Contrat tisanes-macérations-sirops AMAP pour tous l’Arche
Contrat tisanes-macérations-sirops AMAP pour tous l’Arche
Contrat d’engagement pour une livraison le 26 février 2018
Le présent contrat est passé entre les soussignés :
Le producteur :
Xxxxxxxxxx XXXXX
LES BONNES HERBES
500, Route de l’École 00000 XXXXX XXXXXXX
Et le consom’acteur :
NOM Prénom :..............................................................................
Adresse........................................................................................
......................................................................................................
Tél :...............................................................................................
E-mail :.........................................................................................
1- Objet :
Le présent contrat a pour objet une livraison, par le producteur aux adhérents, de tisanes, macérations, sirops biologiques produit selon les critères définis dans la charte AMAP.
Tisanes plantes uniques 30 g 4,90 €
Tisanes mélanges 30 g 4,90 €
Macérations solarisées 50 ml 6,50 €
Macérations solarisées 100 ml 9,40 €
Sirops 500 ml 5,10 € Selon bon de commande joint pour le choix des plantes
2- Durée et livraison :
Le présent contrat sera valable pour une livraison effectuée le 26 février 2018 par le producteur de 18h30 à 19h30 dans la xxxxx xx xxxxxxxxxxxx xxxxxxxxxxx xx x’Xxxxx xx XXXXXXXXX-XXXXXXX.
Les adhérents s’engagent à s’inscrire puis à participer aux dates prévues dans le planning, à la distribution puis au rangement, à compter de 18h15 jusqu’à la fermeture du local. Sans inscription et participation aux permanences, l’amapien sera radié de l’amap et son contrat cédé à une personne en liste d’attente. En cas d’indisponibilité de l’adhérent pour sa permanence de distribution, celui-ci est tenu de trouver par lui-même un remplaçant pour assurer sa permanence. Les référents sont dispensés de permanences de distribution.
Au cas où l’adhérent ferait enlever son panier par une personne extérieure à l’AMAP, il prendra soin d’informer correctement celle- ci (récipients, horaires, etc…).
3- Conditions de règlement :
Le règlement s’effectue à la signature du présent contrat, par chèque de l’intégralité de la prestation.
□ Tisane plante unique : 4,90 € x = €
□ Tisane mélangée : 4,90 € x = €
□ Macérations solarisées 50 ml : 6,50 € x = €
□ Macérations solarisées 100 ml : 9,40 € x = €
□ Sirops 500 ml : 5,10 € x = €
Total du panier €
Les chèques sont à libeller à l’ordre de Xxxxxxxxxx XXXXX et déposés auprès du référent.
4- Irrégularité dans la production :
Le producteur s’engage à mettre tout en œuvre pour produire et livrer sa récolte sur le lieu de distribution le jour convenu. Il s'engage à être transparent et disponible pour discuter avec les consom'acteurs.
Toutefois conformément à la chartre des AMAP le consom'acteur accepte les risques liés aux aléas de la production et les conséquences vis à vis de la composition et du poids des paniers.
5- Solidarité:
Pour les amapiens intéressés, il est possible de contribuer par une action solidaire régulière ou ponctuelle.
□ ...................€ en chèque à l’ordre de Xxxxxxx XXXXX.
□ don du panier lors d’une absence pendant les vacances,
□ don de produits pour la solidarité ...............................................
Non retrait du panier et solidarité : En cas de non retrait du panier avant 19h30 par l'adhérent, le panier devient panier solidaire distribué aux amapiens solidaires référencés par l'amap.
6- Démissions:
La démission d’un adhérent est possible en cours de saison mais elle implique la signature d’un avenant au présent contrat avec le producteur et un remplaçant de l’adhérent démissionnaire. L’amapien démissionnaire a obligation de prévenir les responsables de l’AMAP en cas de passation de son contrat. Ce remplaçant est prioritairement issu de la liste d’attente de l’AMAP ou est trouvé par la personne démissionnaire. L’avenant précisera les conditions de reprise du contrat par le remplaçant.
7- Adhésion à Alliance PEC Isère:
Les adhérents doivent une cotisation annuelle payable par année civile à Alliance PEC Isère de 20 € pour 2018.
Ce chèque libellé à l'ordre de «Alliance PEC Isère »devra être transmis au référent Alliance de l'AMAP .Cette contribution permet à l'AMAP d'adhérer à Alliance PEC Isère (soutien,information,lien avec d'autres AMAP,assurance,litige. )
Sans cotisation, l’amapien sera radié de l’amap et son contrat cédé à une personne en liste d’attente.
8- Litiges:
En cas de litige relatif à l'application ou à l'interprétation du présent contrat d'engagement, il sera fait appel, en premier lieu à la médiation d'Alliance PEC.
En cas d’échec de la médiation, le chapitre du présent contrat d'engagement s'appliquera de plein droit.
9- Annexes et avenants
Les annexes et avenants au présent contrat en font partie intégrante.
Réalisé en 3 exemplaires à ........................................................................................ le ....................................................................
L'adhérent le producteur