CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE

CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE

Entre les soussignés :

Nom GAIROARD Prénom Xxxxxxx Tel : 00 00 00 00 00 et 00 00 00 00 00 Adresse: 000 Xxxxxxxx Xxxxxxxxxxxx

Xxxxx x’xxxxx bleue

83 270 St Cyr sur mer Dénommé le bailleur d’une part, Et

Nom …………………………. Prénom ………………………………

Adresse: …………………………………………………………………..

Code Postal ……………… Ville ……………………………….

Téléphone fixe : ………………………………….

Téléphone portable en service pendant la période de location : ……………………………….

Adresse Mail : …………………………………………….

Dénommé le preneur d’autre part,

Il a été convenu d'une location saisonnière pour ……. personnes pour la période du ……………… au soit

….. Nuits

Tout invité pendant le sejour devra payer une somme forfaitaire par nuit correspondant au montant du loyer charges comprises ci dessous divisé par le nombre de nuits et de personnes ci dessus

Adresse de la location : xxxxx xxx xxxxxxxx xx 000 A

Chemin départemental CD 266 83 740 La Cadiere d azur

Référence GPS : Latitude 43 degrés 11 minutes 29 secondes Nord Longitude 5 degrés 44 minutes 54 secondes Est

Montant du loyer charges comprises : €

Le preneur utilisera la piscine sous son entière responsabilité. Il assurera personnellement la surveillance de ses enfants pour prévenir de tout accident et décharge le propriétaire bailleur de toute responsabilité en cas d’accident. D’autre part, le preneur respectera les règles d’hygiène élémentaire lié à l’usage d’une piscine et son usage est limité au nombre d’occupants du logement précisé dans le bail. Enfin elle est dotée d’une alarme réglementaire qu’il faut désactiver avant d’entrer dans le bain en tapant le code 1234. La réactivation quelques minutes après le bain est automatique. Le traitement de l’eau se fait par électrolyse au sel. (C’est un des moyens les plus performants du moment)

Montant du ménage si non réalisé par le preneur 100 € soit : €

Montant par animaux 30 euros soit nombre d ‘animaux : …X Nbre de Semaines …. X 30 euros soit €

(prévoir des plaids pour protéger le canapé en tissus de dépôt de poils ou griffures)

Montant de la taxe de séjours 1€ par jour et par personne soit : €

TOTAL : €

Un acompte de 50 % sur la totalité a été versé par le preneur d’un montant de €uros

Le solde de …… …….. €uros ainsi qu’un dépôt de garantie de 600 € devront être versés le jour de la remise des clés, soit le …… …………..

Ci-joint les conditions générales de location et le descriptif des lieux loués. Fait en deux exemplaires à La Cadiere le ………………..

Le Bailleur Le locataire

Faire précéder la signature de « Lu et approuvé »

CONDITIONS GENERALES

La présente location est faite aux conditions ordinaires et de droit en pareille matière et notamment à celles ci- après que le preneur s’oblige à exécuter, sous peine de tous dommages et intérêts et même de résiliations des présentes, si bon semble au mandataire et sans pouvoir réclamer la diminution du loyer.

a) Les heures d’arrivée sont normalement prévues le samedi après-midi à partir de 16 heures

Les heures de départ sont normalement prévues le samedi matin au plus tard 10 heures

b) Il est convenu qu'en cas de désistement du locataire :

- à plus de trois mois avant la prise d'effet du bail, le locataire perd l’acompte versé,

- à moins de trois mois avant la prise d'effet du bail, le locataire versera en outre la différence entre l’acompte et l'équivalent du loyer total, à titre de clause pénale.

c) Si un retard de plus de quatre jours par rapport à la date d’arrivée prévue n’a pas été signalé par le preneur, le bailleur pourra de bon droit, essayer de relouer le logement tout en conservant la faculté de se retourner contre le preneur.

d) Obligation d’occuper les lieux personnellement, de les habiter “ en bon père de famille ” et de les entretenir. Toutes les installations sont en état de marche et toute réclamation les concernant survenant plus de 24 h après l’entrée en jouissance des lieux, ne pourra être admise. Les réparations rendues nécessaires par la négligence ou le mauvais entretien en cours de location, seront à la charge du preneur. Obligation de veiller à ce que la tranquillité du voisinage ne soit pas exagérément troublée par le fait du preneur ou de sa famille.

e) Les locaux sont loués meublés avec matériel de cuisine, vaisselle, verrerie, couvertures et oreillers, tels qu’ils sont dans l’état descriptif ci-joint. S’il y a lieu, le propriétaire ou son représentant seront en droit de réclamer au preneur à son départ, le prix du nettoyage des locaux loués (fixé forfaitairement à 100€ ), la valeur totale au prix de remplacement des objets, mobiliers ou matériels cassés, fêlés, ébréchés ou détériorés et ceux dont l’usure dépasserait la normale pour la durée de la location, le prix de nettoyage des couvertures rendues sales, une indemnité pour les détériorations de toute nature concernant les rideaux, papiers peints, plafonds, tapis, moquette, vitres, literie, etc. ...

f) Le preneur s'engage à s'assurer contre les risques locatifs (incendie, dégât des eaux). Le défaut d'assurance, en cas de sinistre, donnera lieu à des dommages et intérêts.

Le bailleur s'engage à assurer le logement contre les risques locatifs pour le compte du locataire, ce dernier ayant l'obligation de lui signaler, dans les 24 h, tout sinistre survenu dans le logement, ses dépendances ou accessoires.

g) Le dépôt de garantie devra être payé par chèque. Il sera restitué au plus tard 1 mois après le départ du locataire sauf en cas de retenue.

h) Le preneur ne pourra s’opposer à la visite des locaux, lorsque le propriétaire ou son représentant en feront la demande.

i) Si la piscine est rendue impraticable suite a du mauvais temps ou une défaillance technique survenue pendant la période estivale, aucun remboursement ne pourra être réclamé sur le prix de la location.

Le bailleur Le locataire

Lu et approuvé

ETAT DESCRIPTIF

Adresse du lieu loué :

000X xxxxx xxx xxxxxxxx Xx 000

00000 xx xxxxxxx x xxxx

Référence GPS : Latitude	Longitude
Type de location :	Appartement	 Maison	□ Autre…………………….

Année de construction : 1970 Surface habitable : 120 M² environ Exposition : Sud

Détails des pièces + équipements du rez-de-chaussée :

Un Jardin,une Piscine, une suite parentale

Détails des pièces + équipements d'étage :

Une cuisine équipée et aménagé, un vaste séjour salon, une salle de bain, deux WC, trois chambres.

Détails des annexes pouvant être utilisées par le locataire (garage, parking, cave etc…) : Parking gratuit aux abords immédiats et places de parking dans le jardin.

Draps fournis : oui

Chauffage : oui l hiver

Climatisation : oui

Description du jardin :

Clos et privatif. Paysagé Piscine et portail automaique

Situation de la location par rapport aux principaux équipements : A 800 Mètres du centre ville de la cadiere d azur

A ½ heures des plages de St Cyr, Bandol, Sanary.