Conditions spécifiques à l'international. Toutefois, InnovaCSE se réserve le droit d'appliquer des conditions spécifiques pour certaines prestations réalisées à l'international. Ces conditions peuvent dépendre des réglementations locales, des contraintes logistiques ou des exigences fiscales propres à certains pays ou régions. Les clients concernés seront informés au préalable des éventuelles adaptations ou restrictions applicables à leur territoire.
