Avances Clauses Exemplaires
Avances. Les avances négociées avec le Client sont exigibles à la signature de l’acte contractuel.
Avances. L’Adhérent a la faculté de demander à l’Assureur de lui consentir une avance sur son adhésion. Pour ce faire, il doit prendre connaissance et accepter les termes du Règlement Général des Avances en vigueur au jour de sa demande, lequel définit les conditions d’octroi et de fonctionnement de l’avance. Ce document doit être adressé à l’Assureur dûment complété, daté et signé afin que ce dernier se prononce sur l’accord ou le refus de l’avance. Le bulletin de remboursement ainsi que les pièces justificatives demandées devront être joints pour chaque remboursement d’avance.
Avances. Vous avez la faculté de demander à l’Assureur de vous consentir une avance sur votre contrat. Pour ce faire, vous devez prendre connaissance et accepter les termes du Règlement Général des Avances en vigueur au jour de votre demande, lequel définit les conditions d’octroi et de fonctionnement de l’avance. Ce document doit être adressé à l’Assureur dûment complété, daté et signé afin que ce dernier se prononce sur l’accord ou le refus de l’avance. Le bulletin de remboursement ainsi que les pièces justificatives demandées devront être joints pour chaque remboursement d’avance. Dans le cadre de la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme, votre attention est attirée sur le fait que l’Assureur se réserve le droit de vous demander toutes informations et/ou tous documents qu’il juge nécessaires pour l’exercice de ses obligations règlementaires.
Avances. Le contrat n’autorise pas les avances.
Avances. À l’expiration d’une période de 6 mois à compter de la date d’effet de votre contrat, une avance, d’un montant minimum de 2 000 euros, peut Vous être consentie par l’Assureur. Les conditions de fonctionnement de celle-ci sont définies au règlement général des avances en vigueur au jour de votre demande d’avance. Les calculs effectués s’entendent toujours intérêts compris. Ce règlement est disponible sur simple demande formulée par courrier.
Avances. Vous êtes responsable de fournir des avances de fonds selon les instructions de J. J. Xxxxxx, afin de couvrir les dépenses prévues pour les coûts des permis, des licences, des cautions et dans certains cas, les frais de services, selon votre historique de paiement.
Avances. Sauf disposition contraire prévue par les documents particuliers du contrat, le paiement d’avances est exclu. Il ne saurait en tout état de cause excéder 30% du montant total du contrat ou de la tranche concernée, doit faire l’objet d’une demande circonstanciée du titulaire et être approuvé par écrit par le Conseil de l’Europe.
Avances. Toute avance faite par le Prêteur, soit pour primes et cotisations payées aux Compagnies d’Assurance et pour frais tendant à la régularisation de la créance, soit à l’entretien ou à la conservation des biens objets des présentes sera ventilée proportionnellement à chacune des fractions de prêt, si le prêt est décomposé en fractions, et portera intérêts au taux de la fraction correspondante du prêt, y compris la commission pour frais financiers et de gestion, majoré de trois points. Dans l’hypothèse où, exceptionnellement, la période de différé d’amortissement des Prêts Épargne Logement devrait se prolonger au-delà d’un an, Groupama Banque percevrait un intérêt majoré pendant la période comprise entre le début de la seconde année et la mise à disposition de l’intégralité des fonds. Dans l’hypothèse envisagée, le taux d’intérêt appliqué sur les sommes décaissées serait celui indiqué aux Conditions particulières majoré de trois points.
Avances. D. art. 45-1 alinéa 4) (emprunt du syndicat auprès des copropriétaires ou de certains d'entre eux)----- B/ DES PROVISIONS SUR BUDGET PREVISIONNEL (D. art. 5. 2° b) - provisions encaissées sur budget prévisionnel pour les périodes postérieures à la période en cours et rendues exigibles en raison de la déchéance du terme prévue par l'article 19-2 de la loi du 10juillet 1965, à l'égard du copropriétaire cédant - C/ DU SOLDE CREDITEUR SUR L'EXERCICE ANTERIEUR - Solde créditeur de l'exercice antérieur approuvé par l'assemblée générale non imputé sur le compte du vendeur -- -0,00 € XXXXXXXX XXX X XXX XXXXXXX 000 XXX XX XX XXXX 00000 XX XXXXXXX COORDONNÉES DU COPROPRIETAIRE COPROPRIETAIRE CEDANT M ET MME X 295 CHARLEMONT ESTATE XXXXXXXX AVENUE DUBLIN 9 N° DES LOTS 5 MUTATION A TITRE ONEREUX 0(1) GRATUIT □ (1) OU A TITRE
Avances. Les avances ne sont pas autorisées dans le cadre du produit Secure Advantage®Revenus Garantis. Si vous souhaitez retirer tout ou partie de l’épargne constituée sur votre Contrat, vous pouvez le faire en opérant un Rachat Total ou un Rachat Partiel selon les modalités prévues à l’article 6.1 ci-dessus.