Contrat de maintenance trimestrielle

Informatique

Contrat de maintenance trimestrielle

Conclu entre :

Nom : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ Prénom : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _

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Adresse : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _

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Code postal : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ Ville : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _

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Ci-après nommé le Client, Et :

3E assistance informatique, Entreprise Individuelle identifiée sous le N° SIRET 499 481 257 00016, code APE 72.5Z et de le siège est situé 000 xxxxxx xx Xxxxxxx-Xxxxx – 00000 XXXXXXX.

Article 1 – Objet du contrat

Les présentes dispositions ont pour objet de définir la nature et les modalités du service de maintenance fourni par 3E assistance informatique. Ce service assure les opérations de maintenance décrites ci-dessous :

 L'entretien et le maintien en bon état de fonctionnement de l’unité centrale du Client.

 La mise à jour et le bon fonctionnement des logiciels de sécurité décrits dans l'annexe A.

 La sauvegarde sur support numérique des données du Client listées dans l'annexe B.

Le service comprend une maintenance (préventive, évolutive et curative) ainsi qu'une assistance.

 Maintenance préventive et évolutive

Elle consiste en une visite trimestrielle (soit 4 par an) chez le Client afin de réaliser les contrôles et mises à niveaux suivants :

 Sécurité

• mise à jour des logiciels de sécurité (pare feu, antivirus, antispyware) et vérification de leur bonne utilisation,

• installation de nouvelles fonctionnalités ou de nouveaux logiciels afin de s'adapter aux évolutions techniques. Ces logiciels sont gratuits et libres de droits et ne sont installés qu'avec l'agrément du Client,

• recherches de virus, de spywares et de rootkits.

 Système

• contrôle des performances générales,

• défragmentation du disque dur,

• suppression des fichiers temporaires,

• nettoyage de la base registre.

Au terme de la visite un compte rendu est remis au Client par l'intervenant 3E assistance informatique. Ce compte rendu comporte les informations suivantes :

 liste des opérations de maintenance réalisées,

 état général du système informatique du Client,

 information sur les récentes évolutions technologiques et logiciel,

 préconisations (remplacement de matériel, ajout de mémoire, acquisition de logiciel...)

 Maintenance curative et assistance

Elle est appliquée dans la mesure où le système présente des anomalies de fonctionnement ou lorsque le Client à réalisé une mauvaise manipulation.

La maintenance curative et l'assistance comprennent : l'intervention sur place pour le diagnostic et la résolution du problème, auquel cas le Client bénéficie d'une réduction de 20 % sur le coût classique d’une intervention. Cette réduction est applicable jusqu'à trois interventions durant l'année de maintenance.

3E assistance informatique s'engage à mettre en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer au mieux ses interventions sur les équipements du Client.

Le Client reconnaît être informé que la sécurité totale n'existe pas et que, malgré la qualité des moyens mis en œuvre par 3E assistance informatique, il n'est donc pas possible pour cette dernière de garantir une totale absence de vulnérabilités et l'inviolabilité des systèmes sur lesquels elle intervient.

Dans tous les cas, 3E assistance informatique aura intégralement rempli sa mission et n'aura aucune autre obligation à l'égard du Client, notamment en cas de dysfonctionnement ou de difficultés de toute nature susceptibles de survenir au niveau des équipements, réseaux ou logiciels dont le Client est propriétaire, dès lors qu'elle aura assuré les diligences requises en l'état de l'art, et ce, dans les limites fixées aux articles 2, 3 et 7 ci-dessous.

Article 2 – Exclusions

Sont exclus des prestations de 3E assistance informatique dans le cadre du contrat de maintenance et ne sauraient en aucun cas engager sa responsabilité, les difficultés, incidents ou accidents en rapport avec les cas suivants:

 la mise à disposition, la réparation ou le remplacement de fournitures, de consommables, d'accessoires ou de pièces détachées,

 l'entretien d'installations électriques ou réseaux extérieurs à l'équipement informatique,

 non respect des normes d'entretien par le Client, utilisation anormale ayant entraîné des dégâts ou accidents, négligence ou faute. Variation ou défaillance du courant électrique, panne ou dysfonctionnement téléphonique, panne ou dysfonctionnement de la connexion internet (ADSL, câble ou RTC),

 mal fonctionnement, panne ou dégradation de matériel et de logiciel qui ne seraient pas la résultante d'une manipulation de l'intervenant 3E assistance informatique,

 la mise à jour, le paramétrage, la réinstallation ou la maintenance de logiciels qui ne sont pas cités dans l'annexe A du présent contrat,

 la récupération ou la restauration de données du Client qui ne sont pas citées dans l'annexe B du présent contrat. La récupération données du Client qui ont été stockées après la dernière sauvegarde réalisée par le technicien 3E assistance informatique.

Article 3 – Formes et délais d'intervention

3E assistance informatique s'engage à répondre à toute demande d'intervention dans un délai de 48 heures, à compter de l'heure de réception de l'appel, du mail ou du fax du Client.

Le délai sera considéré comme respecté dès lors qu'un intervenant sera présent au domicile du Client. Quant aux visites trimestrielles de suivi, celles-ci sont organisées selon les modalités suivantes :

 programmées sur rendez-vous soit à la demande du Client, soit proposées par 3E assistance informatique lorsque 16 semaines se sont écoulées depuis la dernière visite,

 assurées entre 09h00 et 12h30 le matin, entre 13h30 et 19h00 l'après midi,

 assurées les jours ouvrés (du lundi au samedi hors jours fériés).

Article 4 – Prise d'effet et durée du contrat

L'approbation par le Client des Conditions Générales des Services de 3E assistance informatique

est le préalable obligatoire à la signature du présent contrat de maintenance.

Le contrat est réputé conclu à la date de signature par le Client du devis ou du bon de commande.

La durée du contrat est fixée à 12 mois à compter de la date spécifiée dans celui-ci, de sa date de conclusion ou, à défaut, de la date de la première intervention de 3E assistance informatique.

Sauf convention contraire, le contrat est renouvelé par tacite reconduction par période de 12 mois, aux tarifs et conditions de 3E assistance informatique en vigueur à la date du renouvellement.

Article 5 – Résiliation du contrat de maintenance

Le contrat est résiliable par le Client à l'échéance du terme. La notification de la résiliation doit être adressée par mail ou par courrier au moins 15 jours avant la date anniversaire de l'échéance.

En cas d'inobservation par l'une ou l'autre des parties de l'un quelconque de ses engagements et après mise en demeure restée sans effet pendant un délai de 30 jours, l'autre partie peut de plein droit et à tout moment résilier le contrat de maintenance par lettre recommandée avec accusé de réception.

En cas de résiliation du contrat par le Client consécutivement à une faute avérée de 3E assistance informatique, cette dernière s'engage à rembourser au Client la quote part de la redevance restant à courir jusqu'à l'échéance du contrat.

Article 6 – Tarification

La redevance à la charge du Client est forfaitaire (variable en fonction de la zone de résidence du Client) pour la durée convenue du service de maintenance. Pendant la période de disponibilité du service et dans la limite de la durée forfaitaire souscrite, elle couvre la main d'œuvre et les frais de déplacement (visites de suivi).

En sus de la redevance, 3E assistance facture au tarif en vigueur (avec 20 % de réduction pour les 3 premières interventions ou formations) toute demande d'intervention ou de formation en dehors des visites trimestrielles de suivi.

Article 7 – Responsabilité

La responsabilité de 3E assistance informatique, comme toute obligation de garantie qui pourrait en découler est strictement limitée à la réparation des dommages matériels dont il serait prouvé qu'ils ont été causés directement par un intervenant 3E assistance informatique. Il appartient au Client d'assurer la sauvegarde de ses fichiers avant l'intervention de la société 3E assistance informatique.

La responsabilité de 3E assistance informatique, dans le cadre de l'installation ou la préconisation de logiciels utilisés par le Client, ne saurait en aucun cas se substituer à la responsabilité du concepteur, de l'éditeur ou de l'utilisateur de ces logiciels ou être engagée au delà des limites de responsabilités prévues dans les licences des dits logiciels.

En cas de faute grave avérée de 3E assistance informatique dans le cadre de l'exécution de ce contrat, l'indemnité réparatrice éventuellement due au Client ne pourra excéder la somme de 300 euros, quels que soient la nature, le fondement et les modalités de l'action engagée.

La limite ci-dessus ne s'applique pas aux dommages corporels, ou aux dommages causés aux biens matériels, mobiliers ou immobiliers, dont 3E assistance informatique serait responsable dans les conditions du droit commun.

Aucune action judiciaire ne pourra être engagée par les parties plus d'une année après la survenance de son fait générateur.

Fait à le :

Pour 3E assistance informatique Le Client

Nom : Nom :

Prénom : Prénom :

Signature : Signature :

Exemple :

Annexe A : liste des logiciels à maintenir

Type	Désignation / Editeur	Version	Fréquence d’utilisation
Anti-spywares	Spybot Search and Destroy – P M Kolla	1.4	Bimensuelle
Antivirus	AOL Virus Shield - Karspersky	07-02-2007	Automatique
Nettoyeur	CCleaner – Priform Ltd	1.39	Bimensuelle
Pare feu	Comodo Personal Firewall - Comodo	2-4-18-184	Automatique

Annexe B : liste des données numériques à sauvegarder

Désignation	Dossier ou application	Cheminement
Mes documents	Mes documents	C:\Documents and Settings\Utilisateur\\Mes documents
Courriers électroniques	Thunderbird	C:\Documents and Settings\Franck\Local Settings\Application Data\Thunderbird\Profiles\wrxa0igh.default
Marques page	Firefox	C:\Documents and Settings\Franck\Local Settings\Application Data\Mozilla\Firefox
Comptabilité personnelle	Compta	D:\Compta\2007.cpt