Retrait Sample Clauses

Retrait. VOUS POUVEZ VOUS RETIRER DE CETTE PROCÉDURE DE RÈGLEMENT DE LITIGE EN INFORMANT SEGWAY ET LES AUTRES PARTIES DE SEGWAY, AU PLUS TARD TRENTE (30) JOURS CALENDAIRES APRÈS LE PREMIER ACHAT DU PRODUIT PAR LE CONSOMMATEUR ACHETEUR. POUR APPLIQUER CE DROIT DE RETRAIT, VOUS DEVEZ EN INFORMER SEGWAY PAR E-MAIL, À L’ADRESSE XXXXXX@XXXXXX.XXX, « RETRAIT DE LA PROCÉDURE D’ARBITRAGE ». L’AVIS DE DÉSINSCRIPTION PAR E-MAIL DOIT INCLURE : (A) VOTRE NOM, VOTRE ADRESSE E-MAIL, VOTRE ADRESSE POSTALE ET VOTRE NUMÉRO DE TÉLÉPHONE ; (B) LA DATE D’ACHAT DU PRODUIT ; (C) LE NOM OU LE NUMÉRO DU MODÈLE DU PRODUIT ; (D) SON NUMÉRO DE SÉRIE. ALTERNATIVEMENT, VOUS POUVEZ VOUS DÉSINSCRIRE EN ENVOYANT UNE LETTRE DE RETRAIT À SEGWAY À L’ADRESSE SUIVANTE : SEGWAY INC., SEGWAY INC. P.O. BOX 3925, ALHAMBRA, CA 91803, USA VIA COURRIER RECOMMANDÉ DANS LES TRENTE (30) JOURS CIVILS SUIVANT LA DATE D'ACHAT DU PRODUIT PAR LE PREMIER UTILISATEUR FINAL AUPRÈS DU REVENDEUR SEGWAY. VOUS DEVREZ INCLURE LES ÉLÉMENTS SUIVANTS DANS VOTRE LETTRE DE RETRAIT : (A) VOTRE NOM, VOTRE ADRESSE E-MAIL, VOTRE ADRESSE POSTALE ET VOTRE NUMÉRO DE TÉLÉPHONE ;

Retrait. 1. Les parties au présent Accord peuvent sÊen retirer à tout moment, par avis écrit adressé à lÊautorité dépositaire, après lÊécoulement dÊun délai de deux ans à compter de lÊentrée en vigueur de cet Accord à leur égard. 2. Le retrait est effectif à lÊexpiration dÊun délai dÊun an à compter de la réception par lÊautorité dépositaire, ou à une date ultérieure indiquée dans la notification du retrait, jusquÊà quoi lÊEtat concerné continue à être tenu par le présent Accord. 3. Le retrait dÊune partie du présent Accord entraîne retrait de tous les protocoles annexés et annexes à celui-ci. 4. Toute partie doit, avant de se retirer, liquider lÊensemble des obligations qui lui incombent aux termes de cet Accord. 5. Les dispositions de cet article sÊappliquent au retrait des protocoles annexés au présent Accord.

Retrait. 1. Tout membre peut se retirer du pre´sent Accord a` tout moment apre`s l’entre´e en vigueur de celui-ci en notifiant son retrait au de´positaire. Ledit membre informe simultane´ment le Conseil de la de´cision qu’il a prise. 2. Un an apre`s que sa notification a e´te´ rec¸ue par le de´positaire, ledit membre cesse d’eˆtre partie contractante au pre´sent Accord.

Retrait parte de cualquier concesionario, distribuidor, mayorista, minorista x xxxxxxx, autorizado o no autorizado, que participe en la distribución del Producto o la prestación de servicios del mismo. En la medida en que lo permita xx xxx vigente, las declaraciones y garantías explícitas, si las hubiere, prestadas a partir de ese momento, serán las únicas garantías y declaraciones realizadas por el Grupo SEGWAY a cualquier cliente o usuario final. Las filiales SEGWAY no se hacen responsables de ninguna otra garantía y/o declaración que pueda realizarse y/o proporcionarla otra persona, a menos que el Grupo Segway hayan autorizado explícitamente por escrito que se otorgue tal garantía y/o declaración adicional al cliente o usuario final.

Retrait. Retraits possibles

Retrait. 1. Toute Partie peut se retirer du présent accord au moyen d’un avis écrit de retrait transmis au Dépositaire. Une Partie qui se retire donne notification aux autres Parties de son retrait, de façon simultanée, par l’intermédiaire des points de contact généraux désignés à l’article 27.5 (Points de contact) du PTP. 2. Un retrait prend effet six mois après l’avis écrit de retrait transmis au Dépositaire conformément au paragraphe 1, à moins que les Parties ne conviennent d’une période différente. Si une Partie se retire, le présent accord reste en vigueur pour les autres Parties.

Retrait. 1. Toute Partie au présent Accord peut s’en retirer moyennant notification écrite au Dépositaire. Ce retrait prend effet trois mois après réception de la notification par le Dépositaire. 2. Si une Partie se retire du présent Accord, la contribution qu’elle aura, le cas échéant, apportée avant la date de prise d’effet du retrait ne s’en trouvera ni limitée ni réduite ni affectée d’aucune autre manière.

Retrait. Tout membre peut de´noncer le pre´sent Accord a` tout moment apre`s l’entre´e en vigueur de celui-ci, en notifiant son retrait par e´crit au de´po- sitaire. Il informe simultane´ment le Conseil de la de´cision qu’il a prise.

Retrait. 1. Tout membre peut dénoncer le présent Accord à tout moment après l’entrée en vigueur de celui-ci, en notifiant son retrait par écrit au dépo- sitaire. Il informe simultanément le Conseil de la décision qu’il a prise. 2. Le retrait prend effet 90 jours après que le dépositaire en a rec¸u notification. 3. Le retrait n’exonère pas les membres des obligations financières contractées envers l’Organisation.

Retrait. 1. Après xxx années d’application du présent accord, toute partie autre que la partie d’accueil peut notifier au dépositaire son intention de se retirer. 2. Ce retrait est sans effet sur la contribution de la partie qui se retire aux xxxxx de construction des installations ITER. Si une partie se retire au cours de la période de fonctionnement d’ITER, elle fournit également sa part convenue aux xxxxx du déclassement des installations ITER. 3. Le retrait est sans effet sur tout droit, obligation ou situation juridique d’une partie résultant de l’exécution du présent accord avant le retrait de cette partie. 4. Le retrait prend effet à la fin de l’exercice financier suivant l’année de la notification visée au paragraphe 1. 5. Les modalités du retrait sont documentées par l’Organisation ITER en consultation avec la partie qui se retire.