CONTRAT DE GARDE D’ANIMAUX
CONTRAT DE GARDE D’ANIMAUX
ENTRE :
Nom du propriétaire du chien :…………………………………………………
Domicilié à ………………………………………………………………………………..
Téléphone :……………………………………………………………………………….
Et
Cani’Bauges, représenté pour les présents besoin du contrat par Dal xxxxx Xxxxxx
en qualité suivante : éducateur comportementaliste canin.
CHEF LIEU 73340 LE NOYER 07.70.44.15.56
SIREN N°: 825 274 269
Certificat de capacité n° 2019/5084-abac
Article 1 : OBJET DU CONTRAT
Le présent contrat a pour objet d’organiser la garde par Cani’Bauges de l’animal du propriétaire à son domicile.
Par la signature du présent contrat, Cani’Bauges accepte la garde de l’animal cité ci-dessous. ARTICLE 2 : IDENTIFICATION DE L’ANIMAL
NOM DU CHIEN | |
RACE | |
SEXE | |
AGE | |
IDENTIFICATION | |
VACCIN A JOUR | |
TRAITEMENT EN COURS |
ARTICLE 3 : DUREE DU CONTRAT
Le présent contrat est conclu pour une durée déterminé.
Le contrat débute le …../…../………. Et prend fin le …../…../……….
ARTICLE 4 : LIEU D’EXECUTION DU CONTRAT
Le lieu d’exécution de la prestation est fixé au domicile du propriétaire du chien à cette adresse :
……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… Nombre de clefs du domicile du propriétaire de l’animal confié à Cani’Bauges………………………………….. ARTICLE 5 : DESCRIPTION DE LA PRESTATION ET ENGAGEMENT
CANI’BAUGES s’engage a prendre soin de l’animal confié, le nourrir et assuré sa propreté, lui assuré tout les soins nécessaire a son bien être, et si besoin est, le conduire chez le vétérinaire dont les coordonnés sont renseignés dans le présent contrat.
La prestation est réalisé en une seule fois a partir du …../…../……….
ARTICLE 6 : ALIMENTATION
L’alimentation est fournie par le propriétaire. Il est tenu de laisser à disposition de Cani’Bauges une quantité de nourriture suffisante pour toute la durée de la garde. L’animal doit être nourrit comme décrit ci-dessous par le propriétaire :
……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… ARTICLE 7 : PROMENADE
CANI’Bauges s’engage à effectuer les promenades suivante :
…………………………………………………………………………………………….
……………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………… ARTICLE 8 : OBLIGATION DES PARTIES
8.1 OBLIGATION DE CANI’BAUGES :
- prendre soins de l’animal confié, le nourrir et veiller a sa propreté et lui apporté tout les soins nécessaire à son bien être, le conduire chez le vétérinaire si nécessaire dont les coordonné sont noté dans le présent contrat.
- Assuré la confidentialité de l’accès du domicile du propriétaire.
- Tenir secret l’identité du propriétaire.
- N’utilisé au domicile du propriétaire aucun objet à part ce dont il a besoin pour veiller à l’exercice de la prestation de garde de l’animal.
- Tenir informer le plus rapidement possible le propriétaire en cas de problème pendant la garde de l’animal.
8.2 OBLIGATION DU PROPRIETAIRE
-Revenir à son domicile à la date du contrat prévu, sinon l’animal sera considéré comme animal en abandon et des poursuites seront lancées.
- Payer le prix de la prestation prévu dans le présent contrat. ARTICLE 9 : PERSONNE A CONTACTER EN CAS D’URGENCE
Si durant la garde, l’animal est sujet à un problème ou une maladie, Cani’Bauges s’engage à contacter sans délais le propriétaire. Si besoin et avec l’accord du propriétaire, l’animal sera conduit chez le vétérinaire cité dans le présent contrat.
Au cas où le propriétaire ne serait pas joignable, Cani’Bauges s’engage à contacter la personne cité dans le présent contrat en cas d’urgence.
Cependant, si le propriétaire et le tiers ne peuvent être joints, le propriétaire s’engage a autorisé Cani’Bauges à conduire l’animal chez le vétérinaire en cas de problème ou maladie sans accord au préalable de sa part.
EN CAS D’URGENCE CONTACTER CETTE PERSONNE AUTRE QUE LE PROPRIETAIRE | |
NOM PRENOM | |
ADRESSE | |
TELEPHONE | |
ARTICLE 10 : CORDONNEE DU VETERINAIRE
DR ………………………………………………………………
Adresse…………………………………………………………………………………………………………………………………………………
Téléphone :………………………………………………..
Numéro de police si assurance animalière :………………………………………………………………………………………….
(Joindre une feuille de soin si nécessaire).
ARTICLE 11 : TARIFS DES PRESTATION DE GARDE A DOMICILE
La garde de l’animal est réalisée contre le paiement du tarif déterminé selon les modalités suivantes : Le prix de garde est fixé à €/ jour, frais de déplacement compris et à …… visites par jours.
Un acompte de la moitié de la somme total soit € sera demandé pour la date de début du
contrat soit le …../…../……… et le solde soit ………..€ à la date de la fin du contrat soit le …../……/………..
Possibilité de paiement en 2 fois par chèque. ARTICLE 11 : RESPONSABILITE DE CANI BAUGES
Cani’Bauges s’engage à respecter les conditions générale du contrat présent et à veiller au bien être et à l’intégrité de l’animal sous sa garde. Néanmoins il ne sera pas tenu responsable, si sous sa garde, l’animal venait à se blesser ou décédé de manière accidentelle.
Fait en deux exemplaires Le ……../………. /……………..
Inscrire la mention « lu et approuvé » par les deux parties.
Cani’Bauges Le propriétaire de l’animal