Guide des Licences
Guide des Licences
Le présent guide de licence de logiciel (« Guide des Licences ») est régi par les Conditions Générales et le Bon de Commande conclus entre le client et l’entité contractante du groupe insightsoftware précisés par ledit Bon de Commande (ci-après, respectivement le
« Client » et « insightsoftware »). Le présent Guide des Licences complète les Conditions Générales et est incorporé à ces dernières par référence. Il décrit les Modèles de Licence, apporte certaines définitions et précise certaines conditions applicables à l'utilisation du Logiciel. Tous les termes commençant par une majuscule qui ne sont pas expressément définis dans le présent document ont le sens qui leur est donné aux termes du Bon de Commande ou des Conditions Générales.
I. TYPE DE DÉPLOIEMENT : Les Logiciels sont susceptibles de faire l’objet de deux Types de Déploiement distincts : Logiciel SaaS dans un cas et Logiciel On Premise dans l’autre, en fonction des stipulations du Bon de commande applicable.
II. MODÈLE DE LICENCE : Le Modèle de Licence associé à un Module de Logiciel sera répertorié sur un Bon de commande et peut être basé sur des Utilisateurs Nommés ou des Entités, aux conditions ci-après.
a. CONDITIONS APPLICABLES AUX LICENCES PAR UTILISATEURS NOMMÉS : Le Client est autorisé à utiliser le Logiciel pour un nombre total cumulé d'Utilisateurs Autorisés précisé par le Bon de commande applicable, qui constitue le Périmètre d’Utilisation. Chaque Utilisateur Autorisé doit disposer d’un identifiant utilisateur unique (chacun un « Utilisateur Nommé ») et l’utilisation est limitée au nombre de Sociétés Affiliées du Client bénéficiaire précisé par le Bon de commande applicable. A défaut de précision d’un tel nombre de Sociétés affiliées du Client par le Bon de commande, le nombre de Sociétés Affiliées du Client est illimité. Le Client peut remplacer définitivement un Utilisateur Nommé par un autre si l'Utilisateur Nommé initial n'a plus accès au Logiciel ou aux rapports, messages et autres produits générés par le Logiciel. insightsoftware se réserve le droit de vérifier à tout moment les fichiers du Client dans le but de contrôler que le Périmètre d’Utilisation du Logiciel par le Client est conforme au Contrat et aux Bon(s) de commande applicable(s), notamment en termes de nombre d'Utilisateurs Nommés et de Sociétés Affiliées, moyennant un préavis raisonnable et aux frais d’insightsoftware. Dans l’hypothèse où une telle vérification révélerait un écart entre l’utilisation réelle et le Périmètre d’Utilisation prévu du Logiciel, insightsoftware adressera au Client une facture au titre de tout Utilisateur Nommé excédentaire ou autre utilisation du Logiciel non autorisée, ladite facture étant exigible dès réception. Dans l’hypothèse où l’écart constaté excèderait 5 % du nombre des Utilisateurs Nommés autorisés ou dans l’hypothèse où le Logiciel aurait été utilisé à des fins non autorisées, le Client devra rembourser à insightsoftware les frais raisonnables exposés aux fins de vérification. Les présents droits de vérification survivront à l’expiration ou à la résiliation du Contrat, quelle qu’en soit la cause.
b. CONDITIONS APPLICABLES AUX LICENCES PAR ENTITÉS : Un nombre illimité d'Utilisateurs Autorisés du Client et de ses Sociétés Affiliées visées par le Bon de commande applicable (chacun une « Entité Bénéficiaire ») est autorisé à utiliser le Logiciel. La métrique du Périmètre d’Utilisation dans ce Modèle de Licence est le nombre total d'Entités Bénéficiaires précisé par le Bon de commande.
c. DESCRIPTION DE LA CONCESSION DE LICENCES DE MODULES : Certains modèles de concession de licences et restrictions de licence spécifiques à certains Modules de Logiciels sont décrits en détail dans les Descriptions des Modes de Concession Spécifiques, consultables à l’adresse xxxxx://xxxxx.xxxxxxxxxxxxxxx.xxx/xxxxxxxxx/xxxxxx-xxxxxxxxx-xxxxxxxxxxxx- eng-v073121.pdf et incorporées aux présentes par référence.