Services Clauses Exemplaires
Services. Sous réserve des conditions de la présente convention, le client bénéficie d’un droit non exclusif, à l’échelle mondiale, et limité d’utiliser le service infonuagique, les services de soutien et les services professionnels commandés par le client (collectivement les « services ») pendant la période applicable indiquée dans le formulaire d’estimation de commande ou dans l’EdT applicable du client, et ce uniquement aux fins des opérations commerciales internes du client. Le client peut permettre à ses utilisateurs d’utiliser les services à cette fin, et le client assume la responsabilité de leur conformité à la présente convention et au formulaire d’estimation ou de commande, ou à l’EdT applicable, du client. Les conditions de la présente convention s’appliquent également à toutes les mises à jour et à toutes les mises à niveau fournies subséquemment par Oracle au client pour le service infonuagique.
Services. Vous avez la possibilité d'activer brièvement le klaxon ou les clignotants de votre véhicule à distance. Vous recevez un message de confirmation ou une notification push à l'issue du processus.
Services. Vous pouvez définir à distance une zone géographique sous forme circulaire. Vous recevez un message dès que le véhicule quitte ou pénètre dans cette zone. Vous pouvez enregistrer jusqu'à quatre zones à la fois. En cas d'événement (si le véhicule quitte ou pénètre dans une zone), vous recevez un message ou une notification push avec une carte indiquant à quel endroit l'événement s'est produit.
Services. Conformément aux conditions du présent Contrat Standard de Transport et à l’Annexe A du Règlement d’Accès pour le Transport, le GRT fournira, durant la Période Contractuelle, à l’Utilisateur du Réseau, contre rémunération de la part de ce dernier, les Services de Transport auxquels l’Utilisateur du Réseau aura souscrit conformément aux Confirmations de Services et/ou qui lui aurait été alloués pour la Période de Service concernée, et ce, conformément aux conditions énoncées dans les confirmations de services pertinentes.
Services. Vous avez la possibilité d'afficher l'emplacement et la position de votre véhicule à distance. La position actuelle du dispositif mobile utilisé pour cette fonction est également affichée sur une carte. Si aucune position actuelle n'est disponible pour le véhicule (par exemple, s'il est garé dans un garage sous-terrain), la dernière position GPS enregistrée sera utilisée. Vous pouvez désactiver la transmission des données en activant le mode privé.
Services. 4.4.1 Le Service de téléphonie Mobile
4.4.1.1 La ligne de téléphonie Mobile
Services. Les Services, hors Services récurrents, sont facturés au Client par le Prestataire après réalisation du Service concerné, déduction faite de l’acompte éventuellement versé au moment de la commande. La Proposition commerciale pourra éventuellement prévoir un autre mode de facturation, notamment avec la mise en place d’un échéancier en fonction de l’avancement du projet.
Services. Vous avez la possibilité de verrouiller et déverrouiller les portières et le coffre de votre véhicule à distance. Vous recevez un message de confirmation ou une notification push à l'issue du processus.
Services. Si des services sont fournis du vendeur à l’acheteur, le vendeur fournira des services (« services ») à l’acheteur conformément aux spécifications de service de l’acheteur et aux présentes conditions. Cependant, le vendeur ne sera pas obligé d’effectuer des services en raison de dysfonctionnements du matériel causés par : (a) des actes délibérés ou négligents de personnes autres que le vendeur ; (b) des structures inadaptées de l’acheteur ; (c) des systèmes ou équipements indépendants de la volonté du vendeur (tels que ceux fournis par les fournisseurs de services publics) ; et (d) des modifications apportées au matériel par une partie autre que le vendeur. Le vendeur est en droit d’apporter des modifications aux services nécessaires en vue de respecter toute loi ou exigence de sécurité applicable, ou qui n’affecteraient pas de manière significative la nature ou la qualité des services, auquel cas le vendeur doit en informer l’acheteur. L’acheteur doit fournir au vendeur un accès raisonnable à ses locaux si nécessaire pour que le vendeur puisse y exécuter les services. Le personnel du vendeur se conformera en tout temps aux précautions, procédures et directives de sécurité et de sûreté de l’acheteur. Le vendeur informera immédiatement l’acheteur de toute blessure ou accident survenu dans les locaux de l’acheteur et impliquant le personnel du vendeur. Le vendeur fournira les services de manière à minimiser les interférences avec les opérations de l’acheteur. L’acheteur doit coopérer avec le vendeur pour toutes les questions relatives aux services et fournir au vendeur les informations et les matériaux dont le vendeur peut raisonnablement avoir besoin pour fournir les services, et s’assurer que ces informations sont exactes à tous égards importants. Le vendeur est en droit de s’appuyer sur les informations et les documents fournis par l’acheteur et le vendeur n’est pas responsable des services fournis, à condition que ces services soient fournis conformément aux spécifications de l’acheteur. L’acheteur obtiendra et conservera toutes les licences, autorisations et tous les consentements qui pourraient être nécessaires en vue de l’exécution des services avant la date à laquelle les services doivent débuter, et conservera et entretiendra tous les matériaux, équipements, documents et autres biens du vendeur (« matériel du vendeur ») dans les locaux de l’acheteur, sous sa garde à ses risques et périls, et en bon état jusqu’à ce qu’ils soient retournés au vendeur,...
Services. Au titre du CONTRAT, les SERVICES seront fournis au CLIENT par le réseau de PARTENAIRES.