Licences tierces Clauses Exemplaires

Licences tierces. 10.1. La Solution peut comprendre des programmes concédés à l’utilisateur sous licence dans le cadre d’une licence publique générale GNU (General Public License, GPL) ou d’autres licences logicielles gratuites semblables, qui entre autres droits, autorisent l’utilisateur à copier, modifier et redistribuer certains programmes, ou des portions de ceux-ci, et à accéder au code source (« logiciel libre »). Si une licence de logiciel libre exigeait que TEHTRIS accorde des droits d’utilisation, de reproduction ou de modification du programme de Logiciel libre plus importants que les droits accordés dans le cadre du présent Contrat, ces droits prévaudraient sur les droits et restrictions énoncés dans les présentes.

Licences tierces. Lorsqu’une licence est nécessaire pour l’utilisation d’un logiciel tiers, le Client s’engage à respecter les termes de la licence des logiciels tiers qui lui sont fournis dans le cadre des Services dans la Documentation Publique Outscale ▇▇▇▇▇://▇▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇▇.