Services Clauses Exemplaires
Services. Sous réserve des conditions de la présente convention, le client bénéficie d’un droit non exclusif, à l’échelle mondiale, et limité d’utiliser le service infonuagique, les services de soutien et les services professionnels commandés par le client (collectivement les « services ») pendant la période applicable indiquée dans le formulaire d’estimation de commande ou dans l’EdT applicable du client, et ce uniquement aux fins des opérations commerciales internes du client. Le client peut permettre à ses utilisateurs d’utiliser les services à cette fin, et le client assume la responsabilité de leur conformité à la présente convention et au formulaire d’estimation ou de commande, ou à l’EdT applicable, du client. Les conditions de la présente convention s’appliquent également à toutes les mises à jour et à toutes les mises à niveau fournies subséquemment par Oracle au client pour le service infonuagique.
Services. Vous avez la possibilité d'activer brièvement le klaxon ou les clignotants de votre véhicule à distance. Vous recevez un message de confirmation ou une notification push à l'issue du processus.
Services. Vous pouvez définir à distance une zone géographique sous forme circulaire. Vous recevez un message dès que le véhicule quitte ou pénètre dans cette zone. Vous pouvez enregistrer jusqu'à quatre zones à la fois. En cas d'événement (si le véhicule quitte ou pénètre dans une zone), vous recevez un message ou une notification push avec une carte indiquant à quel endroit l'événement s'est produit.
Services. Conformément aux conditions du présent Contrat Standard de Transport et à l’Annexe A du Règlement d’Accès pour le Transport, le GRT fournira, durant la Période Contractuelle, à l’Utilisateur du Réseau, contre rémunération de la part de ce dernier, les Services de Transport auxquels l’Utilisateur du Réseau aura souscrit conformément aux Confirmations de Services et/ou qui lui aurait été alloués pour la Période de Service concernée, et ce, conformément aux conditions énoncées dans les confirmations de services pertinentes.
Services. Vous avez la possibilité d'afficher l'emplacement et la position de votre véhicule à distance. La position actuelle du dispositif mobile utilisé pour cette fonction est également affichée sur une carte. Si aucune position actuelle n'est disponible pour le véhicule (par exemple, s'il est garé dans un garage sous-terrain), la dernière position GPS enregistrée sera utilisée. Vous pouvez désactiver la transmission des données en activant le mode privé.
Services. 4.4.1 Le Service de téléphonie Mobile
4.4.1.1 La ligne de téléphonie Mobile
Services. Les Services, hors Services récurrents, sont facturés au Client par le Prestataire après réalisation du Service concerné, déduction faite de l’acompte éventuellement versé au moment de la commande. La Proposition commerciale pourra éventuellement prévoir un autre mode de facturation, notamment avec la mise en place d’un échéancier en fonction de l’avancement du projet.
Services. Vous avez la possibilité de verrouiller et déverrouiller les portières et le coffre de votre véhicule à distance. Vous recevez un message de confirmation ou une notification push à l'issue du processus.
Services. Le PRESTATAIRE met à disposition du CLIENT l'ensemble des Services, dont les Applicatifs listés dans le formulaire de souscription, pour la durée prévue au présent contrat et dans les conditions de la licence. Les Services sont fournis dans le cadre d'une infrastructure partagée ou dédiée utilisant les ressources du PRESTATAIRE, sous réserve du respect par le CLIENT des obligations lui incombant, notamment en ce qui concerne l'acquittement du prix de connexion au réseau sans lequel aucun accès n'est possible aux Services. Le CLIENT reconnaît avoir été informé par le PRESTATAIRE de l'ensemble des prérequis techniques nécessaires au fonctionnement optimal des Services. Le CLIENT est par ailleurs informé du fait que ces prérequis peuvent évoluer, notamment pour des raisons techniques. Si une évolution intervient en cours de contrat, le CLIENT en sera informé au préalable par un nouveau devis. Le CLIENT est seul responsable de l'accès aux Services, il lui appartient de prendre toutes dispositions pour maintenir cet accès. Le PRESTATAIRE est dégagé de toute responsabilité en cas d'impossibilité d'accès aux Services du fait d'un évènement échappant à son contrôle. Le CLIENT ne pourra utiliser les Applicatifs auxquels les Services donnent accès que dans le cadre des dits Services et conformément aux termes de la Licence. Il est responsable de l'utilisation des Services par les Utilisateurs Finaux. Il lui appartient de veiller à ce que les Utilisateurs Finaux respectent les conditions contractuelles d'accès aux Services dont il reconnaît avoir pris connaissance. Le CLIENT ne pourra céder de quelque façon que ce soit le droit d'accès aux Services sans l'accord préalable et écrit du PRESTATAIRE. Le CLIENT s'engage à ne pas laisser accéder aux Services des personnes non autorisées et doit veiller à ce que chaque personne autorisée respecte les règles de confidentialité de ses Identifiants. L'accès aux Services est autorisé pour le nombre d'Utilisateurs Finaux simultanés défini dans le formulaire de souscription. Le CLIENT est informé que lorsque le nombre maximal d'Utilisateurs Finaux pouvant se connecter simultanément est atteint, l'accès aux Services est impossible pour tout autre Utilisateur Final tant que l'un des Utilisateurs Finaux ne s'est pas déconnecté. Des logiciels tiers sont fournis dans le cadre des Services. Ces derniers sont identifiés dans la liste des Applicatifs. Le CLIENT ne pourra utiliser ces logiciels tiers dans le cadre des Services que conform...
Services. Au titre du CONTRAT, les SERVICES seront fournis au CLIENT par le réseau de PARTENAIRES.