titre de propriété ou autre droit de propriété attaché à tout produit sous licence ou à toute copie de celui-ci ne sera transféré à l'Acheteur en vertu du présent Contrat ou de son exécution. L'Acheteur s'engage à ne modifier aucun avis figurant sur des produits sous licence, à ne créer aucune oeuvre dérivée de tels produits et à ne reproduire, étudier à rebours, désassembler ou décompiler aucun logiciel intégré dans lesdits produits ou enregistré dans les produits achetés et fournis en vertu du présent Contrat.

PRODUITS SOUS LICENCE. Aucun titre de propriété ou autre droit de propriété attaché à tout produit sous licence ou à toute copie de celui-ci ne sera transféré à l'Acheteur en vertu du présent Contrat ou de son exécution. L'Acheteur s'engage à ne modifier aucun avis figurant sur des produits sous licence, à ne créer aucune oeuvre dérivée de tels produits et ou à ne reproduire, étudier à rebours, désassembler ou décompiler aucun logiciel intégré dans lesdits produits ou enregistré dans les produits achetés et fournis en vertu du présent Contrat.