Services Clauses Exemplaires

Services. Sous réserve des conditions de la présente convention, le client bénéficie d’un droit non exclusif, à l’échelle mondiale, et limité d’utiliser le service infonuagique, les services de soutien et les services professionnels commandés par le client (collectivement les « services ») pendant la période applicable indiquée dans le formulaire d’estimation de commande ou dans l’EdT applicable du client, et ce uniquement aux fins des opérations commerciales internes du client. Le client peut permettre à ses utilisateurs d’utiliser les services à cette fin, et le client assume la responsabilité de leur conformité à la présente convention et au formulaire d’estimation ou de commande, ou à l’EdT applicable, du client. Les conditions de la présente convention s’appliquent également à toutes les mises à jour et à toutes les mises à niveau fournies subséquemment par Oracle au client pour le service infonuagique.
Services. Vous avez la possibilité d'activer brièvement le klaxon ou les clignotants de votre véhicule à distance. Vous recevez un message de confirmation ou une notification push à l'issue du processus.
Services. Vous pouvez définir à distance une zone géographique sous forme circulaire. Vous recevez un message dès que le véhicule quitte ou pénètre dans cette zone. Vous pouvez enregistrer jusqu'à quatre zones à la fois. En cas d'événement (si le véhicule quitte ou pénètre dans une zone), vous recevez un message ou une notification push avec une carte indiquant à quel endroit l'événement s'est produit.
Services. Conformément aux conditions du présent Contrat Standard de Transport et à l’Annexe A du Règlement d’Accès pour le Transport, le GRT fournira, durant la Période Contractuelle, à l’Utilisateur du Réseau, contre rémunération de la part de ce dernier, les Services de Transport auxquels l’Utilisateur du Réseau aura souscrit conformément aux Confirmations de Services et/ou qui lui aurait été alloués pour la Période de Service concernée, et ce, conformément aux conditions énoncées dans les confirmations de services pertinentes.
Services. Vous avez la possibilité d'afficher l'emplacement et la position de votre véhicule à distance. La position actuelle du dispositif mobile utilisé pour cette fonction est également affichée sur une carte. Si aucune position actuelle n'est disponible pour le véhicule (par exemple, s'il est garé dans un garage sous-terrain), la dernière position GPS enregistrée sera utilisée. Vous pouvez désactiver la transmission des données en activant le mode privé.
Services. 4.4.1 Le Service de téléphonie Mobile 4.4.1.1 La ligne de téléphonie Mobile
Services. Vous avez la possibilité de verrouiller et déverrouiller les portières et le coffre de votre véhicule à distance. Vous recevez un message de confirmation ou une notification push à l'issue du processus.
Services. Les Services, hors Services récurrents, sont facturés au Client par le Prestataire après réalisation du Service concerné, déduction faite de l’acompte éventuellement versé au moment de la commande. La Proposition commerciale pourra éventuellement prévoir un autre mode de facturation, notamment avec la mise en place d’un échéancier en fonction de l’avancement du projet. Le prix des Services est soit forfaitaire soit lié au nombre d’heures d’assistance à réaliser et du prix « heure/homme » ou
Services. Les Services demandés par l'Acheteur doivent être spécifiés dans une Commande ou un EDT. Le cas échéant, l'Acheteur fournira au Vendeur un accès suffisant, continu, sûr et en temps opportun à ses locaux et / ou à son système tel que requis pour fournir les Services. L'Acheteur garantit que les locaux où les Services seront exécutés seront conformes à toutes les normes, règles et réglementations de l'État, fédérales, et locales en matière de sécurité au travail, de bien-être et de santé. L'Acheteur s'engage à assurer, dans la mesure du possible, la santé, la sécurité et le bien-être du personnel du Vendeur lorsqu'il se trouve dans les locaux de l'Acheteur, y compris, mais sans s'y limiter, la fourniture et l'entretien de locaux et de systèmes, dans la mesure du possible; sécure et sans risques pour la santé. Le Vendeur peut faire appel à des sous-traitants pour exécuter ses obligations contractuelles dans le cadre d'une Commande ou d'un EDT. Si le Vendeur fait appel à des sous-traitants, il incombe exclusivement au Vendeur de s'assurer que ces derniers respectent leurs exigences contractuelles respectives. Le vendeur ou ses sous-traitants, le cas échéant, doivent obtenir et conserver les licences, certifications et permis, spécialisés ou autres, nécessaires pour fournir les services. L'Acheteur ne supervise ni ne dirige l'exécution des obligations d'aucun sous-traitant du Vendeur. Le Vendeur ou ses sous-traitants, le cas échéant, doivent obtenir et conserver les licences, certifications et permis, spécialisés ou autres, nécessaires pour fournir les Services. Si l'exécution par le Vendeur de l'une de ses obligations est empêchée ou retardée par l'Acheteur : (a) le Vendeur aura le droit, sans limiter ses autres droits ou recours en vertu des présentes Conditions ou comme prévu par la loi ou l'équité, de suspendre ou de mettre fin à l'exécution des Services ; et (b) l'Acheteur sera responsable de tous les coûts et dépenses supportés ou engagés par le Vendeur en conséquence. Sans limiter ce qui précède, les délais d'exécution mentionnés dans une Commande ou un EDT ne constituent que des estimations. Le cas échéant, l'Acheteur fournira au Vendeur un accès suffisant, continu, sûr et en temps opportun à ses locaux et / ou à son système tel que requis pour fournir les Services. L'Acheteur garantit que les locaux où les Services seront exécutés seront conformes à toutes les normes, règles et réglementations de l'État, fédérales, et locales en matière de sécurité au ...
Services. Au titre du CONTRAT, les SERVICES seront fournis au CLIENT par le réseau de PARTENAIRES.