Common use of Licences tierces Clause in Contracts

Licences tierces. Lorsqu’une licence est nécessaire pour l’utilisation d’un logiciel tiers, le client s’engage à respecter les termes de la licence des logiciels tiers qui lui sont fournis dans le cadre du Service.

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Samples: Conditions Générales De Vente Et D’utilisation, Conditions Générales De Vente Et D’utilisation, Conditions Générales De Vente Et D’utilisation

Licences tierces. Lorsqu’une licence est nécessaire pour l’utilisation d’un logiciel tiers, le client Client s’engage à respecter les termes de la licence des logiciels tiers qui lui sont fournis dans le cadre du Service.des Services dans la Documentation Publique xxxx://xxxxxxxx.xxxxxxx.xxx

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Samples: Conditions Générales De Vente

Licences tierces. Lorsqu’une licence est nécessaire pour l’utilisation d’un logiciel tiers, le client Client s’engage à respecter les termes de la licence des logiciels tiers qui lui sont fournis dans le cadre du Servicedes Services dans la Documentation Publique Outscale xxxxx://xxxx.xxxxxxxx.xxx/xx/xxxxxxxxx/Xxxxxxxx-xxxxxxxxxxx.xxxx.

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Samples: Conditions Générales De Vente