REMARQUE IMPORTANTE definition

REMARQUE IMPORTANTE. Ce logiciel permettant de reproduire des données, sa licence ne vous est accordée que pour la reproduction de données pour lesquelles vous disposez d’une autorisation ou d’un droit légal de reproduction. En cas de doute sur votre droit à effectuer des copies, contactez votre conseiller juridique.
REMARQUE IMPORTANTE. Ce logiciel peut être utilisé pour reproduire, modifier, publier et distribuer des données. La licence qui vous est accordée autorise uniquement la reproduction, la modification, la publication et la distribution de données non protégées par copyright, de données pour lesquelles vous disposez d’un copyright ou de données que la loi vous permet de reproduire, modifier, publier ou distribuer. En cas de doute quant à votre droit de copier, de modifier, de publier ou de distribuer des données, consultez votre conseiller juridique.
REMARQUE IMPORTANTE. Ce logiciel peut être utilisé pour reproduire des données. Sa licence vous est exclusivement accordée pour la reproduction de données que vous êtes légalement autorisé à reproduire.

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  • REMARQUE IMPORTANTE : Ce logiciel peut être utilisé pour reproduire des données.

  • REMARQUE IMPORTANTE : dans la mesure où ce logiciel peut être utilisé pour reproduire, modifier, publier et distribuer des données, la licence vous est exclusivement accordée pour la reproduction, la modification, la publication et la distribution de données non protégées par des droits d’auteur, de données dont vous possédez les droits d’auteur ou de données que vous êtes légalement autorisé à reproduire, modifier, publier ou distribuer.

  • REMARQUE IMPORTANTE : Dans la mesure où ce logiciel peut être utilisé pour reproduire, modifier, publier et distribuer des données, la licence vous est exclusivement accordée pour la reproduction, la modification, la publication et la distribution de données non protégées par des droits d’auteur, de données dont vous possédez les droits d’auteur ou de données que vous êtes légalement autorisé à reproduire, modifier, publier ou distribuer.

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  • REMARQUE IMPORTANTE : Dans la mesure où ce logiciel peut être utilisé pour reproduire, modifier, publier, et distribuer des données, la licence vous est exclusivement accordée pour la reproduction, la modification, la publication et la distribution de données non protégées par des droits d’auteur, de données dont vous possédez les droits d’auteur ou de données que vous êtes légalement autorisé à reproduire, modifier, publier ou distribuer.

  • REMARQUE IMPORTANTE : dans la mesure où ce logiciel peut être utilisé pour reproduire des données, une licence vous est accordée uniquement pour la reproduction de données non protégées par des droits d’auteur, dont vous détenez les droits d’auteur ou dont vous possédez l’autorisation juridique nécessaire pour les reproduire.

  • REMARQUE IMPORTANTE : Comme vous pouvez utiliser ce logiciel pour reproduire des données, la licence ne vous est accordée que pour la reproduction de données non protégées par des droits d'auteur, dont vous détenez les droits d’auteur ou pour lesquelles vous avez obtenu un droit ou une autorisation de reproduction.

  • REMARQUE IMPORTANTE : dans la mesure où ce Logiciel peut être utilisé pour la reproduction de données, la Licence vous est octroyée pour la seule reproduction de données non protégées par des droits d’auteur, de données dont vous avez la propriété des droits d’auteurs, ou pour la reproduction de données dont vous disposez d’une autorisation légale.

  • REMARQUE IMPORTANTE : tout livre ou tout autre travail réalisé à l’aide de ce logiciel (« travail »), ne peut être vendu ou distribué uniquement via Apple (par exemple sur l’iBookstore) et une telle distribution est sujette à un accord séparé conclu avec Apple.

  • REMARQUE IMPORTANTE : dans la mesure où ce logiciel peut être utilisé pour la reproduction de matériel, cette licence vous est octroyée pour la seule reproduction de matériel non protégé par des droits d’auteur, de matériel dont vous avez la propriété des droits d’auteurs, ou de matériel pouvant être reproduit ou pour la reproduction duquel vous disposez d’une autorisation légale.


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REMARQUE IMPORTANTE. Ce logiciel peut être utilisé pour reproduire des données. Sa licence vous est exclusivement accordée pour la reproduction de données non protégées par des droits d'auteur, de données dont vous possédez les droits d'auteur ou de données que vous êtes légalement autorisé à reproduire. En cas d'incertitude quant à votre droit à copier des données, il est préférable de vous informer auprès de votre conseiller juridique.

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