Contract

D escriptif de Services

IBM IoT Worker and Home Insights

Ce Descriptif de Services détaille le Service Cloud. Les bons de commande applicables contiennent les prix et les détails supplémentaires de la commande du Client.

1. Service Cloud

Le Service Cloud IoT Worker and Home Insights est une instance de production IoT intégrée qui envoie au Client les données de capteur des utilisateurs finaux du Client (ci-après les « Assurés du Client ») pour permettre au Client d'utiliser les données de capteur dans le cadre de ses divers processus et objectifs métier. Ces processus et objectifs métier peuvent être utilisés pour analyser lesdites données pour les Assurés du Client en vue d'une évaluation personnalisée des risques, d'une protection en temps réel, des réductions de coût de police d'assurance, des alertes précoces, des conseils personnalisés et de la simplification du traitement et de la résolution des demandes d'indemnisation.

Le Client peut souscrire au Service Cloud correspondant à ses besoins métier :

1. IBM IoT Worker Insights with IoT Platform

2. IBM IoT Worker Insights

3. IBM IoT Home Insights with IoT Platform

4. IBM IoT Home Insights

IoT Worker and Home Insights peut être acheté avec ou sans l'IBM IoT Platform intégré. Les Clients qui achètent IoT Worker and Home Insights sans l'IBM IoT Platform intégré doivent acheter séparément l'IBM IoT Platform intégré.

1. Offres

Le Client peut faire son choix parmi les offres disponibles ci-dessous.

2. Services de Non-Production

Le ou les Services de Non-Production IoT Worker and Home Insights sont une instance partagée de l'offre IoT Worker and Home Insights à utiliser pour les activités de non-production. Ils fournissent un environnement réduit qui ne peut être utilisé que pour les activités de développement, de test ou de Pilote/Démonstration de faisabilité (POC).

Le Client peut souscrire au Service Cloud correspondant à ses besoins métier :

5. IBM IoT Home Insights with IoT Platform Non- Production Environment

6. IBM IoT Home Insights Non- Production Environment

7. IBM IoT Worker Insights with IoT Platform Non- Production Environment

8. IBM IoT Worker Insights Non- Production Environment

Les fonctionnalités générales ne sont pas limitées. Toutefois, pour accéder à toutes les fonctionnalités des offres de non-production et pour garantir la séparation des données entre les entités de l'instance partagée, les restrictions suivantes s'appliquent :

9. Les fonctionnalités administratives d'IBM Streams Console et de Streams, qui font partie des Services IoT Worker and Home Insights, ne seront pas fournies dans le cadre de l'environnement de non-production Cloud. Une édition de démarrage rapide d'IBM Streams est disponible comme logiciel d'activation pour que le Client l'installe et l'utilise localement avec les environnements de non-production partagés.

10. Le développement et le débogage des boucliers IoT Worker and Home Insights peuvent être réalisés uniquement en local à l'aide de la version téléchargée de Streams Studio dans le cadre d'IBM Streams.

2. Fiches Techniques sur le Traitement et la Protection des Données

L'addendum d'IBM relatif au Traitement de Données à caractère personnel, disponible sur xxxx://xxx.xxx/xxx (DPA) et la ou les Fiches Techniques (désignées par fiche(s) technique(s) ou Annexe(s) DPA) dans les liens ci-dessous contiennent des informations additionnelles sur la protection des données pour les Services Cloud et leurs options concernant les types de Contenus pouvant être traités, les activités de traitement impliquées, les dispositifs de protection des données et les détails de conservation et de retour de Contenu. Le DPA s'applique si et dans la mesure où le Règlement Général Européen sur la Protection des Données (EU/2016/679) (RGPD) s'applique aux données à caractère personnel figurant dans le Contenu.

xxxxx://xxx.xxx.xxx/xxxxxxxx/xxxxxxx/xxxxxxxxxxxxx/xxxxxxx-xxxxxxx/xxxxxx/xxxx/xxxxxxxxXxxxXxxXxxxxxx?xxxxxxxxxxxXxx000X0X000X0000X00000XX00000X0000

3. Niveaux de Service et Support Technique

   1. Accord relatif aux Niveaux de Service

IBM fournit au Client l'Accord relatif aux Niveaux de Service (« SLA ») de disponibilité ci-dessous. IBM appliquera le dédommagement correspondant le plus élevé, en fonction de la disponibilité cumulée du Service Cloud, comme indiqué dans le tableau ci-dessous. Le pourcentage de disponibilité est calculé comme suit : le nombre total de minutes d'un mois contractuel moins le nombre total de minutes d'indisponibilité du Service au cours du mois contractuel, divisé par le nombre total de minutes du mois contractuel. La définition de l'indisponibilité du Service, la procédure de réclamation et les moyens de contacter IBM concernant les problèmes de disponibilité de service figurent dans le guide de support de Services Cloud d'IBM à l'adresse xxxxx://xxx.xxx.xxx/xxxxxxxx/xxxxxxx/xxxx_xxxxxxx_xxxxxxxx.xxxx.

Disponibilité	Crédit (% de redevance d'abonnement mensuelle*)
Inférieure à 99,9 %	2 %
Inférieure à 99,0 %	5 %
Inférieure à 95,0 %	10 %

* La redevance d'abonnement est le prix contractuel pour le mois objet de la réclamation.

2. Support Technique

Le support technique destiné au Service Cloud, y compris les coordonnées des personnes à contacter, les niveaux de gravité, les heures de disponibilité, les temps de réponse ainsi que d'autres informations et processus relatifs au support technique sont disponibles en sélectionnant le Service Cloud dans le guide de support IBM disponible à l'adresse xxxxx://xxx.xxx.xxx/xxxxxxx/xxxx/xxxxx/xxxxxxx-xxxxx/.

4. Redevances

   1. Unités de mesure des redevances

Les unités de mesure des redevances du Service Cloud sont indiquées dans le Document de Transaction.

Les unités de redevances suivantes s'appliquent à ce Service Cloud :

11. Un Elément est une occurrence d'un élément caractéristique, qui est gérée par, traitée par ou relative à l'utilisation du Service Cloud.

    1. Pour IBM IoT Worker Insights ou IBM IoT Worker Insights Non-Production Environment, un Elément est une personne qui travaille pour le Client.

    2. Pour IBM IoT Home Insights ou IBM IoT Home Insights Non-Production Environment, un Elément est une adresse physique unique.

2. Redevances des Services à Distance

Un service à distance arrive à expiration 90 jours suivant l'acquisition, que le service à distance ait été utilisé ou non.

5. Dispositions Additionnelles

Pour les Contrats de Services Cloud (ou des contrats Cloud de base équivalents) signés avant le 1e janvier 2019, les dispositions énoncées à l'adresse xxxxx://xxx.xxx.xxx/xxx s'appliquent.

1. Usage prévu

Le Client convient qu'IBM intervient uniquement en qualité de fournisseur de services informatiques, qu'IBM ne prétend pas exercer la médecine ou toute autre activité sous licence ou clinique professionnelle et que le Service Cloud et tous ses composants ne sont pas conçus ou prévus pour servir de dispositif médical, pour être utilisés dans un dispositif médical ou comme accessoire de ce dernier, ou pour remplacer un avis, un diagnostic, un traitement ou un jugement médical professionnel.

Le Service Cloud et son résultat ne sauraient remplacer un jugement indépendant. Les considérations retenues par le Service Cloud ne sont que des suggestions et ne remplacent pas l'avis d'expert du personnel chargé de la santé et de la sécurité au travail et du personnel de supervision du Client. En fonction de l'expérience du personnel du Client, il peut exister des plans d'actions non identifiés par le Service Cloud qui doivent être pris en considération. Le Service Cloud et son résultat ne doivent être utilisés que pour aider le personnel chargé de la santé et de la sécurité du Client à intervenir dans ses domaines de compétence et seules ces personnes sont autorisées à utiliser le Service Cloud.

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