Contract

Après avoir pris connaissance du descriptif du meublé, des tarifs et des conditions, si cette location vous intéresse, vous devez me retourner Les contrats de location, en double exemplaires, remplis et signés , à l’adresse ci-dessous, accompagnés, des arrhes qui sont payables de la manière suivante :

Pour les français par chèque ou virement bancaire : intitulé du compte : Madame Xxxxxxxx Xxxxxxxxx Banque : Crédit Lyonnais place du marché à la Rochelle 17000 - N° de compte suivant : 8150…

Pour les étrangers seulement par virement bancaire, évitant ainsi les frais et délais de traitement que prennent les banques

Intitulé du compte : Madame Xxxxxxxx Xxxxxxxxx Banque : Crédit Lyonnais xxxxx xx xxxxxx x xx Xxxxxxxx 00000

Code IBAN : XX00 0000 0000 0000 0000 0000 X00 Bic : XXXXXXXX

Après réception de tous ces éléments, et encaissement des arrhes, un des deux contrats vous sera retourné pour confirmation

CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE «LE LOFT »

Entre les soussignés,

Nom : Mme MORINEAU Prénom : Xxxxxxxxx

Adresse : Xxxxxxxxx Xxxxxxxx

0, Xxx Xxxxxxxx Xxxxxxx 00000- XX XXXXXXXX

Téléphones: portable : 00-00-00-00-00 Fixe : 00-00-00-00-00

Mail : xxxxxxxxxxxx@xxx.xxx

Le bailleur :

Et :

Nom : Prénom…

Adresse : ………………..

……………………………..

Téléphones:

Portable : …………………..

Fixe : ……………..

Les preneurs :

Pour la location d’un appartement dénommé : « LE LOFT » situé :

Adresse de la location : 00, Xxx Xxxxx-Xxxxxxx

00000- XX XXXXXXXX

Pour un séjour allant :

Du (à partir de 17 heures)

Au (avant 10 heures)

Soit une durée totale de :…………………

Les arrivées se font l’après-midi : à partir de 17 heures et les départs, le matin : avant 10 heures, et ce du :

Le prix du séjour : … euros

Les prix varient en fonction des mois, des saisons et même parfois de la durée de la location,

(Vous reportez au calendrier et tarifs) Une grille de tarifs est consultable sur le site, mais nous vous conseillons vivement de vous mettre en rapport avec Nous, pour vous assurez que le planning a bien été mis à jour, ou qu’il n’y a pas d’autres réservations en cours !

Les arrivées se font l’après-midi : à partir de 17 heures et les départs, le matin : avant 10 heures, et ce du :

Nombre de personnes ……………….

Les locataires déclarent ce jour, vouloir prendre cette location pour un nombre de : personnes total

… .adultes…………enfants de 13 ans et plus (la taxe de séjour étant payable à compter de cet âge là)

………….enfant (de 3 ans à 12 ans pas de taxe de séjour) enfants (de moins de 3 ans)

Les enfants à partir de 2 ans compte dans le nombre de personne et donc dans la capacité prévue !

L’appartement loué, à une capacité d’accueil, prévu de 5 personnes, , et en aucun cas, cette capacité ne peut être modifiée, sans accord préalable, et écrit du bailleur, auquel cas une majoration par personne supplémentaire, est d’ores et déjà prévue d’un montant de 50 euros , peu importe l’âge, et par semaine, plus la location d’un lit supplémentaire de 15 euros la semaine, plus la taxe de séjour, pour les personnes à partir de 13 ans !!

Sans cet accord préalable écrit, et mentionné dans le contrat de location, la propriétaire se réserve le droit, si cette dernière est mise devant le fait accomplit, de demander aux personnes supplémentaires de partir.

Personne supplémentaire (6ème) …….X 50 € par semaine =… + le lit (voir location de matériel)

-OPTIONS PAYANTES-

Un ensemble de services payants vous est proposé durant votre séjour, et vous devez dès maintenant, si-possible les programmer :

- Kit lit double (1.40 X 1.90 ou 1.60 X 2.00).X 19 euros soit : 2….kits (s) X 19 euros = euros

- 1 kit comprend 2 taies d’oreillers-1 taie de traversin-1 drap housse- 1 housse de couette ou un drap

- Kit lit simple (0.80 X 1.90 ou 0.90 X 1.90) X 15 euros soit : …1..kit(s) X 15 euros=… euros

- 1 kit comprend 0 xxxx x’xxxxxxxx-0 taie de traversin-1 drap housse- 1 housse de couette ou un drap

- Kit linge de toilette : 10 euros…par personne……soit :…5….kit(s)X 10 euros = euros

- 1 kit comprend : 2 serviettes de toilette, 1 tapis de bain et 1 gant

À compléter

Location de matériel

- Lit suppl. adulte 15 euros par semaine, soit semaine(s)X 15 euros = euros

- Total des prestations payantes retenues………….…………………… = euros

-

-Entretien du linge loué-

2 possibilités vous sont offertes, ou vous le lavez vous-même durant votre séjour, ou vous demandez d’autres kits en cours de location, prévoir quelques jours avant !

- 1 kit comprend : 2 serviettes de toilette, 1 tapis de bain et 1 gant

À compléter

Ménage journalier :

Lundi  Mardi  Mercredi  Jeudi  Vendredi  samedi matin seulement

Soit : ……… (Nombre d’interventions) X 48 euros =… euros X… (Nombre de semaines)=….euros

Ménage de fin de séjour : un forfait de 48 euros : oui… 48 euros

Remarques pour le ménage de fin de journée, ce dernier ne veut pas dire que vous n’avez rien à faire, les poubelles doivent être vidées et propres, ainsi que les appareils ménagers, et les sanitaires

TOTAL OPTIONS PAYANTES euros

à compléter

La taxe de séjour €

La taxe de séjour est due, toute l’année, au tarif en vigueur, durant toute la location, pour les personnes à partir de 13 ans, et d’un montant par personne et par jour de 1.10 €

Cette dernière vous sera facturée ainsi que les options payantes, une fois les contrats retournés, et vous aurez la possibilité de la régler en arrivant, le jour de la remise des clés, ou par virement bancaire !

Il est préférable, pour les étrangers de la régler par virement bancaire, 2 semaines avant leur arrivée, ou en espèces à l’entrée dans les lieux, les chèques étrangers, même dans la zone euros, ne seront pas acceptés, pour les mêmes raisons évoquées, précédemment, les délais et frais de traitement

1.10*…/p/j….= …….. € * …/j…. = …… €

Cette dernière est à réglée à l’entrée dans les lieux seulement et en espèces

Caution et dépôt de garantie

Un montant de 600 euros vous sera demandé à la remise des clés, pour couvrir d’éventuels dégâts, ou manquement dans le mobilier ou les objets garnissant la location

Vous avez la possibilité de régler cette somme par chèque, qui ne sera pas encaissé, mais conservé au maximum deux semaines après votre départ, délai à partir duquel, si aucun dégât n’a été constaté, ni linge et mobilier manquant, cette somme vous sera restituée sans intérêts

Cette caution sert également à la remise en état de propreté du logement :

Les sanitaires, poubelles, appareils ménager doivent être rendus aussi propre que vous les avez pris, le jour de la remise des clés

Si vous avez pris les options payantes, à votre départ les Kits lits, doivent être pliés, sur chaque lit, afin de faciliter leur comptage, et il en est de même pour toutes les options payantes !

Il est bien entendu, que vous ne pourrez prétendre en cours ou fin de location, que des articles manquaient, étaient abimés, ou ne fonctionnaient pas, car l’on vous remet, à la remise des clés, un inventaire détaillé et complet du logement, et vous devez signaler sous 24 heures, les problèmes que vous avez repérés, passé ce délai, le bailleur considérera que tous les équipements, étaient complets et en bon état de marche !

C’est la raison pour laquelle, si malheureusement des objets venaient à être cassés, durant votre séjour, vous avez la possibilité de faire marcher votre assurance « multirisques extension villégiature » c’est pourquoi, elle vous est exigée à l’entrée dans les lieux ! voir paragraphe suivant..

Assurance

Vous devez demander auprès de votre assureur, une attestation « multirisques extension villégiature »votre contrat habitation principale, en comporte une , en règle générale, ce qui vous permet d’être couvert contre les risques locatifs, et vous vous engagez à informer le bailleur, de tout sinistre, pouvant intervenir durant la location, et ce dans les 24 heures !

Cette attestation vous sera réclamée, à l’entrée dans les lieux.

-Modalités de la réservation-

Conformément au contrat de location saisonnière, fait en double exemplaire, le jour de la signature de ce dernier, vous devez joindre 30 % du montant total de la location, soit une somme de…(montant total de la location) X par 30 % = deux cent sept euros ( remettre en lettre) représentant les arrhes, et venant en déduction de la somme totale restant à payer, en respectant les moyens de paiement détaillés en haut du contrat, page 1/5

Les week-ends sont payables dans leur intégralité au moment du retour des contrats signés

-Solde de la location-

Le solde de la location devra être versée au bailleur au maximum 1 mois avant l’entrée dans les lieux soit au plus tard le……………..….. 2011 ,

Mais, pour les personnes résidant hors de France il est préférable que le solde soit réglé un mois avant leur arrivée ! Par virement interbancaire dans les mêmes conditions que l’acompte de réservation !

Le contrat de location sera résilié si le solde n’est pas encaissé par le bailleur, à la date prévue dans ce dit contrat. Conditions particulières pour les réservations tardives, soit moins d’un mois, avant le début de la location : le bailleur demande le montant total de la location, y compris les prestations payantes , et pour les week-end l’intégralité de la location !

Maintenance des équipements de la location Réparations d’urgence :

Le bailleur se réserve le droit, d’intervenir dans les lieux loués, à tout moment en cas d’urgence, et de réparer les équipements, sans que les locataires ne puissent prétendre à une réduction du loyer

-Clauses résolutoires-

A défaut de paiement du solde, dans les conditions prévues au contrat, ou d’inexécution de l’une des clauses du présent contrat, ce dernier sera immédiatement résilié, et le bailleur pourra se prévaloir de l’article 1590 du code civil, et conserver les arrhes.

Conditions d’annulation-

Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée A.R. En cas d’annulation précoce faite par le client, soit plus de deux mois avant la date prévue de la location, le remboursement des arrhes se fera que si la location a pu être relouée, au même prix, dans le cas contraire, si celui-ci était inférieur, le bailleur ne restituerait que la différence, et si l’annulation intervient moins de deux mois avant la date prévue de la location, les arrhes resteront la propriété du bailleur.

En cas d’annulation par le bailleur, pour cas de force majeure, le propriétaire se réserve le droit d’annuler les réservations, et s’engage dès à présent à rembourser l’intégralité des sommes déjà perçues : arrhes ou loyer total, si celui-ci a déjà été payé, excluant toute pénalité supplémentaire.

-Conditions générales du contrat-

Les animaux ne sont pas admis dans la Location, et le propriétaire se réserve le droit de les refuser en cas de non respect de cette clause, si aucun accord n’aboutit, le bailleur se réserve le droit de prendre sur la caution une pénalité de 100 euros par semaine

Il est formellement interdit de fumer dans tout l’intérieur de la location, les fumeurs doivent le faire à l’extérieur !

A partir de 10 heures du soir Il est interdit pour le voisinage de faire du bruit à l’intérieur de la location, afin d’éviter les plaintes des voisins !

Pour ce qui est de la literie, qui se doit d’être parfaite, cette dernière est vérifiée, à chaque entrée et sortie, et une alèze propre est mise à chaque nouvelle entrée !

En cas de literie tâchée, durant votre location, et vous incombant, le matelas sera purement et simplement remplacé, et payé sur la caution !

Vous avez l’Obligation de jouir des lieux d’une façon paisible, en « bon père de famille », et de les entretenir, pour ce qui est de les entretenir, si vous n’avez pas envie de le faire, pendant vos vacances, ce que je peux fort bien comprendre, vous avez le choix de le faire faire à votre place tout le long de votre séjour, Veuillez, vous référez aux options payantes !

Je sais que certains locataires, auraient d’eux-mêmes respectés, les conditions générales d’occupation des lieux, sans que je les rappelle, mais je me dois tout de même de les signaler !

Fait à…La Rochelle……….le en deux exemplaires

Xxx Xxxxxxxx Xxxxxxxxx Mme et Mr ………….……..

Le bailleur les preneurs

Signature précédée de « lu et approuvé » signature précédée de « lu et approuvé »

-ETAT DESCRIPTIF DU MEUBLE-

Appartement dénommé : « LE LOFT » 1 er étage/1

00, Xxx Xxxxx-Xxxxxxx

00000- XX XXXXXXXX

D’une surface habitable d’environ : 127 m²

Intérieur de l’appartement

1er Niveau

1 grande entrée : Dénommée « LONDRES »

Donnant sur entrée commune

Avec un coin nuit : 1 lit simple 0.90 X 1.90

Literie complète : 1 sommier, 1 matelas, 1 couette, 1 traversin, 2 oreillers, 1 alèze

Location du linge possible (voir prestations payantes)

1 meuble bibliothèque « puzzle », 1 cadre « duo de chats », 1 glace, 1 table, 1 fauteuil blanc… Cabine téléphonique- big ben-

1 chambre dénommée « NEW.YORK » Avec un lit double 140*190,

Donnant sur impasse privée, exposition est

1 tablette en tête de lit, avec éclairage encastré, 1 fauteuil, 2 tables de nuit, 1 cadre « Tunnel » Literie complète : 1 sommier, 1 matelas, 1 couette, 1 traversin, 2 oreillers, 1 alèze

Location du linge possible (voir prestations payantes)

1 salon/salle à manger, Composé :

d’un espace piano à queue YAMAHA, laqué noir, avec deux tabourets de piano noirs

d’un espace salon, avec trois canapés, 1 table basse, d’un grand meuble télé, télévision écran plat T.N.T, DVD , Chaine hifi, radio, bibliothèque..

d’un espace repas, avec une grande table, 6 chaises

un espace cuisine , avec une cuisine toute équipée laquée rouge, frigo américain… 1 espace bureau, avec accès WIFI

Le piano a été accordé dans le courant du mois de juillet 2010

1 lingerie

1 lave-linge, 1 sèche-linge, 1 fer à repasser, 1 planche à repasser, une bouteille de gaz d’avance, un aspirateur, dressing………….

Ballon d’eau chaude, tableau électrique…..

Espace toilette :

1 meuble lavabo, 1 glace, 1 glace grossissante, 1 sèche-cheveux…. Armoire de toilette miroir…

1 douche carrelée, rideau…

1 WC, avec tablette, réserve toilette, dévideur à papier, étagères, chaudière…

2ème Niveau

1 chambre, dénommée «PARIS »

Donnant sur la mezzanine, et vue plongeante sur la pièce de vie

Literie complète : En 1.40*1.90

1 sommier, 1 matelas, 1 couette, 1 traversin, 2 oreillers, 1 alèze

Location du linge possible (voir prestations payantes)

Fait à la Rochelle….le en deux exemplaires

Xxx Xxxxxxxx Xxxxxxxxx Mme et Mr ………………..…..

Le bailleur les preneurs

Signature précédée de « lu et approuvé » signature précédée de « lu et approuvé »

Pour notre sondage personnel nous aimerions connaître de quelle manière vous nous avez connu :

 Office de tourisme de la Rochelle

 Homelidays

 Abritel

 Autres :…………………….