Informations Clauses Exemplaires
Informations. MYCLIMATE donne des informations complètes chaque année dans un rapport annuel sur les fonds reçus, leur emploi et les projets de protection du climat et d’éducation climatique réalisés avec ces fonds. Les différents rapports annuels sont téléchargeables sur le site web ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇. MYCLIMATE ne garantit d’aucune manière que les informations mises à disposition par MYCLIMATE ne contiennent pas d’erreur et qu’elles soient conformes à la législation étrangère.
Informations. Le fournisseur se réserve le droit de tenir informé le client de ses nouveaux services ou produits par courrier postal ou électronique, à moins que le client ait formulé son opposition par écrit.
Informations. 4.1. Informations relatives au Nom de domaine
Informations. Le Client consulte sur le Site les informations relatives au Séjour qui font l’objet d’une Fiche Technique spécifique. Ces informations portent notamment sur la destination, l’itinéraire, les activités, le niveau physique et technique requis, les risques encourus, le nombre de participants requis, le transport, l’hébergement, la restauration, les formalités administratives et sanitaires, les conditions d’annulation, le prix, les modalités de paiement, la faculté de souscription d’une assurance.
Informations. Dans les quinze (15) jours suivant la fin de chaque période financière, l'employeur remet au syndicat la liste des personnes salariées à temps partiel en précisant pour chacune, le nombre d’heures travaillées par titre d’emploi, à l'exclusion des heures supplémentaires, le nombre de jours de congé annuel (vacances) utilisés, l’ancienneté créditée à titre de congé férié ainsi que l'ancienneté de chacune accumulée depuis sa date d'entrée en service.
Informations. Toutes les informations fournies à Elavon dans la Demande (et tout autre document soumis dans le cadre de celle-ci) ou autrement dans ou à l’égard du Contrat, sont vraies, précises et complètes à la date à laquelle elles ont été initialement fournies, qu’elles reflètent les activités commerciales, la situation financière, ainsi que les partenaires, propriétaires ou directeurs principaux du Client et que tout changement apporté à ces informations a été correctement notifié à Elavon, conformément à la section 20(i).
Informations. À la demande de Siemens, le Client lui fournira rapidement toutes les informations relatives aux utilisateurs, à l'utilisation prévue et au lieu d'utilisation ou à la destination finale (dans le cas du Matériel, de la Documentation et de la technologie) des Offres. Le Client informera Siemens avant de lui divulguer toute information liée à la défense ou nécessitant un traitement contrôlé ou spécial en vertu des réglementations gouvernementales applicables et utilisera les outils et méthodes de divulgation spécifiés par Siemens.
Informations. Il est porté à la connaissance du Client que des informations le concernant sont susceptibles, en cas d’incident de paiement caractérisé, d’être inscrites au fichier prévu par les articles L 751-1 et suivants du Code de la consommation. Ce fichier est accessible à l’ensemble des établissements de crédit.
Informations. Le service régional de main-d’oeuvre fait parvenir au regroupement syndical FTQ les informations nécessaires concernant les personnes salariées inscrites sur sa liste ainsi que la liste des postes disponibles.
Informations. Le Client s’engage à transmettre toutes informations utiles à la mise en œuvre du service demandé au Prestataire.