Avances Clauses Exemplaires

Avances. Les avances négociées avec le Client sont exigibles à la signature de l’acte contractuel.
Avances. L’Adhérent a la faculté de demander à l’Assureur de lui consentir une avance sur son adhésion. Pour ce faire, il doit prendre connaissance et accepter les termes du Règlement Général des Avances en vigueur au jour de sa demande, lequel définit les conditions d’octroi et de fonctionnement de l’avance. Ce document doit être adressé à l’Assureur dûment complété, daté et signé afin que ce dernier se prononce sur l’accord ou le refus de l’avance. Le bulletin de remboursement ainsi que les pièces justificatives demandées devront être joints pour chaque remboursement d’avance.
Avances. Le contrat n’autorise pas les avances.
Avances. 1. Album ferme (ou LP1) : de .000 € HT ( mille A titre d'avance récupérable sur toutes les sommes qui seront dues au PRODUCTEUR à quel que titre que ce soit, la SOCIETE lui versera une somme euros hors taxes) au titre des enregistrements fournis par le PRODUCTEUR en application de l’article 6 des présentes.
Avances. A l’expiration d’une période de 6 mois à compter de la date d’effet de votre contrat, une avance, d’un montant minimum de 2 000 euros, peut Vous être consentie par l’Assureur. Les conditions de fonctionnement de celle-ci sont définies au règlement général des avances en vigueur au jour de votre demande d’avance. Les calculs effectués s’entendent toujours intérêts compris. Ce règlement est disponible sur simple demande formulée par courrier.
Avances. D. art. 45-1 alinéa 4) (emprunt du syndicat auprès des copropriétaires ou de certains d'entre eux)----- B/ DES PROVISIONS SUR BUDGET PREVISIONNEL (D. art. 5. 2° b) - provisions encaissées sur budget prévisionnel pour les périodes postérieures à la période en cours et rendues exigibles en raison de la déchéance du terme prévue par l'article 19-2 de la loi du 10juillet 1965, à l'égard du copropriétaire cédant - C/ DU SOLDE CREDITEUR SUR L'EXERCICE ANTERIEUR - Solde créditeur de l'exercice antérieur approuvé par l'assemblée générale non imputé sur le compte du vendeur -- -0,00 € XXXXXXXX XXX X XXX XXXXXXX 000 XXX XX XX XXXX 00000 XX XXXXXXX COORDONNÉES DU COPROPRIETAIRE COPROPRIETAIRE CEDANT M ET MME X 295 CHARLEMONT ESTATE XXXXXXXX AVENUE DUBLIN 9 N° DES LOTS 5 MUTATION A TITRE ONEREUX 0(1) GRATUIT □ (1) OU A TITRE
Avances. La facturation se fait par avances mensuelles et par un décompte annuel. Les avances représentent en prin- cipe 1/12 de la consommation annuelle estimée par le Fournisseur. En cas de paiement par domiciliation bancaire, les factures sont remplacées par un tableau des avances. Celles-ci seront remises pour encaissement à la banque, aux échéances respectives. - Décompte annuel Un décompte définitif est établi annuellement par le Fournisseur sur base de la lecture effective de l'index du compteur ou via webservice, ou exceptionnellement à défaut, sur la consommation estimée par le Fournis- seur. Au cas où le compteur est communiquant le rele- vé se fait à la fin de la journée gazière, c’est-à-dire à 6 heures le matin du lendemain. En cas de changement de tarif entre deux lectures, la facturation est effectuée sur base d'une interpolation en fonction des degré-jours, si le compteur est communi- quant le relevé sera fait automatiquement par webservice. Ce décompte permet également l’ajustement des avances futures. - Interventions du gestionnaire de réseau Le Fournisseur se réserve le droit de facturer les frais d’intervention du gestionnaire de réseau au Client. - Contestation de facture Toute contestation de facture devra être faite par écrit avant son échéance, sinon la facture sera considérée comme ayant été acceptée. Après l’échéance, seules se- ront considérées les erreurs éventuelles dues aux rap- 000, xxx Xxxx-Xxxxxx Xxxxxxx L-4243 Esch-sur-Alzette
Avances. Les avances ne sont pas autorisées dans le cadre du produit Secure Advantage®Revenus Garantis. Si vous souhaitez retirer tout ou partie de l’épargne constituée sur votre Contrat, vous pouvez le faire en opérant un Rachat Total ou un Rachat Partiel selon les modalités prévues à l’article 6.1 ci-dessus.
Avances. Les avances ne sont pas autorisées pendant la durée du démembrement. Toutefois, au décès des usufruitiers, la nue-propriétaire souscripteur peut demander des avances.
Avances. Les avances sur prestations prévues par le règlement général annexé à la convention d’assurance chômage correspondent, au terme d’un calcul provisoire, au paiement d’un montant effectué préalablement à la transmission par l’allocataire du justificatif de sa rémunération perçue dans le cadre de l’exercice d’une activité professionnelle au sens du règlement général annexé. Le montant de l’avance est fonction des rémunérations et des heures déclarées par l’allocataire, du nombre d’allocations dues pour le mois, et du montant journalier net de l’allocation servie à l’intéressé. Le montant de l’avance ainsi déterminé peut être le cas échéant affecté d’un coefficient de minoration dans les conditions prévues par la convention d’assurance chômage et ses textes d’application.