Devoir de conseil Clauses Exemplaires
Devoir de conseil. A partir des renseignements fournis par le Client, SITTI s'efforce de lui proposer, parmi les produits et prestations qu'il fournit habituellement, la solution la plus adaptée à ses besoins. Cette solution, une fois formalisée dans les Conditions particulières, est réputée satisfaire intégralement aux attentes du Client. Dans l'hypothèse où il s'estimerait incomplètement renseigné sur les contraintes inhérentes à la mise en place ou à l'utilisation des produits et services convenus, il appartiendra au Client de s'enquérir auprès de SITTI de toute explication nécessaire. SITTI n’assumera aucune responsabilité relative à l’adéquation d’un produit, d’une prestation ou d’un ensemble de prestations conçus, préconisés ou formulés par et sous la responsabilité d’un tiers.
Devoir de conseil. 5.5.1. Préalablement à la conclusion du contrat de commission, et dès qu'il est sollicité, le commissionnaire de transport informe le donneur d'ordre des avantages et des inconvénients des modes pouvant être utilisés.
5.5.2. En fonction des éléments qui lui sont fournis par le donneur d'ordre, de la nature, la valeur et la destination de la marchandise, des délais fixés et des usages du marché considéré, le commissionnaire suggère la souscription d'une assurance marchandises, d'une déclaration de valeur ou d'un intérêt spécial à la livraison.
5.5.3. Le devoir de conseil du commissionnaire de transport s'exerce dans son domaine de compétence et s'apprécie en fonction du degré de professionnalisme du donneur d'ordre. Ce devoir s'exerce dans la mesure où le commissionnaire de transport dispose en temps utile des éléments nécessaires à l'organisation du transport.
Devoir de conseil. Le sous-traitant, comme tout professionnel, est tenu d’un devoir de conseil pour sa prestation.
Devoir de conseil. CYRES est tenu à un devoir de conseils envers le CLIENT. A partir des renseignements fournis par le CLIENT, CYRÈS s'efforce de lui proposer, parmi les produits et prestations qu’elle fournit habituellement, la solution la plus adaptée à ses besoins. Cette solution, une fois formalisée dans les Conditions Particulières signées par les parties, est réputée satisfaire intégralement aux attentes du CLIENT. S’il s'estimait incomplètement renseigné sur les contraintes inhérentes à la mise en place ou à l'utilisation des produits et services convenus, il appartiendrait au CLIENT de s'enquérir auprès de CYRÈS de toute explication nécessaire. CYRÈS n’assumera aucune responsabilité relative à l’adéquation d’un produit, d’une prestation ou d’un ensemble de prestations conçus, préconisés ou formulés par et sous la responsabilité d’un tiers.
Devoir de conseil. A partir des renseignements fournis par le Client, SITEAL s'efforce de lui proposer, parmi les produits et prestations qu'il fournit habituellement, la solution la plus adaptée à ses besoins. Cette solution, une fois formalisée dans les Conditions particulières, est réputée satisfaire intégralement aux attentes du Client. Dans l'hypothèse où il s'estimerait incomplètement renseigné sur les contraintes inhérentes à la mise en place ou à l'utilisation des produits et services convenus, il appartiendra au Client de s'enquérir auprès de SITEAL de toute explication nécessaire. SITEAL n’assumera aucune responsabilité relative à l’adéquation d’un produit, d’une prestation ou d’un ensemble de prestations conçus, préconisés ou formulés par et sous la responsabilité d’un tiers.
Devoir de conseil. Le sous-traitant, comme tout profes- sionnel, est tenu d’un devoir de conseil pour sa prestation.