ContractContrat De Location • May 5th, 2020
Madame, Monsieur, j'ai le plaisir de vous adresser le contrat de location ci-dessous. Si cette proposition retient votre attention, veuillez me renvoyer un exemplaire du contrat revêtu de votre accord et accompagné d'un chèque bancaire ou postal représentant le montant des arrhes. En espérant avoir le plaisir de vous accueillir très prochainement, je vous adresse mes sincères salutations.
CONTRAT TYPE DE LOCATION OU DE COLOCATIONContrat De Location • December 1st, 2021
SCI BOULEVARD MAILLOTReservation Contract • January 28th, 2023
La SCI BOULEVARD MAILLOT, dont le siège social est Résidence Parc Impérial - Immeuble Le Trianon - Route des Cèdres 20000 AJACCIO, immatriculée au RCS d’Ajaccio sous le n°807 943 253 représentée par son gérant M. PERRINO Antony, dûment habilité aux fins des présentes,
CONTRAT DE RESERVATIONReservation Contract • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DU CONTRAT DE LOCATIONLocation Agreement • September 15th, 2022
Les appartements ou chalets sont la propriété de particuliers qui en confient la gestion locative à GSI, SAS GESTION SERVICES IMMOBILIER, qui agit comme mandataire. La réservation devient définitive à l'encaissement d'un acompte de 25 % du montant de la location et signature du présent contrat par le locataire.
RAPPEL NOUVEAU LOCATAIRE : n’oubliez pas de mettre vos compteurs d’énergie à votre nom dès la signature du bailContrat De Location / Colocation • May 5th, 2020
Contactez le 09 87 67 94 72 (non surtaxé, lundi-vendredi 8H-21H ; samedi 8H30-18H30, service Selectra) pour mettre vos compteurs d’électricité et de gaz naturel à votre nom et éviter toute coupure.
BAIL N°1 LOGEMENT VACANTConvention De Location • May 5th, 2020
La prise d’effet du bail intervient au plus tôt dans les deux mois qui précèdent la date d’enregistrement de la demande de conventionnement.
Contrat de LocationContrat De Location • May 5th, 2020
RESIDENCEReservation Contract • May 5th, 2020
Acceptation du contrat de locationRental Agreement • June 26th, 2015
Assurance - Il appartient aux campeurs caravaniers de souscrire une assurance pour leur caravane, tente, matériel et leur respon- sabilité civile.
CONDITIONS GÉNÉRALES DU CONTRAT DE LOCATIONContrat De Location • May 5th, 2020
ContractContrat De Location Saisonnière • May 5th, 2020
Pour confirmer votre réservation, merci d’éditer ce contrat et de le remplir le plus précisément possible, puis de nous le retourner à l’adresse suivante en 2 exemplaires accompagnés d’un chèque d’acompte de 30% de la valeur totale de votre séjour à l’ordre de SAS VILLA EDEN.
Contrat de locationContrat De Location • June 9th, 2020
(Soumis au titre Ier de la loi du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986)
CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERELocation Saisonnière • May 5th, 2020
Madame, Monsieur, j'ai le plaisir de vous adresser le contrat de location ci- dessous.Lease Agreement • May 5th, 2020
Si cette proposition retient votre attention, veuillez me renvoyer un exemplaire du contrat revêtu de votre accord et accompagné d'un chèque bancaire ou postal représentant le montant des arrhes.
CONTRAT DE RESERVATIONReservation Contract • May 5th, 2020
A cet effet, le Réservant a procédé à des études préalables portant sur cette opération, sa consistance et la qualité de la construction. Toutefois sa réalisation est subordonnée à sa faisabilité aux plans juridique, technique et financier, dont la passation des conventions qu'il serait nécessaire ou utile de conclure avec le ou les voisins, l'obtention des garanties légales d'achèvement ou de remboursement ainsi que la mise en place du financement nécessaire.
CONTRAT DE BAIL DE RESIDENCE PRINCIPALELease Agreement • July 5th, 2024
Le modèle qui suit a été établi par le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale en exécution de l’article 218, §4 du Code bruxellois du Logement. Il s’agit d’un modèle indicatif et donc non obligatoire pour les parties qui peuvent en choisir un autre. Dans le souci d’aider les parties et en vue d’être complet, il reprend les clauses issues du Code bruxellois du Logement ainsi que d’autres dispositions bien connues de la pratique qui concernent des sujets non règlementés. Afin de distinguer les clauses régies par un texte impératif de celles qui sont purement indicatives et que les parties peuvent modifier comme elles le souhaitent, ces dernières figurent en grisé dans le texte. Lorsqu’à propos d’un même sujet, le modèle prévoit plusieurs possibilités pour les parties, le choix est indiqué par des cases à cocher (□) devant chaque possibilité. Les parties peuvent se référer à la note explicative annexée au présent contrat de bail pour tout complément d’information y relatif.
NOTICE D’INFORMATION ANNEXÉE AUX CONTRATS DE LOCATIONLease Agreement • May 5th, 2020
contrat :Contrat De Location Saisonnière • May 5th, 2020
CONTRAT DE LOCATIONLocation Agreement • May 5th, 2020
ContractContrat De Mise À Disposition De Locaux Professionnels • June 10th, 2015
Appel gratuit; lun à ven : 8h-21h, sam : 8h30-18h30; service papernest)Contrat De Location • May 5th, 2020
Champ du contrat type : le présent contrat type de location est applicable aux locations et aux colocations de logement nu et qui constitue la résidence principale du preneur, à l’exception :
CONTRAT DE LOCATIONLease Agreement • May 5th, 2020
Suite à votre demande, j’ai le plaisir de vous adresser le contrat de location ci-dessous ainsi que l’état descriptif du logement. Veuillez me renvoyer un exemplaire du contrat revêtu de votre accord et accompagné du règlement du montant d’un acompte. En espérant avoir le plaisir de vous accueillir très prochainement, je vous adresse mes sincères salutations.
Conditions GénéralesContrat De Mise À Disposition D’emplacement • May 5th, 2020
Vous trouverez sur cette page les conditions générales du contrat de mise à disposition d’emplacement. Prenez le temps de lire ce document en détail avant de signer la feuille des conditions particulières.
Contrat de locationContrat De Location • May 5th, 2020
Cuisine équipée pour collectivité : machine à laver professionnelle , deux plonges, deux plans de travail, deux chambres froides, un réfrigérateur, un congélateur, deux fours électriques, une plaque et quatre feux cuisson gaz, un micro onde, 4 appareils à raclette demi roue, matériel fondue.
04140 MONTCLARContrat De Location Saisonnière • May 5th, 2020
CONTRAT DE LOCATION MEUBLÉE Résidence principale du locataireContrat De Location Meublée • May 5th, 2020
CONTRTAT DE BAILBail Agreement • July 6th, 2022
Contrat de Location - Conditions Générales de Location du 25 mai 2018 - Référence : BEFR-5752-03Contrat De Location • May 5th, 2020
Le Bailleur pourra conclure un Contrat de Location avec le Preneur lors de Transactions. Ces Transactions seront soumises aux conditions déterminées dans le Document de Transaction spécifique qui incorpore les présentes Conditions Générales par référence.
CONTRAT DE LOCATIONLocation Agreement • May 5th, 2020
Ce contrat sera rempli en deux exemplaires qui nous seront retournés, revêtus de votre accord et accompagnés du règlement du montant des acomptes. Nous vous renverrons alors un exemplaire signé par nos soins.
ENTRE LES SOUSSIGNÉS PARTIES :Syndic Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE BAIL ETUDIANT (DROIT COMMUN)Contrat De Bail Étudiant • May 5th, 2020
Le modèle qui suit a été établi par le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale en exécution de l’article 218, § 4 du Code bruxellois du Logement. Il s’agit d’un modèle indicatif et donc non obligatoire pour les parties qui peuvent en choisir un autre. Dans le souci d’aider les parties et en vue d’être complet, il reprend les clauses issues du Code bruxellois du Logement ainsi que d’autres disposition bien connues de la pratique qui concernent des sujets non règlementés. Afin de bien distinguer les clauses qui sont régies par un texte impératif de celles qui sont purement indicatives et que les parties peuvent modifier comme elles le souhaitent, ces dernières figurent en grisé dans le texte. Lorsqu’à propos d’un même sujet, le modèle prévoit plusieurs possibilités pour les parties, le choix est indiqué par des cases à cocher (□) devant chaque possibilité. Les parties peuvent se référer à la note explicative annexée au présent contrat de bail pour tout complément d’information y
Acceptation du contrat de locationLocation Agreement • June 26th, 2015
- après réception des 30% du montant pour une location et 30% pour un emplacement qui seront déduits de votre facture de séjour + 20€ de frais de dossier non remboursables.
CONTRAT DE LOCATION DU MAS RUASLocation Agreement • May 5th, 2020
Représenté par Sylvain ROBERT, gérant ou en son absence, Bernard ROBERT, dûment mandaté à cet effet. Ci-dessus dénommé le Bailleur d’une part,
CONDITIONS PARTICULIERES DE LOCATION #10141Conditions Particulières De Location • May 5th, 2020