Common use of Utilisations permises de la licence et restrictions Clause in Contracts

Utilisations permises de la licence et restrictions. A. Sous réserve des conditions de la présente licence, une licence de non-exclusivité limitée vous est accordée pour installer et utiliser un seul exemplaire du logiciel Apple sur un seul ordinateur Apple à la fois. Le Logiciel Apple peut être utilisé pour la reproduction de matériel aussi longtemps que cette utilisation se limite à la reproduction de matériel non protégé par des droits d'auteur, de matériel dont vous avez la propriété des droits d'auteurs, ou de matériel pouvant être reproduit ou pour la reproduction duquel vous disposez d'une autorisation légale. La présente licence n'autorise le fonctionnement du logiciel Apple ni sur plus d’un ordinateur à la fois, ni sur un réseau où il pourrait être utilisé par plusieurs ordinateurs à la fois. Vous ne pouvez réaliser qu'une seule copie du logiciel Apple en langage machine aux fins exclusives de sauvegarde, à condition que cette copie de sauvegarde reproduise impérativement les informations relatives aux droits d'auteur ou autres droits de propriété figurant sur l'original. B. Vous ne pouvez pas et vous acceptez de ne pas, que ce soit pour votre compte ou le compte d’autrui, copier (sauf et exclusivement dans les limites permises par la présente Licence), décompiler, procéder à l’ingénierie inverse, désassembler, tenter de dériver le code source du, déchiffrer, modifier ou créer des produits dérivés du logiciel Apple ou tout autre service proposé par le logiciel Apple ou de toute partie de ceux-ci (sauf et exclusivement dans la mesure où toute restriction susdite est interdite par la législation applicable). Toute tentative de ce genre constitue une violation des droits d’Apple et de ses concédants de licence pour le logiciel Apple.

Utilisations permises de la licence et restrictions. A. Sous réserve des D’après les conditions de la présente licence, une vous bénéficiez d’une licence de non-exclusivité limitée limitée, non transmissible et non exclusive, vous est accordée pour autorisant à (i) installer et utiliser un seul exemplaire du logiciel Apple sur un seul ordinateur Apple l’Application uniquement dans le cadre des Services (xxxxxxx xx-après) pour obtenir et installer les Mises à jour de produit pour les Matériel Beats pris en charge et (ii) installer et utiliser les Mises à jour de produit conformément à la foisdocumentation en vigueur du produit fournie par Apple. Le Vous acceptez télécharger et installer l’Application et les Mises à jour de produit uniquement sur des appareils que vous possédez ou pour lesquels vous disposez de l’autorisation particulière pour installer l’Application ou les Mises à jour de produit. Dans la mesure où le Logiciel Apple peut être utilisé pour la reproduction de matériel aussi longtemps que reproduire des données, cette utilisation se limite à la reproduction de matériel données non protégé protégées par des droits d'auteurd’auteur, de matériel données dont vous avez la propriété des possédez les droits d'auteurs, d’auteur ou de matériel pouvant être reproduit ou pour données autorisées à la reproduction duquel ou dont vous disposez d'une d’une autorisation légalelégale pour leur reproduction. La présente licence n'autorise Vous n’êtes pas autorisé à rendre le fonctionnement du logiciel Logiciel Apple ni sur plus d’un ordinateur à la fois, ni disponible sur un réseau où sur lequel il pourrait être utilisé par plusieurs ordinateurs à la foisen même temps. Vous ne pouvez réaliser qu'une qu’une seule copie du logiciel Logiciel Apple en langage machine aux fins exclusives de sauvegarde, à condition que cette copie de sauvegarde reproduise impérativement les informations relatives aux droits d'auteur d’auteur ou autres droits de propriété figurant sur l'originall’original. B. Vous ne pouvez pas et vous acceptez de ne pas, que ce soit pour votre compte ou le compte d’autrui, copier (sauf et exclusivement dans les limites permises par la présente Licence), décompiler, procéder à l’ingénierie inverse, désassembler, tenter de dériver le code source du, déchiffrer, modifier ou créer des produits dérivés du logiciel Apple ou tout autre service proposé par le logiciel Apple ou de toute partie de ceux-ci (sauf et exclusivement dans la mesure où toute restriction susdite est interdite par la législation applicable). Toute tentative de ce genre constitue une violation des droits d’Apple et de ses concédants de licence pour le logiciel Apple.

Utilisations permises de la licence et restrictions. A. Sous réserve des conditions de la a. La présente licence, une licence de non-exclusivité limitée vous est accordée pour autorise à installer et utiliser un seul exemplaire du logiciel Apple sur un seul ordinateur Apple à la fois. Le Logiciel Apple peut être utilisé pour la reproduction de matériel aussi longtemps que cette utilisation tous les ordinateurs qui vous appartiennent ou qui se limite à la reproduction de matériel non protégé par des droits d'auteur, de matériel dont vous avez la propriété des droits d'auteurs, ou de matériel pouvant être reproduit ou pour la reproduction duquel vous disposez d'une autorisation légale. La présente licence n'autorise le fonctionnement du logiciel Apple ni sur plus d’un ordinateur à la fois, ni sur un réseau où il pourrait être utilisé par plusieurs ordinateurs à la foistrouvent sous votre contrôle. Vous ne pouvez réaliser qu'une qu’une seule copie du logiciel Apple en langage machine aux fins exclusives de sauvegarde, à condition que cette copie de sauvegarde reproduise impérativement les informations relatives aux droits d'auteur d’auteur ou autres droits de propriété figurant sur l'originall’original. B. Vous ne pouvez pas b. Certains composants du logiciel Apple et des programmes Open Source xx xxxxxx partie inclus avec le logiciel Apple ont été mis ou peuvent être mis à la disposition des utilisateurs sur le site Open Source d’Apple (xxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxxxx.xxx/) (ces logiciels sont désignés collectivement par l’expression « composants Open Source »). Seuls ces composants Open Source peuvent faire l’objet de modifications ou de remplacements de votre part, à condition que : (i) le logiciel Apple modifié de cette manière soit utilisé, en lieu et place du logiciel Apple non modifié, sur un seul ordinateur de marque Apple et que (ii) vous acceptez respectiez par ailleurs les conditions de ne pasla présente licence et de toute licence applicable à l’utilisation de composants Open Source. Apple n’est en aucun cas tenu de fournir des mises à jour, que ce soit d’assurer l’entretien, de fournir une garantie, d’offrir une assistance technique ou autre, ni de proposer des services pour votre compte le logiciel Apple ainsi modifié. c. Il vous est interdit de copier le logiciel Apple ou le compte d’autrui, copier l’une de ses parties (sauf et exclusivement dans les limites permises en cas d’autorisation expresse accordée par la présente Licencelicence), de le décompiler, de procéder à l’ingénierie son ingénierie inverse, désassemblerde le démonter, de tenter de d’en dériver le code source dusource, déchiffrer, de le modifier ou d’en créer des produits dérivés du logiciel Apple ou tout autre service proposé par le logiciel Apple ou de toute partie de ceux-ci (sauf et exclusivement uniquement dans la mesure où toute restriction susdite est l’une des restrictions précitées serait interdite par la législation applicableen vigueur ou dans la mesure où une telle opération serait autorisée par les conditions de licence applicables à l’utilisation de l’un ou l’autre des composants Open Source inclus avec le logiciel Apple). Toute tentative de ce genre constitue dans xx xxxx constituerait une violation des droits d’Apple et de ses concédants des détenteurs de licence pour le du logiciel Apple. Le non-respect desdites restrictions peut entraîner des poursuites et le payement de dommages-intérêts.

Utilisations permises de la licence et restrictions. A. Sous réserve des conditions de la (a) La présente licence, une licence de non-exclusivité limitée vous est accordée pour installer et utiliser un seul exemplaire du logiciel Apple sur un seul ordinateur Apple à la fois. Le Logiciel Apple peut être utilisé pour la reproduction de matériel aussi longtemps que cette utilisation Licence se limite à une licence incessible d'utilisation du Logiciel Apple sur tout iPhone ou iPod en votre possession ou contrôle et tel qu'autorisé par les "Règles d'usage" définies dans les Conditions générales de la reproduction de matériel non protégé par des droits d'auteur, de matériel dont vous avez la propriété des droits d'auteurs, ou de matériel pouvant être reproduit ou pour la reproduction duquel vous disposez d'une autorisation légaleboutique. La présente licence n'autorise Vous ne pouvez distribuer ni rendre le fonctionnement du logiciel Logiciel Apple ni sur plus d’un ordinateur à la fois, ni disponible sur un réseau où sur lequel il pourrait être utilisé par plusieurs ordinateurs appareils à la fois. Vous ne pouvez réaliser qu'une seule copie louer, louer en crédit bail, prêter, redistribuer ni concéder des licences du logiciel Apple en langage machine aux fins exclusives de sauvegarde, à condition que cette copie de sauvegarde reproduise impérativement les informations relatives aux droits d'auteur ou autres droits de propriété figurant sur l'originalLogiciel Apple. B. (b) Vous ne pouvez pas et vous acceptez de ne pas, que ce soit pour votre compte ou le compte d’autrui, copier (sauf et exclusivement dans les limites permises par autorisation expresse au sein de la présente Licence), décompiler, procéder à l’ingénierie l'ingénierie inverse, désassembler, tenter de dériver le code source du, déchiffrerdémonter, modifier ou ni créer des produits dérivés du logiciel Apple ou tout autre service proposé par le logiciel Logiciel Apple ou de toute partie de ceux-ci ce dernier (sauf et exclusivement dans la mesure où toute restriction susdite est interdite par la législation applicableapplicable ou dans la mesure permise par les conditions de licence régissant l’utilisation de tous les composants à code source libre contenus dans le Logiciel Apple). Toute tentative de ce genre constitue une violation des droits d’Apple et de ses des concédants de licence pour le logiciel du Logiciel Apple.

Utilisations permises de la licence et restrictions. A. Sous réserve des conditions de la présente licence, une licence de non-exclusivité limitée vous est accordée pour installer et utiliser un seul exemplaire du logiciel Apple sur un seul ordinateur Apple à la fois. Le Logiciel Apple peut être utilisé pour la reproduction de matériel aussi longtemps que cette utilisation se limite à la reproduction de matériel non protégé par des droits d'auteur, de matériel dont vous avez la propriété des droits d'auteurs, ou de matériel pouvant être reproduit ou pour la reproduction duquel vous disposez d'une autorisation légale. La présente licence n'autorise le fonctionnement du logiciel Apple ni sur plus d’un ordinateur à la fois, ni sur un réseau où il pourrait être utilisé par plusieurs ordinateurs à la fois. Vous ne pouvez réaliser qu'une seule copie du logiciel Apple en langage machine aux fins exclusives de sauvegarde, à condition que cette copie de sauvegarde reproduise impérativement les informations relatives aux droits d'auteur ou autres droits de propriété figurant sur l'original. B. Vous ne pouvez pas et vous acceptez de ne pas, que ce soit pour votre compte ou le compte d’autrui, copier (sauf et exclusivement dans les limites permises par la présente Licence), décompiler, procéder à l’ingénierie inverse, désassembler, tenter de dériver le code source du, déchiffrer, modifier ou créer des produits dérivés du logiciel Apple ou tout autre service proposé par le logiciel Apple ou de toute partie de ceuxcelui-ci (sauf et exclusivement dans ci. X. Xxx droits découlant de cette licence prendront automatiquement fin sans notification de la mesure où toute restriction susdite est interdite par la législation applicable). Toute tentative de ce genre constitue une violation des droits part d’Apple et si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque de ses concédants dispositions. De plus, Apple se réserve le droit de mettre un terme à la présente licence pour si une nouvelle version du logiciel du système d’opération d’Apple ou du logiciel Apple non compatible avec le logiciel AppleApple est lancée.

Utilisations permises de la licence et restrictions. A. Sous réserve des conditions de la présente licence, une licence de non-exclusivité limitée vous est accordée pour installer et utiliser un seul exemplaire du logiciel Apple sur un seul ordinateur Apple à la fois. Le Logiciel Apple peut être utilisé pour la reproduction de matériel aussi longtemps que cette utilisation se limite à la reproduction de matériel non protégé par des droits d'auteur, de matériel dont vous avez la propriété des droits d'auteurs, ou de matériel pouvant être reproduit ou pour la reproduction duquel vous disposez d'une autorisation légale. La présente licence n'autorise le fonctionnement du logiciel Apple ni sur plus d’un ordinateur à la fois, ni sur un réseau où il pourrait être utilisé par plusieurs ordinateurs à la fois. Vous ne pouvez réaliser qu'une seule copie du logiciel Apple en langage machine aux fins exclusives de sauvegarde, à condition que cette copie de sauvegarde reproduise impérativement les informations relatives aux droits d'auteur ou autres droits de propriété figurant sur l'original. B. Vous ne pouvez pas et vous acceptez de ne pas, que ce soit pour votre compte ou le compte d’autrui, copier (sauf et exclusivement dans les limites permises par la présente Licence), décompiler, procéder à l’ingénierie inverse, désassembler, tenter de dériver le code source du, déchiffrerdéchiffrer, modifier ou créer des produits dérivés du logiciel Apple ou tout autre service proposé par le logiciel Apple ou de toute partie de ceux-ci (sauf et exclusivement dans la mesure où toute restriction susdite est interdite par la législation applicable). Toute tentative de ce genre constitue une violation des droits d’Apple et de ses concédants de licence pour le logiciel Apple.