Common use of REMARQUE IMPORTANTE Clause in Contracts

REMARQUE IMPORTANTE. Dans la mesure où ce logiciel peut être utilisé pour reproduire, modifier, publier et distribuer des données, la licence vous est exclusivement accordée pour une telle utilisation de données non protégées par des droits d’auteur, de données dont vous possédez les droits d’auteur ou de données que vous êtes légalement autorisé à reproduire, modifier, publier ou distribuer. En cas d’incertitude quant à votre droit de copier, modifier, publier ou distribuer des données, il est préférable de vous informer auprès de votre conseiller juridique.

REMARQUE IMPORTANTE. Dans la mesure où ce logiciel peut être utilisé pour reproduire, modifier, publier publier, et distribuer des données, la licence vous est exclusivement accordée pour une telle utilisation la reproduction, la modification, la publication et la distribution de données non protégées par des droits d’auteur, de données dont vous possédez les droits d’auteur ou de données que vous êtes légalement autorisé à reproduire, modifier, publier ou distribuer. En cas d’incertitude quant à votre droit de copier, modifier, publier ou distribuer des données, il est préférable de vous informer auprès de votre conseiller juridique.

REMARQUE IMPORTANTE. Dans dans la mesure où ce logiciel peut être utilisé pour reproduire, modifier, publier et distribuer des données, la licence vous est exclusivement accordée pour une telle utilisation la reproduction, la modification, la publication et la distribution de données non protégées par des droits d’auteur, de données dont vous possédez les droits d’auteur ou de données que vous êtes légalement autorisé à reproduire, modifier, publier ou distribuer. En cas d’incertitude quant à votre droit de copier, modifier, publier ou distribuer des données, il est préférable de vous informer auprès de votre conseiller juridique.