CONTRAT DE LOCATION EN MEUBLE SAISONNIER

CONTRAT DE LOCATION EN MEUBLE SAISONNIER

Meublé saisonnier situé Xxxxxxxxx xx Xxxxxxx , 00 xxxxxx xx Xxxxxx , 00000 XXXXXX Capacité : 3 personnes .

Coordonnées du propriétaire

Nom :	M Favretti
Adresse :	00 xxxxxx xx Xxxxxx
	00000 Xxxxxx
Téléphone :	00 00 00 00 00 ou 00 00 00 00 00

Coordonnées du locataire

Nom :

Adresse :

Adresse e-mail :

Téléphone (domicile /lieu de travail) :

Composition de la famille : personnes dont adultes, enfants de 2 à 14 ans et enfants de moins de 2 ans.

Durée de la location saisonnière :
	à 17 heures	à 10 heures

Prix du séjour :	Arrhes ( 20 %)	Solde a payer a l’arrivee :	dépôt de garantie
			300 euros
	Payées le :		à verser à l'arrivée dans le meublé

Les charges (eau, électricité) sont comprises dans le montant de la location. Le linge (draps et serviettes) n'est pas fourni

.

Cette location sera définitive si le propriétaire reçoit à son adresse avant le : ............................

- un exemplaire du présent contrat daté et signé (le deuxième exemplaire vous sera retourné avec la signature du propriétaire).

- les arrhes, réglées par chèque bancaire (pour les résidents à l’étranger, par chèque de banque) ou mandat. Au-delà de cette date, cette proposition sera annulée et le propriétaire disposera du meublé.

Remarques :

A menton , Le A , Le

Signature du propriétaire Signature du locataire

Conditions générales de location d’un appartement meublé situé 00 xxxxxx xx Xxxxxx , Xxxxxx

1. Dispositions générales

Le locataire ne pourra en aucun cas se prévaloir d’un quelconque droit de maintien dans les lieux à l’expiration de la période initialement prévue sur le présent contrat.

2. Utilisation des lieux

Le locataire jouira de la location d’une manière paisible et en fera bon usage, conformément à la destination des lieux. Le locataire s’engage à rendre le meublé, à son départ, aussi propre et rangé qu’il l’aura trouvé à son arrivée.

La location ne peut en aucun cas bénéficier à des tiers.

Le propriétaire fournira le logement conforme à la description qu’il en a faite et le maintiendra en état de servir.

3. Dépôt de garantie ou caution et forfait ménage / option linge

Le montant du dépôt de garantie est égal à 300 €

Le solde du Loyer doit être régler a l’arrivee.

Si aucun dommage n'est constaté après l'état des lieux de départ, le depot de garantie est restitué au locataire quand il quitte les lieux.

Dans le cas contraire, elle est restituée 2 mois au maximum après la date de départ, déduction faite du montant des réparations pour les dommages et le remplacement des objets perdus. Le montant est déterminé par accord amiable entre propriétaire et locataire. En cas de litige, un devis sera effectué par un professionnel ou un organisme habilité, sollicité par le locataire avant son départ ou à défaut par le propriétaire lors de l'état des lieux de sortie. Cette caution ne pourra en aucun cas être considérée comme participation au paiement du loyer.

Si le cautionnement est insuffisant, le locataire s’engage à parfaire la somme après l’inventaire de sortie.

Option :

Le montant du forfait ménage est de 50 €.

Option : les draps, torchons et autre linge de maison : 10 € par personne

Parking : 30 € la semaine

4. Nombre d’occupants (3 personnes maximum, enfants compris).

Au cas où le nombre de personnes acceptées qui est mentionné dans le contrat serait dépassé, le loueur se réserve le droit d’appliquer une majoration de 30% du prix de la location, qui sera prélevée sur le dépôt de garantie, ou d’interrompre immédiatement le contrat, à la charge du locataire.

5. Animaux

Sauf accord explicite du loueur, les animaux, même familiers, ne sont pas admis. Leur présence entraînerait la rupture immédiate du présent contrat.

6. Etat des lieux et inventaire

L’état des lieux ainsi que l’inventaire du mobilier et des équipements seront faits contradictoirement au début et à la fin du séjour par le propriétaire ou son représentant et le locataire et porteront la signature des deux parties.

7. Arrivee et depart

Arrivée : La location commence, sauf accord préalable, le samedi à 17 heures. Le locataire doit se présenter le jour précisé et aux heures mentionnées sur le contrat. En cas d'arrivée tardive ou différée, le locataire doit prévenir le propriétaire. Un des propriétaires est présent pour vous accueillir, il vous fait visiter la maison et vous informe de tous les détails pratiques. Le propriétaire et le locataire effectuent un état des lieux. Le propriétaire remet au locataire un inventaire des objets et des meubles ainsi que les clefs des biens loués.

Départ : La location se termine le samedi à 10 heures ou à une heure convenant au propriétaire après l'état des lieux de sortie. Avant l’état de lieux de sortie, le locataire doit restituer les locaux dans l'état ou il les a trouvé : rangement des objets, remise en place des meubles, sols propres, pas de cendres dans la cheminée, réfrigérateurs vidés et dégivrés, poubelles vidées et sorties dans le garage. Le locataire doit effectuer le ménage complet des biens loués : réfrigérateurs et fours nettoyés, lavage du carrelage , cuisines, salles de bain et W-C, Les poubelles videes.

8. Paiement

Le montant des arrhes est de 30% du prix de la location.

La réservation devient effective dès lors que le locataire aura retourné les deux exemplaires du présent contrat - signés et accompagnés du montant des arrhes - avant la date indiquée au recto.

Le solde de la location sera versé a l’arrivée au meublé.

Si le locataire retarde son arrivée, il doit en aviser au préalable le propriétaire et lui faire parvenir le solde du loyer pour la date du début de la location initialement prévue ; dans ces conditions, il ne sera pas fait application de l’ article 9 .

9. Interruption du séjour

En cas d’interruption anticipée du séjour par le locataire, et si la responsabilité du propriétaire n’est pas mise en cause, il ne sera procédé à aucun remboursement, hormis celui du dépôt de garantie dans les conditions indiquées à l’ article 3 .

10. Conditions d’annulation

Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée ou télégramme 30 jours avant l’entrée en jouissance.

En règle générale, les arrhes restent acquises au propriétaire ; toutefois, elles peuvent être restituées quand le meublé aura pu être reloué pour la même période et au même prix.

Si le locataire ne s’est pas présenté le jour mentionné sur le contrat, passé un délai de 24 heures et sans avis notifié au propriétaire

:

- le présent contrat est considéré comme résilié,

- Le prix de la location reste acquis au propriétaire,

- Le propriétaire peut disposer de son meublé.

En cas d’annulation de la location par le propriétaire :

- Il remboursera au locataire le double du montant des arrhes reçues.

Lu et pris connaissance le

Le locataire

DESCRIPTIF DES LIEUX

Guide touristique Menton , Station balnéaire au microclimat bienfaiteur, entre Monaco et la Riviera italienne

Grâce à son microclimat subtropical, Menton ignore l’hiver. Situé aux confins de l’Italie, de la Principauté de Monaco et du

Comté de Nice, la « Perle de la France » est nichée entre la grande bleue et une montagne souveraine. « Ville d’Art et d’Histoire

», il y fait bon se promener dans ses ruelles médiévales ombragées bordées d’orangers. De loin, on peut apercevoir le campanin de la Basilique Saint Xxxxxx xxxxxxxx, impressionnant ensemble baroque. Menton est également une serre à ciel ouvert avec 7 jardins d’exception, dont la Serre de la Madone. Avec ses marchés et son casino, la cité aux citrons est une ville animée toute l’année, au même titre que sa voisine Monaco

La situation LA residence est est situee a proximite de toutes comodites

- epicerie, boulangerie , pharmacie a proximite immediate de l’immeuble

- gare routiere et gare SNCF , a 200 et 300 metres

- centre ville : jardin bioves – office du tourisme a 400 m

- plage a 700 metres

Hebergement L'appartement est situé au deuxieme etage d’un immeuble recent ( 2006) de 6 etages avec ascenseur.

Le studio de 30 m2 + terrasse se compose de :

- Un coin repas avec table et chaises et un coin salon avec un canapé lit 2 places (de 90 ) et fauteuil lit et télévision.

-

avec Accès direct sur la terrasse

- la terrasse avec salon terrasse : table et chaises en tek

- Une cuisine équipée

- des placards muraux avec rangements amenages

- Une salle d’eau avec douche et WC.

Equipement : Television avec le cable Vaisselle et couverts Ustensiles de cuisine Plaques de cuisson Aspirateur Refrigerateur et freezer Fer a repasser

Comment s’y rendre

Acces route

De Paris : Xxxxxxxxx X 0 xxxxx’x Xxxx, puis la A7 "Autoroute du Soleil" en direction d’Aix-en-Provence et récupérer la A 8, "La Provençale" sortie Menton. Suivre la direction "centre-ville

Acces train

Gare ferroviaire a 300 m de l ‘appartement - le TGV dessert la gare

Acces avion

Aeroport intermational de Nice cote d’azur ( 40 km) – navettes desservant Menton , gare routiere : a 200 m de l’appartement