Informations. MYCLIMATE donne des informations complètes chaque année dans un rapport annuel sur les fonds reçus, leur emploi et les projets de protection du climat et d’éducation climatique réalisés avec ces fonds. Les différents rapports annuels sont téléchargeables sur le site web xxx.xxxxxxxxx.xxx. MYCLIMATE ne garantit d’aucune manière que les informations mises à disposition par MYCLIMATE ne contiennent pas d’erreur et qu’elles soient conformes à la législation étrangère.
Informations. 4.1. Informations relatives au Nom de domaine
Informations. Le fournisseur se réserve le droit de tenir informé le client de ses nouveaux services ou produits par courrier postal ou électronique, à moins que le client ait formulé son opposition par écrit.
Informations. Dans les quinze (15) jours suivant la fin de chaque mois, l'employeur remet au syndicat la liste des personnes salariées à temps partiel en précisant le nombre d'heures travaillées par chacune, à l'exclusion des heures supplémentaires, ainsi que l'ancienneté de chacune accumulée depuis la date d'entrée en service.
Informations. Toutes les informations fournies à Elavon dans la Demande (et tout autre document soumis dans le cadre de celle-ci) ou autrement dans ou à l’égard du Contrat, sont vraies, précises et complètes à la date à laquelle elles ont été initialement fournies, qu’elles reflètent les activités commerciales, la situation financière, ainsi que les partenaires, propriétaires ou directeurs principaux du Client et que tout changement apporté à ces informations a été correctement notifié à Elavon, conformément à la section 20(i).
Informations. Il est porté à la connaissance du Client que des informations le concernant sont susceptibles, en cas d’incident de paiement caractérisé, d’être inscrites au fichier prévu par les articles L 751-1 et suivants du Code de la consommation. Ce fichier est accessible à l’ensemble des établissements de crédit.
Informations. Le service régional de main-d’oeuvre fait parvenir au regroupement syndical FTQ les informations nécessaires concernant les personnes salariées inscrites sur sa liste ainsi que la liste des postes disponibles.
Informations. Le Partenaire doit informer ses collaborateurs de l’existence du partenariat et du fonctionnement de ce dernier. Le Partenaire doit tenir à jour son calendrier de disponibilités de rendez-vous dans l’interface prévue à cet effet sur le site xxx.xxxxxxx-xxxxxx.xxx en anticipant notamment week- ends, congés, fermetures, et périodes de déstockage à minima dix jours à l’avance.
Informations. Pendant la durée du Contrat, Sowee met à disposition du client un Espace Client personnel sécurisé, sur le site xxxxx.xx, lui permettant notamment de consulter son contrat et ses factures et de suivre ses consommations. Lorsque le Point de livraison est équipé d’un compteur communicant, le Client peut accéder à ses données de consommation sur cet Espace Client selon les modalités prévues par la réglementation en vigueur. Le Client peut accéder à l’aide-mémoire du consommateur d’énergie sur le site internet du Médiateur National de l’Energie xxxxxxx-xxxx.xx. Il est également rappelé au client la nécessité d’une consommation d’électricité sobre et respectueuse de l’environnement.
Informations. Sur demande, le Fournisseur fournira des informations raisonnablement pertinentes à Microsoft pour remplir ses obligations (le cas échéant) et procéder à des évaluations sur la protection des données ou à des consultations préalables avec les autorités chargées de la protection des données.