AVANCE OPTIONNELLE Clauses Exemplaires

AVANCE OPTIONNELLE. Le PRODUCTEUR versera à l’ARTISTE à titre d’avance sur toutes les rémunérations dues en contrepartie de l’exploitation des Enregistrements objet des présentes, la somme brute de : 10-2-1 Au titre du LP1 enregistré par l’ARTISTE en vertu du contrat initial : - _______€ HT (_______Euros hors taxes). 10-2-2 Au titre de chacun des LP2, LP2 et LP4 optionnels enregistrés par l’ARTISTE : - _______€ HT (_______Euros hors taxes). 10-2-3 Cette avance sera payable selon le calendrier suivant : Au titre du LP1 : Dans les 7 (sept) jours suivant la date de signature du présent contrat et sous réserve de la réception de la note de débit correspondante Au titre de chacun des LP2, LP3 et LP4 optionnels : 50% (cinquante pour cent) dans les 7 (sept) jours suivant la date de levée d’option par le PRODUCTEUR et sous réserve de la réception de la note de débit correspondante, 50% (cinquante pour cent) dans les 7 (sept) jours suivant la date de Sortie Studio de l’ARTISTE pour l’Album Optionnel concerné et sous réserve de la réception de la note de débit correspondante.