RESUME
RESUME
Les résumés sont constitués d'obligations d'information appelées "éléments". Ces éléments sont numérotés dans les Sections A - E (A.1 - E.7).
Ce résumé (le "Résumé") contient tous les éléments qui doivent être inclus dans un résumé pour ce type de titres et d'émetteur. Etant donné que certains éléments ne doivent pas être traités, il peut y avoir des trous dans la numérotation des éléments.
Même si un élément doit être inséré dans le Résumé en raison de la nature des titres et de l'émetteur, il est possible qu'aucune information pertinente ne puisse être donnée au sujet de cet élément. Dans ce cas, une brève description de l'élément est insérée dans le Résumé avec la mention "sans objet".
Section A – Introduction et avertissements | ||
A.1 | Introduction et avertissements | Ce Résumé doit être lu comme une introduction au Prospectus de Base. Toute décision d'investir dans les Titres doit être fondée sur un examen exhaustif du Prospectus de Base, en ce compris les informations incorporées par référence, et lu conjointement avec les Conditions Définitives. |
Lorsqu'une action concernant l'information contenue dans le Prospectus de Base est intentée devant un tribunal, le plaignant peut, en vertu de la législation nationale de l'État Membre de l'Espace Economique Européen concerné, avoir à supporter les frais de traduction du Prospectus de Base avant le début de la procédure judiciaire. | ||
Aucune responsabilité civile n'est attribuée à toute personne responsable sur la seule base de ce Résumé, y compris toute traduction de celui-ci, à moins qu'il ne soit trompeur, inexact ou contradictoire par rapport aux autres parties du Prospectus de Base, ou s'il ne fournit pas, lorsqu'il est lu en combinaison avec les autres parties du Prospectus de Base, les informations clés permettant d'aider les investisseurs lorsqu'ils envisagent d'investir dans les Titres. | ||
A.2 | Consentement de l'Émetteur à l'utilisation du Prospectus dans le cadre d'une revente ultérieure ou d'un placement définitif des Titres | [L'Émetteur peut donner son consentement à l'utilisation du Prospectus de Base et des Conditions Définitives pour une revente ultérieure ou un placement final des Titres par des intermédiaires financiers, à condition que la revente ultérieure ou le placement final des Titres par ces intermédiaires financiers soit effectué pendant la période de l'offre spécifiée dans les Conditions Définitives. Ce consentement peut être soumis à des conditions qui sont pertinentes pour l'utilisation du Prospectus de Base.] [Consentement [Spécifique] [Général] : l'Émetteur consent à l'utilisation du Prospectus de Base et de ces Conditions Définitives dans le cadre de la revente ultérieure ou du placement final des Titres (une "Offre Publique") qui respecte toutes les conditions suivantes : |
(a) l'Offre Publique est faite uniquement en [Belgique] [au Danemark] [en Espagne] [en Finlande] [en France] [en Irlande] [en Italie] [au Luxembourg] [à Malte] [aux Pays-Bas] [en Norvège] [au Portugal] [au Royaume-Uni] [et / ou] [en Suède]; [et] l'Offre Publique est faite uniquement au cours de la période comprise entre [⚫] (y compris) jusqu'à, (mais excluant) [⚫]; [et] | ||
(b) l'Offre Publique est faite uniquement par [⚫] [et] [chaque intermédiaire financier dont le nom est publié sur le site de l'Émetteur (xxxxx://xxxx.xxxxxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxxx/xxxxx- income-investors/prospectus-and-documents/structured- |
securities-final-terms) et qui est identifié comme un offreur agréé pour ces Titres] [tout intermédiaire financier qui est (i) habilité à faire de telles offres en vertu de la Directive 2014/65/EU du Parlement européen et du Conseil) sur les marchés d'instruments financiers (telle que modifiée de temps à autre et/ou telle que mise en oeuvre, transposée, promulguée ou conservée aux fins du droit anglais à compter de l'"exit day" (tel que ce terme est défini dans le European Union (Withdrawal) Xxx 0000 (tel que modifié), ce terme faisant référence à la date à laquelle le Royaume-Uni a quitté l'Union européenne), "MiFID II") et (ii) a publié sur son site internet qu'il utilise le Prospectus de Base conformément au consentement de l'Émetteur et aux conditions qui y sont liées] ([chacun] un "Offreur Agréé")[.][; et] (c) [⚫]. Les informations sur les termes et conditions d'une offre faite par un Offreur Agréé doivent être fournies au moment de cette offre par l'Offreur Agréé.] [Sans Objet : l'Émetteur ne consent pas à l'utilisation du Prospectus de Base pour des reventes ultérieures.] | ||
Section B - Émetteur | ||
B.1 | Raison sociale et nom commercial de l'Émetteur | Les Titres sont émis par Barclays Bank PLC (l'"Émetteur"). |
B.2 | Siège social et forme juridique de l’Émetteur, législation régissant ses activités et pays d’origine | L'Émetteur est une société publique à responsabilité limitée immatriculée en Angleterre et au Pays de Xxxxxx. Les lois et le régime juridique principal sous lequel l'Émetteur opère sont les lois d'Angleterre et du Pays de Xxxxxx y-compris le Companies Act. |
B.4b | Tendances connues ayant des répercussions sur l’Émetteur et ses secteurs d’activité | Sans Objet. |
B.5 | Description du groupe et de la position de l'Émetteur au sein du groupe | L'Emetteur (ensemble avec ses filiales, le "Groupe Bancaire" ou "Barclays") est un important fournisseur mondial de services financiers. L'Émetteur est une filiale détenue à 100% par Barclays PLC, qui est la société holding du Groupe Bancaire. |
B.9 | Prévision ou estimation du bénéfice | Sans objet; l'Émetteur a choisi de ne pas inclure une prévision ou estimation du bénéfice. |
B.10 | Nature de toutes les réserves du rapport d'audit sur les | Sans objet; le rapport d'audit sur les informations financières historiques ne contient pas de telles réserves. |
informations financières historiques | ||
B.12 | Principales données financières sélectionnées ; aucun changement défavorable significatif et aucune déclaration de changement significatif | Sur la base des informations financières auditées du Groupe Bancaire pour l'exercice clôturé le 31 décembre 2018, le Groupe Bancaire comptait un actif total de 877.700 millions GBP (2017 : 1.129.343 millions GBP), un total net de prêts et avances de 136.959 millions GBP (2017 : 324.590 millions GBP), un total de dépôts de 199.337 millions GBP (2017 : 399.189 millions GBP) et un total de fonds propre de 47.711 millions GBP (2017 : 65.734 millions GBP) (y compris un total de 2 millions GBP de participations minoritaires (2017 : 1 million GBP)). Le résultat avant impôt du Groupe Bancaire pour l'année se terminant le 31 décembre 2018 s'est élevé à 1.286 millions GBP (2017 : 1.758 millions GBP) après provisions pour dépréciation de créances et autres provisions pour un montant de 643 millions GBP (2017 : 1.553 millions GBP). Les informations financières données dans ce paragraphe sont tirées des états financiers consolidés audités de l'Emetteur pour l'année se terminant le 31 décembre 2018. |
Sur la base des informations financières non auditées du Groupe Bancaire pour xxx xxx mois clos le 30 juin 2019, le Groupe Bancaire comptait un actif total de 969.266 millions GBP, un total net de prêts et avances de 144.664 millions GBP, un total de dépôts de 215.125 millions GBP et un total des fonds propres de 52.610 millions GBP (y compris un total de 0 million GBP de participations minoritaires). Le résultat avant impôt du Groupe Bancaire pour xxx xxx mois clos le 30 juin 2019 s'est élevé à 1.725 millions GBP (30 juin 2018 : 725 millions GBP) après provisions pour dépréciation de créances et autres provisions pour un montant de 510 millions GBP (30 juin 2018 : 156 millions GBP). Les informations financières données dans ce paragraphe sont tirées des états financiers intermédiaires consolidés résumés non audités de l'Émetteur pour xxx xxx mois clos le 30 juin 2019. | ||
Sans objet : Il n'y a eu aucun changement significatif dans la situation financière ou commerciale du Groupe Bancaire depuis le 30 juin 2019.1 | ||
Il n'y a eu aucun changement défavorable significatif dans les perspectives de l'Émetteur depuis le 31 décembre 2018. | ||
B.13 | Événements | Sans objet: Il n'y a pas eu d'événements récents spécifiques à l'émetteur |
récents | qui sont, dans une mesure significative, pertinents pour l'évaluation de | |
importants | la solvabilité de l'Emetteur. | |
portant sur | ||
l'Émetteur qui | ||
ont un impact | ||
significatif sur | ||
l'évaluation de la | ||
solvabilité de | ||
l'Émetteur |
1 En vertu du Supplément 1/2019 du 3 septembre 2019, les principales informations financières sélectionnées et aucune déclaration de changement important n'a été mise à jour.
B.14 | Dépendance de l'Émetteur à l'égard d'autres membres du groupe | La totalité des actions ordinaires émises par l'Émetteur est la propriété effective de Barclays PLC, qui est la société holding finale du Groupe Bancaire. La situation financière de l'Émetteur dépend de la situation financière de ses filiales. |
B.15 | Description des activités principales de l'Émetteur | Le Groupe Bancaire est une banque transatlantique de gros et de détail, de portée mondiale, offrant des produits et services bancaires aux particuliers et aux entreprises, et des services de banque d'investissement, des cartes de crédit et de gestion de patrimoine, ancré dans les deux marchés domestiques du Groupe Bancaire au Royaume- Uni et aux États-Unis. L'Émetteur et le Groupe Bancaire offrent des produits et des services destinés aux grands clients du Groupe Bancaire, qu'il s'agisse de grandes entreprises, de grossistes ou de clients bancaires internationaux. |
B.16 | L'Émetteur est-il directement ou indirectement détenu ou contrôlé, par qui et nature de ce contrôle | La totalité des actions ordinaires émises de l'Émetteur est la propriété effective de Barclays PLC, qui est la société holding de l'Émetteur et de ses filiales. |
B.17 | Notations de crédit attribuées à l'Émetteur ou à ses titres de créance | Les obligations non garanties à court terme de l'Émetteur sont notées A- 1 par Standard & Poor's Credit Market Services Europe Limited, P-1 par Moody's Investors Service Ltd. et F1 par Fitch Ratings Limited et les obligations non garanties et non subordonnées à long terme de l'Émetteur sont notées A par Standard & Poor's Credit Market Services Europe Limited, A2 par Moody's Investors Service Ltd. et A par Fitch Ratings Limited. Une émission spécifique de Titres peut être notée ou non notée. |
Notations : Cette émission de Titres sera [ne sera pas notée] [notée [⚫] par [Fitch Ratings Limited] [Moody's Investors Service Ltd.] [Standard & Poor's Credit Market Services Europe Limited]]. | ||
Section C – Titres | ||
C.1 | Nature et catégorie des Titres offerts et / ou admis à la négociation | Les Titres décrits dans ce Résumé (les "Titres") peuvent être des titres de créance ou, lorsque les conditions de remboursement sont liées à un actif sous-jacent, des titres dérivés, sous la forme [d'obligations][de certificats]. Identification : Numéro de Série: [⚫], numéro de Tranche: [⚫]. |
Codes d'identification : ISIN: [⚫][,Code Commun : [⚫]][, Valorennumber : [⚫]][,[⚫]]. | ||
C.2 | Devise | Sous réserve du respect de toutes les lois, règlements et directives applicables, les Titres peuvent être émis dans n'importe quelle devise. [Cette émission de Titres sera libellée en [livres sterling ("GBP")] [Euro ("EUR")] [dollars US ("USD")] [⚫].] |
C.5 | Description des restrictions à la libre négociabilité des | Les Titres sont offerts et vendus hors des États-Unis à des personnes qui ne sont pas des citoyens américains en se basant sur la Regulation S en vertu du Securities Act et ceux-ci doivent respecter les restrictions au |
Titres | transfert en ce qui concerne les États-Unis. Aucune offre, vente, revente ou livraison de Titres ne peut être faite dans ou à partir d'une quelconque juridiction et / ou à toute personne ou entité, sauf dans des circonstances conformes aux lois et règlements en vigueur et qui n'imposent aucune obligation à l'Émetteur et / ou [⚫] (le[s] "Gestionnaire[s]"). Sous réserve de ce qui précède, les Titres seront librement cessibles. | |
C.8 | Description des droits attachés aux Titres; y compris le rang et les limitations à ces droits | DROITS Les Titres seront émis le [⚫] (la "Date d'Émission") à [⚫] (le "Prix d'Émission") et donneront à chaque détenteur de Titres le droit de recevoir un rendement potentiel sur les Titres, ainsi que certains droits connexes tels que le droit de recevoir un préavis concernant certaines décisions et événements et un droit de vote sur certaines (mais pas toutes) modifications des termes et conditions des Titres. |
[Intérêt]/[Coupon] : [Les Titres ne [produisent pas d'intérêts][comportent pas de coupons]] [Les Titres ne [produisent pas d'intérêts][comportent pas de coupons], à moins que l'Émetteur n'exerce son Option Switch.] [Le [montant d'intérêts][montant du coupon] payable sur les Titres est déterminé par référence à un [taux fixe de [⚫]% [par année]] [taux d'intérêt variable].] [Le [montant d'intérêts][montant du coupon] payable sur les Titres est déterminé par référence à la performance de [⚫] (l' [les] "Actif[s] Sous-jacent[s][Intérêt][Coupon]").] [L'existence ou non [d'intérêts][de coupons] payables [et le cas échéant, le [montant d'intérêt][montant du coupon] payable sur les Titres,] dépendra de la performance de [⚫] (l' [les] "Actif[s] Sous- jacent[s][Intérêt][Coupon]")]. Dans certains cas, le montant [d'intérêts][du coupon] peut être de zéro.] | ||
Remboursement final : Si les Titres ne sont pas remboursés anticipativement [(ou n'ont pas été remboursés via un [Règlement Automatique (Autocall)] [et/ou un Règlement Anticipé suite à un Événement de Call Nominal], ils seront remboursés à la Date de RèglementPrévue et le montant en espèces payable aux investisseurs [(le montant sera, dans certains cas, plutôt appliqué par l'Émetteur pour acheter des Actifs Sous-jacents à livrer aux investisseurs)] [sera un montant fixe (soit [⚫]).] [dépendra de la performance de : [l' (les) Actif(s) Sous-jacent(s)] [[⚫][l' (les) "Actif(s) Sous-jacent(s)[(Règlement Final)]") aux dates de valorisations spécifiées au cours de la durée de validité des Titres.] | ||
[Règlement à l'exercice : Si les Titres ne sont pas annulés anticipativement [ou n'ont pas été annulés via un [Règlement Automatique (Autocall) [et/ou un Règlement Anticipé suite à un Événement de Call Nominal])] ils seront annulés à la Date de Règlement à l'Exercice par un[exercice automatique] [exercice de l'investisseur] et le montant en espèces payable aux investisseurs [(le montant sera, dans certains cas, plutôt appliqué par l'Émetteur pour acheter des Actifs Sous- jacents à livrer aux investisseurs)] [sera un montant fixe (soit [⚫]).] [dépendra du rendement de : [l' (les) Actif(s) Sous-jacent(s)] [[⚫][l' (les) "Actif(s) Sous-jacent(s)[(Règlement Final)]") aux dates d'évaluation spécifiées au cours de la durée de validité des Titres.]] | ||
Fiscalité : Tous les paiements faits en vertu des Titres seront faits sans retenue ni déduction au titre de taxes en Grande Bretagne à moins que cette retenue ou déduction ne soit imposée par la loi. Dans le cas où une |
telle retenue ou déduction serait imposée par la loi, l'Émetteur sera obligé, sauf dans des circonstances limitées, de payer des montants supplémentaires pour couvrir les montants ainsi retenus ou déduits. [Renonciation : Les détenteurs de Titres cotés sur Borsa Italiana S.p.A peuvent renoncer au remboursement de Titres en émettant un avis à cet effet.] Cas de défaut : Si l'Émetteur est en défaut d'effectuer un paiement dû en vertu des Titres ou enfreint toute autre modalité et condition des Titres d'une façon qui est matériellement préjudiciable à l'intérêt des détenteurs (et si ce défaut n'est pas corrigé dans les 30 jours, ou, dans le cas [d'intérêts]/[de coupons], dans les 14 jours), ou si l'Émetteur est sujet à une ordonnance de liquidation, alors (sous réserve, dans le cas [d'intérêts]/[de coupons], au fait que l'Émetteur ne puisse payer à cause d'une disposition de droit impératif) les Titres deviendront immédiatement exigibles, moyennant un préavis donné par le titulaire (ou, dans le cas de Titres régis par le droit français, lorsque les détenteurs sont regroupés en une Masse, le représentant des détenteurs). Les Titres seront régis par le droit [anglais][français][suisse] et les droits en découlant seront interprétés en conséquences. STATUT Les Titres sont des obligations directes, non subordonnées et non garanties de l'Émetteur et ont le même rang entre eux. LIMITATIONS DES DROITS [[Remboursement]/[Annulation] anticipé optionnel : L'Émetteur peut décider [de rembourser]/[d'annuler] les Titres avant leur Date de Règlement Prévue. Si cela se produit, les investisseurs recevront un paiement en espèces [égal à la valeur nominale] [supérieur à la valeur nominale] des Titres, payable à une date de paiement spécifiée.] [[Remboursement]/[Annulation] anticipé suite à un événement de Call Nominal : l'Émetteur peut décider de [rembourser]/[annuler] les Titres avant leur Date de Règlement Prévue si le [montant nominal total]/[ nombre] des Titres en cours baisse en dessous de [⚫] % du [montant nominal total]/ [nombre] des Titres émis à l'origine. Dans ce cas, vous recevrez un règlement en espèces égal à la valeur de marché de vos Titres (après ajustement prenant en compte les coûts, pertes et frais applicables), qui vous sera versé à une date [de remboursement]/[d'annulation] stipulée dans l'avis de rachat publié par l'Émetteur.] Certaines limitations : • [Nonobstant le fait que les Titres soient liés au rendement de l' (des) actifs(s) sous-jacent(s), les détenteurs n'ont aucun droit à l'égard de l' (des) actifs(s) sous-jacent(s). • Les termes et conditions des Titres permettent à l'Émetteur et à l'Agent de détermination (selon les cas), lors de la survenance de certains événements et dans certaines circonstances, sans le consentement des détenteurs, de faire des ajustements aux termes et conditions des Titres, [de rembourser les Titres avant |
l'échéance,]/[d'annuler les Titres avant l'expiration], de monétiser les Titres (lorsque c'est applicable) de postposer la valorisation de l' (des) actif(s) sous-jacent(s) ou des payements prévus en vertu des Titres, de changer la devise dans laquelle les Titres sont libellés, de substituer les actifs sous-jacents de substituer l'Émetteur par une autre entité autorisée sous réserve de certaines conditions, et de mettre en œuvre certaines actions à l'égard des Titres et de l' (des) actif(s) sous-jacent(s) (le cas échéant). • Les Titres contiennent des dispositions qui permettent la convocation d'assemblées de détenteurs afin d'examiner des questions touchant à leurs intérêts en général et ces dispositions permettent à une majorité définie de lier tous les titulaires, y compris les titulaires qui n'ont pas assisté et voté à la réunion et ceux qui ont voté d'une manière contraire à la majorité. | ||
C.9 | Intérêts / remboursement, maturité, rendement et représentation | [Insérer cet Elément uniquement si les Titres sont des "titres de créance", sinon l'Elément C.15 s'applique. Cet Elément ne s'applique pas aux Certificats Exerçables ] [Voir "C.8" |
Intérêt | ||
[Insérer si le Type d'Intérêt est Fixe pour une quelconque Date d'Evaluation d'Intérêts ou Date de Détermination] [Le montant d'intérêt payable pour chaque Titre [à chaque] [aux] Date(s) de Paiement d'Intérêts [pour laquelle le Type d'Intérêt à l'égard de la [Date d'Evaluation d'Intérêts][Date de Détermination d'Intérêts] est spécifié comme étant Fixe] est calculé en multipliant le Taux d'Intérêt Fixe (soit [ ⚫]% [par an]] [le montant spécifié dans le tableau ci-dessous]) par le Montant de Calcul [et en multipliant par une fraction représentant le nombre de jours dans la période de calcul des intérêts correspondante sur laquelle les intérêts ont été ainsi accumulés].] | ||
Date de [Date Date de Taux d'Intérêts Commenceme d'Evaluation Paiement Fixe nt d'Intérêts d'Intérêts][Date d'Intérêts de Détermination d'Intérêts] | ||
[⚫] [⚫] [⚫] [⚫] | ||
[Insérer si le Type d'Intérêt est Flottant pour toute Date d'Évaluation d'Intérêts ou Date de Détermination d'Intérêts] [Chaque Titre payera un montant variable d'intérêts (sur la base d'un taux flottant) aux dates stipulées ci-dessous sous la rubrique « Date de Paiement d'Intérêts » (chacune constituant une « Date de Paiement d'Intérêts ), à la condition que le Titre n'ait pas fait l'objet d'un rachat avant la Date de Paiement d'Intérêts correspondante. | ||
[Le taux d'intérêt applicable à chaque période de calcul des intérêts sera établi sur la base d'un taux flottant spécifique, qui sera l'un des taux suivants : | ||
(1) Détermination du Taux Flottant : |
a) un taux (ou moyenne de plusieurs taux ) apparaissant sur une page spécifique d'un fournisseurs de services d'information (tel que Bloomberg ou Reuters) à la date où lesdits intérêts sont calculés, ou à une date proche de cette date ; b) un taux de rendement d'un placement à intérêt composé quotidiennement (la moyenne arithmétique des taux journaliers au jour le jour sur le marché monétaire interbancaire en euros servant de taux de référence) établi conformément à une formule stipulée (« EONIA ») à la date où lesdits intérêts sont calculés, ou à une date proche de cette date ; ou c) un taux de rendement d'un placement à intérêt composé quotidiennement (le taux de référence quotidien au jour le jour en livre Sterling servant de taux de référence établi conformément à une formule stipulée (« XXXXX ») à la date où lesdits intérêts sont calculés, ou à une date proche de cette date; (2) Détermination du Taux CMS (taux d'échange à maturité constante) : taux d'échange pour les transactions d'échange dans la devise concernée pour une date d'échéance fixée telle que celle-ci apparaît sur une page Web spécifique à la date où lesdits intérêts sont calculés, ou à une date proche de cette date ; ou (3) Détermination du Taux de Base de la Banque d'Angleterre : le dernier taux publié par la Banque d'Angleterre pour les dépôts à court terme tel que publié par Reuters sur la page Web applicable à la date de détermination d'intérêts correspondante (le « Taux de Base de la Banque d'Angleterre »). Le taux flottant correspondant est établi à une date fixe pour chaque période de calcul des intérêts pour toute la durée de cette période. Ce taux détermine le montant d'intérêts à verser à la date de paiement des intérêts à la fin de cette période de calcul des intérêts. Le taux flottant est ensuite recalculé de la même manière pour la période de calcul des intérêts suivante.] Pour cette émission de titres, le taux flottant applicable est [le taux coté pour [⚫] [le mois/l'année] [LIBOR]/[EURIBOR]/[EONIA]/[XXXXX]/[⚫] qui apparaissent sur [la Page web Bloomberg [⚫]] [la Page web Reuters [⚫] à [⚫] [h. du matin][h. de l'après-midi.] [⚫] à la date de détermination du taux flottant]/[la moyenne arithmétique des cotations pour [LIBOR]/[EURIBOR]/[EONIA]/[XXXXX]/[⚫] [le mois/l'année] [⚫] qui apparaît sur la Page web [Bloomberg [⚫]] [Reuters [⚫]] à [⚫] [h. du matin] [h. de l'après-midi.] à la date de détermination du taux flottant.] [le [taux d'échange/ taux d'échange annuel/ taux d'échange semestriel / taux d'échange trimestriel/ taux d'échange trimestriel-annuel / taux d'échange trimestriel-trimestriel] pour les opérations d'échange en [⚫] (devise de référence) d'une durée de [⚫] (Durée Fixée) qui apparaît sur [ ⚫] ( la Page Web applicable ) en date du [⚫][h. du matin][h. de l'après- midi.] (l'Heure applicable ) à la date de détermination du taux flottant.] [le taux de base de la Banque d'Angleterre pour les dépôts.] [Ce taux flottant est alors ajouté à la « Marge », qui s'élève à [⚫]%[, dans la mesure où le total [ne dépasse pas le pourcentage plafond (c. à |
d.[⚫] %)] [ou] [n'est pas inférieur au plancher en pourcentage (c. à d. [⚫ ]%)]. le résultat de ce calcul est alors intitulé « Taux d'Intérêts ».] | ||||
Le montant d'intérêts correspondant au Montant du Calcul payable à chaque Date de Paiement d'Intérêts sera calculé en multipliant le taux d'intérêt par le Montant du Calcul auquel sera appliqué une pondération égale correspondant au nombre de jours dans la Période de Calcul des Intérêts correspondante sur laquelle les intérêts ont été ainsi accumulés] | ||||
. Date de Paiement d'Intérêts | ||||
[⚫]] | ||||
[Insérer si le type d'intérêts n'est ni Fixe ni Flottant pour toute Date d'Évaluation d'Intérêts ou Date de Détermination d'Intérêts] [Le montant des intérêts payables sur chaque titre n'est pas fixé. L'[les] Actif[s] Sous- jacent[s] servant de base à la détermination du montant des intérêts [est composé d'] [sont composés d'] [comprend][comprennent] [une action] [un panier d'actions] [un certificat de dépôt représentant [des actions] [ainsi que] [des fonds cotés en bourse] [un panier de certificat de dépôt représentant [des actions] [ainsi que][des fonds cotés en bourse] ][un indice d’actions][un panier d'indices d’actions] [un taux de change] [un panier de taux de change][un fonds][un panier de fonds].] | ||||
[Règlement Automatique (Autocall) | ||||
[Si Règlement Automatique (Autocall) est applicable et Événement de Réinitialisation Autocall n'est pas applicable] [Les Titres seront rachetés automatiquement dès que le rendement calculé sur la base [du prix ou du niveau de clôture][de la valeur de l'actif net] [maximum] [minimum] de [l'] [de chaque] Actif Sous-jacent [le plus performant][le moins performant] [à l'égard de chacune des Dates Lookback-out][sur la moyenne de chacune des Dates Averaging-out] atteint le seuil du pourcentage correspondant à l'Autocall ou dépassent à l'égard de chacune des Dates d'Évaluation d'Autocall [ou à l'un quelconque des jours de négociation programmés entre le [⚫] (compris) et le [⚫] (compris) [⚫]]. Dans un tel cas, vous recevrez un paiement en espèces égales au montant nominal de vos titres majorés de [⚫] % payables à la Date de Règlement Autocall correspondant à cette Date d'Évaluation Autocall. | ||||
Date d'Évaluation Autocall | Date de RèglementAutocall | Pourcentage de la Barrière Autocall | ||
[⚫] | [⚫] | [⚫] | ||
[Dates Averaging-out] | [Dates Lookback-out] | |||
[⚫] | [⚫] | |||
] | ||||
[Si Règlement Automatique (Autocall) est applicable et Événement de Réinitialisation Autocall est applicable] [Les Titres seront rachetés automatiquement dès que le rendement calculé sur la base [du prix ou du niveau de clôture][de la valeur de l'actif net] [maximum] [minimum] de [l'] [chaque] Actif Sous-jacent [le plus performant][le moins performant] [à chacune des Dates Lookback-out][sur la moyenne de chacune des Dates Averaging-out] atteint ou dépasse: | ||||
(i) Si un Événement de Réinitialisation Autocall n'est pas survenu, son Pourcentage de Barrière Autocall correspondant à l'égard de toute Date d'Évaluation Autocall [ou l'un quelconque des jours |
de négociation de l'actif programmés entre le [⚫] (compris) et le [⚫] (compris); ou
(ii) Si un Événement de Réinitialisation Autocall est survenu, son Pourcentage de Barrière Autocall(Réinitialisation) correspondant à l'égard de toute Date d'Évaluation Autocall [ou l'un quelconque des jours de négociation de l'actif programmés entre le [⚫] (compris) et le [⚫] (compris)]].
Si (i) ou (ii) ci-dessus, selon le cas, se produit, vous recevrez un paiement comptant égal au montant nominal de vos titres multiplié par [
⚫]% payable à la Date de Règlement Autocall correspondant à cette Date d'Évaluation Autocall.
Un "Événement de Réinitialisation Autocall" se produit dès que le rendement calculé sur la base [du prix ou du niveau de clôture][de la valeur de l'actif net] de [l'] [chaque] Actif Sous-jacent [le plus performant][le moins performant] descend en-dessous du Pourcentage de Réinitialisation Autocall à l'égard de l'un quelconque des jours de négociation de l'actif programmés entre le [⚫] (compris) et le [⚫] (compris).]
• ["Pourcentage de la Barrière Autocall" signifie [⚫] %
• "Pourcentage de la Barrière Autocall(Réinitialisation)" signifies [
⚫] %.
• "Pourcentage de Réinitialisation Autocall" signifie [⚫]%.][
Date d'Évaluation Autocall | Date de RèglementAut ocall | Pourcentage de la Barrière Autocall | Pourcentage de la Barrière Autocall(Réinitiali sation) |
[⚫] | [⚫] | [⚫] | [⚫] |
[Dates Averaging-out] | [Dates Lookback-out] | Pourcentage de Réinitialisation Autocall | |
[⚫] | [⚫] | [⚫] |
]]
[Règlement Anticipé suite à un Evénement de Call Nominal
L'Émetteur peut décider de racheter les Titres avant leur Date de Règlement Prévue si le [montant nominal total][nombre] des Titres en circulation baisse en dessous de [⚫] % du montant nominal total ou du nombre des Titres émis initialement. Dans un tel cas, vous recevrez un paiement en espèces égal à la valeur de marché de vos Titres (ajustée en prenant en compte les coûts, les pertes et les frais applicables), le versement étant effectué à une date de règlement stipulée dans l'avis de rachat publié par l'Émetteur.]
[Règlement Anticipé Optionnel de l'Émetteur
En donnant un préavis irrévocable aux investisseurs lors d'un jour ouvrable au cours de la Période d'Exercice de l'Option de l'Émetteur, l'Émetteur peut (à sa discrétion) rembourser la totalité des Titres le [Insérer la (les) Date(s) de Remboursement en Espèces Optionnel] [⚫] pour un montant en espèces correspondant au Montant de Calcul [(soit [
⚫])].]
Règlement Final Si les Titres ne sont pas remboursés anticipativement [(ou n'ont pas été remboursés via un Règlement Automatique (Autocall)] [et/ou un Règlement Anticipé suite à un Evénement de Call Nominal])] ils seront remboursés le [⚫] (la "Date de Règlement Prévue") et chaque investisseur recevra un montant en espèces par Montant de Calcul [(soit [ ⚫])] correspondant au Montant de Calcul. Les procédures de règlement dépendront du système de compensation pour les Titres et des pratiques locales dans la juridiction de l'investisseur. [Indication du rendement [Insérer si le Type d'Intérêt est Fixe et le Type de Remboursement Final est Fixe avec un Niveau de Protection supérieur ou égal à 100%] Le rendement des Titres sera de [⚫] à la Date d'Émission et sera calculé sur base du taux de rendement annuel capitalisé si les Titres concernés seraient achetés au Prix d'Émission jusqu'à la Date d'Émission et détenus à la Date de Règlement Prévue. Ce n'est pas une indication du rendement futur.] Représentation [Sans Objet : il n'y a pas de représentant des titulaires des Titres.] [En ce qui concerne les Titres régis par le droit français, en cas d'application de la Masse Légale ou de la Masse Contractuelle, insérer: Les titulaires des Titres seront automatiquement groupés pour la défense de leurs intérêts communs dans un "Masse" en vertu du Code de commerce français.] [Non pertinent si Pas de Masse.]] | ||
C.10 | Composante dérivée dans le paiement d'intérêts | [Insérer cet Elément uniquement si les Titres sont des "titres de créance", sinon le C.15 s'applique. Cet Elément ne s'applique pas aux Certificats Exerçables] [Voir "C.9" [Insérer les dispositions applicables relatives aux intérêts de l'Elément C.15, sauf si le Type d'Intérêt à l'égard de toutes les Dates d'Evaluation d'Intérêts ou Dates de Détermination d'Intérêts est soit fixe ou flottant, dans ce cas insérer ce qui suit] [Sans Objet : l'intérêt ne comporte pas une composante dérivée.]] |
C.11 | Admission à la négociation | [Les Titres peuvent être admis à la négociation sur un marché réglementé en Belgique, au Danemark, en Espagne, en Finlande, en France, en Irlande, en Italie, au Luxembourg, à Malte, en Norvège, aux Pays-Bas, au Portugal, au Royaume-Uni ou en Suède. Les Titres peuvent être admis à la négociation sur un marché en Suisse ou en Italie qui n'est pas un marché réglementé au sens de la [Directive] [la Réglementation] sur les Prospectus.] [Une demande [a été / devrait être] déposée auprès de Irish Stock Exchange plc, opérant sous le nom d'Euronext Dublin afin que les titres soient admis à la cote officielle] [et] [à la négociation sur le marché réglementé] à partir du [⚫] .] [Une demande [a été / devrait être] déposée par l'Émetteur (ou en son nom) afin que les Titres soient admis à la négociation sur [le/l'/la][le |
marché réglementé du/d'/de la] [London Stock Exchange] [Euronext Paris] [Euronext Bruxelles] [Euronext Amsterdam] [Bourse du Luxembourg] [Bourse de Malte] [NASDAQ OMX Copenhagen] [NASDAQ OMX Stockholm] [Nordic Derivative Exchange (NDX)] [NASDAQ OMX Helsinki] [Borsa Italiana S.p.A.] [Bolsas y Mercados Españoles] [Euronext Lisbon ] [Bourse d'Oslo]] [[et] [sur le SIX Swiss Exchange] [et] sur le [système multilatéral de négociation [d'EuroTLX SIM S.p.A.] [Nasdaq First North]] avec effet au [*]. [Le [SIX Swiss Exchange] [et le] [système multilatéral de négociation [d'EuroTLX SIM S.p.A.] [Nasdaq First North]] [n'est] [ne sont] pas [un] [des] marché[s] réglementé[s] au sens de la [Directive] [Réglementation] sur les Prospectus.]] [Sans Objet; Les Titres ne sont pas destinés à être admis à la négociation.] | |||||||
C.15 | Description de la manière dont la valeur de l'investissement est influencée par la valeur de l'instrument sous-jacent | [Insérer cet Elément uniquement si les Titres sont des "titres dérivés", autrement C.9 s'applique] [Le rendement et la valeur des Titres sont liés à la performance de : (i) un ou plusieurs indices boursiers, actions, certificats de dépôt représentant des parts et/ou de fonds négociés en bourse spécifiés; (ii) taux de changes; ou (iii) fonds (chacun un "Actif Sous-jacent") [et afin de déterminer un montant [d'intérêts]/[de coupon] l' (les) Actif(s) Sous- jacent(s) [signifiera][signifieront] l' (les) Actif(s) Sous- jacent(s)[(Intérêts)/(Coupon)][ et][,] afin de déterminer l'Événement de de Règlement Automatique (Autocall), l' (les) Actif(s) Sous-jacent(s) [signifiera][signifieront] l' (les) Actif(s) Sous-jacent(s)(Règlement Autocall)] [ et][,] afin de déterminer un montant de règlement, l' (les) Actif(s) Sous- jacent(s) [signifiera][signifieront] l' (les) Actif(s) Sous-jacent(s)(Règlement Final)][et][,][ aux fins de déterminer [le Rendement Final à la Baisse et les modalités et définitions pertinentes][et] un montant de règlement [et les modalités et définitions pertinentes [⚫]l' (les) Actif(s) Sous-jacent(s) signifieront les Actif[s] Sous-Jacent[s](à la Baisse)]. | |||||
L' (les) Actif(s) Sous-jacent(s) [est] [sont] : | |||||||
[Actif Sous- [Poids] [Prix [Date jacent[s]][(Intérêts] Initial[(Intérêts)][(Coupon)][(Règ d'Evaluatio [(Coupon)][(Règlement lement)] n Initiale] Autocall)][(Règlement Final)][(à la Baisse)] | |||||||
[⚫] [⚫] [⚫] [⚫] | |||||||
[Insérer lorsque le Profil Rainbow Pondéré s'applique] | |||||||
["Profil Rainbow" désigne : | |||||||
Profil(s) Rainbow: [⚫] | |||||||
Pondération du Composant Profil Rainbow: [⚫] | |||||||
Actif(s) Sous- jacent(s) comprenant un Profil Rainbow [⚫] [Insérer le | Pondération du Composant Profil Rainbow | Prix Initial[(Intérêts)][( Coupon)[(Règlement)] | [Date d'Evaluation Initiale] |
numéro, le nom ou autre identifiant du Profil Rainbow] | |||||||
[⚫] | [⚫] | [⚫] | [⚫] | ||||
[Répéter le tableau autant que nécessaire pour chaque Profil Rainbow] [Répéter le tableau autant que nécessaire pour Intérêts/Coupon, Règlement Autocall et Règlement Final et Actif[s] Sous-Jacent[s](à la Baisse), le cas échéant] Les calculs des sommes payables en vertu des Titres sont effectués par référence à un "Montant de Calcul", soit [⚫] [qui peut être réduit en ce qui concerne le Remboursement en Versements (voir ci-dessous). Montants Indicatifs : Si les Titres sont offerts au moyen d'une Offre Publique et qu'aucune valeur spécifiée du produit n'est fixée ou déterminée au début de l'Offre Publique (incluant un quelconque montant, niveau, pourcentage, prix, taux ou autre valeur en relation avec les termes des Titres qui n'a pas été fixé ou déterminé au début de l'Offre Publique), ces valeurs spécifiées du produit détermineront un montant indicatif, un montant indicatif minimum, un montant indicatif maximum ou un montant indicatif ou toute autre combinaison de ceux-ci. Dans un tel cas, la (les) valeur(s) spécifiée(s) du produit sera (seront) la valeur déterminée par l'Émetteur sur base des conditions du marché au moment de ou autour de la fin de l'Offre Publique. Un avis sur la valeur spécifiée du produit pertinente sera publié avant la Date d'Émission Agent de Détermination : [Barclays Bank PLC / Barclays Capital Securities Limited] sera nommée pour effectuer des calculs et prendre des décisions à l'égard des Titres. A – [Intérêts]/[Coupon] [Insérer le tableau ci-dessous le cas échéant :] | |||||||
Date de Paiement [d'Intérêts ]/[du Coupon] | [Date[s] [d'Evaluati on][de Détermina tion] [d'Intérêts] [du Coupon] | [Dates Averaging- out]; [Dates Lookback- out]; [[Cliquet] [Date[s] d'Observati on] | [[Pource ntage de] Barrière [d'Intérêt s][du Coupon][ Basse][(1 )]] | [[Pourcentage de] Barrière [d'Intérêts][du Coupon] [Haute]] [(2)]][Pourcentag e de] Barrière Lock-in] [⚫] | |||
[⚫] | [⚫] | [[⚫]][Chaq ue jour à partir de [la Date de Paiement [d'Intérêts] [du Coupon] précédente ][Date d'Evaluatio | [⚫] | [⚫] |
n Initiale] jusqu'à la Date d'Evaluatio n [d'Intérêts] [du Coupon]] | |||||||
[*Insérer des colonnes additionnelles pour les termes référencés ci- dessous qui ne sont pas les même pour toutes les Dates d'Evaluation d'Intérêts/de Détermination d'Intérêts/du Coupon] [Insérer le tableau suivant si plus d'un Type d'Intérêt/de Coupon s'applique pour les différentes Dates d'Evaluation d'Intérêts/du Coupon ou Dates de Détermination d'Intérêts] | |||||||
[Dates [d'Evaluation][de Détermination] [d'Intérêts][du Coupon] | Type [d'Intérêt] [de Coupon] | ||||||
[⚫] | [Sans Objet][(sous réserve de l'exercice d'une Option Switch)] [Fixe][Fixe avec Mémoire (suivant l'exercice d'une Option Switch)] [Flottant] [Digital (Bullish)] [Digital (Bullish avec double barrière)] [Digital (Bullish avec fonction lock-in)] [Digital (Bullish avec fonction double barrière et mémoire)] [Digital (Bullish avec fonctions lock-in et mémoire)] [Digital (Bearish)] [Range Accrual] [Call] [Put] [Cliquet – Actif Unique] [Call (avec fonction rainbow) - Panier][Panier Plafonné Localement] [Jade – Panier] [Temple – Panier] [Taux Fixe (FX)] [Conditionnel (FX)] [Participation (FX)] [Snowball] [Phoenix sans mémoire] [Phoenix avec mémoire] [Phoenix One Touch – Journalier sans mémoire] [Phoenix One Touch - Journalier avec mémoire] [Phoenix One Touch - Continu sans mémoire] [Phoenix One Touch - Continu avec mémoire] [Phoenix No Touch - Journalier sans mémoire] [Phoenix No Touch - Journalier avec mémoire] [Phoenix No Touch - Continu sans mémoire] [Phoenix No Touch - Continu avec mémoire] [Knock-Out] [Snowball avec potentiel de hausse][Strip de calls annualisés avec possibilité de plafond][Call |
Digital supérieur][Strip de forward striking calls] | |||||
[⚫] | [Répéter autant que nécessaire] | ||||
[Insérer les définitions apparaissant à la fin de cette sous-section "A – Intérêts/Coupon", selon le cas, en-dessous du calcul des intérêts/du coupon pertinent ci-dessous] [Insérer si le Type d'Intérêt/de Coupon est Sans objet] [Les Titres ne [portent pas intérêt] [comportent pas de coupons] [Insérer si l'Option Switch est applicable] [sauf si une Option Switch est exercée par l'Émetteur auquel cas le montant [d'intérêts]/[du coupon] payable pour chaque Titre est calculé à l'égard de [la] [chaque] Date d'Evaluation [de l'Intérêt]/[du Coupon] et payés à la Date de Paiement d'Intérêts correspondante et sera calculé comme la somme de (a) le Taux [d'Intérêt]/[du Coupon] Fixe (soit [⚫]) multiplié par le Montant de Calcul, et (b) le nombre de Dates d'Evaluation [de l'Intérêt]/[du Coupon] précédentes à l'égard desquelles aucun intérêt n'était payable (après quoi [l'intérêt/[le coupon] est réputé avoir été payable à l'égard d'une (de) telle(s) Date(s) d'Evaluation [de l'Intérêt]/[du Coupon] précédente(s)) multiplié par le Taux [d'Intérêt]/[du Coupon] Fixe (soit [●] [le montant spécifié dans le tableau ci-dessus]), puis multiplié par le Montant de Calcul.] [Insérer si le Type d'Intérêt/de Coupon est Fixe [pour une quelconque Date d'Evaluation d'Intérêts/du Coupon ou Date de Détermination d'Intérêts] [Le montant [d'intérêts]/[du coupon] payable pour chaque Titre à [la] [chaque] Date de Paiement [d'Intérêts]/[du coupon] [pour laquelle le Type [d'Intérêt]/[de Coupon] à l'égard de la [Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon]][Date de Détermination [d'Intérêts]/[du Coupon]] correspondante est spécifié comme Fixe] est calculé en multipliant le Taux [d'Intérêt]/[du coupon] Fixe (soit [⚫]% [par année] [le montant spécifié dans le tableau ci-dessus]) par le Montant de Calcul [et en multipliant par une fraction représentant le nombre de jours dans la période de calcul [des intérêts]/[du coupon] correspondante sur laquelle les intérêts ont été ainsi accumulés].] [Insérer si le Type d'Intérêt est Flottant pour toute Date d'Évaluation d'Intérêts ou Date de Détermination des Intérêts] [un montant variable d'intérêts (basé sur un taux flottant ) sera versé pour chaque Titre aux dates stipulées ci-dessous sous la rubrique "Dates de Paiement d'Intérêts" (chacune constituant une "Date de Paiement d'Intérêts"), à moins que le Titre n'ait été remboursé avant la Date de Paiement d'Intérêts correspondante. [Le taux d'intérêt applicable à chaque période de calcul des intérêts sera établi sur la base d'un taux flottant spécifique, qui sera l'un des taux suivants : (1) Détermination du Taux Flottant : |
a) un taux (ou moyenne de plusieurs taux) apparaissant sur une page d'écran spécifique d'un fournisseurs de services d'information (tel que Bloomberg ou Reuters) à la date où lesdits intérêts sont calculés, ou à une date proche de cette date, ou b) un taux de rendement d'un placement à intérêt composé quotidiennement (la moyenne arithmétique des taux journaliers au jour le jour sur le marché monétaire interbancaire en euros servant de taux de référence) établi conformément à une formule stipulée ("EONIA") à la date où lesdits intérêts sont calculés, ou à une date proche de cette date; c) un taux de rendement d'un placement à intérêt composé quotidiennement (le taux de référence quotidien au jour le jour en livre Sterling servant de taux de référence établi conformément à une formule stipulée («SONIA») à la date où lesdits intérêts sont calculés, ou à une date proche de cette date (2) Détermination du Taux CMS : taux d'échange pour les transactions d'échange dans la devise concernée pour une date d'échéance fixée telle que celle-ci apparaît sur une page Web spécifique à la date où lesdits intérêts sont calculés, ou à une date proche de cette date, ou : (3) Détermination du Taux de Base de la Banque d'Angleterre : le dernier taux publié par la Banque d'Angleterre pour les dépôts à court terme tel que publié par Reuters sur la page Web applicable à la date de détermination d'intérêts correspondante (le "Taux de Base de la Banque d'Angleterre"). Le taux flottant correspondant est établi à une date fixe pour chaque période de calcul des intérêts pour toute la durée de cette période. Ce taux détermine le montant d'intérêts à verser à la Date de paiement d'intérêts à la fin de cette Période de Calcul des Intérêts. Le taux flottant est ensuite recalculé de la même manière pour la période de calcul des intérêts suivante.] Pour cette émission de Titres, le taux flottant est [la cotation pour [LIBOR]/[EURIBOR]/[EONIA]/[XXXXX]/ [⚫] [le mois/l'année] [⚫] qui apparait sur [la Page web Bloomberg [⚫]] [la Page web Reuters [⚫] à [⚫] [h. du matin][h. de l'après-midi.] [⚫] à la date de détermination du taux flottant]/[la moyenne arithmétique des cotations pour [LIBOR]/[EURIBOR]/[EONIA]/[XXXXX]/ [⚫] [le mois/l'année] [⚫] qui apparaît sur la Page web [Bloomberg [⚫]] [Reuters [⚫]] à [⚫][h. du matin][h. de l'après-midi.] à la date de détermination du taux flottant.] [le [taux d'échange/ taux d'échange annuel/ taux d'échange semestriel / taux d'échange trimestriel/ taux d'échange trimestriel-annuel / taux d'échange trimestriel-trimestriel] pour les opérations d'échange en [⚫] (devise de référence) d'une durée de [⚫] (Durée Fixée) qui apparaît sur [⚫] ( la Page Web applicable ) en date du [⚫][h. du matin][h. de l'après- midi.] (l'Heure applicable ) à la date de détermination du taux flottant.] [le taux de base de la Banque d'Angleterre pour les dépôts.] [Ce taux flottant est alors ajouté à la "Marge", qui s'élève à [⚫]%[, dans la mesure où la somme totale [ne dépasse pas le plafond pourcentage (c. à d.[⚫] %)] [ou] [n'est pas inférieur au plancher pourcentage (c. à d. [⚫]%)]. Le résultat de ce calcul est alors intitulé "Taux d'Intérêts".] |
Le montant d'intérêts correspondants au Montant du Calcul payable à une Date de Paiement d'Intérêts sera calculé en multipliant le Taux d'Intérêt par le Montant du Calcul auquel sera ensuite appliqué une pondération égale au ratio du nombre de jours dans la Période de Calcul des Intérêts correspondante sur laquelle les intérêts ont été ainsi accumulés. Date de Paiement d'Intérêts [⚫]] [Insérer si le Type d'Intérêt/de Coupon est Digital (Bullish avec fonction mémoire), Digital (Bullish) ou Digital (Bearish) pour une quelconque Date d'Evaluation d'Intérêts/de Coupon ou Date de Détermination d'Intérêts/de Coupon. Répéter autant que nécessaire si plus d'un Type d'Intérêt/de Coupon mentionné ci-dessus s'applique] Le montant [d'intérêts]/[de coupon] payable pour chaque Titre à [la] [chaque] Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] [pour laquelle le Type [d'Intérêt]/[de Coupon] à l'égard de la [Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon]][Date de Détermination [d'Intérêts]/[du Coupon]] correspondante est spécifié comme [Digital (Bullish avec fonction mémoire)][Digital (Bullish)][Digital (Bearish)],] sera calculé à l'égard de [la] [chaque] Date [d'Evaluation] [de l'Intérêt]/[du Coupon] et [dépendra si oui ou non un [Événement Déclencheur] [Digital] [Up] [Down] a eu lieu et] est calculé comme suit : [(i)] [Insérer si le Type d'Intérêt/de Coupon est Digital (Bullish avec fonction mémoire)] [Si le Rendement Modifié est supérieur ou égal au Pourcentage de Barrière [d'Intérêts]/[de Coupon] correspondant, le montant [d'intérêts]/[du coupon] est calculé comme la somme de (a) le Taux [d'Intérêt]/[du Coupon] Fixe (soit [⚫] [le montant spécifié dans le tableau ci-dessus]) multiplié par le Montant de Calcul, et (b) le nombre de Dates d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] précédentes à l'égard desquelles aucun [intérêt]/[coupon] n'était payable (après quoi [l'intérêt]/[le montant du coupon] est réputé avoir été payable à l'égard d'une (de) telle(s) Date(s) d'Evaluation [d'Intérêt]/[du Coupon] précédente(s)) multiplié par le Taux [d'Intérêt]/[du Coupon] Fixe et ensuite multiplié par le Montant de Calcul;] [Insérer si le Type [d'Intérêt]/[de Coupon] est Digital (Bullish) ou Digital (Bearish)] [Pour chaque Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] pour laquelle un Type d'Intérêt]/[de Coupon] est spécifié comme [Digital (Bullish)][Digital (Bearish)], si] [Si] [un Événement Déclencheur Digital [Up] [Down] n'a pas eu lieu, le montant [d'intérêts]/[du coupon] est calculé en multipliant le Taux [d'Intérêt]/[du Coupon] Fixe (soit [⚫] [le montant spécifié dans le tableau ci-dessus]) par le Montant de Calcul; ou] [(ii) Sinon, [Insérer si le Type d'Intérêt/de Coupon est Digital (Bullish avec fonction mémoire)] [le montant [d'intérêts]/[du coupon] est égal à zéro] [Insérer si le Type [d'Intérêt]/[de Coupon] est Digital (Bullish) ou Digital (Bearish)] [le montant [d'intérêts]/[du coupon] est calculé en multipliant le Plancher Global (soit [[⚫]][le montant spécifié dans le tableau ci- dessus]) par le Montant de Calcul].] [Un "[Événement Déclencheur] [Digital] [Up] [Down]", à l'égard d'une Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[de Coupon], est réputé avoir eu lieu si |
[Insérer lorsque le Type de Rendement de l'Actif Sous-jacent est un Actif Unique ou Pire ou Meilleur et le Type d'Événement Déclencheur est Quotidien ou Continu] [le [prix] [niveau] [de clôture] [du marché] [précisé] [prix] [niveau] de [l'] [tout] Actif Sous-jacent [Actif Sous- Jacent le Plus Performant] [à tout moment] à une Date d'Observation est [[Insérer en cas d'Événement Déclencheur Digital [Up]] au-dessus] [Insérer en cas d'Événement Déclencheur Digital [Down] au-dessous] de la Barrière [d'Intérêts]/[de Coupon] [pertinente].] [Insérer lorsque le Type de Rendement du Sous-jacent(Intérêts)/(Coupon) est Panier] [le Rendement [d'Intérêts]/[de Coupon] est [[Insérer en cas d'Événement Déclencheur Digital [Up]] [au-dessus] [Insérer en cas d'Événement Déclencheur Digital [Down] au-dessous] du Pourcentage de Barrière [d'Intérêts]/[de Coupon] [pertinent].][Insérer si leType de Rendement Sous-Jacent(Intérêts)/(Coupon) est un Panier Rainbow] [le Rendement du Panier Rainbow [Intérêts]/[Coupon] est [[insérer si Événement Déclencheur Digital Up] [ci-dessus] [Insérer si Événement Déclencheur Digital Down] [ci-dessous] la Barrière Pourcentage [Intérêts]/[Coupon] [pertinente].] [Insérer si le Type d'Intérêt/de Coupon est Digital (Bullish avec double barrière) pour une quelconque Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon], ou Date de Détermination [d'Intérêts]/[du Coupon]] [Le montant [d'intérêts]/[du coupon] payable pour chaque Titre à [la] [chaque] Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] [pour laquelle le Type [d'Intérêt]/[de Coupon] à l'égard de la [Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon]] [Date de Détermination [d'Intérêts]/[de Coupon]] correspondante est spécifié comme Digital (Bullish avec double barrière),] est calculé comme suit : (i) si le Rendement Modifié est supérieur ou égal au Pourcentage de Barrière [d'Intérêts]/[de Coupon] (2) applicable, le montant d'intérêts/[du coupon] est calculé en multipliant le Taux [d'Intérêt]/[du Coupon] Fixe (2) (soit [⚫][le montant spécifié dans le tableau ci-dessus]) par le Montant de Calcul; ou (ii) si le Rendement Modifié est à la fois (a) inférieur au Pourcentage de Barrière [d'Intérêts]/[de Coupon] (2) applicable et (b) supérieur ou égal au Pourcentage de Barrière [d'Intérêts]/[de Coupon] (1) applicable, le montant [d'intérêts]/[du coupon] est calculé en multipliant le Taux [d'Intérêt ]/[du Coupon] Fixe (1) (soit [⚫][le montant spécifié dans le tableau ci-dessus]) par le Montant de Calcul; ou (iii) sinon, le montant [d'intérêts]/[du coupon] est calculé en multipliant le Plancher Global (soit [⚫][le montant spécifié dans le tableau ci-dessus]) par le Montant de Calcul.] [Insérer si le Type d'Intérêts/de Coupon est Digital (Bullish avec double barrière et fonction mémoire)] [Le montant [d'intérêts]/[de coupon] payables sur chaque titre à [la][chaque] Date de Paiement [d'Intérêts]/[de Coupon] [pour laquelle le Type [d'Intérêts]/[de Coupon] correspondant à la Date d'Évaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] est stipulé comme Digital (Bullish avec double barrière et fonction mémoire),] est calculé comme suit : (i) si le Rendement Modifié est supérieur ou égal au Pourcentage de la Barrière [d'Intérêts]/[de Coupon] (2) correspondante, le |
montant [des intérêts]/[du coupon] est calculé en additionnant (A) le montant à verser selon le paragraphe (ii) ci-dessous et (B) la somme (a) du Taux [d'Intérêt]/[du Coupon] Fixe(2) (c.à.d. [⚫][le montant stipulé dans le tableau ci-dessus]) multiplié ensuite par le Montant de Calcul, et (b) du nombre Dates d'Évaluations [d’Intérêts]/[du Coupon] précédentes pour lesquelles aucun [intérêt]/[coupon] n'était à verser au titre de ce paragraphe (i) (selon lequel les [intérêts]/[coupons] seront considérés comme avoir été dus au titre du présent paragraphe (i) pour cette (ces) Date(s) d'Évaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] antérieure(s)) multiplié par le Taux [d'Intérêt]/[du Coupon] Fixe(2) et multiplié ensuite par le Montant de Calcul. ; ou (ii) si le Rendement Modifié est supérieur ou égal au pourcentage de la Barrière [d'Intérêts]/[du Coupon] (1) correspondante, le montant [des intérêts]/[du coupon] est calculé par la somme (a) du Taux [d'Intérêt]/[du Coupon] Fixe(1) (c.à.d. [⚫][le montant stipulé dans le tableau ci-dessus]) multiplié par le Montant de Calcul, et (b) du nombre de Dates d’Évaluation [d’Intérêts]/[du Coupon] précédentes pour lesquelles aucun [intérêt]/[coupon] n'était à verser au titre de ce paragraphe (ii) (selon lequel les intérêts seront considérés avoir été dus au titre de présent paragraphe (ii) pour cette (ces) Date(s) [d'Évaluation d'Intérêts]/[du Coupon] antérieure(s)) multiplié par le Taux [d'Intérêt]/[du Coupon] Fixe(1) et multiplié ensuite par le Montant de Calcul; ou (iii) au cas où ni (i) ni (ii) n'est applicable, le montant [des intérêts]/[du coupon] est égal à zéro.] [Insérer si le Type [d'Intérêt]/[du Coupon] est Digital (Bullish avec fonction lock-in) ou Digital (Bullish avec fonctions lock-in et mémoire). Répéter autant que nécessaire si plus d'un Type [d'Intérêt]/[du Coupon] mentionné ci-dessus s'applique]] [Le montant [d'intérêts]/[du coupon] payable pour chaque Titre à [la] [chaque] Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] [pour laquelle le Type d'Intérêt à l'égard de la Date d'Evaluation d'Intérêts correspondante est spécifié comme [Digital (Bullish avec fonctions lock-in)] [Digital (Bullish avec fonctions lock-in et mémoire)]] est calculé comme suit : (i) si le Rendement Modifié à l'égardd'une Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] [pour laquelle le Type [d'Intérêt]/[du Coupon] est spécifié comme [Digital (Bullish avec fonction lock- in)] [Digital (Bullish avec fonctions lock-in et mémoire)],] précédant la Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] actuelle (le cas échéant) a été supérieur ou égal au Pourcentage de Barrière Lock-in (soit [⚫][le montant spécifié dans le tableau ci- dessus]) correspondant à une telle Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] précédente, le montant [d'intérêts]/[du coupon] est calculé en multipliant le Taux [d'Intérêt]/[du Coupon] Fixe (soit [⚫][le montant spécifié dans le tableau ci-dessus]) par le Montant de Calcul; ou; (ii) si (i) ne s'applique pas, mais le Rendement Modifié à l'égard de la Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] actuelle est supérieur |
ou égal au Pourcentage de Barrière [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondant, le montant [d'intérêts]/[du coupon] est calculé en multipliant le Taux [d'Intérêt]/[du Coupon] Fixe (soit [⚫][le montant spécifié dans le tableau ci-dessus]) par le Montant de Calcul [Insérer si Digital (Bullish avec fonctions lock-in et mémoire)] [et en ajoutant le chiffre obtenu au produit du nombre de Dates d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] précédentes [pour lesquelles le Type [d'Intérêt]/[du Coupon] est spécifié comme [Digital (Bullish avec fonction lock-in)] [Digital (Bullish avec fonctions lock-in et mémoire)]] pour lesquelles aucun [intérêt]/[coupon] n'était payable (après quoi [l'intérêt]/[le coupon] est considéré comme avoir été payable à l'égard d'une telle Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] précédente) multiplié par le Taux [d'Intérêt]/[du Coupon] Fixe (soit [●][le montant spécifié dans le tableau ci-dessus]) et encore multiplié par le Montant de Calcul]; ou (iii) si ni (i) ni (ii) ne s'applique, le montant [d'intérêts]/[du coupon] [Insérer si Digital (Bullish avec fonctions lock-in et mémoire)] [est nul.] [Insérer si le Type d'Intérêt/de Coupon est Digital (Bullish avec fonction Lock-in)] [est calculé en multipliant le Plancher Global (soit [⚫][le montant spécifié dans le tableau ci- dessus]) par le Montant de Calcul.]] [Insérer si le Type d'Intérêt/de Coupon est Range Accrual] [Le montant [d'intérêts]/[du coupon] payable pour chaque Titre à [la] [chaque] Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] [pour laquelle le Type [d'Intérêt]/[de Coupon] à l'égard de la Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante est spécifié comme Range Accrual] est calculé en multipliant le Taux [d'Intérêt]/[du Coupon] Fixe (soit [⚫][le montant spécifié dans le tableau ci-dessus]) par le Montant de Calcul et en le multipliant en outre par une fraction égale au nombre de Jours Accumulés correspondant à cette Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] divisé par le nombre de Dates d'Observation prévues ("N") correspondant à cette Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon]. "Jours Accumulés" désigne le nombre de Dates d'Observation correspondant à cette Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] à l'égard de laquelle le/la [[prix] [niveau][valeur de l'actif net]] [Rendement [d'Intérêts]/[du Coupon]] [de clôture] [précisé] [de [l'] [chaque] Actif(s) sous-jacent(s)] est supérieur ou égal au [Pourcentage] de la Barrière [d'Intérêts]/[du Coupon] Basse correspondante [Insérer si la Barrière [d'Intérêts]/[du Coupon] Haute est applicable] [et inférieur ou égal au [Pourcentage] de la Barrière [d'Intérêts]/[du Coupon] Haute correspondante].] [Insérer si le Type d'Intérêt/de Coupon est Call ou Put. Répéter autant que nécessaire si plus d'un Type d'Intérêts/de Coupon mentionné ci- dessus s'applique] [Le montant [d'intérêts]/[du coupon] payable pour chaque Titre à [la] [chaque] Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] [pour laquelle le Type [d'Intérêt]/[de Coupon] à l'égard de la Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante est spécifié comme [Call][Put]] est calculé comme suit : (i) si le Rendement Modifié à la Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] est [Insérer si Call] [supérieur] [Insérer si Put] [inférieur] ou égal au [Prix d'Exercice du Call] [au Prix d'Exercice du Put] |
(soit [⚫][le montant spécifié dans le tableau ci-dessus]) [Insérer si le Call et la Somme des Coupons est applicable[ [la somme des montant [d'intérêts]/[du Coupon] payable pour toutes les Dates d'Evaluations [d'Intérêts]/[du Coupon] ou Dates de Détermination [d'Intérêts]/[du Coupon] précédentes divisées par le Montant de Calcul qui prévalait à cette date précédente], le montant [d'intérêts]/[du coupon] est calculé en multipliant la Participation[(Intérêts)]/[(Coupon)](soit [⚫][le montant spécifié dans le tableau ci-dessus]) par le montant à hauteur duquel [Insérer si Call] [le Rendement Modifié dépasse le Prix d'Exercice du Call] [Insérer si Put] [le Prix d'Exercice du Put dépasse le Rendement Modifié] [Insérer si un Plafond[(Intérêts)]/[(Coupon)]est applicable] [, étant entendu que cette différence est soumise au maximum du Plafond[(Intérêts)]/[(Coupon)] (soit [⚫])], et ensuite multiplié par le Montant de Calcul, et en ajoutant au résultat un montant égal au produit du Plancher Global (soit [⚫][le montant spécifié dans le tableau ci-dessus]) multiplié par le Montant de Calcul; ou (ii) sinon, le montant [d'intérêts]/[du coupon] à payer à la Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] est calculé en multipliant le Plancher Global (soit [⚫][le montant spécifié dans le tableau ci- dessus]) par le Montant de Calcul.] [Insérer si le Type d'Intérêt/de Coupon est Cliquet – Actif Unique] Le montant [d'intérêts]/[du coupon] payable pour chaque Titre à [la] [chaque] Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] [pour laquelle le Type [d'Intérêt]/[de Coupon] à l'égard de la Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante est spécifié comme Cliquet – Actif Unique] est calculé en multipliant (a) le plus élevé de (i) la Participation[(Intérêts)]/[(Coupon)] (soit [⚫][le montant spécifié dans le tableau ci-dessus]) multipliée par le Gain du Cliquet à cette Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] et (ii) le Plancher Global (soit [⚫][le montant spécifié dans le tableau ci-dessus]) [Insérer si le Plafond[(Intérêts)]/[(Coupon)] est applicable] [(étant entendu que le montant obtenu est soumis au maximum du Plafond[(Intérêts)]/[(Coupon)] [(soit [⚫])[le montant spécifié dans le tableau ci-dessus]], par (b) le Montant de Calcul. Le "Gain du Cliquet" désigne, en ce qui concerne [une] [la] Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon], la somme de chaque Rendement du Cliquet calculé à l'égard de chaque Date d'Observation du Cliquet correspondante à cette Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon]. Le "Rendement du Cliquet" signifie, à l'égard d'une Date d'Observation du Cliquet, le [prix] [niveau] [de clôture] [spécifié] de l'Actif Sous-jacent à l'égard de cette date divisé par le/la [prix] [niveau] [valeur de l'actif net] [de clôture] [spécifié] de l'Actif Sous-jacent à la précédente Date d'Observation du Cliquet (ou, à défaut, le Prix Initial[(Intérêts)]/[(Coupon)]), moins un. [Le montant obtenu est soumis au minimum du Plancher Local (soit [⚫][le montant spécifié dans le tableau ci-dessus]) [et au maximum du Plafond Local (soit [⚫][le montant spécifié dans le tableau ci-dessus])].] [Insérer si le Type d'Intérêt/de Coupon est Call (avec fonction rainbow) - Panier] [Le montant [d'intérêts]/[du coupon] payable pour chaque Titre à [la] [chaque] Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] [pour laquelle le Type [d'Intérêt]/[de Coupon] à l'égard de la Date d'Evaluation |
[d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante est spécifié comme Call (avec fonction rainbow) - Panier] est calculé à l'égard de la dernière Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] de chaque Période d'Observation du Panier en multipliant (a) le plus élevé de (i) la Participation[(Intérêts) ]/[(Coupon)] (soit [⚫][le montant spécifié dans le tableau ci-dessus]) multipliée par la somme des Rendements du Panier Rainbow à toutes les Dates d’Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] tombant dans cette Période d’Observation du Panier et (ii) le Plancher Global (soit [⚫][le montant spécifié dans le tableau ci-dessus]) [Insérer si le Plafond[(Intérêts)]/[(Coupon)] est applicable] [(à condition que le montant obtenu soit soumis à un maximum du Plafond[(Intérêts)]/[(Coupon)] [(soit [⚫][le montant spécifié dans le tableau ci-dessus])]], par (b) le Montant de Calcul. Le "Rendement du Panier Rainbow", désigne, à l'égard d'une Date d’Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon], la somme de chaque Rendement de l’Actif Pondéré Rainbow. Le "Rendement de l’Actif Pondéré Rainbow" à l'égard d'un Actif Sous-jacent, et d’une Date d’Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon], sera déterminé comme suit : • chacun des Actifs Sous-jacents du Panier sera classé sur base de leurs Rendements d'Actif Call respectifs, l'Actif Sous-jacent ayant le plus fort Rendement d'Actif Call étant classé '1 ', l'Actif Sous-jacent ayant le deuxième plus fort Rendement d'Actif Call étant classé '2 ', et ainsi de suite; • la pondération d'un Actif Sous-jacent à une Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] dépend de son classement à cette date. Par exemple, l'Actif Sous-jacent qui est classé '1 'ce jour-là sera affecté du pondérateur applicable à l'Actif Sous-jacent classé '1', l'Actif Sous-jacent qui est classé '2 'ce jour-là sera affecté du pondérateur applicable à l'Actif Sous-jacent classé '2 ', et ainsi de suite ; • le Rendement de l’Actif Pondéré Rainbow d'un Actif Sous- jacent sera alors calculé comme le Rendement d'Actif Call de cet Actif Sous-jacent multiplié par le pondérateur applicable à son classement dans le Panier à l'égard d'une telle Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon]. [Insérer si le Type d'Intérêt/de Coupon est un Panier Plafonné Localement] [Le montant [d'intérêts]/[du coupon] payable pour chaque Titre à [la] [chaque] Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] [pour laquelle le Type [d'Intérêt]/[de Coupon] à l'égard de la Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante est spécifié comme Panier Plafonné Localement] est calculé à l'égard de la dernière Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] de chaque Période d'Observation du Panier en multipliant (a) le plus élevé de (i) la Participation[(Intérêts) ]/[(Coupon)] (soit [⚫][le montant spécifié dans le tableau ci-dessus]) multipliée par la somme des Rendements du Panier Call calculés à l'égard de chaque Date d’Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] tombant dans cette Période d’Observation du Panier et (ii) le Plancher Global (soit [⚫][le montant spécifié dans le tableau ci-dessus]) [Insérer si le Plafond[(Intérêts)]/[(Coupon)] est applicable] [(étant entendu que le montant obtenu est soumis à un maximum du Plafond[(Intérêts)]/[(Coupon)] [(soit [⚫][le montant spécifié dans le tableau ci-dessus])]], par (b) le Montant de Calcul. |
Le "Rendement du Panier Call" désigne, à l'égard d'une Date d’Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon], la somme de chaque Rendement de l’Actif Call Pondéré. Le "Rendement de l’Actif Call Pondéré" désigne, à l'égard d'un Actif Sous-jacent et d’une Date d’Evaluation [d'Intérêt s]/[du Coupon], la Pondération de cet Actif Sous-jacent multiplié par le Rendement de l’Actif Call de cet Actif Sous-jacent à cette date. [Insérer si le Type d'Intérêt/de Coupon est Jade – Panier] [Le montant [d'intérêts]/[du coupon] payable pour chaque Titre à [la] [chaque] Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] [pour laquelle le Type [d'Intérêt]/[de Coupon] à l'égard de la Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante est spécifié comme Jade – Panier] est calculé en multipliant le plus élevé du (i) Rendement du Panier Jade à chaque Date d’Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] et (ii) le Plancher Global (soit [⚫][le montant spécifié dans le tableau ci-dessus]) par le Montant de Calcul. Le "Rendement du Panier Jade" désigne, à l'égard d'une Date d’Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon], la somme de chaque Rendement de l’Actif Jade Pondéré pour chaque Actif Sous-jacent. Le "Rendement de l’Actif Jade Pondéré" désigne, à l'égard d'un Actif Sous-jacent et d’une Date d’Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon], si le Prix d’Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] est supérieur ou égal à la Barrière [des Intérêts]/[du Coupon], le Rendement de Remplacement (soit [⚫][le montant spécifié dans le tableau ci-dessus]) divisé par le nombre total d’Actifs Sous-jacents (soit [⚫]), ou sinon le Rendement de l’Actif Call de cet Actif Sous-jacent divisé par le nombre total d'Actifs Sous-jacents. [Insérer si le Type d'Intérêt/de Coupon est Temple - Panier] [Le montant [d'intérêts]/[du coupon] payable pour chaque Titre à [la] [chaque] Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] [pour laquelle le Type [d'Intérêt]/[de Coupon] à l'égard de la Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante est spécifié comme Temple – Panier] est calculé en multipliant le plus élevé du Rendement du Panier Temple à l'égard de cette Date d’Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] et le Plancher Global (soit [⚫][le montant spécifié dans le tableau ci-dessus]) par le Montant de Calcul. Le "Rendement du Panier Temple" désigne, à l'égard d'une Date d’Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon], la somme de chaque Rendement de l’Actif Temple Pondéré pour chaque Actif Sous-jacent. Le "Rendement de l’Actif Temple Pondéré" à l'égard d'un Actif Sous- jacent et d’une Date d’Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon], sera déterminé comme suit : • chacun des Actifs Sous-jacents du Panier sera classé sur base de leurs Rendements d’Actif Call respectifs, l'Actif Sous-jacent ayant le plus fort Rendement d'Actif Call étant classé '1 ', l'Actif Sous-jacent ayant le deuxième plus fort Rendement d'Actif Call étant classé' 2 ', et ainsi de suite; • lorsque le classement d'un Actif Sous-jacent est de 1 à [Insérer |
la valeur de j] [⚫]le Rendement de l'Actif Temple Pondéré de cet Actif Sous-jacent sera calculée comme étant le Rendement de Remplacement (soit [⚫][le montant spécifié dans le tableau ci-dessus]) divisé par le nombre total d'Actifs Sous-jacents (soit [⚫]).
• lorsque le classement d'un Actif Sous-jacent est de [Insérer la valeur de j+1] [⚫]à [Insérer le nombre d'Actifs Sous-jacent, n] [⚫], le Rendement de l'Actif Temple Pondéré de cet Actif Sous- jacent sera calculé comme étant le Rendement de l'Actif Call de cet Actif Sous-jacent divisé par le nombre total d'Actifs Sous- jacents (soit [⚫]).
[Insérer si le Type d'Intérêt est Taux Fixe (FX)][Chaque Titre portera des intérêts de [⚫][à un taux de [⚫]%][au taux spécifié ci-dessous sous le titre 'Taux d'Intérêts Fixe (FX)'] par année à l'égard de [la] [chaque] période de calcul d'intérêts [pour laquelle ce taux est spécifié dans le tableau ci-dessous] (chacune, une "Période de Calcul d'Intérêts") et payable [⚫][[,[⚫]] et [⚫]] [de chaque année][à la date correspondant à cette Période de Calcul d'Intérêts, telle que spécifiée ci-dessous sous le titre 'Date de Paiement d'Intérêts' (chacune une "Date de Paiement d'Intérêts").]
[Période de Calcul d'Intérêts : | Date de Paiement d'Intérêts : | Taux d'Intérêts Fixe : |
Du et incluant [⚫] | [⚫] | [⚫]] |
au mais excluant [⚫] |
[Le montant d'intérêts calculé pour une quelconque Date de Paiement d'Intérêts sera ensuite converti au taux de change en vigueur pour convertir [⚫] en [⚫] et sera payé en [⚫].]
[Insérer si le Type d'Intérêt/de Coupon est Conditionnel (FX)] [Des [Intérêts]/[Coupons] seront éventuellement payables [⚫][[,[⚫]] et [⚫]] [de chaque année][à la date correspondant à cette Période de Calcul [d'Intérêts]/[du Coupon], telle que spécifiée ci-dessous sous le titre 'Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon]' (chacune une "Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon]"). Le fait que des [intérêts]/[coupons] soient payables ou non à une Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] particulière dépendra du fait que le Rendement FX est égal ou supérieur à un seuil spécifié (soit [[⚫]][la 'Barrière [d'Intérêts]/[du Coupon]' spécifiée dans le tableau ci-dessous pour cette Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon]](la "Barrière [d'Intérêts]/[du Coupon]")) [à [⚫] [au dernier moment de fixation]] le [[⚫]][ la (les) 'Date(s) d'Observation' spécifiée(s) dans le tableau ci-dessous pour cette Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] ([la][chacune, une] "Date d'Observation") [[[un quelconque][chaque] jour pendant][a [tout][un quelconque] moment durant [un quelconque][chaque] jour pendant]] la 'Date d'Observation [d'Intérêts]/[du Coupon]' spécifiée dans le tableau ci- dessous pour chaque Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] (la "Date d'Observation [d'Intérêts]/[du Coupon]"), (la "Condition [d'Intérêts]/[du Coupon]").]
[Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] : | [Date[s] d'Observation:][Pério de d'Observation [d'Intérêts]/[du Coupon] :] | [Barrière [d'Intérêts]/[du Coupon]] : | ||||
[⚫] | [⚫][Du (et incluant) [[heure] le] [date] au (et incluant) [heure] le] [date]] | [⚫] [⚫] | ||||
Si la Condition [d'Intérêts]/[du Coupon] est satisfaite pour une Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon], alors le montant [d'intérêts]/[du coupon] payable pour chaque Titre sera un montant en [GBP][USD][EUR][⚫] par Montant de Calcul égal à un taux de [⚫] % appliqué au Montant de Calcul[ et converti au taux de change en vigueur pour convertir [⚫] en [⚫]. Si, pour une quelconque Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon], la Condition [d'Intérêts]/[du Coupon] n'est pas satisfaite, alors aucun [intérêt]/[coupon] ne sera payable à cette Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon]]. [Insérer si le Type d'Intérêt/de Coupon est Participation (FX)] [Des [Intérêts]/[ Coupons] seront éventuellement payables chaque [⚫][[,[⚫]] et [⚫]] [de chaque année][à chaque date spécifiée dans le tableau ci- dessous sous le titre 'Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon]' (chacune une "Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon]"). Le montant [d'intérêts]/[du coupon] payable à une Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] particulière sera lié au Rendement FX [à [⚫] [au dernier moment de fixation]] [à[⚫],[.[,[⚫]] et [⚫]] [aux] 'Date[s] d'Observation' spécifiée[s] dans le tableau ci-dessous pour cette Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon]] ([la][les]"Date[s] d'Observation[s]")]. Le montant [d'intérêts]/[du coupon] payable pour chaque Titre sera égal à (i) [Montant de Calcul] multiplié par (ii) [Participation[(Intérêts) ]/[(Coupon)]] multiplié par (iii) le plus élevé entre (a) zéro et (b) [le plus bas entre (1) [le Plafond] et (2)] le Rendement FX à [⚫] à cette Date d'Observation plus [Changement à la Hausse du Prix d'Exercice]]. [Le montant [d'intérêts]/[du coupon] calculé pour une quelconque Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] sera ensuite converti au taux de change en vigueur pour convertir [⚫] en [⚫] et sera payé en [⚫].] [Date de Paiement Date[s] d'Observation [d'Intérêts]/[du Coupon] : [⚫] [⚫][[,[⚫]] et [⚫]]] [Ce qui suit doit être inclus si la Conversion FX est applicable] [Conversion FX : Le montant [d'intérêts]/[du coupon] payable pour [chaque][les] [Date[s] d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon]] [et] [Date[s] De Détermination [d'Intérêts]/[du Coupon]] tombant le [⚫][,[⚫]][et[⚫]] sera le montant déterminé conformément à ce qui précède, étant entendu qu'il sera ensuite multiplié par le pourcentage de |
changement du taux de change (exprimé comme le nombre d'unités de la devise de référence (soit [⚫]) par unité de la devise de base (soit [⚫]) entre la Date d'Evaluation Initiale et la Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] pertinente, tel qu'ajusté pour les jours ouvrés FX.] [Insérer si le Type d'Intérêts/de Coupon est Snowball] [Chaque Titre ne paiera [des intérêts/[de coupons] à une Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] que si le prix ou le niveau de clôture [du][de chaque] Actif Sous-jacent à la Date d'Évaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante est supérieur ou égal à sa Barrière [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante. Dans un tel cas, le montant [des intérêts]/[du coupon] à verser est calculé : (1) en multipliant le taux fixe de [⚫]% par [⚫]; puis (2) en multipliant le résultat par le nombre correspondant à cette Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] - c. à d. le nombre figurant dans la colonne « T » du tableau ci-dessous). Chaque Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon], Date d'Évaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante, T et la(les) Barrière(s) [d'Intérêts]/[du Coupon] sont comme suit : | ||||||
T | Date d'Évaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] | Dates de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] | Barrière[s] [d'Intérêts]/[du Coupon] | |||
[⚫] | [⚫] | [⚫] | [⚫]% du Prix Initial | |||
] [Insérer si le Type d'Intérêts/de Coupon est Snowball with upside (avec potentiel de hausse)] [Chaque Titre ne paiera [d'intérêts]/[de coupon] à une Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] que si le Rendement Modifié à la Date d'Évaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante est au supérieur ou égal au Pourcentage de la Barrière [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante. Dans un tel cas, le montant [des intérêts]/[du coupon] à verser est calculé en multipliant le Montant de Calcul par le plus élevé de (1) et (2) ci-dessous : (1) Plancher [(Intérêts)/(Coupon)] (c. à d. [⚫] un taux fixe de [⚫]% multiplié par le nombre de Dates d'Évaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] tombant dans la période précédant et incluant cette Date d'Évaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] ; et (2) la Participation[(Intérêt) ]/[(Coupon)](c. à d. [⚫][le pourcentage stipulé dans le tableau ci-dessous]) multiplié par le montant du Rendement Modifié qui excède le Pourcentage du Prix d'Exercice[(Intérêt) ]/[(Coupon)](c. à d. [⚫][le pourcentage stipulé dans le tableau ci-dessous]).[Insérer si Plafond[(Intérêt)]/[(Coupon)] est applicable [étant précisé que le montant restant est soumis à un maximum de Plafond[(Intérêt)]/[(Coupon)] [soit[⚫][le montant stipulé dans le tableau ci-dessous])]]. [Les [intérêts]/[coupons] (le cas échéant) seront payables à la Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante spécifiée dans le |
tableau ci-dessous. Chaque Date d'Évaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] [,] [ainsi que] [le Pourcentage de la Barrière [d'Intérêts]/[du Coupon]] [et le Pourcentage du Prix d'Exercice[(Intérêts) ]/[(Coupon)]] est comme suit. | |||||||
[Date d'Évaluat ion [d'Intérêt s]/[du Coupon]] | [Pourcentage de la Barrière [d'Intérêts]/[ du Coupon]] | [Pourcentage du Prix d'Exercice[(Intérêt)]/[( Coupon]] | [Date de Paiement [d'Intérêt s]/[du Coupon]] | Participat ion[(Intérêt) ]/[(Coupon)] | |||
[⚫] | [⚫]% | [⚫]% | [⚫] | ||||
] | |||||||
[Insérer si le Type d'Intérêts/de Coupon est Phoenix without memory (sans mémoire)] [Chaque Titre ne paiera [d'intérêts]/[de coupon] à une Date d'Évaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] que si [le prix][le niveau][la valeur de l'actif net] de clôture de [l'][chaque]Actif Sous-Jacent à cette Date d'Évaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] est supérieur ou égal à la Barrière [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante. Dans un tel cas, le montant [des intérêts]/[du coupon] à verser pour cette Date d'Évaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] est calculé en multipliant le taux fixe de [⚫]% par [⚫]. | |||||||
Les [intérêts]/[coupons] seront payables à la [Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante stipulée dans le tableau ci- dessous] [date à laquelle les Titres sont [remboursés][annulés]]. Chaque Date d'Évaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] et la [les] barrière[s] [d'Intérêts]/[du Coupon] sont comme suit : | |||||||
Date d'Évaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] | Barrière[s] [d'Intérêts]/[du Coupon] | [Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon]] | |||||
[⚫] | [⚫]% du Prix Initial | [⚫] | |||||
] | |||||||
[Insérer si le Type d'Intérêts/de Coupon est Phoenix with memory (avec mémoire)] [Chaque Titre ne paiera [d'intérêts]/[de coupon] à une Date d'Évaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] que si [le prix] [le niveau][la valeur de l'actif net] de clôture de [l'][chaque] Actif Sous-Jacent à cette Date d'Évaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] est supérieur ou égal à la Barrière [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante. Dans un tel cas, le montant [des intérêts]/[du coupon] à verser pour cette Date d'Évaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] est calculé en additionnant (1) et (2) ci-dessous : | |||||||
(1) le taux fixe de [⚫]% multiplié par [⚫]; et | |||||||
(2) le nombre de Dates d'Évaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] précédentes pour lesquelles aucun [intérêt]/[coupon] n'était dû (depuis la dernière date à laquelle un [intérêt]/[coupon] était dû) multiplié par le taux fixe de [⚫]% multiplié par [⚫]. | |||||||
Les [intérêts]/[coupons] seront payables à la [Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante stipulée dans le tableau ci- dessous] [date à laquelle les Titres sont [remboursés][annulés]]. Chaque Date d'Évaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] et la [les] Barrière[s] [d'Intérêts]/[du Coupon] sont comme suit : |
Date d'Évaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] | [Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon]] | Barrière[s] [d'Intérêts]/[du Coupon] | |||||
[⚫] | [⚫] | [⚫]% du prix initial | |||||
] | |||||||
[Insérer si le Type d'Intérêts/de Coupon est Phoenix One Touch – Daily without memory (journalier sans mémoire)] [Chaque Titre ne paiera [d'intérêts]/[de coupon] à une Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] que si [le prix] [le niveau][la valeur de l'actif net] de clôture de [l'][chaque]Actif Sous-Jacent à toute Date d'Observation au cours de la Période d'Observation [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante est supérieur ou égal à la Barrière [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante pour cette période. Dans un tel cas, le montant [des intérêts]/[du coupon] à verser pour cette Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] est calculé en multipliant le taux [d'intérêt]/[du coupon] fixe de [⚫] % par [⚫]. | |||||||
Chaque Période d'Observation [d'Intérêts]/[du Coupon] ainsi que la Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante, la Barrière [d'Intérêts]/[du Coupon] et la (les) Date(s) d'Observation sont les suivantes : | |||||||
Période d'Observation [d'Intérêts]/[du Coupon] | Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] | Barrière [s] [d'Intérêts]/[du Coupon] | Date[s] d'Observatio n | ||||
[⚫] | [⚫] | [⚫]% du Prix Initial | [⚫] | ||||
] | |||||||
[Insérer ici le Type d'Intérêts/de Coupon est Phoenix One Touch – Daily with memory (journalier avec mémoire)] [Chaque Titre ne paiera [d'intérêts]/[de coupon] à une Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] que si [le prix] [le niveau][la valeur de l'actif net] de clôture de [l'][chaque] Actif Sous-Jacent à toute Date d'Observation au cours de la Période d'Observation [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante est supérieur ou égal à la Barrière [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante pour cette période. Dans un tel cas, le montant [des intérêts]/[du coupon] à verser pour cette Date d'Évaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] est calculé en additionnant (1) et (2) ci-dessous : | |||||||
(1) le taux fixe de [⚫] % multiplié par [⚫]; et | |||||||
(2) le nombre de Dates d'Évaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] précédentes pour lesquelles aucun [intérêt]/[coupon] n'était dû (depuis la dernière date à laquelle un [intérêt]/[coupon] était dû) multiplié par le taux fixe de [⚫]% et multiplié par [⚫]. | |||||||
Chaque Période d'Observation [d'Intérêts]/[du Coupon] ainsi que la Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante, la Barrière [d'Intérêts]/[du Coupon] et la (les) Dates d'Observation sont comme suit : | |||||||
Période | Date de | Barrière[s] | Date[s] | Date |
d'Observatio n [d'Intérêts]/[ du Coupon] | Paiement [d'Intérêts]/ [du Coupon] | [d'Intérêts]/[ du Coupon] | d'Observatio n | d'Évaluat ion [d'Intérêt s]/[du Coupon] | |||
[⚫] | [⚫] | [⚫]% du Prix Initial | [⚫] | [⚫] | |||
] | |||||||
(Insérer si le Type d'Intérêts/de Coupon est Phoenix One Touch – Continuous without memory (journalier sans mémoire)] [Chaque Titre ne paiera [d'intérêts]/[de coupon] à une Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] que si [le prix] [le niveau][la valeur de l'actif net] de clôture de [l’][chaque] Actif Sous-Jacent à tout moment à une quelconque Date d'Observation au cours de la Période d'Observation [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante est supérieur ou égal à la Barrière [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante pour cette période. Dans un tel cas, le montant [des intérêts]/[du coupon] à verser pour cette Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] est calculé en multipliant le taux d'intérêt fixe de [⚫]% par [⚫]. | |||||||
Chaque Période d'Observation d'Intérêts ainsi que la Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante, la Barrière [d'Intérêts]/[du Coupon] et la (les) Dates d'Observation sont les suivantes : | |||||||
Période d'Observatio n [d'Intérêts]/[ du Coupon] | Date de Paiement [d'Intérêts]/ [du Coupon] | Barrière[s] [d'Intérêts]/[ du Coupon] | Date[s] d'Observatio n | Date d'Évaluat ion [d'Intérêt s]/[du Coupon] | |||
[⚫] | [⚫] | [⚫]% du Prix Initial | [⚫] | [⚫] | |||
] | |||||||
[Insérer si le Type d'Intérêts/de Coupon est Phoenix One Touch – Continuous with memory (continu avec mémoire)] [Chaque Titre ne paiera [d'intérêts]/[de coupon] à une Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] que si [le prix] [le niveau][la valeur de l'actif net] de marché de [l'][chaque] Actif Sous-Jacent à tout moment à une quelconque Date d'Observation au cours de la Période d'Observation [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante est supérieur ou égal à la Barrière [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante pour cette période. Dans un tel cas, le montant [des intérêts]/[du coupon] à verser pour cette Date d'Évaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] est calculé en additionnant (1) et (2) ci-dessous : | |||||||
(1) un taux fixe de [⚫]% multiplié par [⚫]; et | |||||||
(2) le nombre de Dates d'Évaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] précédentes pour lesquelles aucun [intérêt]/[coupon] n'était dû (depuis la dernière date à laquelle un [intérêt]/[coupon] était dû) multiplié par le taux fixe de [⚫]% et multiplié par [⚫]. | |||||||
Chaque Période d'Observation [d'Intérêts]/[du Coupon] ainsi que la Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante, la Barrière |
[d'Intérêts]/[du Coupon] et la (les) Dates d'Observation sont les suivantes : Période Date de Barrière[s] Date[s] d'Observation Paiement [d'Intérêts]/[du d'Observatio [d'Intérêts]/[du [d'Intérêts]/[du Coupon] n Coupon] Coupon] [⚫] [⚫] [⚫]% du Prix [⚫] Initial ] [Insérer si le Type d'Intérêts/de Coupon est Phoenix No Touch – Daily without memory (journalier sans mémoire)] [Chaque Titre ne paiera [d'intérêts]/[de coupon] à une Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] que si [le prix] [le niveau][la valeur de l'actif net] de marché de [l'] [chaque] Actif Sous-Jacent à chaque jour de négociation programmé au cours de la Période d'Observation [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante, est supérieur ou égal à la Barrière [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante pour cette période. Dans un tel cas, le montant [des intérêts]/[du coupon] à verser pour cette Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] est calculé en multipliant le taux d'intérêt fixe de [⚫] % par [⚫]. Chaque Période d'Observation [d'Intérêts]/[du Coupon] ainsi que la Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante et la Barrière [d'Intérêts]/[du Coupon] sont les suivantes : : | |||||
Période d'Observation {des Intérêts]/[du Coupon] | Date de Paiement {d'Intérêts]/[du Coupon] | Barrière[s] {d'Intérêts]/[du Coupon] | |||
[⚫] | [⚫] | [⚫]% du Prix Initial | |||
] [Insérer si le Type d'Intérêts/de Coupon est Phoenix No Touch – Daily with memory (journalier avec mémoire)] [Chaque Titre ne paiera [d'intérêts]/[de coupon] à une Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] que si [le prix] [le niveau] [la valeur de l'actif net] de clôture de [l'][chaque] Actif Sous-Jacent chaque jour de négociation prévu au cours de la Période d'Observation [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante est supérieur ou égal à la Barrière [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante pour cette période. Dans un tel cas, le montant [des intérêts]/[du coupon] à verser pour cette Date d'Évaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] est calculé en additionnant (1) et (2) ci-dessous : (1) le taux fixe de [⚫]% multiplié par [⚫]; et (2) le nombre de Dates d'Évaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] précédentes pour lesquelles [aucun intérêt]/[coupon] n'était dû (depuis la dernière date à laquelle un [intérêt]/[coupon] était dû) multiplié par le taux fixe de [⚫]% et multiplié ensuite par [⚫]. Chaque Période d'Observation [d'Intérêts]/[du Coupon] et la Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante et la Barrière |
[d'Intérêts]/[du Coupon] sont comme suit : | ||||||
Période d'Observation [d'Intérêts]/[du Coupon] | Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] | Barrière[s] [d'Intérêts]/[du Coupon] | Date d'Évaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] | |||
[⚫] | [⚫] | [⚫] % du Prix Initial | [⚫] | |||
] | ||||||
[Insérer si le Type d'Intérêts/de Coupon est Phoenix No Touch – Continuous without memory (journalier sans mémoire)] [Chaque Titre ne paiera [d'intérêts]/[de coupon] à une Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] que si [le prix] [le niveau][la valeur de l'actif net] de marché de [l'][chaque] Actif Sous-Jacent à tout moment à chaque jour de négociation prévu au cours de la Période d'Observation [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante, est supérieur ou égal à la Barrière [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante pour cette période. Dans un tel cas, le montant [des intérêts]/[du coupon] à verser à cette Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] est calculé en multipliant le taux fixe de [⚫]% par [⚫]. | ||||||
Chaque Période d'Observation [d'Intérêts]/[du Coupon] et la Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante et la Barrière [d'Intérêts]/[du Coupon] sont comme suit : | ||||||
Période d'Observation [d'Intérêts]/[du Coupon] | Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] | Barrière[s][d'Intérêts] [du Coupon] | ||||
[⚫] | [⚫] | [⚫]% du Prix Initial | ||||
] | ||||||
[Insérer si le Type d'Intérêts/de Coupon est Phoenix No Touch – Continuous with memory (continu avec mémoire)] [Chaque Titre ne paiera [d'intérêts]/[de coupon] à une Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] que si [le prix] [le niveau][la valeur de l'actif net] de marché de [l'][chaque] Actif Sous-Jacent à chaque jour de négociation prévu au cours de la Période d'Observation [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante, est supérieur ou égal à la Barrière [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante pour cette période. Dans un tel cas, le montant [des intérêts]/[du coupon] à verser pour cette Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] est calculé en additionnant (1) et (2) ci-dessous : | ||||||
(1) le taux fixe de [⚫]% multiplié par [⚫]; et | ||||||
(2) le nombre de Dates d'Évaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] précédentes pour lesquelles aucun [intérêt]/[coupon] n'était dû (depuis la dernière date à laquelle un [intérêt]/[coupon] était dû) multiplié par le taux fixe de [⚫]% et multiplié par [⚫]. | ||||||
Chaque Période d'Observation [d'Intérêts]/[du Coupon] et la Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante et la Barrière [d'Intérêts]/[du Coupon] sont les suivantes : | ||||||
Période d'Observation | Date de Paiement | Barrière[s] [d'Intérêts]/[du | Date d'Évaluation |
[d'Intérêts]/[du Coupon] | [d'Intérêts]/[du Coupon] | Coupon] | [d'Intérêts]/[du Coupon] | ||||
[⚫] | [⚫] | [⚫]% du Prix Initial | [⚫] | ||||
] [Insérer si le Type d'Intérêts/de Coupon est Knock-out] [Chaque Titre ne paiera [d'intérêts]/[de coupon] à une Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] que si [le prix] [le niveau][la valeur de l'actif net] de clôture de [l'][tout] Actif Sous-Jacent chaque jour de négociation prévu à partir de (mais excluant) la date d'évaluation initiale [pertinente] (soit [pour [⚫],] [⚫]) jusqu'à la Date d'Évaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante (comprise) n'est jamais inférieur à la Barrière Knock-out (soit [⚫]% du Prix Initial). Dans un tel cas, le montant [des intérêts]/[du coupon] à verser à la Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante est calculé en multipliant le taux [d'intérêts]/[du coupon] fixe de [⚫] % par [⚫]. Chaque Période d'Observation [d'Intérêts]/[du Coupon] ainsi que la Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante sont les suivantes:] | |||||||
Date d'Évaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] | Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] | ||||||
[⚫] | [⚫] | ||||||
] [Insérer si le Type d'Intérêt/de Coupon est un Strip de call annualisées avec possibilité de plafond pour toute Date d'Évaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] ou Date de Détermination [d'Intérêts]/du Coupon]. Répéter autant que nécessaire si plus d'un Type [d'Intérêts]/[de Coupon] mentionné ci-dessus s'applique] [Le montant [d'intérêt]/ [du coupon] payable pour chaque Titre à [la] [chaque] Date de Paiement [d'Intérêts][du Coupon] [pour laquelle le Type [d'Intérêt]/[de Coupon] à l'égard de la Date d'Evaluation [d'Intérêts][du Coupon] correspondante est spécifié comme Strip de call annualisés avec possibilité de plafond] est calculé en multipliant (a) le plus élevé de (i) le Plancher(Intérêts) soit [⚫] [le montant spécifié dans le tableau ci-dessus]) et (ii) (A) la Participation(Intérêts) (soit [⚫] [le montant spécifié dans le tableau ci-dessus]) multiplié par (B) le quotient d'un divisé par le nombre de Dates d'Evaluation [d'Intérêt]/[du Coupon] jusqu'à la Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] incluse, multiplié par (C) le montant égal au (I) Rendement Modifié moins (II) le Pourcentage du Prix d'Exercice(Intérêt) [(soit [⚫] [le montant spécifié dans le tableau ci-dessus])], dans chaque cas, à l'égard de cette Date d'Evaluation[d'Intérêts]/[du Coupon][Insérer si un Plafond (Intérêts) est applicable][(étant précisé que le montant résultant du présent alinéa (ii) est sujet à un maximum du Plafond (Intérêts) [soit [⚫] [le montant spécifié dans le tableau ci-dessus])]], par (b) le Montant de Calcul). [Insérer si le Type d'Intérêt/de Coupon est un Call Digital supérieur pour toute Date d'Évaluation d'Intérêts/du Coupon ou Date de Détermination d'Intérêts/du Coupon. Répéter autant que nécessaire si |
plus d'un Type d'Intérêts/de Coupon mentionné ci-dessus s'applique][Le montant [d'intérêts]/[du coupon] payable pour chaque Titre à [la] [chaque] Date de Paiement [d'Intérêts][du Coupon] [pour laquelle le Type [d'Intérêts][de Coupon] à l'égard de [la Date d'Evaluation [d'Intérêts][du Coupon]] [[la Date de Détermination [d'Intérêts][du Coupon] correspondante est spécifié comme Call Digital supérieur, sera calculé à l'égard de [la] [chaque] Date d'Evaluation [d'Intérêts][du Coupon] et dépendra de la survenance ou non d'un cas d'Événement Déclencheur Digital Down et sera calculé comme suit : (i) Si aucun cas d'Événement Déclencheur Digital ne s'est pas produit le montant [d'intérêts]/[du coupon] est calculé en multipliant le Montant du Calcul par la somme (a) du Taux [d'Intérêts]/[du Coupon] Fixe (soit [⚫] [le montant spécifié dans le tableau ci-dessus]) et (b) le montant le plus élevé entre (i) zéro et (ii) (A) la Participation (Intérêts) (soit [⚫]le montant spécifié dans le tableau ci-dessus]) multiplié par (B) le montant égal (I) au Rendement Modifié moins (II) le Pourcentage du Prix d'Exercice (Intérêts) [(soit [⚫] [le montant spécifié dans le tableau ci-dessus])], dans chaque cas, à l'égard de cette Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon][Insérer si un Plafond (Intérêts) est applicable][(étant précisé que le montant résultant du présent alinéa (ii) soit sujet à un maximum du Plafond (Intérêts) [soit [⚫] [le montant spécifié dans le tableau ci-dessus])]]; ou] (ii) autrement, le montant [d'intérêts][du coupon,] est calculé en multipliant le Plancher Global (soit [⚫] [le montant spécifié dans le tableau ci-dessus]) par le Montant de Calcul.] Un "[Événement Déclencheur Digital Down", à l'égard d'une Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon], est réputé avoir eu lieu si [Insérer lorsque le Type de Rendement de l'Actif Sous-jacent est un Actif Unique ou Pire ou Meilleur et le Type d'Événement Déclencheur est Quotidien ou Continu] [le [prix] [le niveau][la valeur de l'acitf net] [de clôture] [précisé] [du marché] de [l'] [tout] Actif Sous-jacent [l'Actif Sous-jacent le Plus Performant] [à tout moment] à une Date d'Observation est au- dessus de la Barrière [d'Intérêts] /[du Coupon ] [pertinente].] [Insérer lorsque le Type de Rendement du Sous-jacent (Intérêts) /(Coupon) est Panier][le Rendement [d'Intérêts][du Coupon] est au-dessus de la Barrière du Pourcentage [d'Intérêts]/[du Coupon] [pertinente] [Insérer lorsque le Type de Rendement du Sous-jacent(Intérêts)/(Coupon est Panier Rainbow][ le Rendement [d'Intérêts] /[du Coupon] du Panier Rainbow est au-dessus de la Barrière du Pourcentage [d'Intérêts]/ [du Coupon] [pertinente]. Insérer si le Type d'Intérêts/de Coupon est Strip de forward striking calls pour toute Date d'Évaluation d'Intérêts/de Coupon ou Date de Détermination d'Intérêts/du Coupon. Répéter autant que nécessaire si plus d'un Type d'Intérêts/de Coupon mentionné ci-dessus s'applique] Le montant [d'intérêts]/[du coupon] payable pour chaque Titre à [la] [chaque] Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] [pour laquelle le Type [d'Intérêt]/[du Coupon] à l'égard de la Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] correspondante est spécifié comme Strip de forward striking calls] est calculé en multipliant (a) le plus élevé de (i) le Plancher (Intérêts) soit [⚫] [le montant spécifié dans le tableau ci- dessus]) multiplié par (B) le montant égal (I) au Rendement Modifié moins (II) le Pourcentage du Prix d'Exercice(Intérêts) [(soit [⚫] [le montant spécifié dans le tableau ci-dessus])], dans chaque cas, à l'égard de cette |
Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon][Insérer si un Plafond (Intérêts) est applicable][(étant précisé que le montant résultant au présent alinéa (ii) soit sujet à un maximum du Plafond (Intérêts) [soit [⚫] [le montant spécifié dans le tableau ci-dessus])]], par b) le Montant de Calcul). Où : Le "Rendement Modifié" désigne, à l'égard [d'une] [Date d’Evaluation [[d'Intérêts]/[de Coupon], [Insérer si le Type de Rendement de l'Actif Sous-jacent[(Intérêts)] / [(Coupon] est un Actif Unique, Meilleur ou Pire] [le Prix d'Evaluation [d'Intérêts] / [de Coupon] à l'égard de cette [ Date d’Evaluation [[d'Intérêt] /[de Coupon] divisé par le [Prix d'Evaluation [d'Intérêts] / [de Coupon]] à l'égard de la Date d’Evaluation [[d'Intérêt] /[de Coupon] immédiatement précédente ] (ou, s’il n’y en a pas, le Prix Initial [(d'Intérêt)] [de Coupon][, chacun à l’égard de le [Pire][Meilleur] [Actif Sous-jacent [Performant], calculé à l'égard de cette [Date d’Evaluation [[d'Intérêts]/[de Coupon]]][ Insérer si le Type de Rendement de l'Actif Sous-jacent[(Intérêts)][Coupon] est un Panier] [la somme de la Réinitialisation du Rendement de l'Actif Modifié Pondéré pour chaque Actif Sous-jacent tel que calculé à l'égard de [ce jour] [cette Date d’Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon]] [Insérer si le Type de Rendement de l'Actif Sous-jacent[(Intérêts)]/[(Coupon)] est Panier Rainbow][la somme de la Réinitialisation du Rendement de l’Actif Rainbow Modifié Pondéré pour chaque Actif Sous-jacent tel que calculé à l'égard de [ce jour] [cette Date d’Evaluation [d'Intérêts]/[de Coupon]]. ["Réinitialisation du Rendement de l'Actif Modifié Pondéré" désigne, à l'égard [d'une] [Date d’Evaluation [[d'Intérêts] /[de Coupon], le produit de (a) la Pondération de cet Actif Sous-jacent pertinent, et (b) le [[Prix d'Evaluation [d'Intérêts] / [de Coupon]] à l'égard de cette [Date d’Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon]] divisé par le Prix d'Evaluation [d'Intérêts] / [de Coupon] à l'égard de Date d’Evaluation [[d'Intérêt] /[du Coupon] immédiatement précédente ] (ou, à défaut, le Prix Initial [(Intérêt)][(Coupon)], chacun à l’égard de l’Actif Sous-jacent concerné. ["Réinitialisation du Rendement de l’Actif Rainbow Modifié Pondéré " désigne, à l'égard [d'une] [Date d’Evaluation [d'Intérêts] /[de Coupon]], le produit de (a) la Pondération Rainbow pertinente de l’Actif Sous-jacent concerné, et (b) le Prix d'Evaluation [[d'Intérêts] / [de Coupon]] à l'égard de cette [Date d’Evaluation [d'Intérêt]/[de Coupon]] divisé par le [Prix d'Evaluation [d'Intérêts] / [de Coupon]] à l'égard de Date d’Evaluation [[d'Intérêt] /[de Coupon] immédiatement précédente ] (ou, à défaut, le Prix Initial [(Intérêt)][(Coupon)]) (le montant résultant du présent alinéa (b), la " Réinitialisation du Rendement de l’Actif "), chacun à l’égard de l’Actif Sous-jacent concerné.] ["Pondération Rainbow ou la Pondération Rainbow(i)", à l’égard de l’Actif Sous-jacent et une Date d’Evaluation [d'Intérêts] /[de Coupon], sont déterminées comme suit : • chacun des Actifs Sous-jacents du Panier sera classé sur base de la Réinitialisation des Rendements d’Actif respective, l'Actif Sous-jacent ayant la Réinitialisation du Rendement d'Actif la plus élevée étant classé '1', l'Actif Sous-jacent ayant la deuxième Réinitialisation du Rendement d'Actif la plus élevée étant classé' 2 ', et ainsi de suite; • La Pondération Rainbow d'un Actif Sous-jacent à l'égard d'une Date d’Evaluation [d'Intérêts] /[du Coupon] dépend de son classement à cette date. Par exemple, l'Actif Sous-jacent qui est |
classé '1' à l'égard de ce jour-là se verra attribuer la pondération rainbow applicable à l'Actif Sous-jacent qui est classé '1', l'Actif Sous-jacent qui est classé '2' à l'égard de ce jour-là se verra attribuer la pondération rainbow applicable à l'Actif Sous-jacent qui est classé '2', et ainsi de suite. [Les termes clés suivants doivent être intégrés si nécessaire en ce qui concerne le calcul du montant d'intérêts pertinent ci-dessus] [Insérer si la Barrière [d'Intérêts]/[du Coupon] [Inférieure] [Supérieure] n'est pas spécifiée dans le tableau de Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] ci-dessus] [En ce qui concerne une Date d’Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon], la "Barrière [d'Intérêts]/[du Coupon] [Inférieure] [Supérieure]" [d'un Actif Sous-jacent] désigne [⚫][le Pourcentage de la Barrière [d'Intérêts]/[du Coupon] [Inférieure] [Supérieure] [correspondant à cette Date d’Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon]] multiplié par le Prix Initial[(Intérêts) ]/[(Coupon)] de [cet] [l'] Actif Sous-jacent.]] [Le "Rendement de l'Actif" désigne, à l'égard d'un Actif Sous-jacent et à l'égard d'une Date d’Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon], de la Date d’Evaluation Finale ou de tout autre jour, le Prix d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon], le Prix d'Evaluation Final ou le Prix d'Evaluation, respectivement, divisé par le Prix Initial[(Intérêts) ]/[(Coupon)] de cet Actif Sous-jacent.] [La "Période d'Observation du Panier" désigne, à l'égard d'une Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon], la période à partir de la Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon] précédente (non incluse) (ou à défaut, à partir de (mais excluant) la Date d’Evaluation Initiale) jusqu'à (et y compris) cette Date de Paiement [d'Intérêts]/[du Coupon].] [Le "Rendement de l'Actif Call" désigne, à l'égard d'un Actif Sous- jacent et d'une Date d’Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon], le Prix d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] divisé par le Prix Initial[(Intérêts) ]/(Coupon)], moins 1 [, sous réserve d'un minimum du Plancher Local (soit [⚫][le nombre spécifié dans le tableau ci-dessus]) [et un maximum du Plafond Local (soit [⚫][le nombre spécifié dans le tableau ci-dessus])].] [Le "FX Initial" [est le niveau défini pour chaque Actif Sous-jacent dans le tableau ci-dessous :][pour [l'][un] Actif Sous-Jacent, ce sera [⚫] [le taux de change [le plus haut][le plus bas][moyen] pour [l'][cet] Actif Sous-jacent][déterminé par l'Agent de Détermination [sur base d'un taux de change croisé [(si spécifié ci-dessous)]] en référence [à la][aux] Source[s] de Fixation spécifiée[s] pour [l'][cet] Actif Sous-Jacent dans le tableau ci-dessous] à [⚫][le(s) 'Moment(s) de Fixation' spécifié(s) pour la Source de Fixation [pertinente] dans le tableau ci-dessous] à [⚫][[⚫]; et [⚫]], tel que défini dans l'Annexe 1 des Conditions Générales (les "Sources de Fixation")].] | |||||||
[[Actif Sous- jacent :] | [FX initial :] | [Source[s] de Fixation :] | [Moment[s] de Fixation :] |
Classement du Rendement de l’Actif Rainbow(i) | Pondération Rainbow(i) |
[⚫] | [⚫] |
[⚫][(Taux de change croisé)] | [⚫] | [⚫] | [⚫] | ||||
] [Le "Rendement FX" désigne, à un quelconque moment d'un quelconque jour [le Rendement FX [le plus haut][le plus bas][moyen] de [l'][un quelconque][tous les] Actif[s] Sous-jacent[s].] [Le "FX(i,t)" pour [l'][un] Actif Sous-jacent à un quelconque moment d'un quelconque jour (une "Date de Calcul du Taux") sera [le taux de change [moyen] pour cet Actif Sous-jacent [déterminé par l'Agent de Détermination [sur base du taux de change croisé] en référence [à la][aux] Source[s] de Fixation spécifiée[s] pour [l'][cet] Actif Sous- Jacent dans le tableau ci-dessous] à [⚫][le(s) 'Moment(s) de Fixation' spécifié(s) pour [la][chaque] Source de Fixation dans le tableau ci- dessous] ) [à cette Date de Calcul du Taux][aux 'Dates Moyenne FX' spécifiées pour cette Date de Calcul du Taux dans le tableau ci-dessous], telles que définies dans l'Annexe 1 des Conditions Générales (les "Sources de Fixation")].] [[⚫]/[⚫] taux au comptant à un quelconque moment de cette Date de Calcul du Taux tel que déterminé par l'Agent de Détermination.] [[Actif Sous-jacent :] [Source[s] de [Moment[s] de Fixation :] Fixation :] [⚫] [⚫] [⚫] Date de Calcul du Taux Dates Moyenne (FX) [⚫] [⚫] [[⚫],] et [⚫]] ] [Répéter la description du FX (i,t) si différentes versions du FX (i,t) sont utilisées pour différentes caractéristiques des Titres] [Le "Prix Initial[(Intérêts)]/[(Coupon)]" désigne [Insérer si connu] [comme indiqué plus haut dans le tableau précisant [les] [l']Actif[s] Sous-jacent[s]] [à l'égard d'un Actif Sous-jacent] [Insérer lorsque la Moyenne-in est applicable à la Date d'Evaluation Initiale] [la moyenne arithmétique du/de la [prix] [niveau] [valeur de l'actif net] [de clôture] [spécifié] de [l'] [cet] Actif Sous-jacent à l'égard de chacune des [Insérez chaque Date Moyenne-in] [⚫][dates Moyenne-in spécifiées dans le tableau ci-dessus].] [Insérer lorsque Min Lookback-in ou Max Lookback- in est applicable à la Date d'Evaluation Initiale] [le/la [prix] [niveau] [valeur de l'actif nette] [de clôture] [spécifié] le [plus bas] [plus haut] de [l'] [cet] Actif Sous-jacent à l'égard de chacune des [Insérez chaque date Lookback-in] [⚫][dates Lookback-in spécifiées dans le tableau ci- dessus].] [Sinon insérer] [le/la [prix] [niveau] [valeur de l'actif net] [de clôture] [spécifié] à l'égard de la Date d'Evaluation Initiale [(soit [⚫])].]] [La "Date d'Evaluation Initiale" désigne [⚫], sous réserve d'ajustement] [Le "Rendement [d'Intérêts]/[du Coupon]" désigne, pour [une Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon]][un jour], la somme du Rendement de l'Actif [Modifié] Pondéré pour chaque Actif Sous-jacent tel que calculée à l'égard de [cette Date d'Evaluation [d'Intérêts]/[du |
Coupon]][ce jour-là]. [Le "Prix d'Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon]" désigne, à l'égard d'une Date d’Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon] et d'un Actif Sous- jacent, [Insérer lorsque la Moyenne-out est applicable à la Date d’Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon]] [la moyenne arithmétique du [prix] [niveau] [de clôture] [spécifié] de cet Actif Sous-jacent à l'égard de chacune des Dates de Moyenne-out correspondantes comme indiqué ci-dessus dans le tableau] [Insérer lorsque Min Lookback-out ou Max Lookback-out est applicable à la Date d’Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon]] [le [prix] [niveau] [de clôture] [spécifié] [Insérer lorsque Min Lookback-out est applicable] [le plus bas] [Insérer lorsque Xxx Lookback-out est applicable] [le plus haut] de cet Actif Sous-jacent à l'égard de chacune des Dates Lookback-out correspondantes comme indiqué plus haut dans le tableau.] [Sinon insérer] [le [prix] [niveau] [de clôture] [spécifié] de cet Actif Sous-jacent à l'égard d'une telle Date d’Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon].]] [Le "Rendement [Modifié]" désigne, à l'égard [d'une Date d’Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon]] [d'un jour], [Insérer si le Type de Rendement de l'Actif Sous-jacent[(Intérêts)/(Coupon)] est un Actif Unique, Meilleur ou Pire] [le Prix d'Evaluation [[d'Intérêts]/[du Coupon]] à cette date divisé par le Prix Initial[(Intérêts) ]/[(Coupon)] [, chacun en ce qui concerne le [Pire] [Meilleur] Actif Sous-jacent Performant tel que calculé à l'égard de la [Date d’Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon]] [jour]]] [Insérer si le Type de Rendement de l'Actif Sous- jacent[(Intérêts)]/[(Coupon)] est un Panier] [la somme du Rendement de l'Actif Pondéré [Modifié] pour chaque Actif Sous-jacent tel que calculé à l'égard de cette [Date d’Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon]] [jour]].] [Insérer si le Type de Rendement Sous-Jacent(Intérêts)/(Coupon) est un Panier Rainbow] [la somme du Rendement de l'Actif Rainbow Pondéré [Modifié] pour chaque Actif Sous-jacent tel que calculté à l'égard [du jour] [de la Date d'Evaluation|[Intérêts]/[Coupon]].].[Répéter si les définitions de "Rendement Modifié" et "Rendement" sont requises] [Le "Rendement (FX)" désigne, à un quelconque moment d'un quelconque jour pour [un quelconque][l'] Actif Sous-jacent, le ['FX(i,t)' (voir ci-dessus)][FX Initial (voir ci-dessus)] de [l'][cet] Actif Sous- jacent] [à ce moment de ce jour] moins le ['FX(i,t)'][FX Initial] de [l'][cet] Actif Sous-jacent [à ce moment de ce jour], et ensuite divisé par cet [FX(i,t)][FX Initial].] ["Pondération Rainbow(i) " ou "Pondération Rainbow", par rapport à un Actif Sous-jacent [un jour] [à une Date d'Evaluation [Intérêt]/[Coupon]], sont déterminés comme de la façon suivante: • chacun des Actifs Sous-jacent du Panier sera classé sur la base de leur [Rendement d'Interêts du Composant Rainbow] respectif [⚫] l'Actif Sous-jacent ayant le [Rendement d'Intérêts du Composant Rainbow] [⚫] le plus élévé étant classé "1", l'Actif Sous-jacent ayant le deuxième [Rendement d'Intérêts du Composant Rainbow] [⚫] le plus élévé étant classé "2", et ainsi de suite; • la Pondération Rainbow d'un Actif Sous-jacent [un jour] [à l'égard d'une Date d'Evaluation [Intérêt]/[Coupon]] dépend de son classement ce jour-là. Par exemple, l'Actif-Sous-jacent qui est classé "1" à l'égard de ce jour-là se verra attribuer la pondération rainbow applicable à l'Actif Sous-jacent classé "1", l'Actif Sous-jacent qui est classé "2" à l'égard ce jour-là se verra attribué la pondération rainbow applicable à l'Actif Sous-jacent |
classé 2, et ainsi de suite. | ||||||||
Classement du Rendement | de | Pondération(i) Rainbow | ||||||
l'Actif Rainbow | ||||||||
[⚫] | [⚫] le | |||||||
["Rendement de l'Actif Rainbow Pondéré [Modifié]"désigne, par | ||||||||
rapport à un Actif Sous-jacent [un jour] [à une Date d'Evaluation | ||||||||
[Intérêt]/[Coupon]], (a) la Pondération(i) Rainbow of cette Actif Sous- | ||||||||
Jacent multiplié par (b) le Prix d'Evalution [[Intérêts]/[Coupon]] [un | ||||||||
jour] [à une Date d'Evaluation [Intérêt]/[Coupon]] et divisé par le Prix | ||||||||
Initiale [(Intérêts)/(Coupon)] de cet Actif Sous-jacent (le montant | ||||||||
résultant dans ce paragraphe (b), le "Rendement d'Intérêts du | ||||||||
Composant Rainbow").] | ||||||||
[Le "Rendement de l'Actif [Modifié] Pondéré (Intérêts)" désigne, à | ||||||||
l'égard d'un Actif Sous-jacent et d'une [Date d’Evaluation [d'Intérêts]/[du | ||||||||
Coupon]] [date], la Pondération de cet Actif Sous-jacent multiplié par le | ||||||||
Prix d'Evaluation [[d'Intérêts]/[du Coupon]] à l'égard de cette [Date | ||||||||
d’Evaluation [d'Intérêts]/[du Coupon]] [date] et divisé par le Prix | ||||||||
Initial[(Intérêts) ]/[(Coupon)] de l'Actif Sous-jacent.][Répéter si les | ||||||||
définitions de "Rendement de l'Actif [Modifié] | ||||||||
Pondéré[(Intérêts)]/[(Coupon)]" et "Rendement de l'Actif | ||||||||
Pondéré[(Intérêts]/[(Coupon)])" sont requises] | ||||||||
[Le "[Pire] [Meilleur] Actif Sous-jacent Performant" désigne à l'égard | ||||||||
de toute date, l'Actif Sous-jacent avec le Rendement d'Actif le [plus bas] | ||||||||
[haut] lors de cette date.] [Répéter si les définitions de Pire Actif Sous- | ||||||||
jacent Performant et Meilleur Actif Sous-jacent Performant sont | ||||||||
requises] | ||||||||
B – Règlement Automatique (Autocall) [Insérer le tableau suivant le | ||||||||
cas échéant :] | ||||||||
[Si Règlement Automatique (Autocall) ne s'applique pas] [Sans Objet] | ||||||||
[Si Règlement Automatique (Autocall) s'applique] [Les Titres seront | ||||||||
automatiquement [remboursés]/[annulés] si [le cours de clôture ou le | ||||||||
niveau] [la valeur de l'actif net] [maximum][minimum] [de l'][de chaque] | ||||||||
Actif Sous-jacent [le moins performant][à l'égard de chacune des Dates | ||||||||
Lookback-out][moyen pour chacune des Dates Moyenne-out] est égal ou | ||||||||
supérieur à son Pourcentage de la Barrière Autocall correspondant à | ||||||||
l'égard d'une quelconque Date d'Evaluation Autocall [ou un quelconque | ||||||||
jour de négociation d'actif prévu du (et incluant) [⚫] au (et incluant) [⚫]]. | ||||||||
Si cela se produit, vous recevrez un montant en espèces égal au montant | ||||||||
nominal de vos titres multiplié par [⚫] % payable à la Date de Règlement | ||||||||
Autocall correspondant à cette Date d'Evaluation Autocall. | ||||||||
Date d'Evaluation | Date de | Règlement | Pourcentage de | la | ||||
Autocall | Autocall | Barrière Autocall | ||||||
[⚫] | [⚫] | [⚫] | ||||||
[Dates Moyenne-out] | [Dates | Lookback- | [⚫] | |||||
out] | ||||||||
[⚫] | [⚫] | [⚫] |
[Si Règlement Automatique (Autocall) est applicable et Événement de Réinitialisation Autocall est applicable] [Les Titres seront [remboursés]/[annulés] automatiquement dès que le rendement calculé sur la base [du prix ou du niveau de clôture] [de la valeur de l'actif net] [maximum] [minimum] de [l'][chaque] Actif Sous-jacent [le plus performant][le moins performant] [à l'égard de chacune des Dates Lookback-out][sur la moyenne de chacune des Dates Averaging-out] atteint ou dépasse:
(i) si un Événement de Réinitialisation Autocall n'est pas survenu, son Pourcentage de la Barrière Autocall correspondant à toute Date d'Évaluation Autocall [ou l'un quelconque des jours de négociation de l'actif programmés à partir du [⚫] (compris) jusqu'au [⚫] (compris); ou
(ii) Si un Événement de Réinitialisation Autocall est survenu, son Pourcentage de la Barrière Autocall(Réinitialisation) correspondant à toute Date d'Évaluation Autocall [ou l'un quelconque des jours de négociation de l'actif programmés à partir du [⚫] (compris) jusqu'au [⚫] (compris)]].
Si (i) ou (ii) ci-dessus, selon le cas, se produit, vous recevrez un paiement comptant égal au montant nominal de vos titres multiplié par [⚫]% payable à la Date de RèglementAutocall correspondant à cette Date d'Évaluation Autocall.
Un "Événement de Réinitialisation Autocall" se produit dès que le rendement calculé sur la base [du prix ou du niveau de clôture] [de la valeur de l'actif net] de [l'][chaque] Actif Sous-jacent [le plus performant][le moins performant] est inférieur au Pourcentage de Réinitialisation Autocall à l'égard de l'un quelconque des jours de négociation de l'actif programmés à partir du [⚫] (compris) jusqu'au [⚫] (compris).]
• ["Pourcentage de la Barrière Autocall" signifie [⚫] %
• "Pourcentage de la Barrière Autocall(Réinitialisation)" signifie [⚫] %.
• "Pourcentage de Réinitialisation Autocall" signifie [⚫]%.][
Date d'Évaluation Autocall | Date de Règlement Autocall | Pourcentage de la Barrière Autocall | Pourcentage de la Barrière Autocall(Réinitiali sation) |
[⚫] | 1. [⚫] | [⚫] | [⚫] |
[Dates Averaging-out] | [Dates Lookback-out] | Pourcentage de Réinitialisation Autocall | |
[⚫] | [⚫] | [⚫] |
]]
C – Règlement Anticipé Optionnel de l'Émetteur [Insérer le tableau suivant le cas échéant :]
Période(s) d'Exercice de
l'Option de l'Émetteur
[Pourcentage de Règlement Anticipé du Call de l'Émetteur]
[Date(s) de Règlement en Espèces Optionnel]
[⚫] [⚫] [⚫]
[Si l'Événement de RèglementAnticipé Optionnel est Sans Objet] [Sans Objet]. [Si l'Événement de Règlement Anticipé Optionnel est Applicable] En donnant un préavis irrévocable aux investisseurs lors d'un jour ouvrable tombant pendant une Période d'Exercice de l'Option de l'Émetteur, l'Émetteur peut (à sa discrétion) [rembourser]/[annuler] la totalité des Titres à la [aux] Date(s) de Règlement en Espèces Optionnel pertinente(s) pour un montant en espèces par Montant de Calcul égal [Insérer si l'Événement de Règlement Anticipé Optionnel est au pair] [au Montant de Calcul] [Insérer si l'Événement Règlement Anticipé Optionnel est au-dessus du pair] [au Montant de Calcul multiplié par le Pourcentage de Règlement Anticipé du Call de l'Émetteur [(soit [⚫])] [correspondant à la Période d'Exercice de l'Option de l'Émetteur pertinente].
D – Règlement Final
Si les Titres ne sont pas remboursées autrement [(ou n'ont pas été remboursés via un Règlement Automatique (Autocall))] [et/ou un Règlement anticipé suite à Call Nominal])], chaque Titre sera remboursé le [⚫] (la "Date de Règlement Prévue") par le paiement du Montant du
Règlement en Espèces Final [Insérer si la livraison physique est
possible] [ou application du Montant du Règlement en Espèces Final par l'Émetteur pour acheter l' (les) Actif(s) Sous-jacent(s) avec le [Pire Rendement] pour la livraison physique de ces actions aux investisseurs].]
Si les Titres n'ont pas été annulés par anticipation (ou n'ont pas été annulés en raison du [Règlement Automatique (Autocall)] [et/ou un Règlement anticipé suite à Call Nominal])] et si la valeur de règlement des Titres (la « Valeur de Règlement ») est supérieure au prix de l’exercice (le « Prix d’Exercice »), les Titres [seront automatiquement exercés par l’Emetteur] [peuvent être exercés par les investisseurs par remise d’un avis valide d’exercice ] à la Date d’Exercice soit [⚫]). Lors de l’exercice, chaque Titre sera annulé le [⚫] (la «Date de Règlement Prévue») par le paiement du Montant de Règlement Final en Espèces [Insérer si la livraison physique est possible] [ou par application du Montant de Règlement Final en Espèces par l’Emetteur pour l’achat du ou des Actifs Cous-jacents [les Moins Performants] pour la livraison physique de ces actions aux investisseurs]. Si la Valeur de Règlement n’est pas supérieure au Prix d'Exercice [ou si les investisseurs ne fournissent pas un avis valide d’exercice de Titre à la Date d’Exercice], les Titres seront annulés sans exercice à la Date d’Exercice et aucun montant ni droit ne sera payable ou livrable aux investisseurs. Le Prix d’Exercice pour cette émission de Titres est [⚫] par Titre, la Valeur de Règlement est égale à la somme (a) du Prix d’Exercice et (b) du Montant du Règlement en Espèces Final. ]
[Insérer les termes clés définis à la fin de cette sous-section D – [Remboursement Final]/[Règlement de l'Exerice], le cas échéant, sous le calcul de remboursement relevant ci-dessous]
[Insérer si le Type de Règlement Final est Fixe et la Méthode de Règlement est en Espèces] [Le Montant de Règlement en Espèces Final est calculé en multipliant le Niveau de Protection (soit [⚫]) par le Montant de Calcul.] [Insérer si le Type de Règlement Final est Plafonné] [Le Montant de Règlement en Espèces Final est calculé comme suit : (i) si le Rendement Final est supérieur ou égal au Pourcentage du Prix d'Exercice ("PPE") (soit [⚫])[Insérer si soit Type « Vanilla Barrier » soit Type « American Barrier » est Autocall][, ou si le Rendement Final est supérieur ou égal au Pourcentage de la Barrière Final (« PBF ») (étant [⚫])] [Insérer si le Type de Barrière Knock-in est Américain] [, ou un Événement Déclencheur Knock-in n'a pas eu lieu] [Insérer si le Type de Barrière Knock-in est Européen] [ou le Rendement Final est supérieur ou égal au Pourcentage de la Barrière Knock-in (soit [⚫])], 100 % multiplié par le Montant de Calcul; (ii) à défaut, [un montant calculé en divisant le Prix d'Evaluation Final [de l'Actif Sous-jacent avec le Pire Rendement] par le Prix d'Exercice [de l'Actif Sous-jacent avec le Pire Rendement] et en multipliant le résultat par le Montant de Calcul, à condition que plutôt que de payer le Montant de Règlement en Espèces Final aux investisseurs, l'Émetteur va plutôt appliquer ce montant pour acheter des actions de l'Actif Sous-jacent avec le [Pire Rendement] au Prix d'Evaluation Final [(converti au taux de change pertinent)] et livrer ces actions aux investisseurs (arrondies vers le bas au nombre entier d'actions, avec tout montant fractionné restant à payer en espèces aux investisseurs).]] [Insérer si le Type de Règlement Final est une Obligation Up & Out, Type 1 ou Type 2 et la Méthode de Règlement est en Espèces] [Le Montant de Règlement en Espèces Final est calculé comme suit : (i) si un Événement Déclencheur Up a eu lieu, la somme de (a) le Niveau de Protection (soit [⚫]) multiplié par le Montant de Calcul, et (b) le Taux de Règlement (soit [⚫]) multiplié par le Montant de Calcul. (ii) si un Événement Déclencheur Up n'a pas eu lieu et : (a) si le Rendement Final est supérieur ou égal [Insérer si le Type de Règlement Final est une Obligation Up & Out, Type 1] [au Pourcentage du Prix d'Exercice ("PPE") (soit [⚫])] [Insérer si le Type de Règlement Final est une Obligation Up & Out, Type 2] [100 %] la somme de (a) le Niveau de Protection (soit [⚫]) multiplié par le Montant de Calcul, et (b) la Participation(Règlement) (soit [⚫]) multiplié par le montant à hauteur duquel le Rendement Final dépasse [Insérer si le Type de Règlement Final est une Obligation Up & Out, Type 1] [PPE] [Insérer si le Type de Règlement Final est une Obligation Up & |
Out, Type 2] [100 %] et multiplié en outre par le Montant de Calcul; [b)] [Insérer si le Type de Règlement Final est une Obligation Up & Out, Type 2] [si le Rendement Final est inférieur à 100 % et supérieur ou égal au Niveau de Protection (soit [⚫]), le Rendement Final multiplié par le Montant de Calcul.] [b)][c)] [à défaut, le Niveau de Protection multiplié par le Montant de Calcul.]] Un Événement Déclencheur Up est réputé avoir eu lieu si [Insérer lorsque le Type de Rendement de l'Actif Sous-jacent(Intérêts) est un Actif Unique] [le/la [prix] [niveau] [valeur de l'actif net] [de clôture] [du marché] [spécifié] de [l'] [chaque] [tout] Actif Sous-jacent [à tout moment] à l'égard de [toute] Date d'Observation [(soit [⚫])] est supérieur au [Prix de la Barrière Up & Out (soit [⚫])] [, calculé comme le Pourcentage de la Barrière Up & Out (soit [⚫]) multiplié par le Prix Initial(Intérêts) de l'Actif Sous-jacent.]] [Insérer lorsque le Type de Rendement de l'Actif Sous-jacent(Intérêts) est un Panier] [le Rendement à l'égard de [toute] [la] Date d'Observation Up & Out [(soit [⚫]) ] est au- dessus du Pourcentage de la Barrière Up & Out (soit [⚫]).] [Insérer si le Type de Règlement Final est un Supertracker] [Insérer si la Méthode de Règlement est en Espèces] [Le Montant de Règlement en Espèces Final est calculé comme la somme dece qui suit : [Insérer si "à la Baisse" n'est Pas Applicable] [(i) le Niveau de Protection (soit [⚫]) multiplié par le Montant de Calcul)] [Insérer si "à la Baisse" est Applicable"] [(i) (a) si soit (1) le Rendement Final à la Baisse est supérieur ou égal au Pourcentage du Prix d'Exercice ("PPE") (soit [⚫])] ou (2) [Insérer lorsque Type de Barrière Knock-in est Américain] [un Événement Déclencheur Knock-in n'a pas eu lieu] [Insérer lorsque le Type de Barrière Knock-in est Européen] [le Rendement Final à la Baisse est supérieur ou égal au Pourcentage de la Barrière Knowk-in (soit [⚫])], le Niveau de Protection (soit [⚫]) multiplié par le Montant de Calcul)]; ou (b) autrement, le Montant de Calcul multiplité par le plus élevé entre (1) le Plancher à la Baisse (soit [⚫]) et (2) un montant égal à (A) le Niveau de Protection (soit [⚫]) moins (B) la Participation à la Baisse (soit [⚫]) multiplié par le montant égal au Pourcentage du Prix d'Exercice (soit [⚫]) moins le Rendement Final à la Baisse.] PLUS (ii) si : (a) si le Rendement Final est supérieur ou égal au Pourcentage du Prix d'Exercice Supérieur (soit [⚫]), un montant égal au produit du Montant de Calcul et du plus élévé entre (I) le Plancher (soit [⚫]) et (II) |
[Insérer si Plafond(Règlement) est applicable [le plus petit du (1) Plafond(Règlement) (soit [⚫]) et (2)] la Participation(Règlement) (soit [⚫]), multiplié par un montant égal à la Performance Finale moins le Pourcentage du Prix d'Exercice Supérieur (soit [⚫]); ou (b) autrement, zero. [Insérer si la Méthode de Règlement est en Espèces ou Physique] (i) si le Rendement Final est supérieur ou égal au Pourcentage du Prix d'Exercice Supérieur (soit [⚫]), la somme de (a) le Niveau de Protection (soit [⚫]) multiplié par le Montant de Calcul, et (b) la Participation(Règlement) (soit [⚫]), multiplié par [Insérer si un Plafond(Règlement) est applicable] [le plus petit du (i) Plafond(Règlement) (soit [⚫]) et (ii)], le montant à hauteur duquel le Rendement Final dépasse le Pourcentage du Prix d'Exercice Supérieur, multiplié en outre par le Montant de Calcul. Ce montant total sera sujet à un minimum égal au Niveau de Protection multiplié par le Montant de Calcul. (ii) si le Rendement Final est inférieur au Pourcentage du Prix d'Exercice Supérieur (soit [⚫])et [soit (a)], le Rendement Final est supérieur ou égal au Pourcentage du Prix d'Exercice ("PPE") (soit [⚫])] [ou (b) ] [Insérer lorsque le Type de Barrière Knock-in est Américain] [un Événement Déclencheur Knock-in n'a pas eu lieu] [Insérer lorsque le Type de Barrière Knock-in est Européen] [supérieur ou égal au Pourcentage de la Barrière Knock-in (soit [⚫])], le Niveau de Protection multiplié par le Montant de Calcul. (iii) à défaut, un montant calculé en divisant le Prix d'Evaluation Final [de l'Actif Sous-jacent avec le Pire Rendement] par le Prix d'Exercice [de l'Actif Sous-jacent avec le Pire Rendement] et en multipliant le résultat par le Montant de Calcul, à condition que plutôt que de payer le Montant de Règlement en Espèces Final aux investisseurs, l'Émetteur va plutôt appliquer ce montant pour acheter des actions de l'Actif Sous-jacent avec le [Pire Rendement] au Prix d'Evaluation Final [(converti au taux de change pertinent)] et livrer ces actions aux investisseurs (arrondies vers le bas au nombre entier d'actions, avec tout montant fractionné restant à payer en espèces aux investisseurs).] Où "Événement Déclencheur Knock-in"désigne Événement Déclencheur Knock-in (tel que défini ci-dessous) en vertu du Type de Rendement Sous-jacent à la Baisse(Règlement) et (tel qu'applicable) l' (les) Actif(s) Sous-jacent(s) à la Baisse pertinent(s). [Insérer si le Type de Règlement Final est un Ladder] [Le Montant de Règlement en Espèces Final est calculé comme suit : (i) si un Événement Déclencheur Ladder a eu lieu, la somme de [Insérer si le Type A est applicable] [(a) 100 % multiplié par le Montant de Calcul, et (b) le Montant de Calcul multipliée par le plus haut de (i) le Gain Ladder et (ii) le Rendement Final moins 100 %] [Insérer si le Type B est applicable] [(a) 100 % multiplié par le Montant de Calcul, et (b) le Gain |
Ladder multiplié par le Montant de Calcul;] (ii) si un Événement Déclencheur Ladder n'a pas eu lieu et que soit (a) le Rendement Final est supérieur ou égal au Pourcentage du Prix d'Exercice ("PPE") (soit [⚫]) ou (b) [Insérer si le Type de Barrière Knock-in est Américain] [un Événement Déclencheur Knock-in n'a pas eu lieu] [Insérer si le Type de Barrière Knock-in est Européen] [le Rendement Final est supérieur ou égal au Pourcentage de la Barrière Knock-in (soit [⚫]) ], 100 % multiplié par le Montant de Calcul; (iii) à défaut, [Insérer si la Méthode de Règlement est en Espèces] [le Rendement Final divisée par PPE multiplié par le Montant de Calcul.] [Insérer si la Méthode de Règlement est en Espèces ou Physique] [un montant calculé en divisant le Prix d'Evaluation Final [de l'Actif Sous-jacent avec le Pire Rendement] par le Prix d'Exercice [de l'Actif Sous-jacent avec le Pire Rendement] et en multipliant le résultat par le Montant de Calcul, à condition que plutôt que de payer le Montant de Règlement en Espèces Final aux investisseurs, l'Émetteur va plutôt appliquer ce montant pour acheter des actions de l'Actif Sous-jacent avec le [Pire Rendement] au Prix d'Evaluation Final [(converti au taux de change pertinent)] et livrer ces actions aux investisseurs (arrondies vers le bas au nombre entier d'actions, avec tout montant fractionné restant à payer en espèces aux investisseurs).]] La "Date d'Observation de la Barrière Ladder" désigne [⚫] [et [⚫]], sous réserve d'ajustements. Le "Pourcentage de la Barrière Ladder(i)", désigne, lorsque i = 1, [⚫], lorsque i = 2, [⚫] [Insérer pour chaque valeur de i]. Le "Gain Ladder" signifie le Rendement Ladder Enregistré le plus élevé calculé pour chaque Date d'Observation de la Barrière Ladder. Le "Pourcentage Ladder(i)", désigne, lorsque i = 1, [⚫], lorsque i = 2, [⚫] [Insérer pour chaque valeur de i]. Le "Rendement Ladder" signifie, à l'égard d'une Date d'Observation de la Barrière Ladder et du Pourcentage de la Barrière Ladder(i), si le Rendement est supérieur ou égal au Pourcentage de la Barrière Ladder(i), le Pourcentage Ladder(i), ou à défaut zéro. L'"Événement Déclencheur Ladder" est réputé avoir eu lieu si le Rendement à l'égard de toute Date d'Observation de la Barrière Ladder est égal ou supérieur à tout Pourcentage de la Barrière Ladder (i). Le "Rendement Ladder Enregistré" signifie, en ce qui concerne une Date d'Observation de la Barrière Ladder, le meilleur Rendement Ladder. [Insérer si le Type de Règlement Final est une Remise] [Le Montant de Règlement en Espèces Final est calculé comme suit : (i) si le Rendement Final est supérieur ou égal au Plafond(Règlement) (soit [⚫]), [Insérer si le Type de Barrière Knock-in est Américain] [ou un Événement Déclencheur Knock-in n'a pas eu lieu] [Insérer si le Type de Barrière |
Knock-in est Européen] [ou est supérieur ou égal au Pourcentage de la Barrière Knock-in (soit [⚫]), le Plafond(Règlement) multiplié par le Montant de Calcul; (ii) à défaut, [Insérer si la Méthode de Règlement est en Espèces] [le Rendement Final multiplié par le Montant de Calcul.] [Insérer si la Méthode de Règlement est en Espèces ou Physique] [un montant calculé en divisant le Prix d'Evaluation Final [de l'Actif Sous-jacent avec le Pire Rendement] par le Prix d'Exercice [de l'Actif Sous-jacent avec le Pire Rendement] et en multipliant le résultat par le Montant de Calcul, à condition que plutôt que de payer le Montant de Règlement en Espèces Final aux investisseurs, l'Émetteur va plutôt appliquer ce montant pour acheter des actions de l'Actif Sous-jacent avec le [Pire Rendement] au Prix d'Evaluation Final [(converti au taux de change pertinent)] et livrer ces actions aux investisseurs (arrondies vers le bas au nombre entier d'actions, avec tout montant fractionné restant à payer en espèces aux investisseurs).]] [Insérer si le Type de Règlement Final est un Bonus] [Le Montant de Règlement en Espèces Final est calculé comme suit : (i) [Insérer si la Méthode de Règlement est en Espèces] [si [Insérer si le Type de Barrière Knock-in est Américain] [un Événement Déclencheur Knock-in n'a pas eu lieu] [Insérer si le Type de Barrière Knock-in est Européen] [le Rendement Final est supérieur ou égal au Pourcentage de la Barrière Knock-in (soit [⚫])], le produit du Montant de Calcul multiplié par le plus grand de (i) le Bonus (soit [⚫]) et (ii) le Rendement Final; ] [Insérer si la Méthode de Règlement est en Espèces ou Physique] [si le Rendement Final est supérieur au Bonus (soit [⚫]), un montant calculé en divisant le Prix d'Evaluation Final [de l'Actif Sous-jacent avec le Pire Rendement] par le Prix d'Exercice [de l'Actif Sous-jacent avec le Pire Rendement] et en multipliant le résultat par le Montant de Calcul, à condition que plutôt que de payer le Montant de Règlement en Espèces Final aux investisseurs, l'Émetteur va plutôt appliquer ce montant pour acheter des actions de l'Actif Sous-jacent avec le [Pire Rendement] au Prix d'Evaluation Final [(converti au taux de change pertinent)] et livrer ces actions aux investisseurs (arrondies vers le bas au nombre entier d'actions, avec tout montant fractionné restant à payer en espèces aux investisseurs);] [(ii)] [Insérer si la Méthode de Règlement est en Espèces ou Physique] si le Rendement Final est inférieur ou égal au Bonus et [Insérer si le Type de Barrière Knock-in est Américain] [un Événement Déclencheur Knock-in n'a pas eu lieu] [Insérer si le Type de Barrière Knock-in est Européen] [est supérieur ou égal au Pourcentage de la Barrière Knock-in (soit [⚫])], le Bonus multiplié par le Montant de Calcul; [(ii)][(iii)] à défaut, [Insérer si la Méthode de Règlement est en Espèces] [le Rendement Final multiplié par le Montant de Calcul.] [Insérer si la Méthode de Règlement est en Espèces ou Physique] [un montant calculé en divisant le Prix d'Evaluation Final [de l'Actif Sous-jacent avec le Pire Rendement] par le Prix d'Exercice [de l'Actif Sous-jacent avec le Pire |
Rendement] et en multipliant le résultat par le Montant de Calcul, à condition que plutôt que de payer le Montant de Règlement en Espèces Final aux investisseurs, l'Émetteur va plutôt appliquer ce montant pour acheter des actions de l'Actif Sous-jacent avec le [Pire Rendement] au Prix d'Evaluation Final [(converti au taux de change pertinent)] et livrer ces actions aux investisseurs (arrondies vers le bas au nombre entier d'actions, avec tout montant fractionné restant à payer en espèces aux investisseurs).]] [Insérer si le Type de Règlement Final est un Bonus Plafonné] [Le Montant de Règlement en Espèces Final est calculé comme suit : (i) si le Rendement Final est supérieur ou égal au Plafond(Règlement) (soit [⚫]), le produit du Montant de Calcul multipliée par le Plafond(Règlement). [(ii)] [Insérer si la Méthode de Règlement est en Espèces ou Physique] si le Rendement Final est inférieur au Plafond(Règlement) et supérieur au Bonus (soit [⚫]), un montant calculé en divisant le Prix d'Evaluation Final [de l'Actif Sous-jacent avec le Pire Rendement] par le Prix d'Exercice [de l'Actif Sous-jacent avec le Pire Rendement] et en multipliant le résultat par le Montant de Calcul, à condition que plutôt que de payer le Montant de Règlement en Espèces Final aux investisseurs, l'Émetteur va plutôt appliquer ce montant pour acheter des actions de l'Actif Sous-jacent avec le [Pire Rendement] au Prix d'Evaluation Final [(converti au taux de change pertinent)] et livrer ces actions aux investisseurs (arrondies vers le bas au nombre entier d'actions, avec tout montant fractionné restant à payer en espèces aux investisseurs); [(ii)][(iii)] si le Rendement Final est inférieur [Insérer si la Méthode de Règlement est en Espèces] [au Plafond(Règlement)] [Insérer si la Méthode de Règlement est en Espèces ou Physique] [ou égal au Bonus] et [Insérer si le Type de Barrière Knock-in est Américain] [un Événement Déclencheur Knock-in n'a pas eu lieu] [Insérer si le Type de Barrière Knock-in est Européen] [le Rendement Final est supérieur ou égal au Pourcentage de la Barrière Knock-in (soit [⚫])], le Montant de Calcul multiplié par le [Insérer si la Méthode de Règlement est en Espèces] [plus élevé (i) du Rendement Final et (ii) du] Bonus. [(iii)][(iv] à défaut, [Insérer si la Méthode de Règlement est en Espèces] [le Rendement Final multiplié par le Montant de Calcul.] [Insérer si la Méthode de Règlement est en Espèces ou Physique] [un montant calculé en divisant le Prix d'Evaluation Final [de l'Actif Sous-jacent avec le Pire Rendement] par le Prix d'Exercice [de l'Actif Sous-jacent avec le Pire Rendement] et en multipliant le résultat par le Montant de Calcul, à condition que plutôt que de payer le Montant de Règlement en Espèces Final aux investisseurs, l'Émetteur va plutôt appliquer ce montant pour acheter des actions de l'Actif Sous-jacent avec le [Pire Rendement] au Prix d'Evaluation Final [(converti au taux de change pertinent)] et livrer ces actions aux investisseurs (arrondies vers le bas au nombre entier d'actions, avec tout montant fractionné restant à payer en espèces aux investisseurs).]] |
[Insérer si le Type de Règlement Final est un Bull Bear (participation à la hausse constante)] [Le Montant de Règlement en Espèces Final est calculé comme suit : (i) si le Rendement Final est supérieur ou égal à 100 % et qu'un Événement Déclencheur Knock-in n'est pas survenu, la somme de (a) 100 % multiplié par le Montant de Calcul, et (b) le Montant de Calcul multiplié par la UparticipationAvantDéclenchement (soit [⚫]) encore multiplié par [Insérer si un Plafond(Règlement) est applicable] [le plus petit de (i) le Plafond(Règlement) (soit [⚫]) et (ii)], le montant à hauteur duquel le Rendement Final dépasse 100 %; (ii) si le Rendement Final est inférieur à 100 % [Insérer si le Type de Barrière Knock-in est Américain] [et un Événement Déclencheur Knock-in n'a pas eu lieu] [Insérer si le Type de Barrière Knock-in est Européen] [et est supérieur ou égal au Pourcentage de la Barrière Knock-in (soit [⚫])], la somme de (a) 100 % multiplié par le Montant de Calcul, et (b) le Montant de Calcul multiplié par la Participation D (soit [⚫]) en outre multiplié par le montant à hauteur duquel le Rendement Final dépasse 100 %; (iii) à défaut, [Insérer si la Méthode de Règlement est en Espèces] [le Rendement Final multiplié par le Montant de Calcul.] [Insérer si la Méthode de Règlement est en Espèces ou Physique] [un montant calculé en divisant le Prix d'Evaluation Final [de l'Actif Sous-jacent avec le Pire Rendement] par le Prix d'Exercice [de l'Actif Sous-jacent avec le Pire Rendement] et en multipliant le résultat par le Montant de Calcul, à condition que plutôt que de payer le Montant de Règlement en Espèces Final aux investisseurs, l'Émetteur va plutôt appliquer ce montant pour acheter des actions de l'Actif Sous-jacent avec le [Pire Rendement] au Prix d'Evaluation Final [(converti au taux de change pertinent)] et livrer ces actions aux investisseurs (arrondies vers le bas au nombre entier d'actions, avec tout montant fractionné restant à payer en espèces aux investisseurs).]] [Insérer si le Type de Règlement Final est un Bull Bear (participation à la hausse variable)] [Le Montant de Règlement en Espèces Final est calculé comme suit : (i) si le Rendement Final est supérieur ou égal au Pourcentage de Prix d'Exercice (« PP€ ») (soit [⚫]%), la somme de (a) 100% multipliés par le Montant de Calcul, et (b) le Montant de Calcul multiplié par Uparticipation (c à d [⚫]) multiplié ensuite par [Insérer si un Plafond(Règlement) est applicable] [le moins élevé entre (i) le Plafond(Règlement) (soit [⚫]) et (ii)] le montant excédentaire de la différence entre le Rendement Final et le PPE ; (ii) si le Rendement Final est supérieur ou égal à 100 % et un Événement Déclencheur Knock-in a eu lieu, la somme de (a) 100 % multiplié par le Montant de Calcul, et (b) le Montant de Calcul multipliée par la Participation PostTriggerU (soit [⚫]) encore multiplié par [Insérer si un Plafond(Règlement) |
est applicable] [le plus petit de (i) le Plafond(Règlement) (soit [⚫]) et (ii)], le montant à hauteur duquel le Rendement Final dépasse 100 %; (iii) si le Rendement Final est inférieur au PPE et un Événement Déclencheur Knock-in n'a pas eu lieu, la somme de (a) 100 % multiplié par le Montant de Calcul, et (b) le Montant de Calcul multipliée par la Participation D (soit [⚫]) encore multiplié par le montant à hauteur duquel le Rendement Final dépasse 100 %; (iv) à défaut, [Insérer si la Méthode de Règlement est en Espèces] [le Rendement Final multiplié par le Montant de Calcul.] [Insérer si la Méthode de Règlement est en Espèces ou Physique] [un montant calculé en divisant le Prix d'Evaluation Final [de l'Actif Sous-jacent avec le Pire Rendement] par le Prix d'Exercice [de l'Actif Sous-jacent avec le Pire Rendement] et en multipliant le résultat par le Montant de Calcul, à condition que plutôt que de payer le Montant de Règlement en Espèces Final aux investisseurs, l'Émetteur va plutôt appliquer ce montant pour acheter des actions de l'Actif Sous-jacent avec le [Pire Rendement] au Prix d'Evaluation Final [(converti au taux de change pertinent)] et livrer ces actions aux investisseurs (arrondies vers le bas au nombre entier d'actions, avec tout montant fractionné restant à payer en espèces aux investisseurs).]] ] [Insérer si le Type de Règlement Final est un Delta One, et la Méthode de Règlement est en Espèces] [Le Montant de Règlement en Espèces Final est calculé comme suit : (i) si le Rendement Final est supérieur ou égal à 100 % (a) 100 % multiplié par le Montant de Calcul, plus (b) le Montant de Calcul multipliée par la Participation(Règlement) (soit [⚫]) encore multiplié par le montant à hauteur duquel le Rendement Final dépasse 100 %. (ii) à défaut, le Rendement Final multiplié par le Montant de Calcul. [Insérer si le Type de Règlement Final est un Delta One (avec frais), et la Méthode de Règlement est en Espèces] [Le Montant de Règlement en Espèces Final est calculé comme suit : (i) si le Rendement Final Ajusté est supérieur ou égal à 100 % (a) 100 % multiplié par le Montant de Calcul, plus (b) le Montant de Calcul multipliée par la Participation(Règlement) (soit [⚫]) encore multiplié par le montant à hauteur duquel le Rendement Final Ajusté dépasse 100 %. (ii) à défaut, le Rendement Final Ajusté multiplié par le Montant de Calcul. Le Rendement Final Ajusté comprend la déduction de frais qui a pour effet de réduire le rendement qui serait autrement payable sur les Titres. |
Le "Rendement Final Ajusté" désigne le Rendement Ajusté à l'égard de la Date d'Evaluation Finale. Le "Rendement Ajusté" désigne, en ce qui concerne la Date d'Evaluation Initiale, 100 %, et à l'égard de toute date suivante, le Rendement ajusté par des frais annuels (soit [⚫]).] [Insérer si le Type de Règlement Final est un Règlement Fixe (FX)] [Le Montant de Règlement Final en Espèces payable sera [Montant de Calcul] multiplié par [Pourcentage de Règlement Fixe] [converti en [⚫] au taux de change en vigueur pour convertir [⚫] en [⚫]].] [Insérer si le Type de Règlement Final est un Règlement de Participation (FX)] [Le Montant de Règlement Final en Espèces payable sera égal à (i) [Montant de Calcul] multiplié par [Pourcentage de Règlement Fixe], plus (ii) un montant additionnel égal à (x) [Montant de Calcul] multiplié par (y) [Participation(Règlement)] et ensuite multiplié par (z) un montant (sujet à un minimum de zéro[ et à un maximum de [Plafond(Règlement)] (le "Plafond(Règlement)")]) égal au Rendement FX (f) plus [Changement à la Hausse du Prix d'Exercice] (le "Changement à la Hausse du Prix d'Exercice ")[, avec le résultat de ce calcul converti en [⚫] au taux de change en vigueur pour convertir [⚫] en [⚫]].] Où "Rendement FX (f)" désigne le Rendement FX à [⚫] le [⚫] (la "Date d'Observation Finale"). [Insérer si le Type de Règlement Final est un Règlement Market Plus (FX)] [Le Montant de Règlement Final en Espèces payable dépendra de si le Rendement FX (f) se situe ou non entre deux niveaux spécifiés – [Barrière de Protection] (la "Barrière de Protection") et [Pourcentage Digital] (le "Pourcentage Digital"). Si le Rendement FX (f) est plus grand ou égal à la Barrière de Protection mais inférieur ou égal au Pourcentage Digital, alors le Montant de Règlement Final en Espèces sera (i) [Montant de Calcul] multiplié par [Pourcentage de Règlement Fixe], plus (ii) [Montant de Calcul] multiplié par [Pourcentage Digital][, converti en [⚫] au taux de change en vigueur pour convertir [⚫] en [⚫]]. Dans toutes les autres circonstances, le Montant de Règlement Final en Espèces sera égal à (i) [Montant de Calcul] multiplié par [Pourcentage de Règlement Fixe], plus (ii) un montant égal à [Montant de Calcul] multiplié par le Rendement FX (f) [(sujet à un maximum de [Plafond (FX)] (le "Plafond (FX)")[, le résultat de ce calcul étant converti en [⚫] au taux de change en vigueur pour convertir [⚫] en [⚫]].] Où "Rendement FX (f)" désigne le Rendement FX à [⚫] le [⚫] (la "Date d'Observation Finale"). [Insérer si le Type de Règlement Final est un Règlement Digital (FX)] [Le Montant de Règlement Final en Espèces payable dépendra de si le Rendement FX (f) satisfait à un [certain nombre de] test[s] de seuil. Le [premier] test de seuil est de savoir si le Rendement FX (f) est supérieur ou égal à [Prix d'Exercice Digital] (le "Prix d'Exercice |
Digital"). Si le [premier] test de seuil est satisfait, alors le Montant de Règlement Final en Espèces sera (i) [Montant de Calcul] multiplié par [Pourcentage de Règlement Fixe], plus (ii) [Montant de Calcul] multiplié par [Pourcentage Digital][, converti en [⚫] au taux de change en vigueur pour convertir [⚫] en [⚫]]. A défaut, [le Montant de Règlement Final en Espèces sera [Montant de Calcul] multiplié par [Pourcentage de Règlement Fixe][, converti en [⚫] au taux de change en vigueur pour convertir [⚫] en [⚫]][un second test de seuil s'appliquera]. [Le second test de seuil est de savoir si [(i) ][le plus élevé entre (a) [Plancher] (le "Plancher"], et (b) ] le Rendement FX (f) plus [Changement à la Baisse du Prix d'Exercice] (le "Changement à la Baisse du Prix d'Exercice") est inférieur ou égal à zéro[ et (ii) la Condition de Barrière a été satisfaite]. Si le second test de seuil est satisfait, alors le Montant de Règlement Final en Espèces sera un montant égal à (i) [Montant de Calcul] multiplié par [Pourcentage de Règlement Fixe], plus (ii) un montant additionnel égal à (x) [Montant de Calcul] multiplié par (y) un montant [(sujet à un minimum égal au Plancher)] égal au Rendement FX (f) plus le Changement à la Baisse du Prix d'Exercice[, le résultat de ce calcul étant converti en [⚫] au taux de change en vigueur pour convertir [⚫] en [⚫]]. Si le second test de seuil n'est pas satisfait, le Montant de Règlement Final en Espèces sera [Montant de Calcul] multiplié par [Pourcentage de Règlement Fixe][, converti en [⚫] au taux de change en vigueur pour convertir [⚫] en [⚫]].] Où "Rendement FX (f)" désigne le Rendement FX à [⚫] le [⚫] (la "Date d'Observation Finale") [étant entendu que FX(i,t) pour [chaque][l'] Actif Sous-jacent utilisé pour déterminer le Rendement FX (f) sera considéré comme le taux de change pour [chaque][l'] Actif Sous- jacent à [⚫] ce jour-là, déterminé en référence à la source de fixation [⚫] telle que définie dans l'Annexe 1 des Conditions Générales]. [La "Condition Barrière" sera satisfaite si le Rendement FX (f) plus le Changement à la Baisse du Prix d'Exercice est inférieur à [Barrière de Protection] (la "Barrière de Protection")[ à [⚫][,[⚫]] ou [⚫]][à un quelconque moment un jour de semaine pendant la période allant de et incluant [⚫], jusqu'à et incluant [⚫]].] [Insérer si le Type de Règlement Final est un Règlement Digital Plus (FX)] [Le Montant de Règlement Final en Espèces payable dépendra de si le Rendement FX (f) satisfait à un certain nombre de tests de seuil. Le premier test de seuil est de savoir si le Rendement FX (f) plus [Changement à la Hausse du Prix d'Exercice] (le "Changement à la Hausse du Prix d'Exercice") est supérieur ou égal à [Prix d'Exercice Digital] (le "Prix d'Exercice Digital") mais inférieur ou égal à [Pourcentage Digital] (le "Pourcentage Digital"). Si le premier test de seuil est satisfait, alors le Montant de Règlement Final en Espèces sera (i) [Montant de Calcul] multiplié par [Pourcentage de Règlement Fixe], plus (ii) [Montant de Calcul] multiplié par [Pourcentage Digital][, converti en [⚫] au taux de change en vigueur pour convertir [⚫] en [⚫]]. A défaut, un second test de seuil s'appliquera. Le second test de seuil est de savoir si le Rendement FX (f) plus le Changement à la Hausse du Prix d'Exercice est supérieur au Pourcentage Digital. Si le second test est satisfait, alors le Montant de Règlement Final en Espèces sera un montant égal à (i) [Montant de Calcul] multiplié par [Pourcentage de Règlement Fixe], plus (ii) un montant |
additionnel égal à (x) [Montant de Calcul] multiplié par (y) un montant égal au Rendement FX (f) plus le Changement à la Hausse du Prix d'Exercice [(sujet à un maximum égal à [Plafond (FX)] (le "Plafond (FX)"))] [, le résultat de ce calcul étant converti en [⚫] au taux de change en vigueur pour convertir [⚫] en [⚫]]. Si le second test de seuil n'est pas satisfait, le Montant de Règlement Final en Espèces sera [Montant de Calcul] multiplié par [Pourcentage de Règlement Fixe][, converti en [⚫] au taux de change en vigueur pour convertir [⚫] en [⚫].][un troisième test de seuil s'appliquera]. [Le troisième test de seuil est de savoir si le Rendement FX (f) plus le Changement à la Hausse du Prix d'Exercice est inférieur au Prix d'Exercice Digital et [(i) ][le plus élevé entre (a) [Plancher] (le "Plancher"], et (b) ] le Rendement FX (f) plus [Changement à la Baisse du Prix d'Exercice] (le "Changement à la Baisse du Prix d'Exercice") est inférieur ou égal à zéro[ et (ii) la Condition de Barrière a été satisfaite]. [Si le troisième test de seuil est satisfait, alors le Montant de Règlement Final en Espèces sera un montant égal à (i) [Montant de Calcul] multiplié par [Pourcentage de Règlement Fixe], plus (ii) un montant additionnel égal à (x) [Montant de Calcul] multiplié par (y) un montant égal au[ plus élevé entre (a) [Plancher] (le "Plancher") et (b)] le Rendement FX (f) plus le Changement à la Baisse du Prix d'Exercice[, le résultat de ce calcul étant converti en [⚫] au taux de change en vigueur pour convertir [⚫] en [⚫]]. Si le troisième test de seuil n'est pas satisfait, le Montant de Règlement Final en Espèces sera [Montant de Calcul] multiplié par [Pourcentage de Règlement Fixe][, converti en [⚫] au taux de change en vigueur pour convertir [⚫] en [⚫].] Où "Rendement FX (f)" désigne le Rendement FX à [⚫] le [⚫] (la "Date d'Observation Finale") [étant entendu que FX(i,t) pour [chaque][l'] Actif Sous-jacent utilisé pour déterminer le Rendement FX (f) sera considéré comme le taux de change pour [chaque][l'] Actif Sous-jacent à [⚫] ce jour-là, déterminé en référence à la source de fixation [⚫] telle que définie dans l'Annexe 1 des Conditions Générales]. [La "Condition Barrière" sera satisfaite si le Rendement FX (f) plus le Changement à la Baisse du Prix d'Exercice est inférieur à [Barrière de Protection] (la "Barrière de Protection")[ à [⚫]] [le[⚫]] [,[⚫]] ou[⚫]][à un quelconque moment un jour de semaine pendant la période allant de et incluant [⚫], jusqu'à et incluant [⚫]].] [Insérer si le Type de Règlement Final est un Règlement en Espèces Plus (FX)] [Le Montant de Règlement Final en Espèces payable dépendra du Rendement FX (f). Si le Rendement FX (f) est supérieur ou égal à [Pourcentage Bonus] (le "Pourcentage Bonus"), alors le Montant de Règlement Final en Espèces sera un montant égal à (i) [Montant de Calcul] multiplié par [Pourcentage de Règlement Fixe], plus (ii) un montant additionnel égal à (x) [Montant de Calcul] multiplié par (y) un pourcentage égal au Rendement FX (f) [(sujet à un maximum de [Plafond (FX)] (le "Plafond (FX)"))[, le résultat de ce calcul étant converti en [⚫] au taux de change en vigueur pour convertir [⚫] en [⚫]]. A défaut, le Montant de Règlement Final en Espèces sera (i) [Montant de Calcul] multiplié par [Pourcentage de Règlement Fixe], plus (ii) [Montant de Calcul] multiplié par [Pourcentage Bonus] converti en [⚫] au taux de change en vigueur pour convertir [⚫] en [⚫]]. Où "Rendement FX (f)" désigne le Rendement FX à [⚫] le [⚫] (la "Date d'Observation Finale"). |
[Insérer si le Type de Règlement Final est un Règlement avec Remise (FX)] [Le Montant de Règlement Final en Espèces payable dépendra de si deux tests de seuil sont satisfaits. Le premier test de seuil est de savoir si la Condition Barrière de Remise est satisfaite. Si le premier test de seuil est satisfait, alors le Montant de Règlement Final en Espèces sera un montant égal à (i) [Montant de Calcul] multiplié par [Pourcentage de Règlement Fixe], plus (ii) un montant additionnel égal à [Montant de Calcul] multiplié par [Pourcentage Bonus] (le "Pourcentage Bonus"))[, converti en [⚫] au taux de change en vigueur pour convertir [⚫] en [⚫]]. Si le premier test de seuil n'est pas satisfait, alors un second test de seuil s'appliquera. Le second test de seuil est de savoir si le Rendement FX (f) plus [Changement à la Hausse du Prix d'Exercice] (le "Changement à la Hausse du Prix d'Exercice") est supérieur ou égal à zéro. Si le second test est satisfait, alors le Montant de Règlement Final en Espèces sera un montant égal à (i) [Montant de Calcul] multiplié par [Pourcentage de Règlement Fixe], plus (ii) un montant additionnel égal à (x) [Montant de Calcul] multiplié par (y) un montant égal au Rendement FX (f) plus le Changement à la Hausse du Prix d'Exercice [, le résultat de ce calcul étant converti en [⚫] au taux de change en vigueur pour convertir [⚫] en [⚫]]. Si le second test de seuil n'est pas satisfait, alors le Montant de Règlement Final en Espèces sera [Montant de Calcul] multiplié par [Pourcentage de Règlement Fixe][, converti en [⚫] au taux de change en vigueur pour convertir [⚫] en [⚫].] [La "Condition Barrière de Remise" sera satisfaite si le Rendement FX (f) plus le Changement à la Hausse du Prix d'Exercice est supérieur ou égal à [Barrière de Remise] (la "Barrière de Remise")[ à [⚫]] [le [⚫]] [,[⚫]] ou [⚫]][à un quelconque moment un jour de semaine pendant la période allant de et incluant [⚫], jusqu'à et incluant [⚫]].] Où "Rendement FX (f)" désigne le Rendement FX à [⚫] le [⚫] (la "Date d'Observation Finale") [étant entendu que FX(i,t) pour [chaque][l'] Actif Sous-jacent utilisé pour déterminer le Rendement FX (f) sera considéré comme le taux de change pour [chaque][l'] Actif Sous-jacent à [⚫] ce jour-là, déterminé en référence à la source de fixation [⚫] telle que définie dans l'Annexe 1 des Conditions Générales]. [Insérer si le Type de Règlement Final est un Règlement Tracker (FX)] [Le Montant de Règlement Final en Espèces sera un montant égal à (i) [Montant de Calcul] multiplié par [Pourcentage de Règlement Fixe], plus (ii) un montant additionnel égal à (x) [Montant de Calcul] multiplié par (y) un montant égal au Rendement FX (f) plus [Changement à la Hausse du Prix d'Exercice] (le "Changement à la Hausse du Prix d'Exercice") [(sujet à un minimum de [Plancher] (le "Plancher") et à un maximum de [Plafond (FX)] (le "Plafond (FX)"))[, le résultat de ce calcul étant converti en [⚫] au taux de change en vigueur pour convertir [⚫] en [⚫]]. Où "Rendement FX (f)" désigne le Rendement FX à [⚫] le [⚫] (la "Date d'Observation Finale"). [Insérer si le Type de Règlement Final est un Règlement Supertracker (FX)] [Le Montant de Règlement Final en Espèces payable dépendra de |
si le Rendement FX (f) satisfait à un certain nombre de tests de seuil. Le premier test de seuil est de savoir si le Rendement FX (f) plus [Changement à la Hausse du Prix d'Exercice] (le "Changement à la Hausse du Prix d'Exercice") est supérieur ou égal à zéro. Si le premier test de seuil est satisfait, alors le Montant de Règlement Final en Espèces payable sera un montant égal à (i) [Montant de Calcul] multiplié par [Pourcentage de Règlement Fixe], plus (ii) un montant additionnel égal à (x) [Montant de Calcul] multiplié par [Participation(Règlement)] multiplié par (y) un montant égal au Rendement FX (f) plus le Changement à la Hausse du Prix d'Exercice [(sujet à un maximum de [Plafond (FX)] (le "Plafond (FX)"))][, le résultat de ce calcul étant converti en [⚫] au taux de change en vigueur pour convertir [⚫] en [⚫]]. Si le premier test de seuil n'est pas satisfait, alors un second test de seuil s'appliquera. Le deuxième test de seuil est de savoir si[ (i)] le Rendement FX (f) plus [Changement à la Baisse du Prix d'Exercice] (le "Changement à la Baisse du Prix d'Exercice") est inférieur ou égal à zéro [et (ii) la Condition Barrière a été satisfaite]. Si le second test de seuil est satisfait, alors le Montant de Règlement Final en Espèces payable sera un montant égal à (i) [Montant de Calcul] multiplié par [Pourcentage de Règlement Fixe], plus (ii) un montant additionnel égal à (x) [Montant de Calcul] multiplié par (y) un montant égal au Rendement FX (f) plus le Changement à la Baisse du Prix d'Exercice [(sujet à un minimum de [Plancher] (le "Plancher")][, le résultat de ce calcul étant converti en [⚫] au taux de change en vigueur pour convertir [⚫] en [⚫]]. Si le second seuil de test n'est pas satisfait, alors le Montant de Règlement Final en Espèces sera [Montant de Calcul] multiplié par [Pourcentage de Règlement Fixe][, converti en [⚫] au taux de change en vigueur pour convertir [⚫] en [⚫].] [La "Condition Barrière" sera satisfaite si le Rendement FX (f) plus le Changement à la Baisse du Prix d'Exercice est inférieur à [Barrière de Protection] (la "Barrière de Protection")[ à [⚫]] [le [⚫]] [,[⚫]] ou [⚫]][à un quelconque moment un jour de semaine pendant la période allant de et incluant [⚫], jusqu'à et incluant [⚫]].] Où "Rendement FX (f)" désigne le Rendement FX à [⚫] le [⚫] (la "Date d'Observation Finale") [étant entendu que FX(i,t) pour [chaque][l'] Actif Sous-jacent utilisé pour déterminer le Rendement FX (f) sera considéré comme le taux de change pour [chaque][l'] Actif Sous-jacent à [⚫] ce jour-là, déterminé en référence à la source de fixation [⚫] telle que définie dans l'Annexe 1 des Conditions Générales]. [Insérer si le type de Règlement est Put Spread] [Le Montant de Règlement Final en Espèces est calculé comme suit : (i) si le Rendement Final est supérieur ou égal soit (a) au Pourcentage de Barrière Final ("PBF") (soit [⚫]%), soit (b) au Pourcentage de Prix d'exercice ("PPE") (c. à d.[⚫]), 100% multiplié par le Montant de Calcul ; (ii) si le Rendement Final est (a) inférieur au PPE, mais (b) supérieur ou égal au Pourcentage de Prix d'Exercice Inférieur ("PPEI") (soit [⚫]), [Insérer si la Méthode de Règlement est en Espèces] [le Rendement Final multiplié par le Montant de Calcul] [Insérer si la Méthode de Règlement est en Espèces ou Physique] [un montant calculé en divisant le Prix d'Évaluation Final [de l'Actif Sous-Jacent le moins performant] par le Prix |
d'Exercice [de l'Actif Sous-Jacent le moins performant] et en multipliant le résultat par le Montant de Calcul, à la condition qu'au lieu de régler le Montant du Règlement Final en Espèces aux investisseurs, l'Émetteur appliquera plutôt ce montant à l'achat d'actions de l'Actif Sous-Jacent [le Moins Performant] au Prix d'Évaluation Final [(converti au taux de change correspondant)] pour ensuite livrer ces actions aux investisseurs (arrondies vers le bas au nombre entier d'actions le plus proche, tout montant fractionnel restant étant versé aux investisseurs en espèces);] (iii) dans les autres cas, si le Rendement Final est inférieur au PPEI, e PPEI multiplié par le Montant de Calcul.] [Insérer si le type de Règlement final est Twin Win] [le Montant de Règlement Final en Espèces est calculé comme suit 2: (i) si le Rendement Final est supérieur ou égal au Pourcentage de Prix d'Exercice ("PPE") (soit [⚫]), le Montant de Calcul multiplié par la somme (a) du Niveau de Protection(le "Niveau de Protection") (soit [⚫]%)(soit [⚫]) et (b) [insérer si le Plafond à la Hausse(est applicable] [le moins élevé entre (1) le Plafond à la Hausse( (soit [⚫]) et (2)] le plus élévé entre (I) le Plancher à la Hausse ("Plancher à la Hausse" ou "PH") (soit [⚫]) et (II) (A) la Participatin à la Hausse ("Participation à la Hausse" ou "PH") (soit [⚫]) multiplié par (B) le montant égal au Rendement Final moins le Pourcentage d'Exercice Inférieur ("PPE") (soit [⚫]); (ii) si le Rendement Final est inférieur au PPE et qu'un Evènement Déclencheur Knock-Out est spécifié comme applicable et qu'un Evènement Short Downside ne s'est pas produit, alors : A. si [Insérer lorsque le Type de Barrière Knock-out est Américain] [un Evènement Déclencheur Knock-Out ne s'est pas produit][Insérer lorsque le Type de Barrière Knock-out est Européen] [le Rendement Final est inférieur au Pourcentage Barrière Knock-out (soit [⚫])], le Niveau de Protection multiplié par le Montant de Calcul; ou B. si [Insérer lorsque le Type de Barrière Knock-out est Américain] [un Evènement Déclencheur Knock-Out s'est produit][Insérer lorsque le Type de Barrière Knock-out est Européen] [le Rendement Final est supérieur ou égal au Pourcentage Barrière Knock-out (soit [⚫])], le Montant de Calcul multiplié par la somme du (a) Niveau de Protection, et (b) [Insérer si le Plafond à la Baisse est applicable] [le moins élevé entre (1) le Plafond à la Baisse (soit [⚫]) et (2)] le plus élévé entre (I) le Plancher à la Baisse ("Plancher à la Baisse" ou "PB") (soit [⚫]) et (II) (A) la Participation à la Baisse ("Participation à la Baisse" ou "PB") (soit [⚫]) multiplié par (B) le montant égal au Pourcentage d'Exercice Inférieur ("PPE") (soit [⚫]) moins le Rendement Final; |
2 En vertu du Supplément 1/2019 daté 3 septembre 2019, la description de la manière dont le Montant de Règlement en Espèces Final est calculé là où le type de Règlement final est "Twin Win" a été mise à jour.
(iii) si le Rendement Final est inférieur au PPE et qu'un Evènement Déclencheur Knock-Out est spécifié comme n'étant pas applicable et qu'un Evènement Short Downside ne s'est pas produit, le Montant de Calcul multiplié par la somme du (a) Niveau de Protection, et (b) [Insérer si le Plafond à la Baisse est applicable] [le moins élevé entre (1) le Plafond à la Baisse (soit [⚫]) et (2)] le plus élévé entre (I) le Plancher à la Baisse et (II) (A) la Participation à la Baisse multiplié par (B) le montant égal au PPE moins le Rendement Final; (iv) si Short Downside est sépcifié comme étant applicable et que soit : A. si (I) un Evènement Déclencheur Knock-in est spécifié comme étant applicable et (II) si [Insérer si le Type de Barrière Knock-in est Américain] [un Événement Déclencheur Knock-in a eu lieu] [Insérer si le Type de Barrière Knock-in est Européen] [le Rendement Final est inférieur au Pourcentage de la Barrière Knock-in (soit [⚫])], et (III) si la Performance Final est inférieur au Pourcentage d'Exercice du Prix à la Baisse ("PEPB") (soit [⚫]); ou B. si un Evènement Déclencheur Knock-in est spécifié comme n'étant pas applicable et si la Performance Final est inférieur au Pourcentage d'Exercice du Prix à la Baisse; (dans ce cas, un "Evènement Short Downside " est réputée s'être produit), un montant égal au Montant de Calcul multiplié par le plus élévé entre (a) le Plancher Short Downside (soit [⚫]) et (b) (I) le Niveau de Protection moins (II) (A) la Participation Courte à la Baisse (soit [⚫]) multiplié par (B) le montant égal au Pourcentage d'Exercice du Prix à la Baisse moins le Rendement Final [Insérer si le Type de Règlement final est un Ladder Call] [Le Montant de Règlement Final en Espèce est calculé comme la somme de ce qui suit3 : A. Si un Evènement Déclencheur Ladder s'est produit, le Montant de Calcul multiplié par [Insérer si Plafond(Règlement) est applicable][le moins élévé entre (1) le Plafond(Règlement) (soit [⚫]) et (2)] le plus élévé entre (I) le Rendement Final moins le Pourcentage d'Exercice ("PEP") (soit [⚫]) et (II) le Gain Ladder; ou B. Si un Evènement Déclencheur Ladder ne s'est pas produit, le Montant de Calcul multiplié par [Insérer si Plafond(Règlement) est applicable][le moins élévé entre (1) le Plafond(Règlement) (soit [⚫]) et (2)] le plus élévé entre (I) le Rendement Final moins PEP et (II) zero; PLUS [Insérer si Evènement Déclencheur Knock-in n'est pas applicable] |
3 En vertu du Supplément 1/2019 daté 3 septembre 2019, la description de la manière dont le Montant de Règlement en Espèces Final est calculé là où le type de Règlement final est "Ladder Call" a été mise à jour
(i) Si le Rendement Final à la Baisse est inférieur au PEP et : A. Si un Evènement Déclencheur Ladder s'est produit et que "Désactivation à la Baisse de l'Evènement Déclencheur Ladder" est spécifié comme "Applicable", le Niveau de Protection multiplié par le Montant de Calcul; ou B. Si (I) un Evènement Déclencheur Ladder s'est produit et que "Désactivation à la Baisse de l'Evènement Déclencheur Ladder" est spécifié comme "Non Applicable", ou (II) un Evènement Déclencheur Ladder ne s'est pas produit, le Montant de Calcul multiplié par le plus élévé de (1) Plancher à la Baisse(soit [⚫]) et (2) le Niveau de Protection moins le produit de (I) la Participation à la Baisse (soit [⚫]) et (II) PEP moins la Performance Finale à la Baisse; ou] [Insérer si Evènement Déclencheur Knock-in est applicable] (ii) Si le Rendement Final à la Baisse est inférieur au PEP et: A. Si un Evènement Déclencheur Ladder s'est produit et que "Désactivation à la Baisse de l'Evènement Déclencheur Ladder" est spécifié comme "Applicable", le Niveau de Protection multiplié par le Montant de Calcul; ou B. Si (I) un Evènement Déclencheur Ladder s'est produit et que "Désactivation à la Baisse de l'Evènement Déclencheur Ladder" est spécifié comme "Non Applicable", ou (II) un Evènement Déclencheur Ladder ne s'est pas produit (dans chaque cas) : a) si [Insérer si le Type de Barrière Knock-in est Américain] [un Événement Déclencheur Knock-in a eu lieu] [Insérer si le Type de Barrière Knock-in est Européen] [ou le Rendement Final à la Baisse est inférieur au Pourcentage de la Barrière Knock-in (soit [⚫])] le Montant de Calcul multiplié par le plus élévé de (1) Plancher à la Baisse (soit [⚫]) et (2) le Niveau de Protection moins le produit de (I) la Participation à la Baisse (soit [⚫]) et (II) PEP moins la Performance Finale à la Baisse; ou] b) autrement, le Niveau de Protection multiplié par le Montant du Calcul; ou] OU (iii) autrement, si la Performance Finale à la Baisse est supérieur ou égale au PEP, le Niveau de Protection multiplié par le Montant de Calcul. Où : "Evènement Déclencheur Knock-in" désgine un Evènement |
Déclencheur Knock-in (tel que défini ci-dessous) à l'agard d'un Type de Rendement Sous-jacent à la Baisse(Règlement) pertinent et (tel qu'applicable) le ou les Actif(s) Sous-jacent(s) à la Baisse pertinent(s) "Date d'Observation de la Barrière Ladder" désigne [⚫] et [⚫],sous réserve d'ajustement. "Pourcentage(i) de la Barrière Ladder" désigne, lorsque i=1, [⚫], lorsque i= 2 [⚫] [Insérer pour chaque valeur de i] "Rendement Ladder"désigne, en ce qui concerne une Date d'Observation de la Barrière Ladder et un Pourcentage(i) de la Barrière Ladder, si le Rendement est supérieur ou égal au Pourcentage(i) de la Barrière Ladder, le Pourcentage(i) Ladder; autrement, zéro. "Evènement Déclencheur Ladder" est considéré comme s'étant produit si le Rendement à toute Date d'Observation de la Barrière Ladder est égal ou supérieur à tout Pourcentage(i) de la Barrière Ladder. "Rendement Ladder Enregistré" désigne, en ce qui concerne une Date d'Observation de la Barrière Ladder, le Rendement Ladder le plus élévé. [Les termes clés suivants doivent être intégrés si nécessaire pour le calcul du montant de remboursement ci-dessus] ["Rendement Final à la Baisse" ou "RFB" désigne le Rendement Final à l'agard d'un Type de Rendement Sous-jacent à la Baisse(Règlement) pertinent et (tel qu'applicable) le ou les Actif(s) Sous-jacent(s) à la Baisse pertinent(s). Pour plus de précision, [ les références à Type de Rendement Sous- jacent(Règlement) doivent être inteprétées comme étant le Type de Rendement Sous-jacent à la Baisse(Règlement) et] [les références à, et les définitions de, [Prix d'Evaluation Final, Date d'Evaluation Final, Prix Initial(Règlement), Actif Sous-jacent le Moins Performant, Actif Sous- jacent le Plus Performant, Rendement de l'Actif Final Pondéré, Rendement de l'Actif Final Rainbow Pondéré, Actif Sous-jacent 1, Actif Sous-jacent 2, Rendement Final du Profil Rainbow Pondéré] [⚫] et les termes connexes doivent être interprétés à l'égard de ou des Actif(s) Sous-jacent(s) à la Baisse pertinent(s).]] ["Actif Sous-jacent à la Baisse" désigne l'Actif Sous-Jacent(à la Baisse).] [Le "Rendement Final" désigne [Insérer si le Type de Rendement(Règlement) de l’Actif Sous-jacent est un Actif Unique] [le Prix d'Evaluation Final divisé par le Prix Initial(Règlement)] [Insérer si le Type de Rendement(Règlement) de l’Actif Sous-jacent est Pire ou Meilleur] [le Prix d'Evaluation Final divisé par le Prix Initial (Règlement) de chacun des Actif Sous-jacent avec le [Meilleur] [Pire] Rendement tel que calculé à la Date d'Evaluation Finale.] [Insérer si le Type de Rendement de l’Actif Sous-jacent(Règlement une Superformance] [le Prix d'Evaluation à ce jour et divisé par le Prix Initial (Règlement) de ce Actif Sous-jacent 1, moins le Prix d'Evaluation le Prix d'Evaluation à ce jour et divisé par le Prix Initial (Règlement) de ce Actif Sous-jacent 2] [Insérer si le Type de Rendement de l'Actif Sous- jacent(Règlement)) est un Panier] [la somme de chaque Rendement de l’Actif Final Pondéré.] [Insérer si le Type de Rendement de l'Actif Sous- jacent(Règlement) est un Panier Rainbow] [la somme de chaque Rendement de l’Actif Pondéré Rainbow(Règlement).] [Insérer si le Type de Rendement de l'Actif Sous-jacent(Règlement) est un Profil Rainbow Pondéré] [la |
somme de chaque Rendement du Profil Rainbow Pondéré ][La "Date d'Evaluation Finale" désigne [⚫], sous réserve d'ajustements.] [Le "Prix d'Evaluation Final” désigne, à l'égard [d'un][de l'] Actif Sous-jacent, [Insérer lorsque la Moyenne-out est applicable pour la Date d’Evaluation Finale] [la moyenne arithmétique du/de la [prix] [niveau] [valeur de l'actif net] [de clôture] [spécifié] de l'Actif Sous- jacent à chacune des [Insérez à l'égard de chaque Date de Moyenne-out] [⚫].] [Insérer lorsque la Min Lookback-out ou Max Lookback-out est applicable pour la Date d’Evaluation Finale] [le/la [prix] [niveau] [valeur de l'actif net] [de clôture] [le plus haut] [le plus bas] [spécifié] de l'Actif Sous-jacent à l'égard de chacune des [Insérez chaque Date de Lookback-out] [⚫].] [Sinon insérer] le/la [prix] [niveau] [valeur de l'actif net] [de clôture] [spécifié] de l'Actif Sous-jacent à l'égard de la Date d’Evaluation Finale.]] [L"Événement Déclencheur Knock-in" est réputé avoir eu lieu si [Insérer lorsque le Type de Rendement de l'Actif Sous- jacent(Règlement) est un Actif Unique ou Pire ou Meilleur et le Type d’Événement Déclencheur est quotidien ou continu] [le [prix ] [niveau] [de clôture] [spécifié] [de marché] de [l’] [tout] [Actif Sous-jacent][Actif Sous-jacent le Plus Performant] [à tout moment] à l'égard de n'importe quel [jour de négociation prévu], à partir de (et y compris) la Date de Début de la Période de la Barrière Knock-in (soit [⚫]) (et y compris) la Date de Fin de la Période de la Barrière Knock-in (soit [⚫]) est inférieur au Prix de la Barrière Knock-in (soit [⚫] [le Prix Initial(Règlement) multiplié par le Pourcentage de la Barrière Knock-in (soit [⚫])]) [de cet Actif Sous-jacent.]] [Insérer lorsque le Type de Rendement de l'Actif Sous-jacent(Règlement) est Panier ou un Panier Rainbow ou un Profil Rainbow Pondéré ou une Superformance] [le Rendement à l'égard de n'importe quel jour, à partir de (et y compris) la Date de Début de la Période de la Barrière Knock-in (soit [⚫]) (et y compris) la Date de Fin de la Période de la Barrière Knock-in (soit [⚫]) est inférieur au Pourcentage de la Barrière Knock-in (soit [⚫]).]] ["Evénement de Déclement Knock-Out" est réputé avoir eu lieu si [Insérer lorsque le Type de Rendement de l'Actif Sous-jacent(Règlement) est un Actif Unique ou Pire ou Meilleur et le Type d'Événement Déclencheur est Quotidien ou Continu] [le [prix] [le niveau][la valeur de l'actif net] [de clôture] [précisé] [du marché] de [l'] [tout] [Actif Sous-jacent] [Actif le Plus Performant] [à tout moment] à l'égard de n'importe quel [jour de négociation prévu], à partir de (et y compris) la Date de Début de la Période de la Barrière Knock-out (soit [⚫]) (et y compris) la Date de Fin de la Période de la Barrière Knock-out (soit [⚫]) est inférieur au Prix de la Barrière Knock-out (soit [⚫] [le Prix Initial(Règlement) multiplié par le Pourcentage de la Barrière Knock-out (soit [⚫])]) [de cet Actif Sous- jacent.]] [Insérer lorsque le Type de Rendement de l'Actif Sous- jacent(Règlement) est Panier ou un Panier Rainbow ou un Profil Rainbow Pondéré ou une Superformance] [le Rendement à l'égard de n'importe quel jour, à partir de (et y compris) la Date de Début de la Période de la Barrière Knock-out (soit [⚫]) (et y compris) la Date de Fin de la Période de la Barrière Knock-out (soit [⚫]) est inférieur au Pourcentage de la Barrière Knock-out(soit [⚫]).]][Le "Rendement" signifie, en ce qui concerne un jour, [Insérer lorsque le Type de Rendement de l'Actif Sous-jacent(Règlement) est un Actif Unique] [le Prix d’Evaluation pour à l'égard de ce jour divisé par le Prix Initial(Règlement).] [Insérer lorsque le Type de Rendement de l'Actif Sous-jacent(Règlement) est Pire/Meilleur] [le Prix d’Evaluation de l’Actif Sous-jacent avec le [Pire] [Meilleur] Rendement, selon le cas, à l'égard de jour-là, divisé par le Prix Initial(Règlement) de cet Actif Sous- jacent avec le [Pire] [Meilleur] Rendement.] [Insérer lorsque le Type de |
Rendement de l'Actif Sous-jacent(Règlement) est Surperformance] [le Prix d'Evaluation à l'égard ce jour et divisé par le Prix Initial (Règlement) de ce Actif Sous-jacent 1, moins le Prix d'Evaluation le Prix d'Evaluation à l'égard de ce jour et divisé par le Prix Initial (Règlement) de ce Actif Sous-jacent 2] [Insérer lorsque le Type de Rendement de l'Actif Sous-jacent(Règlement) est Panier] [la somme de chaque Rendement(Règlement) de l’Actif Pondéré.] [Insérer si le Type de Rendement de l'Actif Sous-jacent(Règlement) est un Panier Rainbow] [la somme de chaque Rendement de l’Actif Pondéré Rainbow(Règlement).] [Insérer si le Type de Rendement de l'Actif Sous-jacent(Règlement) est un Profil Rainbow Pondéré] [la somme de chaque Rendement(Règlement) du Profil Rainbow Pondéré.]] "Rendement de Règlement de la Composante Rainbow") désigne, à l'égard d'un Actif Sous-jacent et d'un jour donné, le Prix d'Evaluation à l'égard de ce jour la et divisé par le Prix Initial (Règlement) de ce Actif Sous-jacent.] [La "Pondération Rainbow ou la Pondération Rainbow(i)", à l'égard de [un Actif Sous-jacent][ un Profil Rainbow] [⚫] et [un jour] [la Date d'Evaluation Finale][un jour][la Date d'Evaluation Finale], est déterminée comme suit : • chacun des [Actifs Sous-jacents du Panier][ Profils Rainbow] [⚫] sera classé sur base de leurs [Rendement de Règlement de la Composante Rainbow] [Rendement de Profils Rainbow] [⚫], [l'Actif Sous-jacent] [ Profils Rainbow] [⚫] ayant le plus fort [Rendement de Règlement de la Composante Rainbow] [Rendement de Profils Rainbow] [⚫] étant classé '1', [le l'Actif Sous-jacent] [ Profils Rainbow] [⚫] ayant le deuxième plus fort [Rendement de Règlement de la Composante Rainbow] [ Profils Rainbow] [⚫] étant classé' 2 ', et ainsi de suite; • La "Pondération Rainbow d'un [Actif Sous-jacent] [Profil Rainbow] [⚫] à l'égard [ d'un jour] [de la Date d'Evaluation Finale ] [⚫] dépend de son classement à l'égard de cette date. Par exemple, [l'Actif Sous-jacent] [Profil Rainbow] [⚫] qui est classé '1' ce jour-là se verra attribuer la pondération rainbow applicable à [l'Actif Sous-jacent] [Profil Rainbow] qui est classé '1', [l'Actif Sous-jacent] [ Profils Rainbow] [⚫] qui est classé '2' à l'égard de ce jour-là se verra attribuer la pondération rainbow applicable à [l'Actif Sous-jacent] [ Profils Rainbow] [⚫] qui est classé '2', et ainsi de suite. | ||||
Classement(i) du Rendement de l'Actif RainbowClassement(i) du | Rendement de l'Actif Rainb | |||
[⚫] | [⚫] | |||
["Rendement de l’Actif Pondéré Rainbow (Règlement) " désigne, à l'égard d'un Actif Sous-jacent, et tout jour, (a) Pondération(i) Rainbow de ce Actif Sous-jacent multiplié par (b) le Prix d'Evaluation à ce jour et divisé par le Prix Initial (Règlement) de ce Actif Sous-jacent.] Rendement de l’Actif Pondéré Rainbow final désigne, à l'égard d'un Actif Sous-jacent et la Date d'Evaluation Finale , la Pondération(i) Rainbow de ce Actif Sous-jacent multiplié par (b) le Prix d'Evaluation à ce jour et divisé par le Prix Initial (Règlement) de ce Actif Sous-jacent.] |
[Le "Rendement de l’Actif [Final] Pondéré" désigne, à l'égard d'un Actif Sous-jacent et [un jour] [la Date d’Evaluation Finale], la Pondération de cet Actif Sous-jacent multiplié par le [Prix d'Evaluation à cette date] [Prix d'Evaluation Final] et divisé par le Prix Initial(Règlement) de cet Actif Sous-jacent.] [Insérer lorsque le Profil Rainbow Pondéré s'applique] ["Rendement de la Composante de Profil Rainbow" signifie, par rapport à un Actif sous-jacent compris dans un Profil Rainbow pertinent et tous les jours, le produit de (i) la Pondération de la Composante de Profil Rainbow multiplié par (ii) un montant égal à (a) le Prix d'Evaluation à ce jour et divisé par le Prix Initial (Règlement) de ce Actif Sous-jacent moins (b) le Pourcentage du Prix d'Exercice (étant []).] "Pondération du Composant Profil Rainbow" signifie, par rapport au Profil Rainbow et Actif sous-jacent compris dans un Profil Rainbow, le pourcentage précisé à l'égard de cet Actif sous-jacent compris dans ce Profil Rainbow. Afin d'éviter toute ambiguïté, la Pondération de la Composante Profil Rainbow spécifiée pour un Actif Sous-jacent compris dans un Profil Rainbow peut être différente de la Pondération de la Composante Profil Rainbow spécifiée pour le même Actif Sous-jacent Compris dans un autre Profil Rainbow. "Rendement du Profil Rainbow" désigne, par rapport à un Profil Rainbow et tous les jours, la somme du Rendement de la Composante de Profil Rainbow à l'égard de chaque Actif Sous-jacent compris dans ce Profil Rainbow. Rendement Final de Profil Rainbow Pondéré désigne, par rapport à un Profil Rainbow, le Rendement Final de Profil Rainbow Pondéré à l'égard de la Date d'Evaluation Finale. Pour éviter tout doute, en ce qui concerne le type de Rendement du Sous-jacente Downside (Règlement) spécifié comme " Profil Rainbow Pondéré ", les références et les définitions du Profil Rainbow, du Rendement de Profil Rainbow Pondéré , de la Date d'Evaluation Finale, de la Pondération (i) Rainbow, du Rendement de Profil Rainbow et des termes connexes seront interprétées à l'égard du Type du Rendement de sous-jacente Downside (Règlement) et du ou des Actifs Sous-jacents Downside pertinents. Rendement de Profil Rainbow Pondéré désigne, par rapport à un Profil Rainbow et tout jour, la Pondération(i) Profile × le Rendement du Profil Rainbow]. [Insérer lorsque le Type d'Intérêt/de Coupon est Sans objet et le Type de Règlement Final est un Supertracker et l'Option Switch est applicable] [E - Option Switch L'Émetteur peut, à sa discrétion (l'"Option Switch"), changer [l'intérêt]/[le coupon] et le règlement et passer de sans [intérêt]/[coupon] et d’un règlement lié à un actif sous-jacent, à un [intérêt]/[coupon] fixe avec mémoire et un règlement fixe, comme indiqué ci-dessus. L'Émetteur pourra exercer l'Option Switch lors de tout jour ouvrable lors |
d'une Période d'Exercice du Switch énumérée ci-dessous, et dans ce cas, [l'intérêt]/[le coupon] fixe est payable à partir de la Date de Paiement [d’Intérêts]/[du Coupon] correspondant à cette Période d'Exercice du Switch dans le tableau ci-dessous. Période d'Exercice du Switch Date de Paiement [d'Intérêts]/[du (chaque date incluse) : Coupon] : [⚫] à [⚫] [⚫] ] [F – Remboursement en Versements Si les Titres n'ont pas été auparavant remboursés anticipativement [(ou n'ont pas été auparavant remboursés via un Règlement Automatique (Autocall))], chaque Titre sera partiellement remboursé [par le[s] Montant[s] de Versement [pertinent] [(soit [⚫])] [à la][aux] Date[s] de Versement [(soit [⚫])] [, tel que spécifié dans le tableau ci-dessous][[et] sujet à un [minimum de [⚫]][et un][maximum de [⚫]][:][.] [Date de Versement Montant de Versement [⚫] [⚫]] Le montant nominal restant pour chaque Titre et le Montant du Calcul seront réduit du Montant de Versement concerné avec effet à partir de la Date de Versement liée].] | ||
C.16 | Date d'expiration ou date d'échéance des Titres | Les Titres ont un(e) [remboursement][expiration] prévu à la Date de RèglementPrévue. Cette date peut être reportée à la suite du report d'une date d'évaluation causée par à un événement de perturbation. [La [Date de Règlement Prévuedes Titres peut également être reportée si un investisseur hypothétique dans le ou les fonds sous-jacents n’aurait pas reçu le paiement intégral de ses parts dans les fonds sous-jacents à la Date de Règlement Prévuedes Titres. (Insérer uniquement pour les Titres Indexés à des Fonds non belges) ] La Date de Règlement Prévue des Titres est [⚫] |
C.17 | Procédure de règlement des titres dérivés | Les Titres peuvent être compensés et réglés par l'intermédiaire d'Euroclear Bank SA/NV, Clearstream Banking société anonyme, CREST, Euroclear France, S.A., VP Securities, A/S, Euroclear Finland Oy, Norwegian Central Securities Depositary, Euroclear Sweden AB ou SIX SIS Ltd.] Les Titres seront compensés et réglés par [Euroclear Bank SA/NV] [Clearstream Banking, société anonyme] [CREST] [Euroclear France S.A.] [VP Securities A/S] [Euroclear Finland Oy] [Norwegian Central Securities Depositary] [Euroclear Sweden AB] [SIX SIS Ltd.] [●]. [Les participations dans les Titres seront constituées par l'émission de CDI, émis, tenus, compensés et transférés par CREST, représentant les participations dans les Titres sous-jacents aux CDI. Les CDI sont des titres indépendants de droit anglais et seront émis par [⚫]. Les titulaires de CDI ne seront pas autorisés à négocier les Titres directement et toutes les transactions sur les Titres doivent être effectuées par l'intermédiaire de CREST en relation avec la détention de CDI.] |
C.18 | Description du rendement des titres dérivés | Le rendement [de l'] [des] l'Actif[s] Sous-jacent[s] auquel[s] les Titres sont liés peut affecter : (i) les [intérêts]/[coupons] payés sur les Titres (le cas échéant), et (ii) si les Titres ne sont pas [remboursés][annulés] par anticipation [(ou n'ont pas été [remboursés][annulés] via un Règlement Automatique (Autocall))], le montant payé [ou le nombre d’actifs livrés] à la Date de Règlement Prévue. Les [intérêts]/[coupons] et toute somme payable si les Titres sont [remboursés]/[annulés] avant la Date de Règlement Prévue seront payés en espèces. À la Date de Règlement Prévue,si les Titres n’ont pas été [remboursés][annulés] par anticipation [(ou n'ont pas été [remboursés][annulés] via un Règlement Automatique (Autocall))], le montant du remboursement sera [payé en espèces] [, selon le rendement [de l'] [des] l'Actif[s] Sous-jacent[s], payé en espèces [, le montant peut, dans certains cas, être appliqué par l'Émetteur pour acheter un nombre d'actifs de l’Actif Sous-jacent avec le [Pire Rendement] pour la livraison aux investisseurs, majoré d'un montant en espèces représentant tout montant fractionnaire restant. | ||||
C.19 | Prix de référence final de l'Actif Sous- jacent | Le niveau de référence final de tout indice boursier, action, certificat de dépôt, fonds ou taux de change étranger auquel les Titres sont liés seront déterminés par l'Agent de Détermination par référence à une source accessible au public à une ou plusieurs dates spécifiées et, si cela est spécifié, au moment spécifié.] Le prix d'évaluation final de [l'] [chaque] Actif Sous-jacent est [le cours [de clôture] [spécifié] ou le niveau] [la valeur de l'actif net] de [l'] [cet] Actif Sous-jacent à l'égard de [⚫]] [la moyenne arithmétique [du cours ou du niveau [de clôture]] [valeur de l'actif net] [spécifié] [de l'] [de cet] Actif Sous-jacent à l'égard de chacune des [⚫] (les "Dates Moyenne- out").][le prix ou le niveau [de clôture] [de la valeur de l'actif net] [spécifié] [maximum] [minimum] de [l'] [cet] Actif Sous-jacent à chacune des [⚫](les "Dates Lookback-out")], tel que déterminé par l'Agent de Détermination.] Le prix de référence final pour [l'][un] Actif Sous-Jacent sera le [taux de change [moyen] pour cet Actif Sous-Jacent [déterminé par l'Agent de Détermination [sur base d'un taux de change croisé [(si spécifié ci- dessous)] par référence à la(aux) Source(s) de Fixation spécifiée(s) pour [ce][l'] Actif Sous-Jacent dans la table ci-dessous] à [⚫] [le(s) "Moment(s) Fixé(s)" spécifié(s) pour [l'][chaque] Source Fixée dans le tableau ci-dessous au [⚫] [,[⚫] et[⚫]]; tel qu'exposé dans l'Annexe 1 dans les Conditions Générales (les "Sources Fixées").] [[⚫]/[⚫] taux spot à un quelconque moment le [⚫] tel que déterminé par l'Agent de Détermination.] | ||||
[[Actif Sous-Jacent :] | [Source(s) Fixée(s) :] | [Moment(s) Fixé(s) :] | ||||
[⚫] [(Taux de change croisé)] | [⚫] | [⚫] | ||||
C.20 | Type d'Actif Sous-jacent | Les Titres peuvent être liés à un(e) ou plusieurs : • actions ordinaires; • certificats de dépôt représentant des actions ordinaires; • fonds négociés en bourse ("ETFs") (étant un fonds, instrument |
de placement groupé, organisme de placement collectif, partenariat, trust ou autre construction juridique similaire et d'actifs détenus, tels que les actions, obligations, indices et / ou d'autres titres tels que des instruments financiers dérivés); • indices boursiers; • taux de change; ou • fonds. [Des informations sur [l'] [les] Actif[s] Sous-jacent[s] sont disponibles à l'adresse : [⚫].] | ||
C.21 | Marché où les | Une demande [a été / devrait être] déposée par l'Émetteur (ou en son |
Titres sont | nom) pour coter les Titres sur la [Bourse de Luxembourg] [*] et les | |
négociés | admettre à la négociation sur le marché [réglementé] de la [London | |
Stock Exchange] [Irish Stock Exchange opérant sous le nom d'Euronext | ||
Dublin] [Euronext Paris] [Euronext Bruxelles] [Euronext Amsterdam] | ||
[Bourse du Luxembourg] [Bourse de Malte] [NASDAQ OMX | ||
Copenhagen] [NASDAQ OMX Stockholm] [NASDAQ OMX Helsinki] | ||
[Nordic Derivatives Exchange (NDX)] [Borsa Italiana S.p.A.] [Bolsas y | ||
Mercados Españoles] [Euronext Lisbon] [Bourse d'Oslo]] [SIX Swiss | ||
Exchange] [et] [sur le [système multilatéral de négociation [d'EuroTLX | ||
SIM S.p.A.][Nasdaq First North] avec effet au [*]. [Le [SIX Swiss | ||
Exchange] [et le] [système multilatéral de négociation d'EuroTLX SIM | ||
S.p.A.][Nasdaq First North] [n'est] [ne sont] pas [un] [des] marché[s] | ||
réglementé[s] au sens de la [Directive] [Réglementation] sur les | ||
Prospectus].] | ||
Section D – Risques | ||
D.2 | Informations clés sur les risques principaux propres à l'Émetteur | Les risques décrits ci-dessous sont des risques matériels existants et émergents que la direction générale a identifié à l'égard du Groupe Bancaire. (i) Risques matériels existants et émergents qui pourraient avoir une incidence sur plus d'un risque principal |
Conditions économiques, économie générale et questions géopolitiques | ||
La répartition des affaires du Groupe Bancaire couvre plusieurs zones géographiques et types de clients. L'ampleur de ces opérations signifie qu'une détérioration de l'environnement économique, ou une augmentation de l'instabilité politique dans les pays où le Groupe Bancaire est actif, ou dans toute économie d'importance systémique, pourrait avoir une incidence négative sur la performance opérationnelle, la situation financière et les perspectives du Groupe Bancaire. | ||
Processus de retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne | ||
L'incertitude autour de Brexit s'est étendue sur l'ensemble de l'année 2018 et s'est intensifiée au cours du second semestre. L'impact complet du retrait ne pourra se réaliser que dans les années à venir, à mesure que l'économie s'adaptera au nouveau régime, mais le Groupe Bancaire continue de surveiller les risques les plus pertinents, y compris ceux qui peuvent avoir une incidence plus immédiate, pour ses affaires : | ||
• La volatilité des marchés, y compris des devises et des taux |
d'intérêt, pourrait augmenter, ce qui pourrait avoir une incidence sur la valeur des positions du portefeuille de négociation du Groupe Bancaire. • Le potentiel élargissement des écarts de crédit des institutions financières du Royaume-Uni pourrait entraîner une baisse de l'appétit des investisseurs pour les titres de créance du Groupe Bancaire ; ceci pourrait avoir une incidence négative sur le coût et/ou l'accès au financement. • Une révision à la baisse de la notation d'une agence de notation appliquée directement au Groupe Bancaire, ou indirectement suite à la révision à la baisse de la notation d'une agence de notation par le Gouvernement du Royaume-Uni, pourrait augmenter significativement les coûts d'emprunt du Groupe Bancaire, les écarts de crédit et affecter significativement les marges d'intérêt et la position de liquidité du Groupe Bancaire. • L'évolution des perspectives à long terme des taux d'intérêt au Royaume-Uni pourrait avoir une incidence négative sur la norme 19 des normes comptables internationales ("International Accounting Standards") relatives aux engagements en matière de retraite et sur la valeur de marché des placements qui financent ces engagements. • Risque accru de récession au Royaume-Uni avec une croissance plus faible, un taux de chômage plus élevé et une baisse des prix des maisons au Royaume-Uni. Cela aurait un impact négatif sur un certain nombre de portefeuilles du Groupe Bancaire. • La mise en place de barrières commerciales et douanières entre le Royaume-Uni et l'UE pourrait entraîner des retards et une augmentation des coûts dans le passage des marchandises pour les consommateurs de services bancaires aux entreprises. Ceci pourrait avoir une incidence négative sur les niveaux des défauts de consommateurs et les volumes d'affaires, ce qui pourrait entraîner une augmentation des charges de dépréciation du Groupe Bancaire et une diminution des revenus. • Les changements apportés aux droits de "Passeporting" actuels de l'UE nécessiteront d'autres ajustements au modèle actuel pour les opérations bancaires transfrontalières du Groupe Bancaire, ce qui pourrait accroître la complexité opérationnelle et/ou les coûts. • La capacité d'attirer ou d'empêcher le départ de travailleurs qualifiés et compétents peut être affectée par l'approche future du Royaume-Uni et de l'UE à l'égard de la liberté de circulation et de l'immigration dans l'UE en provenance des pays de l'UE et ceci pourait avoir une incidence sur l'accès de la Banque au vivier de talents de l'UE. • Le cadre juridique dans lequel le Groupe Bancaire opère pourrait changer et devenir plus incertain si le Royaume-Uni prend des mesures pour remplacer ou abroger certaines lois actuellement en vigueur, qui sont basées sur la législation et la réglementation de l'UE, suite à son retrait de l'UE. • Si le Royaume-Uni perdait sa qualification automatique pour faire partie de l'Espace Unique de Paiement en Euros, cela |
pourrait avoir une incidence sur l'efficacité des systèmes de paiement européens et l'accès à ceux-ci. En outre, la perte de la qualification automatique à l'Espace Economique Européen (EEE) ou de l'accès à l'infrastructure des marchés financiers pourrait avoir une incidence sur la fourniture de services aux clients, entraînant probablement une réduction de la part de marché et des revenus et une augmentation des coûts opérationnels du Groupe Bancaire. • Il existe certains risques d'exécution liés au transfert des affaires européennes du Groupe Bancaire à Barclays Bank Ireland PLC. Les changements technologiques pourraient entraîner des pannes ou des erreurs opérationnelles entraînant des retards dans le transfert des actifs et des passifs à Barclays Bank Ireland PLC, et les retards de livraison pourraient entraîner une perte d'accès des clients européens aux produits et services et un risque accru pour leur réputation. Augmentation des taux d'intérêt ayant une incidence négative sur les conditions de crédit Dans la mesure où les banques centrales augmentent les taux d'intérêt, en particulier sur les principaux marchés du Groupe Bancaire, au Royaume- Uni et aux États-Unis, cela pourrait avoir une incidence sur l'accessibilité à la dette des consommateurs et la rentabilité des entreprises. Bien que les augmentations de taux d'intérêt puissent avoir une incidence positive sur la rentabilité du Groupe Bancaire, dans la mesure où les revenus des affaires de détail et des entreprises pourraient augmenter en raison de la décompression des marges, des augmentations futures des taux d'intérêt, si elles sont plus importantes ou plus fréquentes que prévu, pourraient causer des tensions dans le portefeuille de prêts et l'activité de souscription du Groupe Bancaire. L'augmentation des pertes sur créances, qui entraînerait une augmentation de la provision pour dépréciation, aurait surtout une incidence sur les portefeuilles de détail non garantis et les prêts de gros de qualité inférieure. Les variations des taux d'intérêt pourraient également avoir une incidence négative sur la valeur des actifs liquides de haute qualité qui font partie de l'activité d'investissement de la fonction Trésorerie du Groupe Bancaire. Par conséquent, cela pourrait créer plus de volatilité que prévu dans les réserves du Groupe Bancaire au titre du FVOCI. Programme de changement réglementaire et incidence sur le modèle d'affaires Le Groupe Bancaire reste soumis à des niveaux significatifs de changements réglementaires et de surveillance dans de nombreux pays dans lesquels il opère (en particulier au Royaume-Uni et aux États-Unis). Une approche réglementaire plus intensive et des exigences renforcées ainsi que l'incertitude (en particulier à la lumière du retrait du Royaume- Uni de l'UE) et le manque potentiel de coordination réglementaire internationale à mesure que des normes de surveillance renforcées sont élaborées et mises en œuvre pourraient avoir une incidence négative sur les activités du Groupe Bancaire, les stratégies de gestion du capital et des risques et/ou peut conduire le Groupe Bancaire à décider de modifier sa structure juridique, ses structures de capital et de financement et sa répartition des activités, ou de se retirer de certaines activités ou de ne pas prendre s'étendre dans des domaines malgré un potentiel autrement attrayant. (ii) Risques matériels existant et émergents qui ont une |
incidence individuelle sur des risques principaux Risque de Crédit : 1. Dépréciation : L'introduction des exigences de dépréciation de la norme 9 des normes internationales d'information financière ("International Financial Reporting Standards"), entrée en vigueur le 1er janvier 2018, donne lieu à des provisions pour dépréciation qui sont reconnues plus tôt, sur une base plus prospective et sur un périmètre d'instruments financiers plus large que celui de la norme 39 des normes comptables internationales ("International Accounting Standards") et qui ont eu, et pourraient continuer à avoir, une incidence significative sur la condition financière du Groupe Bancaire. 2. Secteurs et concentrations spécifiques : Le Groupe Bancaire est exposé aux risques liés aux changements de qualité du crédit et du taux de recouvrement des prêts et avances dus par les emprunteurs et les contreparties d'un portefeuille spécifique. Toute détérioration de la qualité du crédit pourrait entraîner une diminution de la recouvrabilité et une augmentation de la dépréciation dans un secteur spécifique. 3. Risque environnemental : Le Groupe Bancaire est exposé aux risques de crédit liés à l'énergie et au changement climatique. Des risques indirects peuvent être encourus en raison de problèmes environnementaux ayant une incidence sur la solvabilité de l'emprunteur, ce qui entraîne une dépréciation plus élevée. Risque de Marché : Les perspectives incertaines quant à l'orientation de la politique monétaire, le conflit commercial entre les États-Unis et la Chine, le ralentissement de la croissance mondiale et les préoccupations politiques aux États-Unis et en Europe (dont le Brexit) sont quelques-uns des facteurs qui pourraient accroître les risques de marché pour les portefeuilles du Groupe Bancaire. De plus, l'activité commerciale du Groupe Bancaire est de manière générale exposée lors d'une période prolongée de volatilité élevée du prix des actifs, particulièrement si cela affecte négativement la profondeur de la liquidité du marché. Un tel scénario pourrait avoir une incidence sur la capacité du Groupe Bancaire d'exécuter les opérations de clients et pourrait également entraîner une diminution des revenus liés aux flux de clients et/ou des pertes de marché sur son portefeuille existant de risques de marché. Il peut s'agir notamment d'absorber des coûts de couverture plus élevés en raison des risques de rééquilibrage qui doivent être gérés de manière dynamique en fonction des niveaux du marché et des changements de volatilité qui y sont associés. Risque de Trésorerie et de Capital : Le Groupe Bancaire peut ne pas être capable de mener à bien ses plans d’entreprise en raison : a) de son incapacité à maintenir les ratios de capital approprié; b) de son incapacité à faire face à ses obligations lorsque celles-ci sont dues; c) d'une revue à la baisse des notations par les agences de notation; d) de changements négatifs des taux de changes étrangers sur les ratios de capital; e) des mouvements négatifs dans les fonds de pension f) de risque de marché/risque de taux d'intérêt non négocié dans le portefeuille bancaire. Risque Opérationnel : • Cyber-menace : Le secteur financier demeure une cible de choix pour les cybercriminels. Le piratage criminel et le piratage par l'État-nation dans le but de voler de l'argent, de |
voler, de détruire ou de manipuler des données et/ou de perturber les transactions sont de plus en plus complexes. D'autres événements ont une incidence cumulative sur les services et les consommateurs. Si cette menace n'est pas gérée adéquatement, ceci pourrait entraîner une augmentation des pertes dues à la fraude, l'incapacité d'exercer des fonctions économiques essentielles, un préjudice pour les consommateurs, une censure ou des pénalités réglementaires potentielles, une responsabilité juridique, une réduction de la valeur actionnariale et des atteintes à la réputation. • Fraude : Les criminels continuent d'adapter leurs techniques et se concentrent de plus en plus sur le ciblage des consommateurs et des clients par le biais de méthodes d'ingénierie sociale toujours plus sophistiquées. Les atteintes à la protection des données externes donnent également aux criminels l'occasion d'exploiter les niveaux croissants de données compromises. Ces menaces pourraient entraîner des préjudices aux consommateurs, une perte d'affaires, une censure réglementaire, des occasions d'affaires manquées et des atteintes à la réputation. • Résilience opérationnelle : La perte ou la perturbation du traitement des affaires du Groupe Bancaire est un sujet de risque inhérent matériel au sein du Groupe Bancaire et dans le secteur des services financiers, qu'il s'agisse d'incidences sur les systèmes technologiques, les services immobiliers, la disponibilité du personnel ou le soutien des principaux fournisseurs. L'incapacité d'accroître la résilience dans les processus d'affaires ou dans les services de technologie, d'immobilier ou de fournisseurs dont dépendent les processus d'affaires du Groupe Bancaire peut entraîner un préjudice important pour les consommateurs, des coûts de remboursement des pertes encourues par les consommateurs du Groupe Bancaire, une censure ou des pénalités réglementaires potentielles, et une atteinte à la réputation. • Exposition du fournisseur : Le Groupe Bancaire dépend de fournisseurs pour la fourniture d'un grand nombre de ses services et le développement de technologie. L'absence de suivi et de contrôle des fournisseurs du Groupe Bancaire pourrait conduire à ce que des informations aux clients ou des infrastructures critiques ne soient pas protégées ou disponibles de manière adéquate, en cas de besoin. Le fait de ne pas gérer adéquatement le risque d'outsourcing pourrait entraîner des pertes accrues, une incapacité d'exercer des fonctions économiques critiques, de préjudice aux consommateurs, de censure réglementaire potentielle, de responsabilité juridique et des dommages à la réputation. • Erreur de traitement : Des erreurs opérationnelles ou de paiement matérielles pourraient désavantager les consommateurs, les clients ou les contreparties du Groupe Bancaire et pourraient entraîner une censure réglementaire, une responsabilité juridique, un préjudice de réputation et une perte financière pour le Groupe Bancaire. • Technologies nouvelles et émergentes : Toutefois, l'introduction de nouvelles formes de technologie peut également accroître le risque inhérent. L'incapacité d'évaluer, de gérer activement et de surveiller de près l'exposition aux risques pendant toutes les phases du développement des affaires pourrait entraîner des préjudices pour les consommateurs, une perte d'affaires, une censure réglementaire, des opportunités d'affaires manquées et des atteintes à la réputation. |
• Capacité à engager et retenir des employés qualifiés : La capacité du Groupe Bancaire d'attirer, de développer et de retenir un mélange diversifié de talents est essentielle à l'exécution de son activité principale et de sa stratégie. Le fait de ne pas attirer ou d'empêcher le départ d'employés dûment qualifiés pourrait avoir une incidence négative sur la performance financière du Groupe Bancaire , l'environnement de contrôle et le niveau d'engagement des employés. De plus, ceci peut entraîner une interruption du service, ce qui pourrait ensuite mener à la privation certains groupes de consommateurs, au préjudice des consommateurs et à des atteintes à la réputation. • Risque fiscal : Le Groupe Bancaire est tenu de se conformer aux lois et pratiques fiscales nationales et internationales de tous les pays dans lesquels il exerce des activités commerciales. Il y a un risque que le Groupe Bancaire subisse des pertes en raison de charges fiscales supplémentaires, d'autres coûts financiers ou une atteinte à la réputation du fait du non-respect de ces lois et pratiques, ou d'une gestion inappropriée de ses affaires fiscales, la majeure partie de ce risque étant attribuable à la structure internationale du Groupe Bancaire. • Estimations et jugements comptables critiques : La préparation des états financiers selon les normes internationales d'information financière ("International Financial Reporting Standards") nécessite l'utilisation d'estimations. Elle exige également que le management fasse preuve de jugement dans l'application des méthodes comptables pertinentes. Il existe un risque que si le jugement exercé, ou les estimations ou les hypothèses utilisées, s'avéraient par la suite incorrectes, ceci pourrait entraîner des pertes significatives pour le Groupe Bancaire, au-delà de ce qui était prévu ou provisionné. • Gestion des données et protection de l'information : Le Groupe Bancaire détient et traite de grands volumes de données, y compris les informations personnellement identifiables, la propriété intellectuelle et les données financières. Le défaut de recueillir et de conserver ces données avec exactitude, les protéger contre les violations de la confidentialité et les interférences avec sa disponibilité, expose le Groupe Bancaire à un risque de perte ou l'indisponibilité de données ou des problèmes d'intégrité des données. Ceci pourrait entraîner une censure réglementaire, une responsabilité juridique et une atteinte à la réputation, y compris le risque d'amendes substantielles en vertu du Règlement Général sur la Protection des Données (le "GDPR"), qui renforce les droits des consommateurs en matière de protection des données et accroît la responsabilité du Groupe Bancaire dans sa gestion de ces données. • Commerce non autorisé ou malhonnête : Les opérations non autorisées, telles qu'une position non couverte importante, qui résultent d'un échec des contrôles préventifs ou d'actions délibérées du trader, peuvent entraîner des pertes financières importantes pour le Groupe Bancaire, une perte d'affaires, une perte de confiance des investisseurs et une atteinte à la réputation. • Négociation algorithmique : Dans certains secteurs des services bancaires d'investissement, des algorithmes de négociation sont utilisés pour fixer le prix et gérer les risques liés aux opérations des clients et du principal. Une erreur algorithmique pourrait entraîner une augmentation de l'exposition au marché et des pertes financières ultérieures pour le Groupe Bancaire, ainsi |
qu'une perte potentielle d'affaires, une perte de confiance des investisseurs et une atteinte à la réputation. Risque lié aux Modèles : Le Groupe Bancaire s'appuie sur des modèles pour soutenir un large éventail d'activités et d'activités de gestion des risques, y compris éclairer les décisions et les stratégies commerciales, mesurer et limiter les risques, évaluer les expositions, effectuer des simulations de crise, évaluer la suffisance du capital, appuyer l'acceptation des nouvelles activités et l'évaluation des risques et des récompenses, gérer les actifs des clients et satisfaire aux exigences en matière de rapports de réunion. Les modèles sont, par nature, des représentations imparfaites et incomplètes de la réalité. Les modèles peuvent également être mal utilisés. Des erreurs de modèle ou une mauvaise utilisation peuvent conduire le Groupe Bancaire à prendre des décisions commerciales inappropriées et à s'exposer à une perte financière, un risque réglementaire, un risque de réputation et/ou des rapports inappropriés sur le capital. Risque lié au Comportement : Il y a le risque de préjudice pour les consommateurs, clients, l'intégrité du marché, la concurrence effective ou le Groupe Bancaire en cas d'offre inappropriée de services financiers, y compris les cas de faute intentionnelle ou de négligence. 1. Une gouvernance de produit inefficace pourrait conduire à de mauvais résultats pour les clients, les sanctions réglementaires, les pertes financières et l'atteinte à la réputation. 2. Le Groupe Bancaire peut être affecté négativement s'il ne parvient pas à atténuer efficacement le risque que des tiers ou ses employés facilitent, ou que ses produits et services soient utilisés pour faciliter, la criminalité financière. Tout manquement à cette obligation peut entraîner des mesures contraignantes de la part des régulateurs du Groupe Bancaire, assorties de pénalités sévères, affectant la réputation et les résultats financiers du Groupe Bancaire. 3. L'absence de protection des données personnelles peut entraîner des préjudices potentiels pour les clients et les clients du Groupe Bancaire, des atteintes à la réputation, des sanctions réglementaires et des pertes financières qui, en vertu du GDPR, peuvent être considérables. 4. Le non-respect des exigences et des attentes du UK Senior Managers Regime, du Certification Regime et des Conduct Rules peut entraîner des sanctions réglementaires, tant pour les individus que pour le Groupe Bancaire. Risque de réputation : Un risque survenant dans un secteur d'activité peut avoir un effet négatif sur la réputation globale du Groupe Bancaire ; toute opération, investissement ou événement qui, de l'avis des principales parties intéressées, réduit leur confiance dans l'intégrité et la compétence du Groupe Bancaire. Les associations du Groupe Bancaire avec des sujets et secteurs sensibles sont susceptibles d'engendrer un risque de réputation pour le Groupe Bancaire et peuvent entraîner une perte d'affaires, une censure réglementaire et des opportunités d'affaires manquées. En outre, le risque de réputation peut découler de questions opérationnelles ou de questions de conduite qui nuisent aux consommateurs, aux clients, à l'intégrité du marché, à une concurrence effective ou au Groupe Bancaire. |
Risque juridique et questions juridique, de concurrence et de règlementation : Les litiges, les enquêtes réglementaires, les amendes et autres sanctions liées à la conduite des affaires et aux infractions à la législation et/ou à la réglementation peuvent avoir une incidence négative sur les résultats, la réputation et la capacité du Groupe Bancaireà mener ses activités. Le Groupe Bancaire mène diverses activités dans un marché global hautement réglementé et est donc exposé au risque d'amendes et d'autres sanctions. Les autorités ont continué d'enquêter sur les pratiques passées, ont poursuivi les infractions présumés et a imposé de lourdes pénalités aux sociétés de services financiers. Tout manquement à la législation et/ou réglementation applicable pourrait entraîner des poursuites pénales, une censure réglementaire, des amendes et d'autres sanctions à l'encontre du Groupe Bancaire ou de son personnel dans les juridictions dans lesquelles il opère. Lorsque des clients, des consommateurs ou d'autres tiers sont lésés par la conduite du Groupe Bancaire, ceci peut également donner lieu à des poursuites judiciaires, y compris les recours collectifs. D'autres litiges peuvent également survenir entre le Groupe Bancaire et les tiers en ce qui a trait à des questions telles que les manquements, l'application des droits ou obligations juridiques découlant des contrats, les lois ou la common law. Toute constatation défavorable dans de telles affaires peut entraîner la responsabilité du Groupe Bancaire à l'égard de tiers ou la non-exécution des droits du Groupe Bancaire comme il est prévu de le faire. Il est difficile de prédire le résultat des questions juridiques, de concurrence et de réglementation, tant celles auxquelles le Groupe Bancaire est actuellement exposé que celles qui pourraient survenir à l’avenir. Dans ce contexte, le Groupe Bancaire peut engager des dépenses importantes, quel que soit le résultat final. Compte tenu des incertitudes en matière juridique, de concurrence et de réglementation, il ne peut y avoir d’assurance que le résultat d’une ou de plusieurs questions ne sera pas important pour les résultats des opérations ou les flux de trésorerie du Groupe Bancaire pour une période donnée. Les mesures de résolution (y compris les mesures de "bail-in") en cas de défaut ou de risque de défaut de l’Emetteur pourraient affecter sensiblement la valeur des Titres En vertu du UK Banking Act, la Bank of England, le Trésor britannique et un certain nombre d'autres autorités britanniques disposent de pouvoirs substantiels pour prendre une série de mesures de résolution pour sauver une institution financière (telle que l'Emetteur), lorsqu'ils considèrent que l'institution concernée fait faillite ou est susceptible de faire faillite. Dans un tel cas, l'autorité de résolution britannique concernée pourrait exercer ces pouvoirs pour (a) transférer tout ou partie des activités de l'établissement à un tiers et / ou à une "banque-relais" et / ou et/ou à un mécanisme créé par cette autorité, (b) faire de l'établissement une propriété publique temporaire, (c) si les conditions sont remplies, utiliser le mécanisme de "bail-in"" ou (d) exiger une certaine combinaison de ces éléments. L’exercice de l’outil de renflouement à l’égard de l’Emetteur et des Titres devrait se faire sans le consentement des Titres et pourrait entraîner l’annulation de tout ou partie du montant principal des intérêts sur, les Titres et/ou la conversion des Titres en actions ou autres obligations de l’Emetteur ou d’une autre personne, ou toute autre modification des termes des Titres. L’exercice des pouvoirs de résolution à l’égard de l’Emetteur et des Titres (en particulier le mécanisme de "bail-in") pourrait porter atteinte de manière significative aux droits des titulaires des Titres, la valeur des Titres et/ou la capacité de l’Emetteur à remplir ses obligations au titre des Titres, et |
les titulaires des Titres pourraient perdre une partie ou la totalité de leur placement. | ||
D.3 | Informations clés sur les principaux risques propres aux Titres | [Insérer cet Elément uniquement si les Titres sont des "titres de créance", sinon l’Elément D.6 s'applique. Cet Element ne s'applique pas aux Certificats Exerçables] [Vous pouvez perdre tout ou une partie de votre investissement dans les Titres : |
Même s'il est indiqué que les Titres concernés sont remboursables à hauteur d'un montant égal ou supérieur à leur prix d'achat initial, vous perdrez jusqu'à la valeur totale de votre investissement si l'Émetteur fait défaut ou s'il est dans l'impossibilité de remplir ses obligations de paiement. | ||
Vous pouvez également perdre tout ou une partie de votre investissement si : | ||
• vous vendez vos Titres avant leur échéance sur le marché secondaire (le cas échéant) à un montant qui est inférieur au prix d'achat initial; | ||
• les Titres sont remboursés anticipativement suivant la survenance d'un événement extraordinaire en relation avec [l'Émetteur, les arrangements de couverture de l'Émetteur,] les devises ou taxes pertinentes (par exemple suite à un événement perturbant additionnel) et le montant que vous recevez lors de ce remboursement est inférieur au prix d'achat initial]; et/ou | ||
• [les termes et conditions des Titres sont ajustés (en conformité avec les termes et conditions des Titres) de telle sorte que le montant de remboursement qui vous est payable et / ou la valeur des Titres sont/est réduit(s)]. | ||
[Risque d’annulation de l'offre publique : En cas d'une offre publique, l'Émetteur peut prévoir dans les Conditions Définitives que c'est une condition de l'offre que l'Émetteur puisse retirer l'offre pour des raisons indépendantes de sa volonté, comme des événements extraordinaires qui, à la détermination de l'Émetteur peut être préjudiciable à l'offre. Dans de telles circonstances, l'offre sera considérée comme nulle et non avenue. Dans ce cas, lorsque vous avez déjà payé ou remis les fonds de souscription pour les Titres en question, vous aurez droit au remboursement de ces montants, mais vous ne recevrez aucune rémunération qui aurait pu être accumulée dans la période comprise entre le paiement ou la livraison des fonds de souscription et le remboursement des Titres.] | ||
Risque de réinvestissement / perte de rendement : Suite à un remboursement anticipé des Titres pour une raison quelconque, les détenteurs peuvent être incapables de réinvestir le produit du remboursement à un taux de rendement aussi élevé que le rendement des Titres qui sont remboursés. | ||
Frais d'établissement : Les paiements, les livraisons et le règlement des Titres peuvent être soumis à un prélèvement de taxes et frais de règlement, le cas échéant. | ||
Conditions de règlement : Le règlement est soumis à la satisfaction de |
toutes les conditions de règlement par l'investisseur. Prix de marché volatiles : La valeur de marché des Titres est imprévisible et peut être très volatile, étant donné qu'elle peut être affectée par de nombreux facteurs imprévisibles, y compris : les taux d'intérêts et de rendement sur le marché, les fluctuations des taux de change; les contrôles de changes, le temps restant jusqu'à la maturité des Titres; des événements de nature économique, financière, réglementaire, politique, terroriste, militaire ou autres dans une ou plusieurs juridictions; des modifications des lois ou règlements; la solvabilité de l'Émetteur ou sa solvabilité apparente. [Devise double : Lorsque vous achetez des Titres qui ont une devise de règlement qui est différente de la devise d'émission, vous serez exposés au risque de fluctuations du taux de change entre la devise de règlement et la devise d'émission. Ces fluctuations peuvent diminuer la valeur des Titres.] [Détermination du taux au comptant : L'Agent de Détermination a autorité pour déterminer la façon dont les taux de change sont calculés. Toutes les déterminations faites par l'Agent de Détermination ou l'Émetteur peuvent affecter négativement la valeur des Titres. Vous devez prendre en compte le fait que l'Émetteur et certaines de ses sociétés liées (qui peuvent comprendre l'Agent de Détermination) sont des participants réguliers dans les marchés de taux de change et peuvent effectuer des transactions pour leur propre compte ou pour le compte de leur clients et peuvent détenir des positions longues ou courtes dans les devises et les dérivés qui y sont liés, incluant dans les devises [du][des] taux de change pertinent[s]. De telles transactions peuvent affecter [le][les] taux de change pertinent[s], le prix du marché, la liquidité ou la valeur des Titres et peuvent être contraires à l'intérêt des détenteurs.] [Option switch : Les Titres comportent une option pour l'Émetteur de changer le type d'intérêt payable d'un taux sans intérêt en un taux d'intérêt fixe, sans le consentement des détenteurs. Le détenteur n'aura aucun contrôle sur l'exercice ou non ou le moment de l'exercice de cette option. Si l'Émetteur choisit d'exercer cette option, cela peut nuire à la valeur de marché des Titres, étant donné que l'Émetteur pourrait anticiper la somme des paiements d'intérêts fixes plus le remboursement fixe à une valeur inférieure au montant de remboursement lié à un Actif Sous-jacent qui serait payable.] | ||
D.6 | Avertissement sur les risques que les investisseurs perdent tout ou partie de la valeur de l'investissement | [Insérer cet Elément uniquement si les Titres sont des "titres dérivés", autrement l'Elément D.3 s'applique] [Vous pouvez perdre tout ou une partie de votre investissement dans les Titres : Même s'il est indiqué que les Titres concernés sont remboursables à hauteur d'un montant égal ou supérieur à leur prix d'achat initial, vous perdrez jusqu'à la valeur totale de votre investissement si l'Émetteur fait défaut ou s'il est dans l'impossibilité de remplir ses obligations de paiement. Vous pouvez également perdre tout ou une partie de votre investissement si : • [l'] [les] Actif[s] Sous-jacent[s] a [ont] un rendement tel que le montant de règlement qui vous est payable ou livrable (que ce soit à l'échéance ou à la suite [d'un remboursement][d'une annulation] anticipé(e) et en ce compris après déduction de toutes taxes ou frais applicables) est inférieur au prix d'achat |
initial ; • vous vendez vos Titres avant leur échéance sur le marché secondaire (le cas échéant) à un montant qui est inférieur au prix d'achat initial ; • les Titres sont [remboursés][annulés] anticipativement suivant la survenance d'un événement extraordinaire en relation avec l' (les) Actif(s) Sous-jacent(s), l'Émetteur, les arrangements de couverture de l'Émetteur, les devises ou taxes pertinentes (par exemple suite à un événement perturbant additionnel) et le montant que vous recevez lors de [ce remboursement][cette annulation] est inférieur au prix d'achat initial; et/ou • les termes et conditions des Titres sont ajustés (en conformité avec les termes et conditions des Titres) de telle sorte que le montant de remboursement qui vous est payable et / ou la valeur des Titres sont/est réduit(s). [Risque d'Option : Les Titres sont des instruments financiers dérivés qui peuvent inclure un droit d'option et qui, par conséquent, ont de nombreuses caractéristiques en commun avec les options. Les opérations sur options comportent un niveau de risque élevé.] [Risque d’annulation de l'offre publique : En cas d'une offre publique, l'Émetteur peut prévoir dans les Conditions Définitives que c'est une condition de l'offre que l'Émetteur puisse retirer l'offre pour des raisons indépendantes de sa volonté, comme des événements extraordinaires qui, à la détermination de l'Émetteur peut être préjudiciable à l'offre. Dans de telles circonstances, l'offre sera considérée comme nulle et non avenue. Dans ce cas, lorsque vous avez déjà payé ou remis les fonds de souscription pour les Titres en question, vous aurez droit au remboursement de ces montants, mais vous ne recevrez aucune rémunération qui aurait pu être accumulée dans la période comprise entre le paiement ou la livraison des fonds de souscription et le remboursement des Titres.] Risque de réinvestissement / perte de rendement : Suite à [un remboursement][une annulation] anticipé[e] des Titres pour une raison quelconque, les détenteurs peuvent être incapables de réinvestir le produit [du remboursement][de l'annulation] à un taux de rendement aussi élevé que le rendement des Titres qui sont [remboursés][annulés]. [Remboursement][Annulation] anticipé[e] optionnel de l'Émetteur : La capacité de l'Émetteur [de rembourser][d'annuler] anticipativement les Titres signifiera qu'un investisseur n'est plus en mesure de participer au rendement des Actifs Sous-jacents. Cette caractéristique peut limiter la valeur de marché des Titres. Frais d'établissement : Les paiements, les livraisons et le règlement des Titres peuvent être soumis à un prélèvement de taxes et frais de règlement, le cas échéant. Conditions de règlement : Le règlement est soumis à la satisfaction de toutes les conditions de règlement par l'investisseur. Prix de marché volatiles : La valeur de marché des Titres est imprévisible et peut être très volatile, étant donné qu'elle peut être affectée par de nombreux facteurs imprévisibles, y compris : les taux d'intérêts et de rendement sur le marché, les fluctuations des taux de change; les contrôles de changes, le temps restant jusqu'à la maturité des |
Titres; des événements de nature économique, financière, réglementaire, politique, terroriste, militaire ou autres dans une ou plusieurs juridictions; des modifications des lois ou règlements; la solvabilité de l'Émetteur ou sa solvabilité apparente. Rendement lié à la performance [d'un] [des] Actif[s] Sous-jacent[s] : Le rendement payable sur les Titres est lié à la variation de valeur de[s] [l']Actif[s] Sous-jacent[s] pendant la durée des Titres. Toute information sur les performances passées d'un Actif Sous-jacent ne doit pas être considérée comme une indication de la façon dont les prix vont changer à l'avenir. Vous n'aurez aucun droit de propriété, y compris, sans limitation, des droits de vote ou des droits de percevoir des dividendes, à l'égard d'un Actif Sous-jacent. [Livraison physique au lieu de paiement en espèces : Dans certaines circonstances l'Émetteur peut [rembourser][annuler] les Titres en appliquant le montant en espèces qui vous est autrement payable pour vous acheter et vous livrer [des actions] [des certificats de dépôt] [des parts de l'ETF][part de fonds] ce qui vous laissera exposés à l'émetteur de ces actifs livrés. Vous pourrez ne pas être en mesure de vendre ces actifs livrés à un prix spécifique et les actifs livrés pourraient avoir une valeur très faible, ou pourraient en fait n'avoir aucune valeur. Vous pourriez également faire face à des frais documentaires ou des droits de timbre et / ou d'autres frais relatifs à la livraison et / ou à la cession de ces actifs.] [Actions : La performance des actions dépend de nombreux facteurs économiques, tels que le niveau d'intérêt et des prix sur les marchés des capitaux, l'évolution des devises, des facteurs politiques ainsi que des facteurs spécifiques à l'entreprise tels que le bénéfice, la situation sur le marché, la situation de risque, la structure actionnariale et la politique de distribution. Tout émetteur d'actions concerné peut prendre des mesures sans tenir compte des intérêts de tout détenteur des Titres, ce qui pourrait avoir un effet négatif sur la valeur des Titres.] [American depository receipts ("ADR") ou global depository receipts ("GDR") : Lorsque vous achetez des Titres liés à l'ADR ou au GDR, vous pourriez recevoir un paiement inférieur à celui que vous auriez reçu si vous aviez investi directement dans les actions sous- jacentes (par exemple, parce que le titulaire de l'ADR ou du GDR relevant ne peut pas recevoir les dividendes versés sur les actions sous- jacentes). Le propriétaire légal des actions sous-jacentes aux ADR ou GDR pertinentes est une banque dépositaire et, dans le cas où la banque dépositaire deviendrait insolvable, il est possible que l'acquéreur d'une telle ADR ou GDR pourrait perdre ses droits à l'égard des actions sous- jacentes. Cela pourrait avoir un effet défavorable sur la valeur des Titres.] [Retenue à la source des États-Unis sur des montants équivalents aux dividendes : Certains paiements réels ou réputés sur les titres détenus par des investisseurs non américains peuvent généralement être soumis à une retenue à la source américaine de 30 pour cent. Aucun montant supplémentaire ne sera payable à l'égard de ces retenues à la source.] [Risque lié à l'Indice boursier : Les Titres liés à la performance des indices boursiers offrent des possibilités de diversification des investissements, mais seront soumis au risque de fluctuations des cours boursiers ainsi qu'à la valeur et la volatilité de l'indice boursier pertinent. Les Titres liés à des indices boursiers ne peuvent pas participer à des dividendes ou d'autres distributions versés sur les actions qui composent |
ces indices, par conséquent, vous pouvez recevoir un rendement inférieur sur les Titres à celui que vous auriez reçu si vous aviez investi directement dans les actions. Le Promoteur de l'Indice peut ajouter, supprimer ou remplacer les composants d'un indice boursier à sa discrétion, et peut également modifier la méthode utilisée pour calculer le niveau de cet l'indice. Ces événements peuvent avoir un impact négatif sur le niveau de l'indice, ce qui pourrait avoir un impact négatif sur la valeur et le rendement des Titres.] [Exchange traded funds ("ETF") : Lorsque vous achetez des Titres qui sont liés à un ETF, vous pouvez recevoir lors [du remboursement ][de l'annulation] de vos Titres un montant inférieur à que ce que vous auriez reçu si vous aviez investi directement dans l'action ou l'indice qui est 'suivi' ou investi par l'ETF pertinent. La société de gestion, le trustee ou le sponsor d'un ETF ne sera pas impliqué dans l'offre et la vente des Titres et pourrait prendre des mesures qui ont un effet négatif sur la valeur des Titres.] [Fonds : Un fonds peut détenir un nombre important d'actifs non liquides dont les prix ne sont pas fiables. L'évaluation d'un fonds est contrôlée par son gérant et peut être fondée sur les registres financiers non-audités du fonds. Les fonds peuvent être soumis non seulement aux fluctuations des cours du marché, mais aussi à de nombreux autres facteurs qui peuvent déclencher un événement lié aux fonds. Suite à un tel événement, l'Agent de Détermination peut décider que les Titres seront ajustés, monétisés, [remboursés] [annulés] par anticipation, ou que le fonds sous-jacent sera remplacé par un fonds de remplacement. Dans tous les cas, le rendement attendu de votre investissement dans les titres liés à un fonds peut ne pas se matérialiser et dans certains cas, vous pouvez perdre tout ou partie de votre investissement.] Substitution : Lorsqu'une [action] [ADR] [RDA] [indice d'actions] [unité d’ETF] [part de fonds] est affectée par certains événements perturbants, [à condition qu'un indice d'actions désigné au préalable soit spécifié dans les Conditions Définitives,] l'Émetteur peut remplacer cet [actif/indice d'actions] par [une [action] [ADR] [RDA] [indice d'actions] [unité d’ETF] [part de fonds] de substitution similaire à l'actif initial]/[l'indice d'actions désigné au préalable]. Le rendement subséquent ou la valeur perçue de [cet actif de substitution]/[l'indice d'actions désigné au préalable] peut influencer négativement la valeur des Titres et / ou peut entraîner que les détenteurs reçoivent moins que prévu au moment du règlement.] [Moyenne : Le montant à payer ou le bien livrable sur vos Titres sera calculé sur la base d'un [prix initial] [et] [prix final] qui est la moyenne arithmétique des niveaux, prix ou autres valeurs applicables de(s) l'Actif(s) sous-jacent(s ) aux dates de calcul des moyennes déterminées, plutôt qu'à une date d'évaluation initiale ou à une date d'évaluation finale. Cela signifie que si le niveau, le prix ou la valeur applicable de [l'][les]Actif[s] sous-jacent[s] change de façon spectaculaire à une ou plusieurs des dates de calcul de la moyenne, le montant à payer ou le bien livrable de vos Titres peut être sensiblement inférieur à ce qu'il aurait été si le montant payable ou les biens livrables avaient été calculés par référence à une valeur unique prise à une date d'évaluation initiale ou à une date d'évaluation finale.] [Rendement plafonné : Comme le montant du remboursement est soumis à un plafond, la valeur ou le rendement de vos Titres peut être |
significativement moins élevé que si vous aviez acheté l'Actif(s) sous- jacent(s) directement.] [Pire de : Vous êtes exposés à la performance de chaque Actif Sous- jacent. Indépendamment de la performance d'autres Actifs Sous-jacents, si un ou plusieurs Actifs Sous-jacents ne parviennent pas à répondre à un seuil ou une barrière pertinente pour le paiement des intérêts ou le calcul d'un montant de remboursement, vous pourriez ne recevoir aucun paiement d'intérêt et / ou pourriez perdre tout ou partie de votre investissement initial.] [Taux de change sous-jacents : Les Titres sont exposés à la performance d'un ou plusieurs taux de change sous-jacents. Les taux de changes sous-jacents sont extrêmement volatils et sont déterminés par un large panel de facteurs incluant l'offre et la demande de devises, l'inflation, les taux d'intérêts, les prévisions économiques, les problèmes politiques, la convertibilité des devises et la spéculation. [Devises des marchés émergents : les Titres liés à la performance des taux de change de devises des marchés émergents peuvent être sujet à une plus grande volatilité et à moins de certitude quant au futur de ces devises des marchés émergents ou quant à leur taux de change contre d'autres devises. De tels facteurs peuvent avoir un effet négatif sur la valeur des Titres et / ou sur les montants payables pour les Titres.] [Taux d'intérêts flottants : Le montant des intérêts à verser sur la durée des Titres peut varier et de nombreux facteurs extérieurs peuvent avoir un impact sur le rendement du taux d'intérêts flottant. Au cas où le calcul et la publication du taux de référence applicable seraient définitivement interrompus, la fixation du taux flottant par application de toute méthode alternative sélectionnée pourrait entraîner le remplacement du taux de référence applicable par un autre taux ou alternativement [le remboursement][l'annulation] des Titres.] [Devise double : Lorsque vous achetez des Titres qui ont une devise de règlement qui est différente de la devise d'émission, vous serez exposés au risque de fluctuations du taux de change entre la devise de règlement et la devise d'émission. Ce risque vient en addition du risque de devise lié [à][aux] Actif[s] Sous-jacent[s]. Ces fluctuations peuvent diminuer la valeur des Titres.] [Détermination du taux au comptant : L'Agent de Détermination a autorité pour déterminer la façon dont les taux de change sont calculés. Toutes les déterminations faites par l'Agent de Détermination ou l'Émetteur peuvent affecter négativement la valeur des Titres. Vous devez prendre en compte le fait que l'Émetteur et certaines de ses sociétés liées (qui peuvent comprendre l'Agent de Détermination) sont des participants réguliers dans les marchés de taux de change et peuvent effectuer des transactions pour leur propre compte ou pour le compte de leur clients et peuvent détenir des positions longues ou courtes dans les devises et les dérivés qui y sont liés, incluant dans les devises [du][des] taux de change pertinent[s]. De telles transactions peuvent affecter [le][les] taux de change pertinent[s], le prix du marché, la liquidité ou la valeur des Titres et peuvent être contraires à l'intérêt des détenteurs.] [Option switch : Les Titres comportent une option pour l'Émetteur de changer le type [d'intérêt]/[de coupon] payable d'un taux sans [intérêt]/[coupon] en un taux [d'intérêt]/[du coupon] fixe, et le type de règlement payable d'un règlement lié à un Actif Sous-jacent à un règlement fixe, sans le consentement des détenteurs. Le détenteur n'aura aucun contrôle sur l'exercice ou non ou le moment de l'exercice de cette option. Si l'Émetteur choisit d'exercer cette option, cela peut nuire à la |
valeur de marché des Titres, étant donné que l'Émetteur pourrait anticiper la somme des paiements [d'intérêts]/[du coupon] fixes plus le règlement fixe à une valeur inférieure au montant de règlement lié à un Actif Sous-jacent qui serait payable.] [Intérêt Mémoire : le montant [d'intérêts]/[du coupon] est conditionnel à la performance de l'(des) Actif(s) Sous-jacent(s) et peut être de zéro lorsque les critères de performances ne sont pas remplis. Dans ce cas le montant [d'intérêts]/[du coupon] peut être reporté au prochain paiement [d'intérêts]/[du coupon] qui est effectué, mais vous ne recevrez aucun montant afin de compenser ce report et il est possible que vous ne receviez aucun [intérêts ]/[coupon]tout au long de la durée de vie des Titres.] [Intérêt digital : le montant [d'intérêts]/[du coupon] est soit un mon d'intérêt plus élevé prédéterminé ou [zéro][un montant [d'intérêt]/[du coupon] moins élevé], dépendant de si les critères de performances sont satisfaits. Il est possible que vous [ne receviez aucun [intérêts]/[coupon]][receviez un montant [d'intérêt]/[du coupon] moins élevé] sur toute la durée de vie des Titres.] [[Insérer lorsque le paiement est lié à la performance du sous- jacent]Caractéristique Min Lookback-out : Le rendement de vos Titres dépendra du plus bas entre les niveaux applicables, les prix applicables ou les autres valeurs applicables de l'(des) Actif(s) Sous- Jacent(s) à l'égard des dates de lookback-out, ce qui signifie que si le niveau, le prix ou la valeur décroît drastiquement à l'égard d'une de ces dates, votre rendement peut être significativement inférieur à ce qu'il aurait été si la caractéristique lookback ne s'appliquait pas.] [[Insérer lorsque le paiement est lié à la performance du sous- jacent(paiement comme vente) ]Caractéristique Min Lookback-in : Le rendement de vos Titres dépendra [également] du plus bas entre les niveaux applicables, les prix applicables ou les autres valeurs applicables de l'(des) Actif(s) Sous-Jacent(s) à l'égard des dates de lookback-in, ce qui signifie que si le niveau, le prix ou la valeur décroît drastiquement à l'égard d'une de ces dates, votre rendement peut être significativement inférieur à ce qu'il aurait été si la caractéristique lookback ne s'appliquait pas.] [[Insérer lorsque le paiement est lié à la performance du sous- jacent(paiement comme vente) ]Caractéristique Max Lookback-out : Le rendement de vos Titres dépendra [également] du plus élevé entre les niveaux applicables, les prix applicables ou les autres valeurs applicables de l'(des) Actif(s) Sous-Jacent(s) à l'égard des dates de lookback-out, ce qui signifie que si le niveau, le prix ou la valeur accroît drastiquement à l'égard d'une de ces dates, votre rendement peut être significativement inférieur à ce qu'il aurait été si la caractéristique lookback ne s'appliquait pas.] [[Insérer lorsque le paiement est lié à la performance du sous- jacent]Caractéristique Max Lookback-in : Le rendement de vos Titres dépendra [également] du plus bas entre les niveaux applicables, les prix applicables ou les autres valeurs applicables de l'(des) Actif(s) Sous- Jacent(s) à l'égard des dates de lookback-in, ce qui signifie que si le niveau, le prix ou la valeur accroît drastiquement à l'égard d'une de ces dates, votre rendement peut être significativement inférieur à ce qu'il aurait été si la caractéristique lookback ne s'appliquait pas.] [[Intérêt]/[Coupon] Range Accrual : le montant [d'intérêts]/[du coupon] est seulement payé si la performance de l'(des) Actif(s) Sous- |
jacent(s) est comprise dans une gamme spécifiée. Il est possible que ce critère de performance ne soit pas rempli et que vous ne receviez aucun [intérêt]/[coupon] tout au long de la durée de vie des Titres.] [Effet de levier : Les Titres sont exposés de façon disproportionnée par rapport au rendement de l'Actif sous-jacent. En raison de cet effet de levier les Titres peuvent représenter un investissement très spéculatif et risqué, car toute perte de valeur ou de rendement de l'Actif sous-jacent comporte le risque d'une perte disproportionnée sur la valeur et le rendement des Titres.] [Le capital investi dans les Titres est à risque. Par conséquent, vous pouvez perdre la totalité de votre investissement, ou une partie de celui- ci.]] | ||
Section E – Offre | ||
E.2 b | Raisons de l'offre et utilisation du produit si autre que la réalisation d'un bénéfice et/ou la couverture de certains risques | [Sans Objet : le produit net sera utilisé par l'Émetteur pour réaliser un bénéfice et/ou couvrir certains risques.] [Raisons de l'offre et utilisation du produit : [⚫]] |
E.3 | Description des termes et conditions de l'offre | [Les Titres ont été offerts au dealer ou Gestionnaire au Prix d'Émission. Les Titres n'ont pas été offerts au public.] [Les termes et conditions de toute offre de Titres au public peuvent être déterminés par accord entre l'Émetteur et le[s] Gestionnaire[s] au moment de chaque émission. |
[Les Titres sont offerts sous réserve des conditions suivantes : | ||
Prix de l'Offre : [Le Prix d'Émission] [[⚫]% du Prix d'Émission][⚫] | ||
Conditions auxquelles l'offre est soumise : [⚫] | ||
Description de la procédure de demande : [⚫] | ||
Détails du montant minimum et / ou maximum de la demande : [⚫] | ||
Description de la possibilité de réduire les souscriptions et des modalités de remboursement des sommes excédentaires versées par les souscripteurs : [⚫] | ||
Détails de la méthode et des limites dans le temps pour le paiement et la livraison des Titres : [la période allant de [⚫] jusqu'à [⚫]] [la Date d'Émission] [la date qui tombe [⚫] jours ouvrables après celle-ci] | ||
Manière et Date à laquelle les résultats de l'offre doivent être rendus publics : [⚫] | ||
Procédure d'exercice de tout droit de préemption, négociabilité des droits de souscription et traitement des droits de souscription non exercés : [⚫] | ||
Catégories de détenteurs auxquelles les Titres sont offerts et Tranche(s) le cas échéant réservées pour certains pays : [⚫] | ||
Procédure de notification aux souscripteurs du montant alloué et indication si la négociation peut commencer avant que cette |
notification ne soit faite : [⚫] Nom(s) et adresse(s), dans la mesure connue de l'Émetteur, des placeurs dans les différents pays où l'offre a lieu : [[l'][les]Offreur[(s)] Autorisé[(s)] [(Initial)][(Initiaux)]][Aucun] [⚫]] | ||
E.4 | Description des intérêts significatifs de l'offre/l'émission, y compris les intérêts conflictuels | Le[s] Gestionnaire[s] concerné[s] ou offreur(s) autorisé(s) [peut][peuvent] recevoir des honoraires en rapport avec toute émission ou offre de Xxxxxx. Des conflits d'intérêts potentiels peuvent exister entre l'Émetteur, l'Agent de Détermination, le[s] Gestionnaire[s] ou l'(les) offreur(s) autorisé(s) ou leurs sociétés liées (qui peuvent avoir des intérêts dans des opérations sur produits dérivés liés à(aux) l'Actif(s) Sous-jacent(s) qui peuvent, sans le vouloir, affecter négativement le prix du marché, la liquidité ou la valeur des Titres) et les détenteurs. |
[Le[s] [Gestionnaire[s]] [Offreur[(s)] Autorisé[(s)] [(Initial)][(Initiaux)]] [recevra][recevront] des commissions globales égales à [⚫] % du montant nominal global des Titres.] [[Tout] [Tous les] [Gestionnaire[s]] [Offreur[(s)] Autorisé[(s)] [(Initial)][(Initiaux)]] et [ses][leurs] sociétés liées peuvent être engagés, et peuvent s'engager pour l'avenir, dans des opérations de couverture par rapport [aux] [à l'][Actif[s] Sous-jacent[s]].] | ||
[Sans Objet; aucune personne impliquée dans l'émission ou l'offre n'a aucun intérêt ou conflit d'intérêts, qui est significatif pour l'émission ou l'offre de Titres.] | ||
E.7 | Estimation des dépenses facturées à l'investisseur par l'émetteur / l'offreur | [L'Émetteur ne facturera pas de frais aux détenteurs dans le cadre de toute émission de Titres.] [Les offreurs peuvent, toutefois, facturer des frais aux détenteurs. Ces frais (le cas échéant) seront déterminés par accord entre l'offreur et les détenteurs au moment de chaque émission.] [Sans objet; aucun frais ne sera facturé au détenteur par l'émetteur ou [l'/les] offreur[s].] |
[Les frais estimés suivants seront facturés au détenteur par [l'/les] offreur[s] : [⚫] [frais dans une fourchette entre [⚫] et [⚫]][ qui, pour [⚫ ] investi, s'élèvent à [⚫])].] |