CONTRAT DE LOCATION D’UN EMPLACEMENT PUBLICITAIRE
CONTRAT DE LOCATION D’UN EMPLACEMENT PUBLICITAIRE
Période du ………………………… au ………………………………………..
Entre les soussignés :
CERCLE SAINT XXXXXXXXX
Xxxxxxxx XXXXXX
Président de section
0 xxx xxx xxxxx - 00000 Xxxxxxxxx
06 82 04 51 40
Le CSS Bergheim Tennis de Table, dont le siège est situé 00 xxxxx xx xxx 00000 Xxxxxxxx, inscrit au registre des associations agréées en jeunesse et sport et représenté par son Président Monsieur Xxxxxxxx XXXXXX,
ci-après désigné le « CSS Bergheim Tennis de Table », d’une part,
Et Entreprise | ……………………………………………………………………. |
SIRET | ……………………………………………………………………. |
Nom du Responsable | ……………………………………………………………………. |
Adresse | ……………………………………………………………………. |
Téléphone | ……………………………………………………………………. |
……………………………………………………………………. |
ci-après désigné « le sponsor », d’autre part,
PREAMBULE
Le CSS Bergheim Tennis de Table s’est rapproché du sponsor afin de lui proposer la promotion de sa société au moyen d’un emplacement publicitaire.
Le CSS Bergheim Tennis de Table est une association sportive dont l’objectif est d’offrir à ses adhérents la possibilité de pratiquer le tennis de table, Inscrite au registre des associations agréées en jeunesse et sport, elle a été créée en 1965.
ARTICLE 1 : OBJET
Le sponsor demande au CSS Bergheim Tennis de Table de promouvoir sa société par :
□ un panneau publicitaire (dimension 60x80 cm), affiché dans la nouvelle salle du TT de BERGHEIM
□ 1ère année 250 € (comprenant les frais de fourniture et d’impression)
□ années suivantes 200 €
□ un encart publicitaire sur le site internet xxxx://xxx.xxxxxxxxxxx-xx.xxx/
□ encart fixe au tarif de 100€ l’année
□ encart aléatoire au tarif de 50€ l’année
□ un flocage sur maillots au tarif de □ 750 € □ 400€ (maillots renouvelés tous les deux ans environ)
Pour toute souscription d’un panneau ou d’un flocage sur maillots, un encart aléatoire est offert par le CSS BERGHEIM sur son site internet, d’une valeur de 50€/an.
ARTICLE 2 : MODALITES DE LA PRESTATION
Le CSS Bergheim Tennis de Table s’engage à afficher le panneau publicitaire lors des rencontres à domicile 00 xxxxx xx Xxx x Xxxxxxxx et/ou à diffuser l’encart publicitaire sur son site internet pour toute la durée du contrat et/ou porter les maillots floqués lors des compétitions disputées dans toute la région.
Le CSS Bergheim Tennis de Table s’engage à assurer l’entretien du panneau publicitaire pendant toute la durée du contrat. En cas de bris, de vol, ou de détérioration rendant illisible le message publicitaire, le CSS Bergheim Tennis de Table s’engage à le remplacer dans les plus brefs délais à ses frais.
Aucune information ou contenu illégal, contraire à l’ordre public et aux bonnes mœurs, ne sera affichée.
ARTICLE 3 : OBLIGATIONS DU SPONSOR
Le sponsor s’engage à régler au CSS Bergheim Tennis de Table à réception de facture le montant de la prestation précisé en article 4, et à fournir les textes publicitaires et les éléments graphiques (logo) qui seraient en sa possession.
ARTICLE 4 : PRIX
Le montant de la prestation est fixé à euros.
Les prestations énumérées ci-dessus étant exonérées de taxes, il ne sera pas facturé de TVA en sus. Un reçu à faire valoir vos droits sera adressé au sponsor dans les plus brefs délais après réception du règlement.
ARTICLE 5 : DUREE DU CONTRAT
Le présent contrat entre en vigueur à la date de signature par les parties. Le contrat a une validité de douze
(12) mois à compter de la date de prise d’effet pour les encarts et panneaux publicitaires, et de deux saisons (au minimum) pour le flocage des maillots
Fait en deux exemplaires originaux,
Fait à ……………….
le ……………….
Le sponsor (signature et cachet) Le CSS Bergheim Tennis de Table