Contract
1 GENERALITES
1.1 Champ d’application
Les conditions générales de vente sont applicables à toute la gamme des équipements et prestations de COMMEND AG référencés dans la liste de prix précédente.
1.2 Tarifs et validité de la liste prix
COMMEND AG propose ses équipements et ses prestations aux prix fixés par les tarifs en vigueur* et restent, sauf accord contraire explicite, valables jusqu’à l’édition d’une nouvelle liste de prix qui annule et remplace toute liste antérieure. COMMEND AG se réserve cependant le droit de modifier les prix courants, à tout moment et sans avis préalable, fonction de la liste de prix de ses fournisseurs et/ou autres adaptations des coûts de production ou de main d’oeuvre. *sauf erreur ou omission.
1.3 Conclusion du contrat et confirmation de commande
⮚ La commande est valable à partir de la date de la confirmation de la commande. Elle doit être faite par écrit et couvre également les prestations de Commend AG. Xxxxxxxx envoyer la commande à xxxxxxxx@xxxxxxx.xx
⮚ En passant une commande, vous acceptez automatiquement notre Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF) que vous pouvez consulter s à tout moment sur le site : xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xxxxxxx-xxxxxxxxx.xxxx
2 CONDITIONS DE LIVRAISON
2.1 Etendue des livraisons
COMMEND SAG envoie, si possible, les commandes en un seul envoi. Commend AG se réserve le droit d'effectuer des livraisons partielles.
2.2 Délai de livraison
⮚ Matériel standard : 3-4 semaines
⮚ Matériel spécial : 6-8 semaines
⮚ Matériel sur mesure : 8-10 semaines
Les délais de livraison prévus seront annoncés avec la confirmation de commande. Les frais d'emballage et d'expédition seront facturés au départ de Fehraltorf en fonction des frais encourus.
COMMEND AG s'efforce de respecter les délais de livraison conformément à la confirmation de la commande. Des exceptions dues à des retards de livraison de la part des fournisseurs ne peuvent être exclues. En cas de retard, aucune demande de dommages et intérêts ne sera acceptée.
3 PRIX ET CONDITIONS DE PAIEMENT
3.1 Prix
Sauf indications contraires, les prix s’entendent en francs suisses, hors taxes (HT) et hors frais de port (départ COMMEND AG Fehraltorf). COMMEND AG assure les équipements contre les dommages et/ou leur perte jusqu’au lieu de livraison.
3.2 Frais de transport
Pour les montants facturés < CHF 2'500.00, hors TVA :
⮚ Port & Emballage < 5kg | CHF 30.00 |
⮚ Port & Emballage < 15kg | CHF 35.00 |
⮚ Port & Emballage < 31.5kg | CHF 45.00 |
Pour une commande d’un montant supérieur ou égal à 2500,- CHF/HT, les frais de port
sont offerts. Ceci ne s’applique pas au frais de transport spéciaux.
Frais de transport spéciaux
⮚ Port & Emballage - Potelet (forfait) | CHF 315.00 |
⮚ Port & Emballage - Palette | Selon l’expédition |
⮚ EXPRESS Suisse (forfait) <30kg | CHF 65.00 |
⮚ Commande de licence express (par email) | CHF 50.00 par commande de licence |
3.3 Conditions de paiement
Les paiements devront être effectués de la manière suivante :
⮚ Particulier ou société n’ayant pas de compte : 50% à la commande, 50% avant la livraison
⮚ Société du métier électrique ayant un compte : Si < 30 000 CHF : 30 jours net
Si > 30 000 CHF : 30% à la commande, 70%* à la livraison
*si prestations : 60% livraison, 10% réception ou au plus tard 60 jours après la livraison du matériel)
Aucun escompte ne sera accordé.
Aucune réclamation ne peut donner droit à une rétention ou un retard de paiement. Toute compensation avec des créances ouvertes entre le client et COMMEND AG est par ailleurs totalement exclue.
En cas de retard de paiement, il sera facturé un intérêt moratoire égal au taux d’intérêt
légal, en vigueur, appliqué sur les comptes courants dans les grandes banques suisses.
3.4 Facturation intermédiaire
Pour les projets importants COMMEND AG se réserve le droit d’émettre des factures
intermédiaires couvrant le montant des prestations déjà fournies.
4 RESERVE DE PROPRIETE
Jusqu’à versement intégral du prix de vente, COMMEND AG est en droit de faire inscrire aux frais du client une réserve de propriété pour les équipements qui ont été livrés. En cas de besoin, le client a l’obligation de prêter son concours en vue de l’inscription.
5 LOGICIEL
Tous les prix relatifs aux logiciels incluent notamment la partie licence, le module logiciel et la description technique. Tout élément matériel supplémentaire nécessaire doit être commandé séparément et n’est pas inclus dans le prix de base. Les mises à jour de ces logiciels sont payantes.
Toute copie non autorisée des logiciels est une violation du droit d’auteur. Tout logiciel
reste la propriété exclusive de Commend - tous droits réservés.
6 ANNULATION DE COMMANDE ET RETOUR DE MATERIEL
Tous les produits qui nous sont retournés doivent être accompagnés du formulaire de retour dûment rempli que vous trouverez sur xxx.xxxxxxx.xx
Pour toute annulation de commande ou retour de matériel, les tarifs forfaitaires suivants seront facturés :
Commend (hors licences) et SENSE :
⮚ Annulation avant livraison :
5% avec un minimum de 100.00 CHF /article
⮚ Retour dans l’emballage d’origine et scellé : 5% avec un minimum de 75.00 CHF/article
⮚ Retour sans l’emballage ou emballage non scellé : 5% avec un minimum de 100.00 CHF/article
⮚ Les livraisons de plus de 3 mois ne sont plus reprises
⮚ Tout matériel retourné sera contrôlé à réception par COMMEND AG. Les frais de réparation éventuelle seront facturés selon le temps investi, avec un minimum de
100.00 CHF
Commend (licence) :
Les licences sont révoquées si :
⮚ La licence n’a pas été activée
⮚ La livraison de la licence ne date pas de plus de 3 mois
Bosch, Siqura et Produits externe :
⮚ Selon devis
⮚ Les livraisons de plus de 3 mois ne sont plus reprises
Articles spéciaux:
⮚ Les articles spéciaux tels que B-SPCL, C-SPCL, F-SPCL, M-SPCL, R-SPCL, V-SPCL, Y-SPCL, Y-XXXX ne seront pas repris
7 CHANGEMENT DE COULEUR
⮚ Coût de la peinture sur demande.
8 GARANTIE & REPARATION
8.1 Devoir en cas de réclamation pour défaut apparent
Le client doit signaler par écrit, à COMMEND AG, les défauts apparents, dans les 5 jours après la réception de l’équipement, faute de quoi la livraison sera considérée comme acceptée.
8.2 Déclaration en cas d’avarie de transport
Les livraisons qui présentent une avarie de transport doivent être acceptées sous réserve et immédiatement signalées par écrit au transporteur et à COMMEND AG.
8.3 Etendue de la garantie
La garantie accordée par COMMEND AG est, en général, de 24 mois. La garantie prend effet :
⮚ à réception de la marchandise pour les équipements standards
⮚ à la date de mise en service ou au plus tard 30 jours après la date d’installation (et/ou livraison) des équipements lorsque COMMEND AG est en charge de la totalité de l’installation.
COMMEND AG garantit que le matériel correspond aux spécifications publiées. Pendant la période de garantie, COMMEND AG prend à sa charge le coût des pièces défectueuses. Les coûts des prestations sur site restent à la charge du client.
Les pièces échangées deviennent la propriété de COMMEND AG. La garantie pour les pièces échangées ou réparées court parallèlement à la garantie principale. Sont exclus de la garantie COMMEND : le matériel de consommation, les dommages qui résultent d’une utilisation non conforme aux prescriptions de service du constructeur, des interventions de tiers, des modifications, des détériorations dues à des causes ou à des influences extérieures, d’entretien insuffisant ou d’usure normale.
COMMEND AG se réserve le droit de demander le renvoi du matériel au frais du client. Elle prend en charge, en revanche, les frais de transport et d’emballage pour retourner les appareils réparés et assume les risques de perte et de détérioration.
8.4 Modifications de garantie
Toute modification, dérogation ou complément aux conditions de garantie doit faire l’objet d’une ratification par écrit de COMMEND AG. Toutefois pour votre information, cette garantie peut être prolongée selon les modalités suivantes
⮚ Matériel COMMEND
Extension à 36 mois : 3% du prix total du matériel Extension à 48 mois : 4% du prix total du matériel Extension à 60 mois : 5% du prix total du matériel
⮚ Matériel SENSE
Extension à 36 mois : 10% du prix total du matériel
⮚ Xxxxxxxx XXXXX
Extension à 36 mois : 10% du prix total du matériel
⮚ Xxxxxxxx XXXXXX
Extension à 36 mois : 15% du prix total du matériel
8.5 Réparations
Tous les produits retournés pour réparation, qu'ils soient sous ou hors garantie, doivent être accompagnés du formulaire de réparation dûment rempli que vous trouverez sur xxx.xxxxxxx.xx
Pour les produits hors garantie, les termes et conditions énumérés ci-dessous s'appliquent.
Conditions tarifaires pour le matériel hors garantie :
Coûts de réparation du matériel Commend:
⮚ Groupe 10 : 520.00 CHF - votre rabais B
Portiers ou modules interphone analogiques sans caméra, série EE400, EE300A
⮚ Groupe 11 : 715.00 CHF - votre rabais B Portiers métalliques analogiques sans caméra
⮚ Groupe 20 : 760.00 CHF - votre rabais B
Stations numériques, IP et SIP sans caméra de la série WS en polycarbonate, série EE800A, série EE900A, série EE8000, série EE6000, interphone de guichet, IP-CON
⮚ Groupe 21 : 950.00 CHF - votre rabais B
Portiers métalliques numériques et IP sans caméra. Série EF031
⮚ Groupe 30 : 1015.00 CHF - votre rabais B
Tout serveur d'interphonie et cartes, stations avec caméra ou moniteur de la série WS en polycarbonate, XX0, XX0. XX0, XX0
⮚ Groupe 31 : 1210.00 CHF - votre rabais B Stations métalliques avec caméra ou moniteur
⮚ Groupe 40 : frais réels (temps et matériaux)
XX0, XX0, XX00, XX000, XX000, XX0000, VoIPSERV, VoIPREC, S3, S6, EE7000, ET8E8A, ET8E8A-IP, IP-Bridge
⮚ Groupe 50 : 220.00 CHF - votre rabais B Échange de clavier sur les postes de table
⮚ Pour les produits Commend qui ne peuvent plus être réparés (pour des raisons techniques ou un prix de vente inférieur à CHF 670.00) ou après un maximum de 6 ans depuis la livraison au client, Commend AG accorde un rabais spécial sur les appareils de remplacement. Cette remise n'est accordée que si l'appareil défectueux est retourné à Commend AG.
➢ Un devis peut être établi sur demande. Le devis doit être confirmé dans un délai de 7 jours, faute de quoi l'appareil envoyé sera retourné et les frais encourus seront facturés forfaitairement (CHF 110.-).
➢ Tous les appareils qui ont plus de 6 ans doivent être réapprovisionnés aux conditions normales.
➢ Les appareils qui ne présentent aucun défaut, des frais de recherches sont facturés à hauteur de 110 francs.
➢ Réparations sous garantie : Si les appareils faisant l'objet d'une réclamation ne s'avèrent pas être un cas de garantie, le forfait de réparation sera facturé selon le groupe de réparation correspondant et l'appareil sera renvoyé à l'expéditeur.
Matériel Bosch :
⮚ Pour chaque réparation, le demandeur recevra une confirmation de commande mentionnant les frais à engager pour cette réparation. Cette offre devra impérativement nous être retournée sous 7 jours. A défaut, le matériel sera retourné au client et les frais de traitement occasionnés facturés.
⮚ Si le matériel ne se révèlent pas un cas de garantie, les frais de réparation seront
facturés en fonction du devis estimatif et le matériel sera retourné à l’expéditeur.
Matériel SENSE, Siqura et matériels externes :
⮚ Une estimation des coûts peut être fournie sur demande. Le devis doit être confirmé dans les 7 jours, faute de quoi l'appareil envoyé sera retourné et les frais engagés seront facturés forfaitairement (CHF 110.-)
⮚ A évaluer selon les cas (temps et matériaux)
⮚ Si aucune défaillance n’est trouvée, des frais de recherche seront facturés à
hauteur de 110.00 CHF.
⮚ Si le matériel ne révèlent pas d’un cas de garantie, les frais de réparations seront au coût réel (avec un min de 840.00 CHF) et le matériel sera renvoyé à l’expéditeur
9 INSTALLATION, MONTAGE ET MISE EN SERVICE
⮚ Voir conditions générales vente des offres.
10 TAUX HORAIRE
⮚ Les frais de dépannage (heures de travail) sont facturés 175.00 CHF/HT par heure.
⮚ Les frais déplacements sont facturés en sus au tarif forfaitaire par région disponible en annexe 1
⮚ Les interventions s’entendent au départ de nos locaux. Pour une intervention avant 7.00 heures et après 18.00 heures, ainsi que les samedis, COMMEND AG facture un supplément de 25%. Pour les dimanches et jours fériés le supplément s’élève à 50%.
11 PRETS
Tout matériel de prêt qui ne serait pas retourné, dans son emballage d'origine et en parfait état, sous 30 jours à compter de la date de prêt serait automatiquement facturé selon le tarif en vigueur.
12 CONTRATS DE MAINTENANCE
Sur demande, nous pouvons vous proposer un contrat de maintenance cadapté à vos
besoins. N’hésitez pas à nous contacter.
13 SOFTWARE UPGRADE PLAN (SUP)
Sur demande, nous pouvons vous proposer un Software Upgrade Plan :
Software Upgrade Plan pour les licences Commend:
VirtuoSIS:
C-E-SIS-USUB1 - Software Upgrade Plan 1 an pour VirtuoSIS 15% C-E-SIS-USUB3 - Software Upgrade Plan 3 ans pour VirtuoSIS 12% C-E-SIS-USUB5 - Software Upgrade Plan 5 ans pour VirtuoSIS 10%
C-E-SIS-USUBR - Software Upgrade Plan rétroactif pour VirtuoSIS, 20% par an
Studio:
C-E-ST-USUB1 - Software Upgrade Plan 1 an pour Studio 15% C-E-ST-USUB3 - Software Upgrade Plan 3 ans pour Studio 12% C-E-ST-USUB5 - Software Upgrade Plan 5 ans pour Studio 10%
C-E-SIS-USUBR - Software Upgrade Plan rétroactif pour VirtuoSIS, 20% par an
⮚ La cotisation doit être payée en une seule fois pour toute la durée ou annuellement
⮚ Le calcul de la cotisation annuelle est basé sur les prix de la dernière liste de prix publiée par Commend AG
⮚ Le coût du SUP ne comprend pas les services d’installation
⮚ Les logiciels doivent être mises à jour par l'installateur
⮚ Le contrat doit être commandé au plus tard 1 an après l'activation de la licence de base, les commandes ultérieures seront facturées rétroactivement au tarif C- E-SIS-USUBR / C-E-ST-USUPR pour chaque année de retard
⮚ Le contrat est automatiquement renouvelé sans préavis de 3 mois pour une année supplémentaire
⮚ Le contrat est facturé la lère année au prorata jusqu'à la fin de l'année pour la première fois, après quoi une année complète est facturée au mois de janvier suivant.
⮚ Si des licences supplémentaires sont activées après la conclusion de la SUP, ces coûts seront automatiquement ajoutés à la redevance annuelle de l'année suivante
Software Upgrade Plan pour les Licences TKH Security :
SENSE :
V-SU-WS - Programme de mise à jour 5 ans, VDG Sense (1 an après l'achat) 60% V-SU-WS1- Programme de mise à jour 1 an, VDG Sense 15%
V-SU-WS2 - Programme de mise à jour 2 ans, VDG Sense 25% V-SU-WS3 - Programme de mise à jour 3 ans, VDG Sense 30% V-SU-WS4 - Programme de mise à jour 4 ans, VDG Sense 40% V-SU-WS5 - Programme de mise à jour 5 ans, VDG Sense 45%
⮚ La cotisation doit être payée en une seule fois pour toute la durée ou annuellement
14 SYMPHONY SAAS – LA PLATEFORME INTERPHONE “CLOUD”
⮚ La durée minimale du "Symphony SaaS" est de 1 an et est automatiquement prolongée automatiquement pour une autre année sans préavis de 3 mois. (montant annuel du contrat conclu).
⮚ Symphony SaaS" est facturé au prorata jusqu'à la fin de l'année : Ensuite une année complète est facturée au mois de janvier suivant. Sauf une résiliation par lettre AR nous parvient 3 mois avant l’échéance du 31/12 de l’année
⮚ Les coûts du "Symphony SaaS" sont liés au taux de change CHF/EUR,
sur la base de la date d'émission de l'offre. Si le taux de change varie de plus de
10 % par rapport à la date de référence, Commend AG a le droit d'ajuster automatiquement les coûts du "Symphony SaaS" pour l'année à venir.
L’utilisation de la plateforme Symphony est régie par les Conditions d’utilisation de Commend International Gmbh (xxxxx://xxxxxxxx.xxxxxxx.xxx/xxxxx-xx-xxx). Ces conditions seront affichées à l’utilisateur au cours de l’inscription en ligne et devront être acceptées par l’utilisateur
15 RESPONSABILITE
COMMEND AG ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de dommages, conséquences en découlant ou manque à gagner en relation avec l’installation, le fonctionnement, l’exploitation ou les opérations de maintenance.
16 PROPRIETE INTELLECTUELLE
En se procurant les équipements, le client n’acquiert aucun droit sur la propriété intellectuelle de COMMEND AG ou de ses fournisseurs et mandataires tels que brevets, droits d’auteur, droits sur les schémas, dessins et modèles industriels.
La documentation technique livrée avec les équipements ou prestations demeure la propriété exclusive de COMMEND AG ou de ses mandataires et fournisseurs.
Le client s’engage à n’utiliser cette documentation que pour les besoins d’exploitation et d’entretien, à ne pas la copier et à ne pas la rendre accessible à des tiers.
17 FOR JURIDIQUE ET DROIT
Tous les rapports contractuels sont régis par le droit suisse. Le for exclusif étant le siège de la société.
ANNEXE 1 : Frais de déplacements – les différentes zones forfaitaires
Fehraltorf | Le Lignon |
Zone 1 : 210.- CHF | Région 1 : 180.- CHF |
Zone 2 : 310.- CHF | Région 2 : 290.- CHF |
Zone 3 : 400.- CHF | Région 3 : 420.- CHF |
Zone 4 : 610.- CHF | Région 4 : 610.- CHF |
Zone 5 : 840.- CHF |